footware
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compte rendue de l'AG du 14/10/2011
footware a répondu à un(e) sujet de ricomystico dans Administration du club
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footware a répondu à un(e) sujet de ricomystico dans Administration du club
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S@lut ! Je fais quoi ? Je durcis les règles du forum, je respecte le droit à la liberté d'expression, je banni à tour de bras, je censure sans mesure... ????? Je vous rappelle que vous êtes tous responsables de la bonne tenue des forums : je ne suis que le "bras armé" de votre volonté commune (bien que je ne sois toujours pas le vrai responsable de ce site). @++
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footware a répondu à un(e) sujet de pruvost dans Roues et pneumatiques
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footware a répondu à un(e) sujet de Nomadik dans Administratif
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Tu ne froisse personne ; nous discutons calmement des lois et règles administratives. Ce n'est pas moi qui donne une interprétation du terme "marchandise" : c'est la définition du mot qui s'impose. http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/marchandise/49382 Dans ce cas précis, la Mercedes en question est effectivement un bien personnel, pas une marchandise.
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Lu sur le lien que j'ai donné plus haut :La notion de « marchandises » étant à prendre au sens marchand du terme ; rien n’empêchant, à priori, le collectionneur de transporter des effets personnels ou du matériel nécessaire à la tenue de la manifestation à laquelle il se rend ou dont il revient.Les sacs de ciment ou les meubles ne sont pas des marchandises mais des effets personnels à partir du moment ou le propriétaire les a payé. @ mercade : quand on fait une citation, il est de bon ton de donner le lien d'où elle provient.
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Absolument pas : on peut toujours l'utiliser pour transporter des effets personnels. Par contre,interdit de transporter des marchandises à titre onéreux (pas d'utilisation professionnelle par exemple). La FFVE à écrit : Pour les mêmes raisons et par assimilation, les véhicules immatriculés en carte grise collection dont le poids à vide n’excède pas 7,5T ne devraient de toute manière pas être concernés par cette interdiction.
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S@lut ! La carte grise de collection est une spécificité française qui a été mise en place pour pouvoir remettre en circulation un véhicule dont les papiers ont été perdus. À mon avis, elle ne devrait servir qu'à ça et à rien d'autre. Je rappelle que si la réglementation a changé concernant le contrôle technique des véhicules de collection, c'est en grande partie à cause du comportement de nombreux propriétaires qui ont camouflé des véhicules hors d'état de rouler dans cette niche. À titre informatif, la carte grise de collection est un document administratif de plein droit : il permet de rouler tout à fait normalement en dehors de nos frontières Françaises. @++ Èdit : je me permet de rajouter un troisième choix pour le vote.
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