joen 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 auto entreprise grace a notre bien aimer president( ) nous pouvons benificier maintenant de auto entreprise (l' AE) cela m'etonerait qu'il est fait ca pour nous sortir de la merde mais plutot pour baisser encore un peu plus le chiffre du chomage et histoire d'endetter encore un peu plus les gens mais...bon il faut reconnaitre que pour quelqu'un qui a un peu de courage et qui sait se demerder un peu de ces main ca peut etre vraiment interessant Ce statut s’adresse en particulier aux personnes qui ne veulent pas nécessairement créer une société commerciale pour exercer leur nouvelle activité et souhaitent pouvoir débuter ou arrêter facilement leur activité indépendante, que vous soyez étudiant, salarié, fonctionnaire, demandeur d'emploi ou retraité. Les charges sociales et fiscales par exemple sont payées par un prélèvement libératoire mensuellement ou trimestriellement calculé sur le chiffre d'affaires. Pas de chiffre d'affaires = pas de charges Ce statut n'est accessible qu'aux entreprises ayant un chiffre d'affaires maximum de : * 80 000 euros HT pour une activité de vente de marchandises, d'objets, de fournitures, de denrées à emporter ou à consommer sur place ou une activité de fourniture de logement, * 32 000 euros HT pour les prestations de services relevant de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou des bénéfices non commerciaux (BNC). Charges sociales : Obligatoirement régime micro-social (du régime micro-entreprise) avec prélèvement libératoire trimestriel ou mensuel (au choix) calculé sur le chiffre d'affaires et égal à partir du 1° janvier 2009 à : * 12% pour une activité commerciale. * 21,3% pour une activité de prestations de services * 21,3% pour les prestations de service des professionnels libéraux. Fiscalité : Si la condition de revenu maximum du foyer fiscal est remplie, prélèvement libératoire trimestriel ou mensuel (au choix) calculé sur le chiffre d'affaires, mis en place au 1° janvier 2009 et égal à * 1 % s'il s'agit d'entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, * 1,7 % pour les entreprises dont l’activité principale est de fournir des prestations autres que celles relevant du seuil de 80 000 euros, * 2,2 % autres prestations de service, imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC). cela permet d'etre son patron tout en etant vraiment le plus libre possible par rapport a l'etat (sauf en restant au noir c'est sur... ) une simple declaration sur intenet et hop! Mon j9, ma boite a outils et moi on se lancent reparation toute mecanique a domicile Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jikan 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 C'est marrant : j'allais en parler ! Eh oui : je monte ma boîte aussi : MRMI à domicile :þ Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 je t'ai devancer! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jikan 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 maiiiis heuuuuu :'( Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 nan mais sans rire c'est vrai que c'est super intéressant comme truc mais tout n'est pas encore tres clair Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jikan 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 Justement ! Faut profiter du vide juridique qui entoure encore certains trucs, comme se faire payer en CES hihihi ! Et c'est vraiment, vraiment intéressant ! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 se faire payer en CES? en pub? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
cedewatt 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 Bonjour J'y pense j'y pense. au lieu de verser direct 7500 euros pour monter ta boite et attendre les paperasses pour te lancer tu vas sur le site tu tapes,tu verseras (impots et etc...seuleument si tu gagnes) .Ca me tente,moi dans la nourriture (commerçant ambulant dans les village du nord)mais bon Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jikan 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 Chèques Emploi Services C'est très avantageux fiscalement pour les particuliers, du coup ils ont tendance à aimer ;þ La Chambre des Métiers dit qu'on peut, celle du Commerce qu'on peut pas, et celle de l'Industrie n'en sait rien...! Du coup en attendant, plein le font... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 en 5 minutes tu devient boss c'est cool non? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 ouais mais avec les cheques emplois service tu a en théorie pas le droit d'avoir ton materiel c'est le client qui fournit (pour les services...) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jikan 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 ? Perso je m'en sers et on m'a jamais rien demandé... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 je connais un paysagiste qui marche comme cela mais il a du coup pas le droit d'avoir tondeuse coupe bordure taille haie... c'est la personne chez qui il travail qui doit fournir du moins ca c' est dans la théorie parce que cela ne l'empêche pas de ramener du petit matériel (imaginez même pas le droit au sectateur... ) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kmouflages 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 CAPITALISTE et la crise alors? ah ouais c'est vrai y en a pas !!!! ma petite nentreprise connais pas la crise Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 moi sa me botterai aussi mais je ne sais pas si il y a un marcher la dedans m'acheter un porte voiture VL potable et un plateau 3 essieux et faire de la livraison de vehicule ancien uniquement en projet pour le moment car pas de tune et ne sait pas si faut une attestation de capaciter vu que ces du transport malgré tout et j'aurai pas de plan d'investissement par les banque vu que je suis interdit banquaire en tout cas je vous est donner une idee pour ceux que ca interresse Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 finalement apres reflection de se que vous avez dit je ne pourrai pas realiser mon projet vu qu'il faut le faire qu'avec le materiel a qui on rend un service Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
cedewatt 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 lance toi si tu peux!! prend la nouvelle loi ce que joen explique et pas les cheques emploi service ce que joen explique aussi. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 j'ai deja le plateau simple essieu 1T certe mais me faudrai le camion porte voiture plus tard j'ai pas confiance en ma 405 pour faire ca vous croyer que ca peut ce avec un J7 deux sous plateau il es en vente ebay sur la charente 2200euros qui est au courant desq capaciter de charge d'un tel JJ -PV -PTAC -PTRA vous pouvez nous mettre le lien du site d'inscription pour voir ou mieux vos aller voir les chambre de commerce , de metier et de l'artisanat Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
chasiscgc 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 Fiou sa donne quand même un peu mal à la tête tous ces pourcentages et tt ils peuvent jamais parler simplement et donner des exemples tsss. Sinon elle est où l'arnaque là ? parce que je trouve ça un peu louche qu'on peu créer sa propre entreprise en un seul clic. Et on a le droit d'avoir un autre taf à côté ? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jikan 0 Posté(e) le 19 janvier 2009 Bah le plus étonnant c'est que y'a pas "d'arnaque" Et pour les pourcentages... Si tu es dans le service par ex, tu gagnes 100€ == 77€ dans ta poche D'autant que tu ne factures ni ne payes de TVA O_O... Et qu'un n° de SIRET te permet de bénéficier des prix pros sans TVA O_O Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 20 janvier 2009 kristof-en-J7D : si tu cherche un porteur sache que tu est sans doute en bonne direction car le j7 et le j9 sont les utilitaire en vl qui prenne la plus grosse charge utile (selon transformation bien sur...) par contre je pense qu'un plateau d'1 t c'est plus que juste surtout si tu veux faire du transport de voiture ancienne pour s'inscrire c'est le même lien : http://www.lautoentrepreneur.fr/ chasiscgc : d'âpres les texte n'importe qui peut le faire même les retraité... (sauf si tu a deja ouvert une micro entreprise je croit...) par contre pour la tva on peut effectivement l'exonérer a ces client mais on ne peut se faire exonérer dans le cadre d'investissements pour l'entreprise( matériel ...) mais ca y a aussi moyen de s'arranger avec un pote encore... ce qui peut etre pas mal aussi c'est que l'on accède a des prèt a taux 0 que l'état nous fait genre ACCRE Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Cyber-PAPY 1 Posté(e) le 20 janvier 2009 Pour la TVA on voit toujours le côté récupération. On ne pense pas assez au côté contraignant de la déclaration à faire tous les mois à date fixe Il faut tenir une comptabilité rigoureuse car les contrôles sont fréquents et les sanctions, immédiates. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 20 janvier 2009 en faite je pense que ca doit etre pour eviter le black quand on bizness comme on peut . pourrai s'appliquer au manouch ferrailleur par exemple Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
ricomystico 0 Posté(e) le 20 janvier 2009 moi je suis en plein dedans je pense que ca peu permettre de garder une certaine libertée vu que l'on peu travailler a côté..... Je le conseil a tous au pire les charges sont les memes qu'en tant que salarié !!!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 20 janvier 2009 faut juste savoir a quel statut on es 80000 ou 32000euros par an . 32000 ces pas démasse ,j'ai calculer rapidement a environ 150euros la prestation es suivant le kilometrage cela donne eviron 213 vehicules transporté bon il es clair il faut deja les trouver pour etre en statut 80000euros faut faire de l'achat revente pas de probleme en meme temps si je trouve un local agricole je desosserai des vehicule et revendre les pieces 15euros l'element de carrosserie 150euros l'ensemble mecanique quelque soit la marque je vais faire le manouch Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 20 janvier 2009 en faite il faudra payer des taxes professionnel 2ans apres l'ouverture de l'entreprise finalement ces que des avantage pour les 2premiere annee Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
AlTeRtEk 0 Posté(e) le 20 janvier 2009 ah bah je vois que je suis loin d'être tout seul......on va ptet monter un forum AE tous ensemble??!!?? Bref bah ouais moi aussi je me suis penché sur la question pour ma boîte de création de sites web (principalement sur la base du cms Joomla)! Pour l instant on est encore sous le statut associatif mais quand j'ai entendu parler de l AE j'ai été vraiment très intéressé! Je mettrai quelques unes de mes conclusions à ce sujet d'ici la fin de la semaine (genre avantages et inconvénients selon les cas) si ça peut être utile à quelqu'un ici! Pour ce qui est du chèque Emploi Service, Jikan, à priori il n'y a aucun risque je confirme car au final ce système arrange tout le monde donc personne n'ira te chercher des poux! C est ça qui est bon héhé! (idem pour l histoire du matériel : tu peux très bien avoir ton matériel personnel...pas celui de ton entreprise...!) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
chasiscgc 0 Posté(e) le 21 janvier 2009 A mon avis c'est comme toutes entreprise il faudra reversé à l'état la TVA nan ? Par contre oui à mon avis il y a un but de limiter le travail au noire l'a dessous. Si je prend moi perso je suis perdu parce que je ferais de la presta et de la vente aussi de matériel. Je crois que pour l'instand je préfère resté libre Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 21 janvier 2009 kristof-en-J7D a écrit: pour etre en statut 80000euros faut faire de l'achat revente pas de probleme en meme temps si je trouve un local agricole je desosserai des vehicule et revendre les pieces 15euros l'element de carrosserie 150euros l'ensemble mecanique quelque soit la marque je vais faire le manouch a voir bonne idée mais méfie toi car tu rentre dans des normes un peu plus compliquées concernant la dépolution... après pour la limite des 32 000 euros pour quelqu'un qui a besoin de faire plus a la limite tu déclare les plus petit travaux et les autres les plus cher in the poket... au fait pour ceux qui n'ont pas vu ou qui ont des question sans réponses il y a un forum avec quelques truc intéressant et plus precis ici Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 22 janvier 2009 ouai pour la depollution j'y est penser dans mon p'tit cerveau ces pour ca que les prix ne seront pas elever pour virer au plus vite les epaves et au bout d'un certain temps a la ferraille qu'il reste des pieces ou pas . puis sans fonctionner avec les assurances je ne veut pas devenir casseur . recup gratos des voitures chez les particuliers et au lieu de faire comme les manouch de les ferrailler direct vendre ce qui es possible donc se sera surtout du style R9 305 des poubelle comme ca quoi , ce qui marchera le mieux ce sera les pneumatiques car ont prefere l'occas au neuf pour la declaration je comprend pas , comment gruger vu qu'il faut emettre des facture a tout ce que tu vend plus j'y pense plus sa ce brouille a force d'avoir des idees tu veut tout faire et apres ca ne sera plus gerable si je loue un batiment sera t'il deduit de se qui sera declarer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 22 janvier 2009 il y a un gars dans ma region qui fait ce que tu veux faire et lui il a prit le statut de dé pollueur on lui donne les voiture ou au pire il les achète 50 euro ensuite il stoque les voiture complette les désosse un peu mais plus sur demande de la pieces et pourtant son truc se fait direct sur la terre pas de service d'ecoulement ou quoi que ce soit dans le genre je peut vous dire que les voiture et les client ca défile chez lui. De plus avec les nouvelle loi sur l'assurance qui vont tomber au mois de mars ça va fait faire exploser ce genre de marché pour les charges au niveau de ton local je ne sait pas trop a priori tu ne payerais pas grand chose je pense mais il faudrait que tu te renseigne au niveau des impôts pour etre plus sur Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 22 janvier 2009 si je me met en depollueur comme tu dit et que je vend les pieces a mon prix , ces les casseur du coin qui vont me souler en me disant que je casse les prix ou vente a perte de la concurrence deloyale quoi (2mots que j'ai ue du mal a retrouve) quoique theoriquement ne doit devrai pas etre leur activiter principal vu que les casseur sont des depolleur et les voiture a ce que j'ai entendu dire devrai etre broyer une fois avoir mis les pneu sur leur sols ces pourquoi que je voulai etre en statut "revente pieces detacher d'occassion" et "transport de vehicule" ou "depanneur" si on voit ca dans un autre sens depanner la voiture d'un point A a un point B ok mais ne pas mettre les main dans la mecanique Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
AlTeRtEk 0 Posté(e) le 23 janvier 2009 kristof-en-J7D a écrit:si je me met en depollueur comme tu dit et que je vend les pieces a mon prix , ces les casseur du coin qui vont me souler en me disant que je casse les prix ou vente a perte de la concurrence deloyale quoi (2mots que j'ai ue du mal a retrouve) quoique theoriquement ne doit devrai pas etre leur activiter principal vu que les casseur sont des depolleur et les voiture a ce que j'ai entendu dire devrai etre broyer une fois avoir mis les pneu sur leur sols ces pourquoi que je voulai etre en statut "revente pieces detacher d'occassion" et "transport de vehicule" ou "depanneur" si on voit ca dans un autre sens depanner la voiture d'un point A a un point B ok mais ne pas mettre les main dans la mecanique là dessus il est clair que tu risquerais ne pas te faire de potes avec les ferrailleurs mais à part ça, d'un point de vue légal, tu ne serais pas en situation de concurrence déloyale. Donc si tu as la motiv pour supporter les coups bas des gens que ton activité gêne bah n'hésites pas, fonce! Moi je rencontre le même problème car je vends des sites internet beaucoup moins cher que les agences web classiques...c est parfois un peu lourd mais pourtant rien ne me l interdit d autant plus que je ne démarche pas la même clientèle qu'eux...! Ce n est ni plus ni moins que la loi de marché tout ça! Il en faut qui vendent moins cher pendant un temps pour que les autres finissent par s aligner et c est bénéfique à tout le monde car au final les prix baissent pour l acheteur! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 23 janvier 2009 Il en faut qui vendent moins cher pendant un temps pour que les autres finissent par s aligner et c est bénéfique à tout le monde car au final les prix baissent pour l acheteur! on peut effectivement espérer que l' arrivée de l' AE va permettre de calmer un peu les prix en général parce que je suis désolé mais quand je voit qu'un garagiste tourne en moyenne a 40 euro de l' heure (ca fait quand meme 262 F ...) c'est de l'arnaque et ce n'est qu'un exemple oui c'est sur il ne faut pas avoir peur des coup bas surtout dans le domaine de la voiture qui est assez mafieux moi je m'attend a en bouffer parce que a 100 euro la journée il n'y a pas beaucoup de garagiste qui peuvent me concurrencer Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 23 janvier 2009 j'ai etai voir le lien du forum et a priori transport de voiture ni es pas mais qui dit transport dit attestation de capaciter donc foutu pour faire de la reparation auto il faut les certificat professionnel super j'ai un CAP engin TP es-ce suffissant mystere depolleur ce n'es pas ecrit comme ca ces vite vu ni vente de pieces d'occas donc au final je vais ouvrir un garage ou on ne fait pas de meca t'inquiete moi non plus j'ai pas compris ce que je vien d'ecrire et je verrai bien si quelqu'un repond au poste que j'ai ouvert sur AEforum je suis depiter et je crois que je vais aller direct a la chambre des metiers et de l'industrie comme ca sa sera clair et super leur forum tu a interet a passer la journer pour trouver quelque chose Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 24 janvier 2009 de ce que j'ai compris un des gros avantage de l' AE c'est que justement tu peux avoir un diplôme en coiffure et t'inscrire en tant que mecano (ou autre bien sur.... ) enfin c'est un des point qu'une personne que je connais dans la chambre des métiers m'a confirmer on va vers un systeme a l'américaine (les anglais font comme cela aussi) si tu veux réussir ce n'est pas les études qui compte mais bien la qualités de ton taf Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 24 janvier 2009 peu d'organisme propose de réél pret a des taux intéressant pour l' AE surtout quand on part de pas grand chose (chomage rmi...) alors allez voir cela : ici ou bien l' ADIE Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 24 janvier 2009 si tu veux réussir ce n'est pas les études qui compte mais bien la qualités de ton taf et pourtant si veut etre routier artisan il te faut toujours l'attestation de capaciter pour conduire un camion a son compte bien sur donc le diplome es toujours d'actualiter face a la qualiter du taf Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
cedewatt 0 Posté(e) le 25 janvier 2009 Bonjour a tous il a un reportage sur M6 ce soir (Dimanche) sur ceux qui monte leur boite 20 hrs 50 sr M6 Bonne soirée Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
chasiscgc 0 Posté(e) le 26 janvier 2009 C'était ineteressant j'ai regarder mais il parle pas de l'AE et survol les grandes étapes de la création d'entreprise mais c'était bien quand même Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
jean-alexandre 0 Posté(e) le 26 janvier 2009 interessant tout ça, je vais me renseigner, moi j'avais pensé( et ma femme aussi) que je pourrai faire, mecanique, depannage a domicile, et d'autres bricoles,mais je suis fonctionnaire donc surveillé,pisté administrativement,je n'ai pas le droit de faire ne serait-ce qu'une heure ailleurs, ca serait le tribunal, j'avais un collegue qui c'est retrouvé avec une convoc' en justice,parce qu'il aidait des personnes agées(il a ete denoncé, ca me rappele une certaine epoque), et par contre les collegues non-fonctionnaires(donc,contractuels de droit: public ou privé) eux ont tout a fait le droit de cumuler un autre travail. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
chasiscgc 0 Posté(e) le 26 janvier 2009 Ah ben voilà au moin un inconvéniant d'être fonctionnaire Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 27 janvier 2009 verifie jean alexandre mais je pense que tu doit pouvoir www.auto-entrepreneur.fr pourquoi ce dipositif ne s'appliquerai pas fonctionnaire Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
joen 0 Posté(e) le 27 janvier 2009 tout a fait tu en a le droit même si tu est fonctionaire Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
cedewatt 0 Posté(e) le 27 janvier 2009 chasicgc:d'accord avec toi presque a chier ce reportage c'etait presque du voyeurisme pour savoir si ça va crouler ou pas . Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
chasiscgc 0 Posté(e) le 27 janvier 2009 cedewatt a écrit:chasicgc:d'accord avec toi presque a chier ce reportage c'etait presque du voyeurisme pour savoir si ça va crouler ou pas . J'ai pas dit à chier c'était simpa de voir les expériences de chacun et sa peut tjrs apporter mais c'était pas approndie juste survolé. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
jean-alexandre 0 Posté(e) le 5 février 2009 joen a écrit:tout a fait tu en a le droit même si tu est fonctionaire JE NE PENSE PAS, parce qu'un fonctionnaire ne depend pas du code du travail, mais du code de la fonction publique ce n'est pas la meme chose(en clair l'etat edicte des lois pour le privé, mais ne les appliques pas pour ces employés), alors le probleme de la poste c'est:les deux statuts, la poste n'est plus une administration depuis la reforme de 1990,avant c'etait les PTT,j'arrete la sinon je vais vous faire pleurer,je vais me renseigner pour les AE. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kristof111 0 Posté(e) le 5 février 2009 sur le site de l AE il y a ecrit que les fonctionnaire peuveut y pretendre egalement je t'ai laisser le lien plus haut Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
AlTeRtEk 0 Posté(e) le 8 février 2009 jean-alexandre a écrit:joen a écrit:tout a fait tu en a le droit même si tu est fonctionaire JE NE PENSE PAS, parce qu'un fonctionnaire ne depend pas du code du travail, mais du code de la fonction publique ce n'est pas la meme chose(en clair l'etat edicte des lois pour le privé, mais ne les appliques pas pour ces employés), alors le probleme de la poste c'est:les deux statuts, la poste n'est plus une administration depuis la reforme de 1990,avant c'etait les PTT,j'arrete la sinon je vais vous faire pleurer,je vais me renseigner pour les AE. je confirme que les fonctionnaires ont bien le droit de s'auto-entreprendre à condition de ne pas dépasser 2 ans de cumul (pour le moment c'est cette règle qui est en vigueur mais des décrets d'application vont peut être modifier un peu la durée de cumul, à suivre...) : "Le statut de l’ auto-entrepreneur dans sa logique créé un cumul d’activité entre votre activité principale (salarié par exemple d’une entreprise) et secondaire (webmaster d’un site). Qui est concerné?. La loi sur ce point est clair: tout le monde. Outre les salariés et les retraités, les fonctionnaires pourront adopter ce statut. C’est tout simplement une révolution… Jusqu’en 2007, les fonctionnaires ne pouvaient exercer à titre professionnel une activité privée lucrative de quelque nature que ce soit. Aucun cumul n’ était auorisé. Loi de modernisation de la fonction publique du 2 février 2007 a réformé deux points. En premier lieu et sous certaines conditions administratives, le fonctionnaire pouvait créer son entreprise et bénéficier du cumul d’ activité pour une duréee maximale de deux ans. En second lieu, les fonctionnaires sont autorisés à cumuler leur temps complet ou partiel avec une activité accessoire (Activité de conjoint collaborateur au sein d’une entreprise artisanale ou commerciale). Attention: certains décrets n’ont pas été pris concernant la durée du cumul et l’ autorisation: * Pour l’ autorisation: Soit, avec ce statut de l’ auto-entrepreneur, les fonctionnaires sont libérés de conditions administratives (aucune demande écrite à sa hiérarchie) et de durée Pourquoi? Ce statut correspond à un régime fiscal et social simplifié. Il n’est pas lié au statut de l’entrepreneur, mais au montant de CA qu’il compte réaliser. Ou bien, une demande écrite sera nécessaire * Pour la durée du cumul: C’est identique à l’autorisation, soit le gouvernement décide d’ appliquer les règles existantes ( 2 ans) ou bien de ne pas plafonner la durée de cumul." Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
jean-alexandre 0 Posté(e) le 8 février 2009 merci, ça a quand meme evolué, j"ai connu l'epoque ou quand tu te mariais il fallait demander l'autorisation a ton chef!!!!! impensable aujourd'hui, et en plus il pouvait refuser pour raison de service, comme a l'armée, sauf l'uniforme. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites