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Tout ce qui a été posté par jcnappee
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ah ben oui, en plein dedans... "Les manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur qui se déroulent sur des circuits, terrains ou parcours, tels que définis à l'article R. 331-21 sont soumises à autorisation." donc faut demander une autorisation... un dossier à monter... des règles de sécurité à respecter... un avis du directeur départemental de la jeunesse et des sports après avis des autorités locales... et patati, et patata...
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ben, il n'y a qu'à lire : voici les dispositions invoquées par le préfet : Article R331-18 Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se déroulant sur les voies ouvertes à la circulation publique sont soumises à déclaration lorsqu'elles comptent moins de 200 véhicules automobiles ou moins de 400 véhicules à moteur de deux à quatre roues, y compris les véhicules d'accompagnement. Au-delà, elles sont soumises à autorisation. Pour l'application de la présente section, on entend par " concentration " un rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement. Les manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur qui se déroulent sur des circuits, terrains ou parcours, tels que définis à l'article R. 331-21 sont soumises à autorisation. Pour l'application de la présente section, on entend par " manifestation " le regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou de plusieurs pilotes ou pratiquants visant à présenter, de façon organisée pour les spectateurs, un sport mécanique sous ses différentes formes. Toute concentration qui comporte au moins un chronométrage, même sur une distance réduite, est regardée comme une manifestation. Les circuits sont soumis à homologation dans les conditions définies à la sous-section 5 de la présente section. Article R331-21 Pour l'application de la présente section : 1° Un " circuit " est un itinéraire fermé qui peut être parcouru plusieurs fois sans être quitté. Il ne peut emprunter que des voies fermées, de manière permanente ou temporaire, à la circulation publique. Son tracé est délimité par des bordures, talus ou bandes de rives ou par tout autre moyen. Son revêtement peut être de différentes natures, telles qu'asphalte, béton, terre naturelle ou traitée, herbe, piste cendrée, glace. Un même circuit peut comporter plusieurs natures de revêtement ; 2° Un " terrain " est un espace d'évolution non ouvert à la circulation publique sur lequel il n'existe pas de parcours défini et où sont pratiquées des disciplines pour lesquelles le chronométrage ne constitue qu'un élément accessoire du classement, telles que trial ou franchissement ; 3° Un " parcours " est un itinéraire non fermé, allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies non ouvertes ou temporairement fermées à la circulation publique et sur lequel le départ est donné individuellement aux concurrents ; 4° Un " parcours de liaison " est un itinéraire non fermé, allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies ouvertes à la circulation publique sur lesquelles les participants respectent le code de la route. in ze baba... me souvenais plus de cette merde là... bon ben voilà, on sait ce qu'on a à faire pour les prochaines fois...
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le préfet se trompe... ce n'est pas à proprement parler une manifestation puisqu'en réalité on est à la disposition des visiteurs de la brocantes qui voudraient visiter le terrain et faire un peu de TT... les dispositions du décret sarko et le contenu des circulaires est suffisamment clair pour qu'on puisse passer outre, mais ce n'est pas une bonne idée. mais on va pas se foutre la préfecture à dos... je pense qu'une démarche auprès du préfet serait souhaitable pour que ce genre de chose ne se reproduise pas, histoire de savoir s'il s'agit d'une lopette anti4x4 ou s'il est plutôt favorable à ce qu'on reconnaisse ses pouvoirs...
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vieux mais nouveau 4x4..
jcnappee a répondu à un(e) sujet de phill dans Présentations et album des membres
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jcnappee a répondu à un(e) sujet de l'aventurier dans The BarJotS4x4 BAR
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jcnappee a répondu à un(e) sujet de l'aventurier dans The BarJotS4x4 BAR
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dans le faisceau, pour ce que j'en ai vu puisque j'en ai démonté une partie, il y a surtout des non-sens de passage de cable... si je peux me permettre de te donner un petit conseil : à deux on réalise des démontages bien plus fins que seul... si tu peux te faire aider, ton faisceau va valser en deux coups de cuiller à pot... en revanche si tu es seul, ça sera moins, bien moins évident...
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bonobo's way of life
jcnappee a répondu à un(e) sujet de toy hj 61 dans Présentations et album des membres
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jcnappee a répondu à un(e) sujet de phill dans Présentations et album des membres