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obligation : immatriculer son solex...
Jeannot1111 a répondu à un(e) sujet de Funky Town dans LE SOLEX A LA CÔTE
Info envoyée aux clubs par la FFVE qui demande de faire suivre... Flash FFVE du 23/08/2010 : Immatriculation des Cyclomoteurs Chers Amis, Louis Lamiré, Chargé de la Réglementation, et Patrick Le Parc, Vice-Président Motocyclettes, nous informent sur l’immatriculation des cyclomoteurs. Cette fois, c’est inéluctable, par Décret du 9 Février 2009 – Art.13-V : « Les cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er Juillet 2004 doivent être immatriculés au plus tard le 31 Décembre 2010. » Le certificat d’immatriculation sera délivré gratuitement. Les propriétaires de cyclomoteurs anciens, ayant été sauvegardés de la destruction, sont inquiets d’autant plus s’ils en possèdent plusieurs, voire des dizaines. Faudra-t-il tous les immatriculer avant le 1er Janvier 2011 ? Selon le Décret, c’est oui. Selon le code de la route qui légifère sur tout ce qui a trait à la circulation des véhicules, par hypothèse, tout véhicule étant présumé être en circulation, il doit être immatriculé pour des raisons de sécurité routière, d’homologation du véhicule et afin de permettre son identification en cas de contrôle routier. Selon le code civil, qu’un cyclomoteur soit immatriculé ou non, c’est un bien meuble (Art. 528 du Code Civil). Tant qu’il n’est pas en circulation, un cyclomoteur ancien, remisé chez son propriétaire, déjà restauré ou en attente de l’être, ne risque pas de créer un désordre quelconque, eu égard au Code de la Route. Pour le moment, la détention d’un cyclomoteur non immatriculé, entreposé chez son propriétaire, ne constitue pas un délit. Comme tout bien meuble, un cyclomoteur peut être cédé à un nouveau propriétaire, même s’il n’est pas immatriculé, tant qu’il n’est pas mis en circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique. LA PROCÉDURE 1. Identification du cyclomoteur - Pour les Marques existantes, les constructeurs ou leur représentant agréé peuvent délivrer contre rétribution une fiche descriptive précisant : la Marque, le type, le numéro de série, le genre cyclomoteur, la date de première mise en circulation. - Pour les cyclomoteurs de plus de trente ans, de marques disparues ou existantes, la FFVE est habilitée à délivrer une attestation de datation et de caractéristiques. Si le cyclomoteur est assuré et que le contrat d’assurance précise la marque, le type, le numéro de série, le genre cyclomoteur, et enfin l’année de première mise en circulation, la copie de ce document sera acceptée par la Préfecture d’immatriculation. Attention ! une simple attestation d’assurance ne comportant pas ces données ne sera pas recevable. 2. Origine de propriété Peu de propriétaires possèdent encore la facture d’achat en neuf, et plus encore si le cyclomoteur a changé de main, voire plusieurs fois. Il en est de même des certificats de cession quand le cyclomoteur a eu successivement plusieurs propriétaires. Aussi, cette obligation d’être immatriculé étant nouvelle, l’Administration accepte, pour l’instant, comme présomption de légitime propriétaire, le titulaire d’un contrat d’assurance pour le cyclomoteur qu’il détient. Pour ceux qui possèdent une « flottille » de cyclomoteurs, afin de faciliter la démarche administrative, il serait judicieux d’avoir un contrat « flotte » pour ceux en état de circuler, et une assurance vol/incendie en tant que bien meuble pour ceux qui sont à restaurer. Le contrat devra détailler la liste des cyclomoteurs et toutes les données précisées précédemment. L’INTÉRÊT DE L’IMMATRICULATION EN SÉRIE « VÉHICULE DE COLLECTION » Cela concerne tous les véhicules de plus de 30 ans. Avoir ce « statut juridiquement officiel », c’est avoir l’assurance d’être exempté d’un certain nombre de contraintes techniques présentes et à venir, grâce à l’action permanente de la FFVE auprès des nombreux Ministères, toujours prêts à mettre en place diverses mesures de précaution relatives à l’usage des véhicules et à la circulation routière, qui touchent ou toucheront ceux qui sont immatriculés en série normale. La plus grave serait d’être classé, en cas d’accident, VTI (véhicule techniquement irréparable), et mis automatiquement en destruction avec annulation de l’immatriculation ! La FFVE a obtenu que le classement en VTI ne s’applique pas aux véhicules immatriculés en collection (Arrêté du 29 Avril 2009 Annexe 1-Critères d’irréparabilité technique). L’attestation FFVE pour les cyclomoteurs est à 25 €, soit au demi-tarif actuel des autres véhicules. Qu’on se le dise : le certificat d’immatriculation est actuellement délivré gratuitement. Mais cela pourrait ne pas durer éternellement ! Bonne route à tous ! Très cordialement, Laurent Hériou Directeur Général FFVE PS : Merci de transférer les flashs Infos à tous vos membres pour optimiser sa diffusion. Si vous avez des questions pour ce faire, adressez-vous à ffve@wanadoo.fr http://www.ffve.org/?option=com_communicator&menu_id=28&id=62&Itemid=124 -
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Deuches et autres objets roulants à Plougasnou et Locquirec.
Jeannot1111 a répondu à un(e) sujet de Jeannot1111 dans LA 2CV A LA CÔTE
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Deuches et autres objets roulants à Plougasnou et Locquirec.
Jeannot1111 a répondu à un(e) sujet de Jeannot1111 dans LA 2CV A LA CÔTE
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Deuches et autres objets roulants à Plougasnou et Locquirec.
Jeannot1111 a posté un sujet dans LA 2CV A LA CÔTE
La première deuche bretonne des vacances devant chez Caplan, le café-librairie le plus célèbre de Bretagne, place Léo Férré à Locquirec, j'y prend mon café tous les jours quand je suis là-bas pour l'ambiance... A quelques kilomètres de Locquirec je vois depuis plusieurs années la deuche de la patronne du magasin de décoration... Même le coiffeur fait sa pub avec une deuche à Locquirec... Il y a dans une petite rue à l'entrée de Plougasnou, un petit garage sans enseigne tenu par un passionné amateur d'anciennes qui répare - quand il en a envie - votre ancienne. Lui il possède entre autres cette rare Renault VivaStella qui était la voiture officielle de Pétain pendant la guerre... Il possède aussi 2 Triumph TR2/TR3, une DS, et d'autres anciennes des années 1920-1930 que je n'ai pas pu identifier ni photographier... D'ailleurs le lendemain en faisant mes courses au supermarché de Plougasnou j'ai rencontré à la pompe et sympathisé avec le propriétaire cette superbe Amilcar 1924 (son Amilcar est venu de région parisienne sur un plateau pour l'été, sa femme est venue en 2CV...), sa voiture a été restauré en partie dans le garage précédent. Quelques jours après j'ai rencontré garé à côté de moi sur la plage un couple d'anglais assez âgés qui roulaient avec cet étrange combi Bedford d'apès-guerre (en taille plus petit que mon Kangoo) : Je trouve qu'il a vraiment "une gueule" cet engin, encore plus kitch qu'un vieux Combi VW Split... Dommage les sièges avaient été remplacés par des sièges de Renault... En partant en balade le long de la côte après Plougasnou nous avons croisé une horde sauvage de Solex que j'ai retrouvés l'après midi au restaurant avec les véhicules accompaganateurs : J'ai renconté beaucoup d'anciennes cet été, mais ma femme commençait à en avoir marre de mes cris à chaque rencontre... Sinon je ferrais un deuxième post avec mes photos ... de Bretagne ! -
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J'ai pique-niqué dimanche dernier à Grez sur Loing (près de Nemours à 60 km au Sud de Paris sur le côté de la N7), au bord d'un lac, ancienne gravière, et fait un tour en petit train avec ma fille et ma femme. C'est la plus grande collection de train à voie étroite (60 cm) du monde :"Les Tacots des Lacs" (leur site : http://tacotdeslacs.free.fr/index.html et aussi : http://fr.wikipedia.org/wiki/Tacot_des_Lacs ). Parmis les dizaines de locos il y a cette curieuse petite draisine rouge qui présente un similitude avec notre deuche... c'est quoi ? La réponse plus tard, sinon les photos de cette sortie que ma fille a adorée (balade en deuche + pique-nique + petit train, le rêve !) Une C4 transformée en locotracteur... Ma fille s'essaie à la conduite d'une loco... Encore une draisine bizarre...
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Affiche pour les manifestations
Jeannot1111 a répondu à un(e) sujet de Jeannot1111 dans LA 2CV A LA CÔTE
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Affiche pour les manifestations
Jeannot1111 a répondu à un(e) sujet de Jeannot1111 dans LA 2CV A LA CÔTE
Je fais tout ! voila l'AZL 59 d'un copain du club "dans son jus", elle roule comme ça, a le contrôle technique et le proprio a un tee-shirt avec le dessin ... PS pour 2cv83 : envoie-moi par mp ton adresse e-mail, je t'enverai le dessin en HD (jpg et tif), et si tu me donne les caractéristiques exactes je te fais un panneau descriptif... PS pour Aurore : ça vient les photos de la 4L ? -
Affiche pour les manifestations
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