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Tout ce qui a été posté par pierre15
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Pacman se présente
pierre15 a répondu à un(e) sujet de pacman11 dans Présentation des membres du forum
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Incompatibilité cartouche d'amortisseur de sprint
pierre15 a répondu à un(e) sujet de Masson David dans Présentation des membres du forum
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Pour la clio: cela PEUT etre un vice caché.seul un expert peut déterminer s'il s'agit d'un vice,ou d'une réparation d'entretien normal du véhicule.Dans tous les cas,sur un vehicule ancien,à bas prix,en regle générale,le vice caché n'est pas retenu,l'acheteur devait présummer que le vehicule n'etait pas en état parfait. Ensuite,Es ce que cela empêche la destination normale du vehicule,à savoir rouler?es ce que cela est avéré?es ce que cela est antérieur à la vente?Seul un expert peut le faire valoir juridiquement. Pour le 806,idem...Le monde du vice caché est la manne des experts...un métier d'avenir au plan économique...mais bientôt plus détesté que contrôleur des impôts...
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dans le cadre automobile,l'acheteur peut invoquer le vice caché si celui-ci n'est pas visible à un profanne. En gros,les défauts visuels ne sont pas inclus. Le reste est recevable,a voir exactement quel est le vice s'il peut etre admis comme vice caché. les pieces d'usure ne sont pas des vices cachés selon la Jurisprudence,mais encore une fois,le juge s'en remet à la voie du sacro-saint expert(que je déteste^^)
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Salut! la garantie des vices cachés entre particuliers ne bénéficie pas de la présomption de connaissance du vice comme pour le professionnel. La définition du vice caché est semblable.(1641 Civ) les 3 éléments importants(et évidents...) un vice(réduit l'usage de la chose ou la rend impropre à sa destinatation) un vice caché:un acheteur d'une diligence(attention)normale ne doit pas le desceller(Attention,la diligence normale est à apprécier in concreto,au cas par cas,selon le domaine du Contrat) le vice doit être antérieur à la vente (Cass. civ. 1ère, 7 juin 1995, Bull. civ. I, n° 250) En l’espèce, un véhicule d’occasion était affecté de vices cachés, car ne pouvaient être décelés que par une expertise. les vices cachés sont un défaut rendant la chose impropre à sa destination normale (Cass. civ. 1ère, 14 mai 1996, Bull. civ. I, n° 213). Cela diffère aussi s'il s'agit d'une vente mobilière ou immobilière,d'un bien matériel ou immatériel...bref,difficile de t'en dire plus sans savoir exactement le domaine et les faits matériels!
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Je sais que les mails valent un accord pour certaines choses, mais après c'est en fonction des différents organismes, certains acceptent d'autres pas. Donc faudrait demander à David si un mail convient pour les archives du club. en matiere civile et pénale,le contrat informatique donc dématerialisé est parfaitement accepté.le meilleur exemple:une commande de pieces sur oscaro. la loi le prévoit expressement maintenant.
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Alfa Romeo 155 1800 Twin Spark préparée 155cv pour piste
pierre15 a répondu à un(e) sujet de Alfiste3316V dans Le bistrot
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Ben tu la prends si elle n'est pas pourrie. Pourquoi les doutes??? C'est sur c'est pas une Safrane.. on s'est mal compris!! j'ai jamais dit que je voulais une safrane.Juste,es ce que la boite n'est pas trop courte pour l'autoroute par exemple,les bruit péripheriques assourdissants... autant la S3 que j'avais aucun soucis sur l'autoroute(une trofeo) autant je ne sais pas sic'est comparable sur une S2!!! si j'avais déja la réponse,je ne poserai pas la question...