Changement de type CG

[yaplusdeJ 0]

Salut Nico,

Pourquoi l'avoir passé de VASP ambulance à CTTE ?
Est-ce compliqué ? Certains disent qu'il faut avoir fait polytechnique pour le remplir.
Si tu peux éclairer ma lanterne...

Édit footware : sujet divisé depuis la présentation de Nico37120.

[Nico37120 0]

salut Webastien,

pour répondre a ta question, l'avantage majeur de ne pas conserver mon J en VASP AMBULANCE, ca n'est pas la partie VASP qui correspond aussi aux véhicules camping car ou atelier, mais la partie "Ambulance" car là faut un permis spécial, des équipements spéciaux et interdit pour l'utilisateur lambda (gyro et avertisseur 2 tons) sinon ca passe pas au CT... en clair il est INTERDIT pour nous de rouler avec une CG VASP AMBULANCE et en cas de pépins , l'assurance ne marchera pas car tu ne possède pas le permis spécial et les équipements manquent...

voilà ce qui m'a motivé a effectuer ces démarches fastidieuses. mais si tu as besoin j'ai le double de mon dossier encore et je peux t'aider pour la DRIRE, ca n'est pas si compliqué que ca semble a remplir (enfin j'ai fait polytechnique ca aide..)

après a voir avec la DRIRE de chez toi si tu peux le laisser en VASP et faire juste modifier la partie Ambulance si tu compte l'aménager pour les week end, mais là encore méf, ya des normes draconiennes a respecter...

voili voilou, si tu as des questions n'hésite pas

ciao

[yaplusdeJ 0]

Sur ma CG, J1 (Genre national) VASP et J3 (carrosserie) Ambulance.
Lors de ma demande d'immatriculation, on m'a dit pas de problèmes et il avait passé le CT.
Je viens d'appeler la DRIRE, tu as visiblement raison. Je te MP pour la copie du dossier.
Si tu as d'autres infos, je suis preneur.

[Nico37120 0]

j'ai répondu a ton MP.
pas besoin d'autorisation constructeur, seulement le document mentionné (la notice descriptive en CTTE de base ) et qui est GRATUIT. Moi j'ai recu une autorisation de transformation constructeur quand j'ai fait ma demande de notice descriptive mais le pb c'est que ca correspond a un PEUGEOT ... EXPERT en effet les types mines ont été réattribués, mais pas de panique , pas besoin de ce document. Je te scanne la feuille de calcul et je te mail ca.
courage

[yaplusdeJ 0]

Nico37120 a écrit:

Il faut fournir :
- demande de réception a titre isolé
-la carte grise
-la demande de modification de carte grise
-la notice descriptive en CTTE de base ( a demander a PEUGEOT FRANCE) <<< et c'est GRATUIT
-la notice descriptive complémentaire délivrée par le carrossier
-le certificat de montage de carrosserie appelé aussi "annexe VIII" en 3 exemplaires (pleins de calculs a faire et de mesures a prendre...)<<< je te scanne la mienne, les poids doivent être a peu près les mêmes
-bulletins de pesée du véhicule a vide, en ordre de marche et sans conducteur, ni passager, réservoirs pleins (pesée totale, puis essieu par essieu avant et arrière)<<< à faire dans une coopérative agricole
-bulletins de pesée

Edit: Ajout du scan (infos perso floutées) :
Recto - Verso

[Nico37120 0]

mais non ca passe tranquille t'inquiète pas, c'est dommage de revendre pour ça en plus ca posera le même problème a ton acheteur...

[yaplusdeJ 0]

Je vais essayer de faire au mieux, mais moi et l'administratif...
Bien sûr, si je ne m'en sors pas et le revends, l'acheteur sera prévenu.

[footware 0]

S@lut !

Voila : le hors sujet est réglé.

@++

[yaplusdeJ 0]

Merci, ce sera plus clair sur un topic dédié.

[Nico37120 0]

merci footware

[yaplusdeJ 0]

Base pour remplir la fiche "annexe VIII" :

Demande de modification de carte grise
Formulaire normal pour changement de proprio, juste des cases a cocher en haut.

Notice descriptive complémentaire
A demander au transformateur SANICAR.

3 pesées
A vide, essieu avant et essieu arrière (pleins faits mais sans conducteur, ni passager).

[Nico37120 0]

par contre si la finalité c'est de transformer ton J en camping car donc genre VASP aussi, je pense qu'il faut que l'aménagement soit fait AVANT ton passage a la DRIRE et méfiance pour les normes a respecter pour les aménagement de ce genre... ca évitera de passer par la case genre CTTE mais bon ca doit être plus difficile... j'ai équipé des CC pour un ami mais il y a longtemps(1981)et déjà fallait pas se louper pour le passage aux mines comme ça s'appelait a l'époque. Bon c'est vrai qu'on en a profité pour faire passer un 508 surélevé et rallongé en poids lourd au lieu de le laisser en véhicule léger^^

[yaplusdeJ 0]

Idéalement camping car. Je vais demander les 2 dossiers.
CTTE : Séparation de la cabine et aménagement démontable sans outils.
Un ami menuisier a réalisé un aménagement en CP. Il doit connaître les normes.

[Nico37120 0]

je pense que ça sera plus simple pour toi de le faire repasser en CTTE. Pas besoin de séparation cabine/caisse pour ça, mon premier J n'en avait pas,et à l'origine c'est vide un intérieur de J. Tout ceux qui montent ne serait-ce que des cloisons ou des doublages sur les cotés modifient le poids à vide et donc devraient ,en théorie et pour être en règle au regard de la loi, faire aussi des réceptions à titre isolé.. bon dans la pratique ca passe comme ça^^
Ton idée d'aménagement amovible me semble la plus raisonnable et la plus facile à mettre en oeuvre.
Suis menuisier à l'origine moi aussi mais les normes évoluent sans cesse donc faut se rencarder au plus juste pour pas faire de bêtises^^

[yaplusdeJ 0]

Au temps pour moi, je pensais que son rôle était d'empêcher le matériel d'atterrir sur le conducteur pendant le trajet. Par curiosité, j'aimerai beaucoup voir ton intérieur.

[Nico37120 0]

j'ai laissé tout en place à l'intérieur sauf le meuble et le brancard, mais sinon j'ai laissé le doublage des cloisons et les rangements moulés avec bien sur (très pratiques ces placards, ainsi que les tubulures à perfusion pour attacher les sangles). J'ai découpé le doublage à l'endroit de la porte coulissante car il était partiellement bouché pour éviter le contact entre la partie sanitaire et la partie matériel (kit de désincarcération); Il y a une photo de l'intérieur de mon J en page 3 de ma présentation( il y a encore le meuble et le doublage de la porte. J'en ferai d'autres dans son état actuel.

[Tiken 0]

le "pare charge" (cloison entre la cabine et l'AR) n'est obligatoire que pour une homologation vasp atelier
donc pas de probleme en CTTE

[loni1 0]

Je suis homolguer VASP atelier et je n'est pas de cloison...

[yaplusdeJ 0]

Il semblerait qu'il y ait une différence entre ambulance "blanche" (dites "des ambulanciers" avec règles adéquates) et ambulances "rouges" (véhicules de sécurité des communes).

Je crois que sur certaines cartes grises est mentionné quelque chose du genre :
"dispositifs spéciaux", "feux à éclats", ... (j'imagine en Z1 à Z4 "Mentions spécifiques").

[yaplusdeJ 0]

wikipedia a écrit:

En particulier, les véhicules suivants ne sont pas des ambulances au sens réglementaire :
* les VSAV et les anciens véhicules de secours aux asphyxiés et aux blessés (VSAB) des sapeurs-pompiers

Source: http://fr.wikipedia.org/wiki/Ambulance

On voit encore la marque des autocollants sur mon J9 qui correspond exactement à celà.

[Nico37120 0]

salut Séb,
moi ça n'est pas la préfecture qui m'a posé problème, c'est le centre de contrôle technique qui m'a dit que la visite chez eux se solderai par une contre-visite pour défaut d'équipement. ce que cite wikipédia, c'est que les ambulances considérées comme telles doivent être armées par un infirmier diplômé et un conducteur formé, le fait de ne pas considérer les véhicules de secours type pompier ou ambulance militaire dans ce cadre correspond à une mesure pour "alléger" les contraintes de l'équipage rien d'autre.
le gars de la DRIRE m'a confirmé en tout point ce que m'avait dit le centre de CT et m'a montré tous les textes afférents a cette réglementation..

Nota: en ce qui concerne les CT, la validité pour une ambulance est de UN an, contrôle complet; pour une CTTE, tous les ans pour la pollution (comme tout utilitaire) et visite complète tous les 2 ans; mais pour un véhicule VASP mais carrosserie atelier ou camping car par exemple c'est visite seulement tous les 2 ans.

[yaplusdeJ 0]

Nico37120 a écrit:

Nota: en ce qui concerne les CT, la validité pour une ambulance est de UN an, contrôle complet; pour une CTTE, tous les ans pour la pollution (comme tout utilitaire) et visite complète tous les 2 ans; mais pour un véhicule VASP mais carrosserie atelier ou camping car par exemple c'est visite seulement tous les 2 ans.

C'est bien ce que je ne comprends pas ! Sur les CT que j'ai et sur la carte grise, tout s'accorde avec le VASP atelier/camping car : CT valable 2 ans et anti-pollution entre les 2.

[Nico37120 0]

ça c 'est parce que les mecs du contrôle technique on triché en le passant et l'ont enregistré comme si c'était une CTTE pour éviter le rejet en contre visite, c'était le cas pour le mien aussi^^

[Toma02 0]

Salut les gars!

Voila je me heurte au même soucis que vous, mon J9 étant une ambulance, je viens de recevoir une lettre de la préfecture qui rejette ma demande de nouvelle carte grise.
On me demande d'adresser une attestation de desequipement de véhicule à la DRIRE qui m'etabliera un procès verbal de reception à titre Isolé...

Malin comme je suis, me doutant de rien, j'avais commencé tranquillement mon aménagement, sans me douter de tout ça. Je viens juste de terminer le plancher.

Y a t'il des risques, sachant que je fais ça à ma manière? Je commence un peu à flipper qu'on me dise que je n'ai pas fait les choses dans les rèles.

Voila 2 / 3 photos, histoire que vous ayez un aperçu..

Merci d'avance et à bientot, en vous souhaitant bon courage ds vos démarches! ( je crois qu'il va en falloir...)

[yaplusdeJ 0]

Au moment de la demande d'immatriculation ou après ?

[Toma02 0]

J'ai reçu cette lettre au moment de la demande, dc pr l'heure j'ai toujours la carte grise barrée de l'ancien proprio.

Bon il ya juste que vu que je ne m'attendais pas à toute cette paperasse!

Alors J1: VASP
J2: rien
J3: Ambulance
Zs: j'en ai pas!

Voila, à bientot!

[yaplusdeJ 0]

Tiens nous au courant !

[Toma02 0]

Salut à tous!
La notice descriptive de la CTTE, c'est possible de se la procurer sur Internet?
Parce qu'à Peugeot, on peut dire pr être polis qu'ils sont un peu mous...
Où bien, peut être que quelqu'un d'entre vous l'a?

Merci d'avance et A bientot!

[yaplusdeJ 0]

Nico37120 doit l'avoir, s'il te la scanne je la veux bien aussi.

[le troubadour 0]

Salutos ami ambulanciers

Pour moi c'est pareil : j.1 VASP ; J.3 Ambulance.
Pourtant lors de ma demande de carte grise, tout comme avec l'assureur, je n'ai eu aucun problèmes, pas de demande de permis spécial...

Je dois passer mon cam au C.T le mois prochain, Il y aura t-il risque de soucis? Faut t-il aller dans un point de control particulié?
La sirène et les gyro ont été enlevés, reste juste le projo à l'avant.

Merci d'avance.

[Nico37120 0]

bonjour les "ambulanciers"...

La notice descriptive se demande a PEUGEOT FRANCE (rue de la grande Armée a PARIS). Je n'ai plus celle que j'ai demandé elle est restée avec le dossier déposé à la DRIRE. Je l'ai demandée par courrier et reçue dans la semaine. Il faut joindre une photocopie de la CG et faire la demande en expliquant que c'est pour une remise en conformité CTTE.

Le troubadour, si le centre de CT fait son travail tu ne devrait pas passer... l'assurance non plus ne m'a pas fait de problème au départ, mais en cas de sinistre il ne manqueront pas de ressortir le manque de permis pro ambulancier et donc conduite sans permis= pas d'assurance... CQFD

[Toma02 0]

Merci pour l'info!!!!

[Nico37120 0]

de rien Toma, l'expérience des uns sert aux autres et c'est bien comme ça

on va devoir faire une section J ancien pimpon si ca continue lol

[Nico37120 0]

salut, j'ai une question pour Toma,
j'ai vu sur les photos que tu as enlevé le chauffage arrière, ca fuit pas quand tu enlevé les tuyaux? tu as fait un pontage avec un des tuyaux ou tu as tout enlevé?? merci, je voudrai enlever le mien mais j'ai peur de créer une fuite ou de mettre de l'air dans le circuit de refroidissement^^

[Toma02 0]

Salut Nico,
Alors oui quand j'ai enlevé le chauffage, ça a pissé un peu..
En fait le mieux c'est d'aller à ton moteur et de fermer les 2 ptites vannes qui précèdent les tuyaux qui mènent au chauffage. Comme ça t'as qu'un peu de liquide à évacuer. Moi je m'en suis rendu compte après, sur le coup j'étais pas fier

[Nico37120 0]

salut Toma,
merci pour ta réponse. Je vais essayer de ne pas oublier les vannes^^

[le troubadour 0]

Je crois que je le passerai au controle et après j'aviserai selon comment ça se passera.
Sinon j'ai encore une 'tite question : Pour ce qui est de la DRIRE, on m'as dit qu'il fallait la refaire tout les ans, j'ai beau chercher je ne trouve l'info nul part...Si quelqu'un connais bien.

Merci d'avance.

[yaplusdeJ 0]

Une homologation est valide ou non, pas temporaire !

[Nico37120 0]

salut, je confirme, une seule visite à la DRIRE pour l'homologation et basta...

[le troubadour 0]

Ok, j'trouvais ça bizarre aussi.

Merci

[Toma02 0]

Bonsoir à tous,

On passe à la DRIRE demain, ayant enfin réussis à réunir tous les papiers!
Pour la petite info, je suis tombé sur une personne super sympa au Musée de l'aventure Peugeot ( centre de doc ), qui m'a envoyé par mail la NOTICE DESCRIPTIVE !
Alors si vous en avez besoin, hesitez pas, je vous l'envoie!
si ça peut vous faire gagner du temps...

[yaplusdeJ 0]

Toma, je te MP mon mail.

[patard1 0]

J'ai vraiment hate de connaitre le résultat

[le troubadour 0]

Salutos !

Voilà, j'suis un peu en galère pour la paperasse pour le CTTE...
J'ai presque tout mais ce qu'il me manque je ne sais pas trop ou le trouver :

"Certificat de montage de la carrosserie délivré par le transformateur et établi selon les modèles
de l’arrêté du 19 juillet 1954 modifié, dits selon les cas « annexe VIII» (cas général), « annexe
IX » (pour les bennes amovibles), « annexe X » (pour les tracteurs routiers)
Pièce 5 Attestation des travaux réalisés par le transformateur décrivant les modifications (*) apportées
au véhicule, autres que la pose de la carrosserie, avec la description détaillée des
aménagements réalisés (cf. modèle annexe 2)
(*) il s’agit des modifications induites par la pose de la carrosserie (exemples : déplacements
des réservoirs de freins, modification de la ligne d’échappement, …)
Pièce 6 Accord écrit du constructeur ou son représentant pour couvrir, le cas échéant, les
aménagements réalisés par le transformateur avec fourniture de justificatifs (comme par
exemple en cas de dépassement des limites de poids et dimensions fixés par la notice)"

Moi y'en a pas tout capter...re

Si quelqu'un peu aider l'homme des bois à si retrouver ! Merci d'avance.

[Nico37120 0]

Salut troubadour, le Certificat de montage de la carrosserie délivré par le transformateur et établi selon les modèles
de l’arrêté du 19 juillet 1954 modifié, dits selon les cas « annexe VIII» (cas général) est normalement avec les papiers du véhicule quand il est livré car ce certificat est PERSONNEL au véhicule en question (n° de série et tout le bazar...) essaye de contacter l'ancien proprio voir si il ne l'a pas conservé.. sinon reste plus qu'a contacter le transformateur et espérer qu'il puisse te donner un duplicata (on peut tjr rêver hein).
le nom du transformateur est sur la plaque posée sur le véhicule du coté passager, le nom m'échappe et comme je suis a Tahiti là je n'ai pas mon J sous les yeux.. mais la boite existe tjr, je les avais appelé pour demander un renseignement.
courage à toi en tt cas^^

[le troubadour 0]

Merci Niko !

J'suis un peut en galère quand il s'agit d'administratif...Tout les papiers ce ressemble !
Mais bon ca devrais l'faire quand même.

Merci encore !!

[joemaster 0]

bonjour


excuse moi mais je ne crois pas à ce que tu dis.
Je suis allé sur le site de la drire et j'ai lu des post dans le meme cas que moi avec deds personnes ayant appellé la gendarmerie et leurs assurance.
Ils ont tous repondus la meme chose; il est normal de l'utiliser si pas de bandes bleu, pas de giro et pas de sirene.
Ce qui est parfaitement normal puisque c'est un vehicule 3T500 comme tous les autres.
Il est indiqué qu'il faut un permis d'anbulancier pour faire du transport sanitaire.
Le transport sanitaire c pas simplement une mention VASP ambulance sur la carte grise.
il faut mention de la categorie , giro sirene etc... et agrément .
Je n'ai jamais entendu personne etre embeté par les flics pour ça, chacun prend ses responsabilité le CT et l'assureur.
Le ct voit l'indication " ambulance" sur la CG mais pour toi il ne sait pas faire son boulot, l'assureur pareil assure en sachant que c un vehicule de particulier et en ayant la CG dans les mains et là tjrs, les assureurs ont tort.
En fait tout le monde à tort sauf toi qui preche la bonne parole.
c'est bien ça?
j'oubliais la prefecture aussi n'a pas bien fait son boulot en m'acceptant la CG.
Donne moi un texte precis ( tu me donnes le code et l'article) qui indique qu'un particulier n'a pas le droit de rouler en VASP ambulance désarmé ( qui biensur ne realise pas de transport sanitaire) hors transport sanitaire.

[WhiteWolf11 0]

Il serait interessant tout de même de savoir à qui tu t'adresses, sachant qu'en lisant le topic, il n'y a rien qui puisse donner tort ou raison à qui que ce soit.
Pour la bonne ambiance du forum tu peux apporter de nouvelles réponses et argumentéesaux questions posées mais pas à attaquer les personnes sur le plan personnel pour une histoire de "j'ai tort et raison".

Le sujet de changement de CG est bien assez important et il n'y a donc pas de place pour de tels propos mais si tu as des éléments à apporter, ils sont bien sûr les bienvenus.

[joemaster 0]

je ne pense pas que créer des inquiétudes au nouveaux favorise la bonne ambiance.
à bon entendeur.
S'il est interdit de rouler en VASP ambulance qu'on montre à qui que ce soit l'article ou reglement qui l'interdit.
Je m'adresse à tous ceux qui se sentiront concernés.
Je n'ai trouvé aucun texte l'interdisant, donc c'est à celui qui avance l'interdiction de prouver ce qu'il dit.
Je pense que tu es capable de comprendre ça ( je m'adresse à toi shinta)

à bientot

[WhiteWolf11 0]

Attention, je suis intervenu par rapport au ton pris par ton post non sur le fond qui est interessant et sur lequel on se rejoint.
Ceux qui sont concernés ne sont pas là pour prouver par a+b, mais pour apporter les informations récoltés ça et là, après chacun doit prendre du recul et vérifier toutes ces informations auprès des organismes concernés, et s'il y a un changement le faire savoir ici si possible.

Je comprend donc tout à fait ta position, c'est juste la manière de la présenter qui était un peu "offensive", calmer les debats d'entrée de jeu pour pouvoir discuter sereinement est la base d'une entente et surtout d'une prise d'informations utile et efficace.

De plus les législations en ce moment se bousculent beaucoup au niveau de la réglementation des véhicules, ce qui est vrai aujourd'hui ne le sera peut être pas demain...
Bref on est d'accord sur le fond, mais attention à la forme c'était le message^^
Tout les points de vue sont les bienvenus!
J'arrête donc le HS.