Taxes, assurances et autres joyeusetés!!!

[ntb699 0]

Y a p'têt un spécialiste parmi nous.

Je souhaiterais disposer de deux ou plusieurs voitures utilisables alternativement selon mon humeur, la saison, etc. Par exemple, en hiver je roulerais avec une 9000 équipée en pneus neige et en été en 900 cabriolet. Sachant qu'aucune des deux n'est reprise comme Oldtime et que je ne souhaite pas être la vache à lait de ce goinfre de fisc, quelles seraient les formalités et les coûts récurrents d'un immatriculation changeant de véhicule tous les 3, 4 ou 6 mois. Faut-il payer chaque fois la mise en circulation, le malus écologique, rendre la plaque, passer le contrôle (par exemple 2x3 mois par an d'utilisation du même véhicule etc.., Je pense que pour l'assurance, cela ne pose pas de problème particulier.

Bonne glisse à tous, mais juste pour s'amuser hein!! Faut pas pousser Bobonne et la Saab dans le fossé, ce serait la honte!

[fox03 0]

Pour l'assurance,il a toujours une solution via un bon courtier.
La taxe de mise en circulation et le passage au controle technique ne sonts pas necessaire tant que la voiture ne change pas de proprio ou que le controle arrive a echeance.

en bref: tu roule avec ta 9000.
ensuite tu desires rouler avec le cab(qui n'est plus immatriculé)au printemps.
tu te rends a la DIV et tu demandes simplement de changer les plaques de vehicule.
Merci monsieur,RDV dans 6 mois!!
La taxe de circulation "inutilisée" pour la 9000 sera remboursée.par contre,la taxe de circulation pour le cab va bientot arriver.
Et vice versa en automne...

Toujours verifier que le controle technique est en ordre avant de remettre un vehicule en circulation.Un vehicule qui ne roule pas ne "doit" pas avoir un controle technique en ordre donc,meme si l'echeance tombe pendant la periode de repos dudis vehicule,attendre de le remettre en route avant de faire le controle.Comme cela,l'echeance va toujous tomber a la periode de remise en route et tu ne l'oublieras pas.

[ntb699 0]

Merci Fox pour ces renseignements. Effectivement, c'est pas très compliqué. On pourrait laisser ce sujet ouvert, des fois qu'il y aurait d'autres questions sur toutes ces formalités. Au fait c'est Saint Nicolas aujourd'hui. Bonne fête à tous les enfants et aux autres qui en ont gardé l'âme!

[Grammoux 0]

Heu, c'est un peu n'importe quoi...

Tu va donc réimmatriculer 2 véhicules tous les ans, avec à chaque fois la mise en circulation (Ok, ce sont de "vieilles" voitures donc ce sera proche du minimum 60-70€). Plus la taxe de circulation pour l'année a venir; c'est vrai que tu seras remboursé au prorata de la durée d'utilisation lors de la désimmatriculation.

On pourrait encore dire que ça ça va. Mais faut pas oublier qu'a chaque reimmatriculation il faudra repasser le CT ( avec des plaques marchand puisque la voiture n'a plus de plaque)

Et, cerise sur le gâteau c'est l'ecomalus de 1500€ (voir passage a 1800€) a repayer a chaque immatriculation...

Donc, où peut-il y avoir un intérêt ???

[ntb699 0]

Ben non, ce seraient pas des "vieilles" voitures de plus de 25 ans, mais plutôt 10 à 20 ans, le but n'étant pas la promenade mais plutôt la variété de la conduite et d'ambiance des diverses montures. Je souhaite rouler p.ex., 6 mois avec l'une et 6 mois avec l'autre ensuite.
Comme Fox le dit, je reste propriétaire des différents véhicules. Les cartes roses, à mon sens, ne devraient pas changer. Fox me parle d'un simple échange de plaques. Certes, la taxe de roulage est payée pour un an pour chaque véhicule, mais après retour des plaques, le remboursement au prorata des mois est assuré (facture totale à payer, note de crédit après qqs temps). Au final, la taxe serait partagée entre les différentes voitures à condition de ne pas avoir besoin de celle qui est dans sa période suspendue. Je n'ai aucune certitude, mais cela me parait logique. Je vais téléphoner à la DIV pour confirmation et tenir au courant ceux que cela intéresse.

[Grammoux 0]

Et bien écoute ce que dit Fox...

Une "carte rose" ne se partage pas entre plusieurs véhicules (une immatriculation, un numéro de chassis, un titulaire), et/ou on ne peut pas les suspendre pour 6 mois... Et "changer" la plaque de véhicule, ça signifie le réimmatriculer à chaque fois.

Et je n'ai pas parlé d'Oldtimer (25 ans), mais bien de véhicule anciens pour lesquels la taxe de mise en circulation est réduite (à 15 ans tous les véhicules sont au minimum). C'est dû à chaque immatriculation (et ça ne tient pas compte de la taxe annuelle, de plus ou moins 500€ pour un 2Litres).

Ah oui, avec les nouvelles plaques "européennes", il faut compter encore 25€ de plus...

Mais bon, soit...

[Karabos99 0]

Grammoux à tout a fait raison, le fait que la plaque reste à ton nom ne te permet pas de la changer de véhicule sans passer par l'attribution d'une demande d'immat (soit formulaire rose DIV). Cela signifie à chaque fois controle technique + controle occasion avec Car pass soit +/- 80 €, au premier changement pas de soucis, au deuxieme il te faudra des plaques marchands : 35 € + la taxe annuelle (éventuellement déduite des mois non utilisés) soit pour un 2.0 : 365 € + et c'est la le méga bonus , à chaque changement l'éco-malus... 1500 voire bientot 1800 € + 61,50€ pour la TMC + maintenant 20 € pour les plaques euros

TOTAL : 1er véhicule : 61 + 80 + 365 + 1500 +20 = 2026 €
2ème : 61 + 80 + 35 + 182 + 1500 = 1858 €

Par contre tu peux transférer tes plaques sur un véhicule de "prêt" et ton assurance te couvre (selon la compagnie) de 15 J à un mois...attention tu es en ordre d'assurance, mais pas d'immatriculation (en cas de contrôle, en général ils sont assez coulants) et il faut que ton CT soit vert.

[ntb699 0]

http://www.federauto.be/01/MyDocuments/Taxe%20mise%20en%20circulation%20TMC%20Rappel.pdf

http://www.autosecurite.be/FR/Commun/FAQ/index.php

J'ai envoyé un mail, tjs sans réponse à la DIV.
En attendant, j'ai trouvé des infos qui nuancent ce que vous dites:
Sur la TMC, 1e lien, 2e page au milieu à droite.
Sur le CT, 2e lien: texte en gris, point 4: formalités lors d'un transfert de plaques.
Quelqu'un peut confirmer d'après son expérience vécue?

[pulverisator 0]

Avec notre système "gros pigeon passe à la caisse" pas la peine d'espérer pouvoir faire de la sorte sans se faire plumer.
En Suisse, ils peuvent rouler avec deux voitures avec les mêmes plaques en payant l'assurance de la plus chère, voilà un système intéressant.

Tant qu'on sera soumis à ce raquet organisé, inutile d'espérer ce genre de solution.

Si au moins on avait des routes convenables, pauvre pays.........

[Grammoux 0]

ntb699 a écrit:

Sur la TMC, 1e lien, 2e page au milieu à droite.

Faut qu'on m'explique cette phrase... Mais mettons que ce veut dire qu'une personne à le droit de réimmatriculer une fois un véhicule déjà immatriculée par le passé (plaque radiée ? Vendue puis rachetée ?)

Mais l'utilisation du terme "second" signifie de toute façon que ce n'est applicable qu'une fois' pas tous les 6 mois...

Continue à chercher, mais j'ai eu ( et ai encore) assez de véhicules immatriculés en même temps pour affirmer qu'il n'y a pas de solution (légale)... C'est en grande partie pour ça que j'ai bcp revendu...

[ntb699 0]

Sur la TMC, 1e lien, 2e page au milieu à droite:

La TMC n’est pas due si une personne immatricule une
seconde fois un même véhicule à son nom.

Moi je comprends: radiée, mais n'ayant pas changé de proprio.

Je suis d'accord avec toi quand tu dis "j'ai eu assez de véhicules immatriculés en même temps pour affirmer qu'il n'y a pas de solution". Mon objectif est plutôt d'immatriculer l'une voiture APRES l'autre, mais pas en même temps.

A+ (d'infos)

[Karabos99 0]

En même temps ,la TMC c'est que 61€, le problème c'est plutot l'ecomalus payable sans limite !

[Grammoux 0]

Karabos99 a écrit:

En même temps ,la TMC c'est que 61€,

Si la voiture n'est pas trop puissante et pas trop récente...

[fox03 0]

Je répètes pour les gens qui doivent changer les piles de leurs appareils auditifs.

Je n'ai pas payer de TMC pour ma 9-5.Ceci meme si:
-Elle n'était plus immatriculée (la plaque est passées il y a plus d'un an sur la hyundai h200 REW-702 et j'ai recu une nouvelle plaque BQK-539 pour la 9-5)
-Elle n'avais plus rouler depuis plus d'un an.(controle "normal" ou "periodique" a refaire (pas question de controle "occasion"))
-Puisque pas de remise en circulation,pas de malus non plus.

Et si le contrôle technique avait encore été valable,je n'aurais pas du le repasser!!

Il est vrai que la voiture remise en route n'a pas changer de propriétaire.Juste de plaque.

En plus:
lorsque j'ai transféré ma plaque de la 9-5 vers le hyundai,on m'a remboursé le "trop percu" du reste de l'année.

[fox03 0]

Grammoux a écrit:

Et bien écoute ce que dit Fox... C'est bien ca,pour une fois!!

Une "carte rose" ne se partage pas entre plusieurs véhicules (une immatriculation, un numéro de chassis, un titulaire), et/ou on ne peut pas les suspendre pour 6 mois... Et "changer" la plaque de véhicule, ça signifie le réimmatriculer à chaque fois. Vrai!(en partie)

Et je n'ai pas parlé d'Oldtimer (25 ans), mais bien de véhicule anciens pour lesquels la taxe de mise en circulation est réduite (à 15 ans tous les véhicules sont au minimum). C'est dû à chaque immatriculationEt non!! (et ça ne tient pas compte de la taxe annuelle, de plus ou moins 500€ pour un 2Litres).

Ah oui, avec les nouvelles plaques "européennes", il faut compter encore 25€ de plus... 25€ une seule fois et de toute facon,tout le monde devra y passer.

Mais bon, soit...

[ntb699 0]

Perso, je te crois mon bon petit renard, tu as bien compris ce que je voulais faire, va! Je m'étais mal expliqué et certains ont cru que je voulais utiliser 2 ou plusieurs voitures simultanément. C'aurait été le top, mais en Belgique c'est vite hors de portée, j'en conviens.
Au fait, vous avez vu ceci sur e-bay?
http://cgi.befr.ebay.be/SAAB-96-V-4-DE-1967-/180598785411?pt=LH_DefaultDomain_23&hash=item2a0c86c583
Elle a l'air bien restaurée. Quelqu'un la connait?

[ntb699 0]

Voici la réponse reçue de la DIV:


J'ai l'honneur de vous informez, de ce que, vous pouvez changer votre
plaque d'immatriculation tous les 6 mois si vous le souhaitez mais il vous
faudra suivre certaines procédures afin d'être en règle et rouler
légalement sur le territoire. Le changement se nomme : "réimmatriculation
au nom du même propriétaire".
A chaque fois que vous souhaiterez changer la plaque de véhicule, vous
devez vous rendre auprès de votre assureur pour obtenir une demande
d'immatriculation sur laquelle, il va noter : " Réimmatriculation au nom du
même propriétaire". Cette demande d'immatriculation doit être jointe avec
votre certificat d'immatriculation originale (carte grise de couleur rose
orangée).
Une fois ces démarches établies il s'offre a vous 2 solutions:

- Vous pouvez nous envoyez votre demande par poste .( n'oubliez pas
que sans le certificat d'immatriculation originale, vous ne pourrez plus
roulez en attendant le nouveau certificat de retour chez vous)

- Vous pouvez vous rendre dans une antenne DIV proche de chez vous.

[fox03 0]

Et payer uniquement:
-Le contrôle technique "annuel" ou "périodique" si sa validité est expirée.
-La taxe de circulation annuelle (en tenant compte que vous serez remboursé du trop perçu sur l'autre voiture)

A surveiller:
-le transfert ou la validité de l'assurance

Ne pas payer:
-TMC
-Si pas de TMC,pas d'ecomalus non plus.
-Pas de contrôle "occasion" (carpass)