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[Présentation] Nopecroco Porsche Cayman S #2
Nope a répondu à un(e) sujet de GnX dans Présentations multimarques
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Malus 2013 (quels tarifs pour les nouveaux possesseurs de TT)
Nope a répondu à un(e) sujet de Nel1 dans L'univers automobile
Conditions Le malus annuel devra être payé pour un véhicule immatriculé la première fois en France à partir du 1er janvier 2009, détenu par toutes les personnes propriétaires ou locataires (LOA ou contrat souscrit d’au moins 2 ans) d’un véhicule concerné au 1er janvier de l’année d’imposition, dont le taux d’émission de CO2 est supérieur à 250 gr/km (les véhicules faisant l’objet d’une réception communautaire). Ce seuil est ensuite passé à 245 gr/Km de CO2 en 2010 puis à partir de 2012 chute à 190 gr/km, dont la puissance administrative excède 16 chevaux fiscaux pour les véhicules n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire, à partir de l’année qui suit la délivrance du certificat d’immatriculation du véhicule. Chaque année, les services du ministère de l'Intérieur transmettent, au plus tard le 31 janvier, à la direction générale des finances publiques, pour chaque véhicule de la catégorie "voitures particulières" remplissant les conditions fixées au I de l'article 1011 ter du Code général des impôts, les informations nécessaires issues du système d'immatriculation des véhicules (SIV) afin qu'un titre de perception soit émis par le préfet du département du domicile. Ce titre est émis avant le 31 avril de chaque année pour un paiement avant le 31 décembre. Exonération les véhicules immatriculés dans le genre "Véhicules automoteurs spécialisé” ou voiture particulière carrosserie "Handicap", les véhicules immatriculés par les personnes titulaires de la carte d'invalidité ou une personne dont au moins un enfant mineur ou à charge, et du même foyer fiscal, est titulaire de cette carte, les sociétés soumises à la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS). A noter que les familles nombreuses qui bénéficient pour la détermination du montant du malus écologique applicable lors de l'achat d'un véhicule neuf, d'une diminution du taux d'émissions de dioxyde de carbone, de 20g/Km par enfant à charge, à compter du 3ème enfant et pour un véhicule de 5 places assises et plus par foyer, ne sont pas exonérées du malus annualisé. -
j ai croisé bruno et sa camionette
Nope a répondu à un(e) sujet de motosoupape1 dans Le comptoir des TTistes
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[Présentation] Nopecroco Porsche Cayman S #2
Nope a répondu à un(e) sujet de GnX dans Présentations multimarques
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[Présentation] Nopecroco Porsche Cayman S #2
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Nope a répondu à un(e) sujet de GnX dans Présentations multimarques
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Nope a répondu à un(e) sujet de GnX dans Présentations multimarques