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kyzeric

Arrété par l'ONF qu'est ce que je risque?

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Slt les Fanatics
En me baladant dans la foret de la tremblade (17) ces deux derniers jours, je me suis fais arrêter par les ONF: contravention mais aussi saisie intellectuelle avec interdiction de vendre quoique ce soit du RE!!!? Je me demande réellement ce que je risque (contravention je concois mais saisie définitive et reelle?) J'ai les boules aidez moi SVP

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Je sais que dans cette foret ils ne sont vraiment pas simpa, selon sur qui tu tombes, tu risque soit rien soit enormément (confiscation du RE sans possibilité de contestation...)

Bonne chance!

salut Romain

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Salut,

Jamais entendu parler de ca ! On t'a remis un papier ? Ca fait référence à un article de loi ?

Ca ressemble à une "blague" de l'agent ONF pour te faire flipper... Si c'est le cas: ca marche !

Fred

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Pourtant, une "saisie intelectuelle" ou même "virtuelle", ca y ressemble !

Ca me fait le même effet que s'il avait tracé un cercle avec un baton autour du buggy en affirmant "Voilà, vous êtes en prison. Vous ne pouvez plus en sortir" !!!!

Fred

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les deux agents de l'onf ne m'ont rien remis cependant ils m'ont précisé que j'allais être convoqué par le juge et il faudra que je m'explique auprès de celui-ci. En cherchant un peu tout sur la législation en foret je suis tombé sur ce site http://www.4x4brestois.net/legislation.htm#pourquoi et à priori je serai concerné par une contravention de 4è ou 5è classe
P***** je flipe

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Tu as pas vu les panneaux ou tu a fait expres malgres les panneaux?
Faut faire gaffe avec ca , si ils sont gentils, tu va prendre que l'amende...

salut Romain!

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je sait que dans ce coin, pas mal de chemins sont fermés l'"été, même les pros du secteur n'y ont pas accés.....

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je sais que la foret de la tremblade est interdite à tout véhicule à moteur en période estivale mais si il y a pas de panneau et que tu est condamné a une amende + confisquation du véhicule il y a un recours possible parce que si tu est sur de ne pas avoir vu de panneau d'interdiction, dans ce cas la mairie est en tort pour non signalisation d'une interdiction préfectorale, et deuxiémement il faut une raison valable pour confisqué un véhicule ( non conforme, défaut d'échappement, pneu lisse et usagé, etc ....) il y a plein de motif pour confisqué un véhicule mais aucun pour le prendre définitivement. moi j'ai fait 1 an de quad, arrété 2 fois et 3 ans de procés en apel et j'ai toujour prouvé ma bonne foi en plus jamais payé aucune amende, aprés tout dépend de se que tu as fait et de se qu'ils t'ont dit ?
il faut savoir le pourquoi du comment, donc a toi de poser des questions a ces messieurs

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Je comprend mieux le sens du mot ONFoiré maintenant... Mr. Green

Désolé Rolling Eyes

Bah en belgique, c'est pas compliqué, on peut aller en forêt quand on veut... geek





Mais en suivant les chemins tarmaqués pale ...........

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oui mais je précise que la foret de la tremblade c'est une pinéde et elle a dejà flambé plusieur fois donc maintenant elle est interdite au véhicule a moteur et c'est meme interdit de fumer.

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La tremblade l'été...Rolling Eyes
C'est vraiment pas là qu'il faut mettre ses pneux!!!!

L'ONF fait son boulot...
Heureusement qu'ils sont là....

Tu risqes 1500 euros d'amende et confisquation du vehicule...

Si tu as franchi des barrieres qui materialisent clairement l'interdiction, ils vont pas te louper...

Reseignes toi la prochaine fois...
pour aller courrir dans cette foret (CO) avec mes eleves je dois m'y prendre 8 mois avant avec l'ONF....
Alors un buggy!

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salut mac rodgers,

tu croit qu'il vont lui confisqué l'engin définitivement ? moi je pensait qu'il aller se prendre une bonne amende de 5° catégorie (1500€) mais confisqué une machine qui est totalement homologué je voit pas pourquoi sauf quand il t'arrete, il appel la fourriére pour évacuer le véhicule et aprés il faut le récupérer a la fourriére local en payant la taxe.

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A priori , tu as raison...
La confisquation est normalement immediate...

Mais rarement executée par des agent ONF (il faut, je crois, un OPJ
Par contre, Cela depends de ce que decidera le juge...

A priori, pas de confiscation "a posteriori", mais l'amende Confused ...

Vois avec le CODEVERT, ils sont affutés la dessus...

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