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Leolurex

Help - papiers perdus

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Bonjour,


Comme certains le savent, je possède depuis un an une Fiat 850 Sport Spider achetée en région parisienne et apportée en Belgique en vue d'une éventuelle restauration.

Quand je l'ai achetée, j'ai eu la carte grise mais je l'ai égarée.

Depuis un mois, je l'ai mise en vente et un acheteur français se dit très intéressé : que dois-je faire ? Puis-je la vendre sans papiers sachant qu'elle possède tjs ses plaques d'immatriculation françaises.


Merci pour votre aide précieuse qui m'enlèverait une grosse épine du pied.




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il faut qu'il s'adresse à la FFVE

http://www.ffve.org/

il pourra obtenir "normalement si çà n'a pas changé" une carte grise de collection avec l'attestation FFVE

tiens moi au jus, je peux peut-etre me renseigner aupres quelqu'un de la FFVE

Stph'

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Bonsoir les fans
la bagnole a TOUJOURS UN PROPRIO CONNU EN FRANCE donc un certificat d'immatriculation valable donc
Aucune chance qu'elle soit prise avec une cg auto de collection!
Il faut remonter au"vendeur" pour faire un duplicata de carte grise,c'est le seul moyen,même si le vendeur à retourné à la préfecture le cerfa13754"déclaration de cession d'un véhicule"
s'il ne l'a pas fait et que léo n'a pas ce document non plus il est mal.... et même pas proprio du truc sauf facture pour prouver qu'il a payé ,mais c'est tout!! Donc.bagnole"pour pièces"s'il ne retrouve pas le'proprio"
cdt
jj

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Pourtant J.J, sur le site de la FFVE, c'est bien ce qui est écrit pour obtenir une attestation FFVE qui permettrait d'avoir un CG collec... (apres, un vehicule venant de la communauté européenne, je sais pas si cela change quelque chose)

http://www.ffve.org/Procedure_obtention_attestation_carte_grise

M'enfin avec l'administration française... c'est selon aussi le gus qu'il y a au guichet...

pour immatriculer ma Berlina 1750, encore non roulante (afin de garder son immat' d'origine avant la reforme...),... il a fallu que j'aille trois fois a la pref, demander a trois personnes différentes... (les deux premieres me disait que c'était impossible .....)

comme quoi...

Stph'

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JJ : l'auto je l'ai acheté à un collectionneur qui l'avait achetée au proprio. Je n'ai jamais rencontré le premier proprio. Quand ce collectionneur me l'a vendue, j'ai payé en liquide et j'ai reçu la carte grise en retour.
Cette carte, je l'ai égarée (et soyez sûr que je vais la retrouvée quand j'en n'aurais plus besoin Very Happy )

Les plaques d'immatriculation sont toujours sur le véhicule qui n'a jamais été déclaré et/ou immatriculé en Belgique, ce qui est,à mon sens, positif pour le futur acquéreur français.

Alfabiscione, je vais suivre le lien que tu m'as donné en espérant que tu aies raison même si la logique donnerait raison à JJ. J'aurais pu voler le véhicule il y a 20 ans, le conserver et le remettre en vente aujourd'hui .... quoique, s'il avait été volé, il aurait été signalé.

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salut leo
Comme dit Steph' avec l'administration on ne sait jamais !!
Mais là je suis un peu septique pour avoir assez pratiquer ce genre de démarche ,y compris de Belgique en France et vis et versa ;D'une autre manière et quand bien même tu retrouverais la carte grise ,tu es bon pour payer 2 fois la carte grise mais sur cette 850 tu ne devrais pas être ruiné rapport aux chevaux fiscaux !!
cdt
JJ

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ouaip, dans certains cas tout se passe etrangement bien meme si le dossier... est tronqué,.... et parfois tu penses avoir tout ce qu'il faut, et zaaag...

tiens nous au jus Leo, çà peut être instructif.

Stph'

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JJHENAULT a écrit:
salut leo
y compris de Belgique en France et vis et versa ;


Sauf qu'ici ce sera de France en France puisque, je le répète, elle n'a jamais été immatriculée en Belgique et qu'elle possède toujours ses plaques françaises.

Après avoir lu les liens postés ici par Alfabiscione, je suis rassuré. Je vais faire un document de vente certifiant sur l'honneur que je suis bien le proprio actuel du véhicule. Et l'acheteur français devra présenter des photos du véhicule et de ses plaques d'immatriculation en remplissant un document afin d'obtenir une nouvelle carte grise; celà devrait suffire si j'ai bien compris les liens.

Merci pour votre aide,je vous tiens au jus.

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Merci. Alfabiscione m'ayant déjà envoyé un lien, j'ai pu trouvé ces infos.

J'ai eu le futur proprio au tél, je lui ai dit ce qu'il fallait faire. Il va aller à la préfecture demander s'il sera possible d'immatriculer à son nom. Si c'est oui, la vente sera faite et c'est lui qui fera le reste, si c'est nom, je démonte l'auto et je vends les pièces détachées.
Dans les 2 cas, je ne m'embarasse pas des papiers.

Wink

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arfff... si elle peut etre sauvée cette petite auto et retrouver un jour la route....

...arfff... çà me fera toujours un coup au cœur...

Stph'

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Salut les fans
Si Léo ne connait pas le proprio de l'actuel certificat d' immatriculation,qu'il n'a pas le cerfa 'cession de véhicule",pas de 'carte grise, même pas une facture(qui ne sert quand même a rien pour une immatriculation "normale":
il a peut être une chance en passant part la case"certificat de non gage(situation)" de retrouver l'ancien proprio
Il faut cependant que la plaque soit de l'ancien modèle,avec les N° de département comme cela il connaitra la préfecture qui a délivrée la carte grise et via le non gage l'ancien proprio
cependant même cette simple démarche peut être vérouillée !!Ou payante par des "privés"
ho la la! elle va finir la réserve de pièces cette pauvre petite bagnole ............. IL faut sauver le soldat FIAT

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vi t'as raison J.J, avec le certificat de non gage, il y aura le nom du proprio sur la CG.

Stph'

PS : J.J demain matin ou demain a.m....?? WinkWinkWinkWinkWinkWinkWinkWinkWinkWinkWink

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