S.I.V. Système d'Immatriculation des Véhicules.
Je viens d'une petite réunion à la pref pour nous présenter le truc. Alors bien évidement c'est en application le 01/01/2009. Mais tous les textes ne sont pas encore clos.... Alors je vous donnerais les infos au fur et a mesure.
Pour l'instant :
Le format identique a celui d'avant, plaques blanche (razison officielle : ecolo, si si, le jaune contien du pb).
Le léttré : AA-123-AA, a gauche le F avec les étoile, a droite inférieur le N° de dept (le 24 donc), a droite sup la région (Aquitaine donc ).
Mise en place :
-Le 01/01/09 pour les voitures neuves.
-Le 01/03/09 pour les occasions et les transactions entre particuliers.
Les pref bien evidement seront toujours abilitées a délivrer un N° d'immat et a percevoir les taxes, mais la grande innovation c'est que les professionnels de l'auto (pas que les garages) VOLONTAIRES seront également habilités a créer une immat (via nenette) et a PERCEVOIR LES TAXES sous leur entiere RESPONSABILITE. C'est a dire que si le chèque de la carte grise est en ossature bois le garage paie au tresor publique. Les formalités faites L'imprimerie Nationale enverra sous "pli suivi" (réception signée) la carte grise au domicile déclaré. S'il est faut tant pis pour le déclarant...
Les taxes régionales (ce que vous payez) ne devrait pas changer cette annnée. pour info l'aquitaine est la région la moins chère de france avec un cheval à 29€ (amis de la région parisienne je vous salut, mais vous etes riches).
Par contre un sur coût de traitement s'appliquera plus le courrier # 6.5€...... Et le boulot NOUVEAU du pro de l'oto..... qui le paie ?
Car ce que je n'ai pas dit, mais il faut qu'il se fasse habilité, formé, s'équipé de certifiquat sécu.... des sous quoi ! Donc il vous en coutera donc un peu (beaucoup de préférence) on passe dans le domaine publique les prix sont libres...... Là encore il faudra connaitre le copain d'un copain qu'a vu l'ours. Des questions ?
Non !
Alors je lève la séance.