VASP ? .......

[joen 0]

je viens d'acheter un camion qui est avec une carte grise vasp et 9 places

a l'interieur il y a des strapontin et une grande banquette mais le tout sans ceinture
je suis tomber sur un texte concernant les VASP qui me perturbe un peu

Augmentation du nombre de places assises

Point important, car l'année du véhicule va déterminer les implantations possibles de la banquette rajoutée et le budget associé.

Pour les véhicules mis en service avant 2000 (date où les ceintures de sécurité ont été rendues obligatoires à l'arrière), tout est possible. Une banquette maison réalisée dans les règles de l'art sera parfaite.

Pour les véhicules mis en service à partir de 2000, cela devient plus compliqué. Dans le cas d'une banquette face à la route, celle-ci devra être homologuée et posée par un professionnel. Autant dire que le budget sera bien différent. Il faudra compter au moins 1500 EUR, rien que pour cette banquette. Pour les budgets plus réduits et voulant néanmoins transporter plus de gens, on pourra monter une banquette faite maison dos à la route ou parallèle à la route (sans ceintures de sécurité). Pour cette dernière, on ne pourra pas y transporter des enfants de moins de 13 ans.

en gros ca me dit qu'avec cette carte grise (car mon vehicule est de 1997) je peu rouler sans ceinture a l'arriere ( )
qu'en pensez vous?
MERCI

[Jikan 0]

Pour moi, manifestement tu peux !

[joen 0]

ouais
j'ai oublier de preciser que mes strapontin sont paralelle a la route et ma banquette elle est face a la route ...
et si quelqu'un sait ou je peu trouver le texte de loi correspondant
parce que meme si légalement je peu les flics sur place ne seront peut etre pas de cet avis...

[kristof111 0]

ils disent que tu peut mettre une banquette ok mais il n es pas ecris si il doit y avoir ou pas des ceinture ? car dans ce cas dans mon J ammenager je leve la table et met ma troisieme personne . bizard ces comme ma 405 j'ai 3 filles et une n'es ps attacher fautes de ceinture centrale . suis j ammendable !?

[kmouflages 0]

yop les gars je l est vu sur le forum je ne sais plus si c(est bayard ou cruzeur qui l a mis
et c'est un texte de fou car ca depent il prend en compte des vehicule d'avant 1983
je crois (pas sur ) que l'on peut conduire sans les ceintures si elle ne sont pas sur le vehicule(d'origines)

tant qu'au place assises je crois que c'est 9 personnes autorisés meme sans equipements
donc il me cherche 2 choses a faire soit je cherche le texte soit vous etes plus rapide que moi et vous confirmer tout cela

avos marques pret

[kmouflages 0]

ct jikan qui a ecrit ca
Bon, je n'ai pas réussi à trouver le texte original, MAIS :


"Heureusement, une circulaire du 02 mars 1987 n° NOR EQUS8700291 C parue au JO du 13 mars 1987 "autorise pour le transport occasionnel d'accroître le nombre de passagers" Réception à titre isolé pour les CTTE mis en circulation avant le 1° avril 1987 (sans poisson) le tout en "respectant les conditions de bonne circulation concernant la visibilité et la sécurité"."

"ADJONCTION de SIEGES à l'ARRIERE d'un VEHICULE LEGER
Pour les véhicules mis en circulation avant le 1er Avril 1987, il n'est pas interdit d'installer de sièges à l'arrière d'une camionnette. Il s'agit d'une simple installation (respect des normes de sécurité, etc...) et non d'une transformation. Il ne peut donc y avoir modification de la carte grise, car pas de passage au Service des Mines. Le véhicule demeure un véhicule utilitaire
(circulaire Ministérielle 8725 du 02/03/87. Journal officiel du 13/03/87)



Circulaire ministérielle du 02 mars 1987
RELATIVE AUX RECEPTIONS A TITRE ISOLE EN VUE D’AUGMENTER LE NOMBRE DE PLACES ASSISES ET AUX TRANSPORTS DE PERSONNES DANS CERTAINS VEHICULES

EQUS8700291C

Publié(e) au Journal officiel “Lois et Décrets” du 13 mars 1987 page 2845

CIRCULATION,AUTOMOBILE,ACCESSOIRE,RECEPTION,TRANSPORT DE PERSONNE,AMENAGEMENT DE VEHICULE,AMBULANCE,CARAVANE,TRANSPORT DU HANDICAPE,TRANSPORT FUNERAIRE,LUTTE CONTRE L’INCENDIE,MISE EN CIRCULATION,CARTE VIOLETTE


OBJET: MODIFICATION OU COMPLEMENT DES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DEMANDES DE RECEPTION A TITRE ISOLE TENDANT A AUGMENTER LE NOMBRE DE PLACES ASSISES DES VEHICULES DU TITRE II DU CODE DE LA ROUTE.
CAS EXCEPTIONNELS: VEHICULES COMPORTANT UNE CABINE APPROFONDIE,VEHICULES EQUIPES EN AMBULANCE,VEHICULES AMENAGES EN CARAVANE,VEHICULES AMENAGES POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES HANDICAPEES EN FAUTEUIL ROULANT,VEHICULES AMENAGES POUR LA LUTTE CONTRE L’INCENDIE ET VEHICULES DE TRANSPORTS FUNERAIRES.
AUTORISATION D’UNE MISE EN CIRCULATION DE LA CARTE VIOLETTE FIXANT EN PARTICULIER LE NOMBRE MAXIMUM DE VOYAGEURS POUVANT ETRE ADMIS A BORD DU VEHICULE LORS DE TRANSPORTS OCCASIONNELS DE PERSONNES.
APPLICATION A TOUS LES VEHICULES IMMATRICULES A COMPTER DU 01-04-1987.
REMPLACEMENT DE LA LETTRE-CIRCULAIRE Q 106-22/73 DU 18-12-1973,A COMPTER DU 01-04-1987 (NON PUBLIEE)."


"Votre carte grise mentionne 5 places, et vous transportez 7 personnes. Risquez-vous d'être verbalisé ?

Non, si vos passagers ne gênent pas la conduite.
L'indication du nombre de place sur la carte grise n'est pas une contrainte légale, et votre permis B vous permet de transporter jusqu'à 9 personnes. Par contre, vous pourriez avoir des problèmes avec votre assureur en cas d'accident."

Renseignements glanés sur divers sites et forums, le texte original reste introuvable :'(

A noter que les ceintures à l'arrière ne sont obligatoires que sur les véhicules qui en sont équipés d'origine.

[footware 0]

kristofenJ7D a écrit:

bizard ces comme ma 405 j'ai 3 filles et une n'es ps attacher fautes de ceinture centrale . suis j ammendable !?

Oui si elle a moins de trois ans.

Plus d'informations ici

[kristof111 0]

beau boulot kamouflage . donc je mettrai 6 personnes autour de la table , en hivers comme ca ils seront gelé et ne risquerons de bouger

c'es bon footwar elle a 5 ans le 28/12 et elle est dans son rehausseur , les 2 plu petites son attacher de chaqu coter des portes
merci pour les infos

[kmouflages 0]

yep kris
tout le merite en revient a jikan j ai fait juste un copié collé

d'ailleurs jikan il sort d'ou ton mangas/avatar?

votez j7
tcho

[Jikan 0]

kmouflages a écrit:

d'ailleurs jikan il sort d'ou ton mangas/avatar?

C'est moi qui l'ai fait avec The GIMP sur le thème du manga "Bleach" de Tite Kubo.

[pegetdav 0]

pour les ceintures de securite, elle ne sont pas obligatoire si le vehicule n' est pas equipe de point d' encrage.

[jean-alexandre 0]

et rappelez vous qu'une loi ou qu'un decret n'est (en principe) pas retroactive, et pour la marechaussée, perso je vais me ballader avec tout un tas de photocopies de decrets en rapport avec ma situation, on perd un peut de temps en cas de controle, mais on peut faire des economies.