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Les insultes d'ALAIN DELGOFFE
dan12 a répondu à un(e) sujet de Antoine-Cecile-fanderallye dans Viens boire un petit coup
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Rallye de la Costa Serena 2008
dan12 a répondu à un(e) sujet de teamlolita dans NATIONAUX et REGIONAUX
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BON ANNIV A FAN DE RALLYE
dan12 a répondu à un(e) sujet de Antoine-Cecile-fanderallye dans Viens boire un petit coup
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Cher Monsieur, Nous revenons vers vous à la suite de votre e-mail du 2 avril 2008 et pour lequel nous vous remercions. Nous nous excusons pour notre réponse tardive. Dans ce courrier, vous nous faites part de vos interrogations par rapport à l’utilisation d’articles de presse sur votre forum. Pour plus de clarté, nous allons vous répondre en faisant référence à vos utilisations propres. 1) Les liens profonds Le renvoi à des articles de presse par le biais de liens profonds est autorisé par les éditeurs à certaines conditions. Ainsi, les liens profonds ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales. Dans votre cas, il semble clair que les liens profonds rentrent dans le champ d’application de l’autorisation donnée par les éditeurs en la matière. Cependant, vous devez vous assurer que les éléments suivants entourent bien les liens, à savoir : la date de parution, le titre de l’article , le nom du journal et de l’auteur. 2) Les « copier-coller » Ce type d’utilisation est davantage problématique. Tout d’abord, les conditions de réutilisation d’un article sont les suivantes : - Mention de la source : nom du journal, de l’auteur, date de parution; - Mention de l’accord de l’éditeur pour la reproduction ("Le(s) présent(s) article(s) est (sont) reproduit(s) avec l'autorisation de l'Editeur, tous droits réservés. Toute utilisation ultérieure doit faire l'objet d'une autorisation spécifique de la société de gestion Copiepresse info@copiepresse.be ") ; - Reproduction de l'article intégral, non-modifié. Ensuite, en ce qui concerne les droits dus pour la réutilisation envisagée, ceux-ci sont calculés comme suit : - Diffusion d’articles sur internet (site du forum accessible à l’ensemble des internautes : 20 euros x nombre d’articles. - Ou Diffusion d’articles via un extranet (si accès au forum limité par log in et mot de passe) : 0,80 euros x nombre d’articles x nombre de personne ayant accès au forum En outre, seuls le paiement préalable et le respect de ces conditions valent autorisation. Ainsi, lorsque vous faites des « copier-coller » d’informations présentes sur d’autres sites internet, vous devez : - d’une part en demander l’autorisation préalable aux ayants droits (dans le cas des articles de presse francophone et germanophone belge, vous devez vous adressez à Copiepresse) et payer les droits correspondants et, - d’autre part, veiller à ce que l’œuvre reproduite (article, photo, dessin…) soit reproduit dans son intégralité. Vous ne pouvez pas vous contenter par exemple de ne copier qu’un paragraphe ou 2 phrases. Par ailleurs, nous tenons à vous informer du fait que les droits de réutilisation attachés aux photos illustrant les articles relevant de notre répertoire ne nous sont pas automatiquement transférés. Ainsi, nous ne pourrons pas valablement vous autoriser à les reproduire. Vous devrez demander directement l’autorisation aux ayants droits de ces photos ou les reproduire à vos risques et périls. Cela reste vrai pour toute œuvre reproduite. En espérant avoir répondu à toutes vos questions, nous restons à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire et nous vous prions de croire cher Monsieur en l’expression de nos sentiments distingués. cecile et adrien me suis permis de mettre ce poste si cela dérange supprimé
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