TMC-Eco malus Belgique

[Yuna1 0]

Salut les amis!


certains savent que je suis passé d'une Saab 900 i16 1992 à une Daihatsu 1500 essence de 2008 à l'automne dernier!


la Saab : 11cv fiscaux ; 94 Kw ; moteur 2l (je ne vous apprends rien!)

la bridée: 9cv fiscaux ; 77Kw ; moteur 1.5l 191g CO²/km

je crois qu'il ne faut pas être très expert automobile pour deviner laquelle émet le plus de CO²/km

Or, j'ai reçu la semaine dernière "invitation" à payer une TMC éco complémentaire (à ce que j'avais déjà payé en septembre!) qui se monte à 375€
si je me base sur le tableau comparatif officiel, ils ont donc considéré que la 900 émettait moins de 186g, ce qui est forcément inexact!


http://www.wallonie.be/servlet/Repository/Brochure+bonus-malus-eco-fiscal.pdf?ID=58482


j'aurais donc aimé savoir si certains d'entre-vous ont été confrontés à ce soucis en remplaçant leur Saab par un autre véhicule moins polluant? et comment faire pour connaître/calculer le taux de CO² émis par la suédoise vénérable?

[Karabos99 0]

J'ai en partie répondu dans le sujet sur l'eco malus. Il y a le tableau des nouvelles taxes ecomalus (2012)qui commencent maintenant dès 146gr.
Pour 191 gr ce serait en 2012 : 500 € , si la demande d'immatriculation a été faite en 2011, tu bénéficie toujours du taux 2011 soit 375 €. C'est donc normal. Le fait que tu remplaces une voiture plus polluante n'entre plus en ligne de compte depuis près de 3 ans (c'était le cas au début de la mesure).

[Yuna1 0]

on se fait bien enc...une fois de plus autrement dit!


il n'empêche qu'ils devraient mettre leur site internet à jour alors! d'autant que leur site principal, auquel les courriers renvoient, est inaccessible!


enfin, nul ne pouvant ignorer la loi, c'est toujours moi qui suis en tort ainsi!


ce qui est rageant aussi, c'est de recevoir cette obligation de payer cette TMC malus 5 mois après la mise en circulation du véhicule et le paiement de la TMC normale!

[Saabhuy-saabhuy 0]

c'est quand même fou!

[Karabos99 0]

Tout était là :
/t2724-nouvel-eco-malus-en-2012

[Saabhuy-saabhuy 0]

Actuellement "FORFAIT" de 195 gr/km = 375 euros sur le tableau voiture d'occasion.







Le montant des écobonus et écomalus, qui doivent inciter en Wallonie à l'achat d'un véhicule moins polluant, a été revu au 1er juillet 2011.

Comment le taux de CO² est-il déterminé pour le calcul des bonus / malus ?

Il y a trois possibilités :

• la DIV a enregistré et communiqué aux services fiscaux un taux de CO², c'est celui-là qui est retenu. Il correspond au certificat de conformité de la voiture et figure sur le certificat d'immatriculation (formulaire rose) de la voiture ;

• si la DIV n'a pas connaissance du taux car il ne figure pas sur le certificat d'immatriculation (formulaire rose) de la voiture, les services fiscaux appliquent la formule suivante pour déterminer le taux de CO² : véhicules fonctionnant à l'essence : émissions de CO2 = FC x 23,9 ; véhicules fonctionnant au gazole : émissions de CO2 = FC x 26,4 (où :FC = consommation de carburant mixte ou combinée urbain-extra-urbain par litre par 100 km, telle que calculée conformément à la Directive européenne 80/1268/C.E.E. du Conseil, du 16 décembre 1980, relative aux émissions de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant des véhicules à moteur );

• si le FC (consommation) n'est pas connu, un taux par défaut est appliqué. Il s'agit : pour les véhicules fonctionnant à l'essence, d'un taux de 195 gr/km parcouru, pour les véhicules fonctionnant au gazole, d'un taux de 186 gr/km parcouru.

Que faire si le taux de CO² figurant sur votre invitation à payer ne correspond pas à la réalité (cas de figure 2 ou 3 ci-dessus) ?

1. Recontacter votre assurance et lui transmettre une copie du certificat d'immatriculation et une copie du certificat de conformité mentionnant le taux réel d'émission de CO² de la voiture.

2. Réintroduire, avant la date limite de paiement figurant sur l'invitation à payer, une nouvelle demande d'immatriculation.

3. Vous recevrez dès lors un nouveau certificat d'immatriculation.

4. Les services fiscaux (Région wallonne et SPF Finances, en collaboration), se chargeront de rectifier le montant dû, sans que vous deviez introduire une réclamation auprès des services fiscaux.

Dois-je effectuer des démarches ?

L'Eco-bonus est accordé automatiquement en fonction des informations qui seront transmises par la DIV à la Région wallonne suite à l'immatriculation. Le délai maximal d'octroi légalement prévu est en principe le 30 juin de l'année suivant l'immatriculation. Une lettre vous informera du détail du calcul du bonus octroyé. Quant au malus éventuel, il fait partie de la taxe de mise en circulation des véhicules. Il vous sera dès lors réclamé par le SPF Finances qui gère cette taxe pour le compte de la Région wallonne.

[Karabos99 0]

Saabhuy a écrit:

Actuellement "FORFAIT" de 195 gr/km = 375 euros sur le tableau voiture d'occasion.

Faux actuellement 195 gr = 500€

Il n'y a plus de forfait voiture occasion ou calcul d'une différence entre ancien et nouveau véhicule. C'était l'ancien système, depuis le 1er janvier
2012, il n'y a plus qu'un tableau unique quel que soit l'age du véhicule acheté. Tous les montants ont été augmentés d'une "case" donc 375€ en 2011 c'est devenu 500€ en 2012 et les montants maximum sont passés de 1500€ à 2500 € !

Voici le tableau :
http://fiscalite.wallonie.be/ECO-AUTO_2011_12_21_FR.pdf

[fox03 0]

Autrement dit:"ne changez pas de voiture si vous n'avez pas les moyens d'acheter une hybride" sinon, la TMC va faire exploser votre budget..... Continuez a rouler avec votre char polluant.

C'est malin ca!!

[Karabos99 0]

TMC et eco-malus sont deux taxes différentes. La TMC (taxe de mise en circulation) est appliquée à tous les véhicules quelque soit la région d'immatriculation.
Jusque fin de l'année dernière c'était la même base partout en Belgique.
Mais dans les derniers accords de gouvernement, la Flandre a obtenu de pouvoir appliquer ses propres taux.
Donc pour les Bruxellois et le wallons la TMC est calculée selon l'ancien système (age du véhicule et KW) largement obsolète puisque les KW retenus correspondent a des modèles d'il y a près de 15 ans... le système en Flandre est devenu plus complexe et est moins défavorable aux grosses cylindrées et voitures puissantes pour autant qu'elles soient récentes.
Enfin l'eco-malus ne s'applique qu'aux Wallons et ne se calcule que sur les rejets de CO2 donc les véhicules anciens et a essence sont systématiquement fortement pénalisés.

[fox03 0]

Ben,c'est ce que je dis.Entre wallons,on s'en fout un peu de ce que les autres payent (ou pas).

Ce qui me fait ch... c'est que ma T8 pourrait rouler au bioethanol,mais que je doit quand meme debourser pres de 2000€ pour l'immatriculer (pardon,juste pour l'ecomalus!!)Alors,je roule avec ma 9-5 au LPG car c'est moins cher (mais plus polluant!!)

Je devrait toucher un ecobonus ,mais puisque nous ne sommes pas sensés rouler au E85....Si je croise Mr javaux,je lui demande pourquoi...

Bref,encore des taxes qui favorisent les plus riches!! (ceux qui ont les moyens de s'offrir une voiture moins polluante)Un peu comme les aides/primes pour les panneaux solaires.

Avec un premier socialiste vous croyez que ca va changer?

[Grammoux 0]

Elle n'est pas encore ancêtre ta T8 ?

[fox03 0]

Dans deux ans...

[toto435 0]

Je déterre un peu le sujet.

Quelqu'un connaitrait-il la valeur de CO2 pour une 9000 Aero ?

On lit souvent une consommation mixte de 10L/100km. Ça donnerait 232g si c'est juste.

@+