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mac rodgers

Casque ou pas casque...

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Vous rappelez vous?
La polemique sur le fait que les engins soient receptionnés avec des ceintures repondant aux normes correspondants à une utilisation du vehicule sans casque?

Je ne reviens pas là dessus...

Juste...
J'avais demandé au centre nationnal des homologations des precisions sur l'ensemble des engins (ils ne m'avais donné l'information que pour les saiting)

J'ai reçu la reponse aujourd' hui (3 mois apres):

Vous avez sollicité notre service par messagerie électronique le 16
janvier 2007, nous demandant des informations sur l'homologation des
véhicules L7e-

En ce qui concerne les véhicules dont vous nous avez fourni la liste, il
conviendrait de vous adresser directement au constructeur du véhicule
qui possède tous les éléments du dossier pour vous répondre.


Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Thibaut NOVARESE

Centre National de Réception des Véhicules
Autodrome de Linas
B.P. 10211
91311 Montlhéry Cedex


En bref: Demandez EXPRESSEMENT au vendeur de s'engager sur ce point precis concernant votre engin:
Homologué sans casque ou pas?
Un document écrit dans lequel le constructeur (l'importateur est son representant) s'engage sur ce point...

Le BPAF ne peut pas faire plus!

Super non?
Comment ils font les flics? ils demandent aux constructeurs aussi? MDR!

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je pense que la question plus adaptée est:

"est ce que les ceintures de sécurité font parti de l'homologation du véhicule ?"

car souvent, et c'est le cas du Saiting, l'engin est homologué et les ceintures sont rajoutées après, au même titre qu'une option et n'autorisent donc pas l'utilisateur à rouler sans casque.

Après rien n'empêche le propriétaire d'un véhicule dont les ceintures sont homologuées, à porter un casque pour sa sécurité... Wink

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on est tous accro a nos machine et on n'a que difficilement des reponse a cette question, alors les flic je pense pas qu'ils soient assez pointut.

perso, je change pas mes habitude pour sa: harnais sans casque

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Non Laurent...
La bonne question , c'est celle que j'ai posée...
L'engin doit etre RECEPTIONNE avec le dispositf...ect ...
Tout a été déja dit la dessus et tout le monde ne lit pas les textes de la meme façon...

Et comme je ne veux pas me repeter encore une fois...
Il ne reste qu'a faire une petit recherche pour ceux que ca interresse...

Personelement , je n'ai aucun doute sur ce que j'ai compris. Et mes echanges avec le centre national des homologation m'a conforté dans mon analyse....

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Citation :
L'engin doit etre RECEPTIONNE avec le dispositf


bien sur François, 100% d'accord avec toi...

sauf que l'acheteur débutant pourrait penser que RECEPTIONNE veut dire au moment ou le vendeur lui a livré

hors réceptionné veut bien dire "homologué"

et c'est pour cela que j'ai reformulé.

en tout cas vu la réponse que tu viens d'avoir (du CNH), on n'a pas trop de souci à se faire si on veut rouler les cheveux au vent... Wink

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chocobmw a écrit:

en tout cas vu la réponse que tu viens d'avoir (du CNH), on n'a pas trop de souci à se faire si on veut rouler les cheveux au vent... Wink


Heu...moi je dirais l'inverse ! Mr. Green

Vu que la DRIRE n'a pas l'air, elle, de s'en inquiéter....et laisse çà à la convenance des constructeurs.

(hormis le Secma et l'AXR...à priori)

Il y a fort à parier qu'aucun buggy aujourd'hui ne propose une conduite sans casque.

Quand on sait (enfin, j'en fait parti), que c'est un des choix d'achat du buggy, par rapport à un quad...pouvoir se balader les cheveux au vent sans casque......mais hors-la-loi..... Evil or Very Mad

çà fout un peu les boules (sans vouloir Paul et Mickey)

Laughing

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Je pense comme toi... Wink
Sauf que ma reponse au CNH a pas été tres gentille.....
Faut pas deconner...
Un organisme d'etat doit se mouiller un peu plus...

J'aime mieux vous dire que si vos assureurs vous font des histoires....appuyez vous sans reserve sur la reponse du Centre national des homologations...
"Ils m'ont dit de faire confiance au concstructeur" (ref a la reponse founie au BPAF sur le sujet par la CNH...)
Pour les novices...
/Hors-sujet-c5/blabla-hahaha-ah-oui-f11/a-savoir-t3649.htm?start=0

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ce que je veux dire c'est comment veux-tu qu'un flic te verbalises sans avoir la preuve de ce qu'il avance ?

vu que l'info est impossible à obtenir, elle l'est pour tout le monde...

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Le message de seb est venu s'intercaler....c'est avec toi que j'etais d'accord...


Pour le reste, je ne me fais aucun soucis pour les flics...

Je me fais du soucis pour un accident avec domage corporel grave sur lequel les assurances vont gratter...
Et là...ils grattent tout!
C'est a ce niveau qu'il peut y avoir soucis...
Les flics...tu leur sort l'article du code qui dit qu'on peut et c'est reglé!

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Perso, ce n'est pas le risque du PV de la marée chaussée qui m'inquiète !!

Si il y a accident, et donc sans casque....ce sera un problème pour les assureurs.

Je suis convaincu qu'ils feront, eux, les démarches que la Drire n'a pas l'air de vouloir prendre à sa charge......

A savoir, pourquoi le monsieur il portait pas son casque, sur un buggy non-homologué tel qui le faut.

Je pense que l'homologation sans casque...c'est à dire réceptionné avec les ceintures de sécurité qui vont bien.....est beaucoup plus lourde (ou onéreuse).

Je ne vois pas pourquoi nous, acheteurs, devriont "payer" en cas d'accident pour une publicité mensongère....

Regardez les arguments de ventes des buggys !!
L'argument N°1, c'est justement cette possibilité de rouler sans casque....

Il n'en est rien et ce n'est pas le risque d'un PV et quelques points en moins....mais bel et bien le risque au combien plus important de ne pas être couvert en cas d'accident.

Nous devons, aujourd'hui, être sûrs de cela quand on achète un buggy.

Soit Le vendeur s'en porte garant (éventuellement, une attestation comme quoi le buggy est bien prévu sans casque), soit on achète en connaissance de cause, un buggy ou il faut porter le casque obligatoirement ou prendre le risque.

C'est comme si aujourd'hui, des gens vendaient des quads en disant : allez y, no problème...vous pouvez rouler sans casque...on en est pas sur mais de toute façon la DRIRE n'a pas confirmé l'inverse.....(un peu aléatoire ? non ?)

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J.O n° 225 du 27 septembre 1997 page 14056

TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT


Arrêté du 3 septembre 1997 relatif à la réception communautaire (CE) des ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur, à la réception communautaire des ceintures de sécurité de ces véhicules et à la réception communautaire de ces véhicules en ce qui concerne l'installation des ceintures de sécurité


NOR: EQUS9701122A



Le ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu la directive 92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues ;
Vu la directive 97/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 1997 relative à certains éléments ou caractéristiques de véhicules à moteur à deux ou trois roues, et notamment son chapitre 11 ;
Vu le code de la route, et notamment ses titres IV et V ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1995 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements, modifié par l'arrêté du 11 juillet 1996 ;
Sur la proposition du directeur de la sécurité et de la circulation routières,
Arrête :





Art. 1er. - Le présent arrêté s'applique aux ceintures de sécurité pour véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur tels que définis à l'article 1er de la directive 92/61/CEE susvisée ainsi qu'aux ancrages de ces ceintures.



Art. 2. - La réception communautaire, en tant que système, des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur en ce qui concerne les ancrages des ceintures de sécurité est accordée par le directeur de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Ile-de-France aux véhicules à moteur à deux ou trois roues et aux quadricycles à moteur conformes aux dispositions de l'annexe V du chapitre 11 de la directive 97/24/CE susvisée.



Art. 3. - La réception communautaire, en tant que composant, des ceintures de sécurité pour véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur est accordée par le ministre chargé des transports aux ceintures de sécurité conformes aux dispositions de l'annexe VI du chapitre 11 de la directive 97/24/CE susvisée.



Art. 4. - La réception communautaire des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur en ce qui concerne l'installation des ceintures de sécurité est accordée par le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Ile-de-France aux véhicules à moteur à deux ou trois roues conformes aux dispositions de l'annexe VI du chapitre 11 de la directive 97/24/CE susvisée.



Art. 5. - Le laboratoire de l'Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC), autodrome de Linas-Montlhéry, 91310 Linas-Montlhéry, est chargé des essais et inspections permettant le contrôle des prescriptions du chapitre 11 de la directive 97/24/CE susvisée.
Les essais et inspections sont à la charge du demandeur.



Art. 6. - Le directeur de la sécurité et de la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



Fait à Paris, le 3 septembre 1997.



Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité

et de la circulation routières,

A. Bodon

la DRIRE est décisionnaire, donc elle doit faire une réponse claire et nette!

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L'engagement du vendeur sur ce point n'aura, à mon avis, aucune valeur légale
je m'explique :

lui pourra être condamné pour publicité mensongère...mais c'est tout...

mais comme "nul n'est censé ignoré la loi" cela ne nous dédouanera pas des problèmes avec notre assureur

en gros on ne doit pas se fier (c'est ce que dira la justice) aux simples infos commerciales d'une boutique mais qu'on aurait dû aller à la pêche aux infos pour obtenir "the" réponse.

de toute façons les instances administratives seront, à ce moment là, très faux cul pour donner au tribunal les réponses qu'on arrive pas à obtenir.

et cela même si tu as un courrier te bottant en touche.

en gros si on te fous à la porte, rentre par la fenêtre mais ne fait pas l'autruche ! (expression commerciale !)

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