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nouveau membre du 04
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de golf3monster dans Présentations des membres
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Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de golf3monster dans Présentations des membres
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cassou coco 83 205 gti
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de CASSOU COCO 83 dans Présentations de vos machines
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alex 83 gt turbo 90 (photos a jour p.50)
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de alex831 dans Présentations de vos machines
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developpement du forum...
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de micka83 admin-var-auto-sport dans Discussions Diverses
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megane rs et clio rs
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de yoyo clio rs dans Présentations de vos machines
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ma ex voiture et ma 2eme auto
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de gt turbo F2000 dans Présentations de vos machines
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lui, il est trop fort... Jesus rédempteur Le 21/10/2009 à 01:14 Viens Cristel, viens voir Jesus, repends toi de tes erreurs passées sur ta bouze infame (Renault vient de compter encore un défenestré au techno-centre, celui là meme qui avait dessiné la mégane 5 portes, il était dejà assez mal dans sa peau d'avoir engendrer ce tas de tole que lorsqu'il a vu ton truc il a préferé sauté par la fenêtre....) Repends toi d'avoir fait passé toute ta famille pour des cons (bien heureux de ne pas avoir vu les enfants trop longtemps, ils pourraient en pâtir à l'école), ton pauvre compagnon sans couille qui aurait du se barrer au fin fond de l'Alaska avec les gamins (quoi que, ils pourraient t'embaucher là bas pour déneiger les routes) Repends toi d'avoir découpé le vieux tapis de mamy ginette pour te confectionner un pull pareil.... Repends toi pour les dauphins qui doivent se balader dans ta barraque (détail subjectif mais tout les beaufs ont des dauphins....) Repends toi!
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faire de var auto sport, une association...??
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de micka83 admin-var-auto-sport dans Discussions Diverses
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faire de var auto sport, une association...??
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de micka83 admin-var-auto-sport dans Discussions Diverses
Responsabilité juridique source Wikipédia http://fr.wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901 L'association peut être condamnée en tant que personne morale, tant au niveau civil (paiement de dommages-intérêts) qu'au niveau pénal (paiement d'une amende, dissolution). Même si un dirigeant représente l'association au tribunal, c'est bien l'association elle-même qui est condamnée. Mais les membres de l'association peuvent eux aussi être condamnés, par exemple pour mauvaise gestion. Par ailleurs, une association peut se retourner contre un ou plusieurs de ses membres, se désolidariser d'eux, et demander à ce que des adhérents soient condamnés à la place de l'association. En ce qui concerne les dirigeants, leur responsabilité est appréciée par le tribunal en fonction des faits ; ils peuvent éventuellement être condamnés pour des actes faits par d'autres personnes (article 1384 du code civil : On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde). La notion de responsabilité est une notion complexe ; une association ne peut reprocher à un de ses membres d'avoir manqué à ses fonctions (par exemple mauvaise gestion) que si cette personne avait un mandat clair de la part de l'association (par exemple décrit dans les statuts ou bien dans une décision du conseil d'administration) et si cette personne avait les moyens (matériels, financiers, formation, expérience) pour mener à bien son mandat. Bien sûr, dans tous les cas, chaque adhérent (responsable de l'association ou pas) doit répondre de ses propres actes selon l'article L121-1 du code pénal (Nul n'est responsable pénalement que de son propre fait) et des articles du code civil 1382 (Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer) et 1383 (Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence). -
faire de var auto sport, une association...??
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de micka83 admin-var-auto-sport dans Discussions Diverses
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faire de var auto sport, une association...??
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de micka83 admin-var-auto-sport dans Discussions Diverses
Gnico, toi qui a l'air de connaitre un peu le sujet. jusqu'a quel point, les "dirigeants" sont responsables des membres? Autrement dit, un mec se plante, seul, ou casse une bagnole, sans parler du pire, le gars est assuré, corporel, responsabilité civile etc... et majeur. Comment prouver qu'il y a un encadrement officiel? après tout, c'est une sortie entre pote. On ne peut pas faire signer des décharges aux membres, un truc comme ca? J'essaye de voir ca un peu sur le net. -
faire de var auto sport, une association...??
Ptit Makwa a répondu à un(e) sujet de micka83 admin-var-auto-sport dans Discussions Diverses
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