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Daaave1111

Taxe Pollution (CO²)

Messages recommandés

Ben voila je crée ce topic pour piquer un coup de gueule contre cette put. . . de taxe
je comprend pas pourquoi on devrai payer plus si la voiture pollue. . .
c'est quand meme pas le fait que l'on paye qui va change le fait qu'il y a un rechauffement climatique!!!!!!
dans ce cas pourquoi ne pas faire payer Tout le monde. . . (Que tout les pays payent aussi alors )
a croire que c'est de notre faute nous petits pays que la couche d'ozone soit percée!!!!!!!!!!!!!


REVOLUTIONNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN! yeahyeahyeahyeah

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si au moins ils "recyclaient" l'air pollué je pourrais comprendre mais là!
c'est pour que quelqu'un paye les primes environnementales des voitures neuves en gros

on pourrait toujours essayer de faire une pétition en ligne... je suis sur qu'on aurait des milliers de signatures

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Hacketo a écrit:
si au moins ils "recyclaient" l'air pollué je pourrais comprendre mais là!
c'est pour que quelqu'un paye les primes environnementales des voitures neuves en gros

on pourrait toujours essayer de faire une pétition en ligne... je suis sur qu'on aurait des milliers de signatures

ca c pas une mauvais idée. . .

ben je propose que l'on fasse circuler ce post sur d autre forum pour reunir un max de signature. . .

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Si deja on pouvais le mettre en post-it
je pense que ca attirait un peu plus l attention
Les modos vous etes ou???? tg

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moi j'aimerais surtout savoir a combien s'eleve la taxe pour nos voitures

j'ai deja peur de remettre ma civic en circulation ainsi que pour ma 318 tds

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ca serait sympa car j'ai telephoné chez Honda et chez BMW et ils sont incapables de repondre sur la question de rejet de Co2

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Écotaxe et taxe CO2 :
A) L’écotaxe :
L’article 23 bis de la loi de finances rectificative pour 2007 institue une taxe additionnelle à la taxe sur
les certificats d’immatriculation prévue à l’article 1599 quindecies du code général des impôts.
Cette taxe, dénommée écotaxe, est applicable à compter du 1er janvier 2008 mais ne se
substitue pas à la taxe CO2 mise en place en 2006 (cf § B). Les conditions d’application de ces
deux taxes additionnelles sont différentes.
I- Champ d’application de l’écotaxe
· véhicules concernés
L’écotaxe s’applique aux véhicules particuliers (genre VP) acquis et immatriculés pour la première fois
en France ou à l’étranger, à compter du 1er janvier 2008.
Les véhicules n’entrant pas dans ce champ d’application sont soumis à la taxe CO2.
· opérations entraînant la perception
L’écotaxe sera perçue lors des opérations suivantes donnant lieu à la délivrance d’un premier certificat
d’immatriculation en France :
- les immatriculations de véhicules particuliers neufs acquis en France ou à l’étranger à compter du 1er
janvier 2008 ;
- les immatriculations de véhicules particuliers d’occasion importés, acquis et immatriculés à compter
du 1er janvier 2008 ;
Les autres opérations ne sont pas concernées par l’application de l’écotaxe.
II- Calcul de l’écotaxe
· Déclenchement
La taxe est assise :
- pour les véhicules particuliers réceptionnés CE, sur le taux de CO2 émis dès lors qu’il est
supérieur à 160g/km. Cette disposition vaut pour les années 2008 et 2009. Pour les années
suivantes, le seuil d’imposition sera réévalué conformément au tableau ci-dessous.
Tarif de la taxe
(en euros)
Année d'acquisition
Taux d'émission de dioxyde de carbone
(en grammes par kilomètre)
2008 2009 2010 2011 2012
Taux 150 0
151 taux 155
0 0
200
156 taux 160
0 0
200 200
161 taux 165 200 200
166 taux 190
750
191 taux 195
750 750
196 taux 200
750 750
201 taux 240
1600
241 taux 245
1 600 1600
246 taux 250
1 600 1 600
250 < taux 2 600 2 600
2 600 2 600
2 600
- pour les autres véhicules particuliers (réception nationale, réception à titre isolé…), sur la
puissance fiscale dès lors qu’elle est égale ou supérieure à 8 CV.
· Mode de calcul
- Pour les véhicules réceptionnés CE :
La méthode de calcul de la taxe est forfaitaire et fonction du nombre de g/km de CO2 émis au-delà
des seuils admis.
La loi de finances a prévu quatre tranches d’imposition pour les années 2008 et 2009 :
- inférieur ou égal à 160 g/km de CO2, pas de taxe due
- entre 161 et 165 g/km de CO2, la taxe est égale à 200 €
- entre 166 et 200 g/km de CO2, la taxe est égale à 750 €
- entre 201 et 250 g/km de CO2, la taxe est égale à 1 600 €
- supérieur à 250 g/km de CO2, la taxe est égale à 2 600 €
- Pour les autres véhicules :
La taxe est forfaitaire et fonction de la puissance fiscale du véhicule en chevaux-vapeur:
- inférieur ou égal à 7 CV: pas de taxe due
- entre 8 et 11 CV, la taxe est égale à 750 €
- entre 12 et 16 CV, la taxe est égale à 1 600 €
- supérieur à 16 CV, la taxe est égale à 2 600 €
III- Cas particuliers d’exonération
- Les véhicules immatriculés en série diplomatique sont exonérés de toute taxe.
- Les véhicules ayant donné lieu, avant le 5 décembre 2007, à une commande accompagnée du
versement d’un acompte ne sont pas soumis à l’écotaxe.
Tous les autres VP sont assujettis à l’écotaxe.
B) Taxe CO2 :
Taxe additionnelle sur les voitures particulières les plus polluantes :
A compter du 1er juillet 2006, l’article 18 de la loi de finances au titre de l’année 2006, institue
au profit de l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de L’Énergie (ADEME) une taxe
additionnelle à la taxe sur les certificats d’immatriculation prévue à l’article 1599 quindecies
du code général des impôts.
Cette nouvelle taxe, pour les véhicules concernés, vient en supplément de la taxe régionale
(Zone Y.1 de la carte grise) exigible lors de la délivrance d’un certificat d’immatriculation
(carte grise).
Seul les véhicules du type V.P (Zone J.1 de la carte grise) et dont la date de première
mise en circulation (Zone B de la carte grise) est postérieure au 1er juin 2004 sont
concernés.
Calcul de la taxe :
Il convient de différencier les véhicules de réception communautaire et les véhicules de
réception nationale ou à titre isolé :
A- Véhicule de réception communautaire :
Ce type de véhicule est identifiable à la lecture du code nationale d’identification du
type (Zone D.2.1 de la carte grise) qui doit comporter 12 caractères et à la lecture du
numéro de réception par type (Zone K de la carte grise) dont certains caractères sont
remplacés par des astérisques (*).
Méthode de calcul :
La taxe est assise, pour les véhicules réceptionnés CE, sur le taux CO2 émis
dès lors qu’il dépasse 200 g/km, taux que l’on peut identifier à la lecture de la zone
V.7 de la carte grise.
1- entre 201 et 250 g/km, la taxe applicable est de 2 Euros par
gramme émis au dessus du seuil admis de 200 g.
2- supérieur à 250 g/km, la taxe est de 4 Euros par gramme émis au
dessus du seuil admis soit 250 g. à laquelle il convient d’ajouter
100 Euros (50 X 2 Euros) au titre de la première tranche
d’imposition.
Exemple 1 : V.P ayant un taux d’émission de 235 g/km ; la taxe est égale à 35
X 2 Euros = 70 Euros
Exemple 2 : le taux d ‘émission est de 268 g/km ; la taxe est égale à (50 X 2
Euros) + (18 X 4 Euros) = 172 Euros.
B- Véhicule de réception nationale ou à titre isolée :
Ce type de véhicule est identifiable à la lecture du code nationale d’identification du
type (Zone D.2.1 de la carte grise) dont le nombre de caractères est généralement
inférieur à 12 caractères et à la lecture du numéro de réception par type (Zone K de
la carte grise) qui, lorsqu’il est renseigné, ne comporte que des caractères
alphanumériques et aucun astérisque (*).
Méthode de calcul :
La taxe est assise, pour les véhicules de réception nationale ou à titre isolée,
sur la puissance fiscale identifiable à la lecture de la zone P.6 sur la carte grise.
· Si le nombre de chevaux fiscaux est inférieur à 10 ; pas de taxe,
· Si le nombre de chevaux fiscaux est compris entre 10 et 15 ; la
taxe est fixée à 100 Euros,
· Si le nombre de chevaux fiscaux est supérieur à 15 ; la taxe est
fixée à 300 Euros.

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encore un truc que je ne payerais pas tant qu'on ne m'auras pas filer un papier du constructeur avec le rejet Co2

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Pour les véhicules à moteur essence

Teneur en monoxyde de carbone (CO) :

* Les véhicules mis pour la première fois en circulation avant le 1 octobre 1972 sont dispensés de ce contrôle.
* Pour les véhicules immatriculés pour la première fois entre le 1er octobre 1972 et le 30 septembre 1986, le taux de monoxyde de carbone (CO) au ralenti doit être inférieur à 4,5 %.
* Pour les véhicules immatriculés depuis le 1er octobre 1986, ce taux doit être inférieur à 3,5 %.
* Pour les véhicules équipés de pot catalytique, la teneur en CO ne peut excéder la valeur spécifiée par le constructeur ou, à défaut, les valeurs suivantes :


- 0,5 % au ralenti et 0,3 % au ralenti accéléré pour les véhicules immatriculés avant le 1er juillet 2002.
- 0,3 % au ralenti et 0,2 % au ralenti accéléré pour les véhicules immatriculés depuis le 1er juillet 2002.

Pour les véhicules à moteur diesel

Valeur du lambda (proportion d’O2 dans le mélange air - essence) :

défaut de spécifications particulières du constructeur, la valeur du lambda ne doit pas être inférieure à 0,97 ni supérieure à 1,03 pour les voitures à pot catalytique mises en circulation à compter du 1er janvier 1994.

Les autres véhicules ne sont pas soumis à ce contrôle.

Opacité des fumées d’échappement :

L’opacité des fumées en accélération libre, mesurée par leur coefficient d’absorption, ne doit pas excéder la valeur spécifiée par le constructeur ou, à défaut :

* 2,5m-1 pour les moteurs diesel atmosphériques ;
* 3,0m-1 pour les moteurs diesel turbocompressés ;
* 1,5 m-1 pour tous les véhicules immatriculés à partir du 1 juillet 2008.


Les véhicules mis pour la première fois en circulation avant le 1 janvier 1980 sont dispensés de ce contrôle.

Taxe additionnelle pour les véhicules polluants

Attention : A partir du 1er juillet 2006 une taxe sur les véhicules polluants est instaurée. Cette taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules, est due à compter du 1er juillet 2006 sur tout certificat d'immatriculation de véhicule dont la 1ère mise en circulation est intervenue à partir du 1er juin 2004. Elle n'est pas due en cas de délivrance d'un premier certificat notamment suite à un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata.

Elle est calculée, entre autres, en fonction :

* soit du nombre de dioxyde de carbone émis par kilomètre,
* soit de la puissance fiscale du véhicule (chevaux vapeur).


Calcul de la taxe additionnelle par rapport au taux de CO2 : Véhicules qui ont fait l'objet d'une réception Européenne (CE) :

émission < ou = à 200 g/km : pas de taxe
émission > à 200 g/km et < ou = à 250 g/km : 2 par gramme
émission > à 250 g/km : 4 par gramme

Autres véhicules :

un montant forfaitaire est lié au nombre de CV:

< à 10CV : pas de taxe
> ou = à 10CV et < à 15CV : 100 €
> ou = à 15CV : 300 €

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et concretement ca donne combien pour une EJ1 et un td de 90 ch ?

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Kira a écrit:
et concretement ca donne combien pour une EJ1 et un td de 90 ch ?


Aucune idée
je ne trouve pas d'information vraiment precise pour ca
il faut savoir l'emission de CO² de tes caisse et voir par rapport au % indiqué :-)

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les taxes ils les mettent n'importe comment qui plus est... quasi tout le monde prend 325€ d'éco taxe...


sinon dave il existe des sites qui ne servent qu'à faire des pétitions... on pourrait s'appuyer là dessus

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ju vti a écrit:
j avais deja ouvert un post depuis qqs temps

/parler-de-tout-et-de-rien-f29/taxe-de-pollution-info-t8529.htm

mais c est vraiment déconné ,faut faire qq chose grrr


+1 post deja existant , et j'ai recu un rappel pour cette foutue taxe et je n'ai pas de nouvelle de l'histoire dont le journal le soir parlait comme quoi beaucoup se plaignait de ces taxe a la tete du client ....

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j'ai recu cette taxe aussi la pour l'ej9 175€ c'est vrai que ca pollue beaucoup un d14a4 Rolling Eyes
mais je ne la paye pas,je n'en voi pas l'interêt Very Happy

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il font chi** avec leur connerie,pfffff



par contre léo tu a déja recu celle pour la crx? je suis curieux la lol

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Bamboo a écrit:
il font chi** avec leur connerie,pfffff



par contre léo tu a déja recu celle pour la crx? je suis curieux la lol


minimum 375 euro ,pour mon ek4 j ai regardé si je dois l immatriculer cette année,et accrochez vous, 195 gr donc 500 euro Shocked

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Bamboo a écrit:
il font chi** avec leur connerie,pfffff



par contre léo tu a déja recu celle pour la crx? je suis curieux la lol


non la crx a été immatriculée en 2009... c'est a partir de janvier 2010 qu'on doit payer cette taxe a la c*n

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Invité

j ai etais choquer en recevant cette taxe a payer pour ma nissan silvia s14 1500 euros malade
et il parait que les flaments eux ne l ont pas cette taxe grrr
allez comprendres

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leo a écrit:
Bamboo a écrit:
il font chi** avec leur connerie,pfffff



par contre léo tu a déja recu celle pour la crx? je suis curieux la lol


non la crx a été immatriculée en 2009... c'est a partir de janvier 2010 qu'on doit payer cette taxe a la c*n



elle existe depuis 2009 cette taxe eco ,mais en 2009 ont payait a partir de 195 gr et 2010 ils sont passé a 165 gr
voila maintenant pq tout le monde paye

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J'aimerai savoir, pour ceux qui n'ont pas payé la taxe, avez vous eu un rappel ?
Pour la taxe, combien de temps après l'immat l'avez vous reçue ?

Perso, pour l'itr, je sais que ça va être 600€ mais bon j'ai pas non plus envie de la payer ... on paye déjà assez cher les TMC !!!

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rob a écrit:
J'aimerai savoir, pour ceux qui n'ont pas payé la taxe, avez vous eu un rappel ?
Pour la taxe, combien de temps après l'immat l'avez vous reçue ?

Perso, pour l'itr, je sais que ça va être 600€ mais bon j'ai pas non plus envie de la payer ... on paye déjà assez cher les TMC !!!


Moi je les ais toujours pas payées ! tg

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ju vti a écrit:
j avais deja ouvert un post depuis qqs temps

/parler-de-tout-et-de-rien-f29/taxe-de-pollution-info-t8529.htm

mais c est vraiment déconné ,faut faire qq chose grrr


+1 post deja existant , et j'ai recu un rappel pour cette foutue taxe et je n'ai pas de nouvelle de l'histoire dont le journal le soir parlait comme quoi beaucoup se plaignait de ces taxe a la tete du client ....

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C'est une taxe donc impôts, tous ceux qui ne paie pas leur taxe lors de a cloture de l'année, si vous devez recevoir de l'argent, la taxe sera automatiquement déduite de votre dû... Egalement si vous devez de l'argent à la clôture, ça sera rajouter en plus donc vous avez plutôt intérêt à la payée si vous ne voulez pas avoir de mauvaise surprise en fin d'année lol

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slt pour ma EG6 vti c est 375 euro grrr et ils te previennent pas avant de la mettre sur la route! rt apres ca serra quoi? une taxe sur les km!? malade


et bien si j avais su j aurais pris une eg6 pcq une eg4 tu paye le meme Rolling Eyes

c est vraiment bizare une ek4 c est 500 euro et c est exactement le meme moteur qu une eg6 scratch

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ju vti a écrit:
slt pour ma EG6 vti c est 375 euro grrr et ils te previennent pas avant de la mettre sur la route! rt apres ca serra quoi? une taxe sur les km!? malade


et bien si j avais su j aurais pris une eg6 pcq une eg4 tu paye le meme Rolling Eyes

c est vraiment bizare une ek4 c est 500 euro et c est exactement le meme moteur qu une eg6 scratch


c'est à la tête du client mon beau père a eu 325€ pour une volvo 740 2.3

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La taxe varie en fonction des régions comme toutes les taxes d'ailleur. taxe poubelles etc etc...

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kenji-R a écrit:
La taxe varie en fonction des régions comme toutes les taxes d'ailleur. taxe poubelles etc etc...


tu m en aprend une la,si c est le cas c est du grand nimporte quoi Rolling Eyes un1.4 ,1.5 ou un vti tout le monde devrais payer le meme Rolling Eyes
enfin deja personne devrait payer ds la logique grrrgrrr bientot ca va etre l anarchie ici ,une personne sur 2 roulera sans ct et d immatriculation .....

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Elle varie aussi par rapport au véhicule que vous remplacez aussi.

Si le nouveau véhicule consomme plus de CO vous payez, s'il consomme moins de CO, il y a moyen de retoucher.

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kenji-R a écrit:
La taxe varie en fonction des régions comme toutes les taxes d'ailleur. taxe poubelles etc etc...


en tout cas il paraitrait que comme pour la taxe télé il n'y a que les wallons qui la payent...

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Hacketo a écrit:
kenji-R a écrit:
La taxe varie en fonction des régions comme toutes les taxes d'ailleur. taxe poubelles etc etc...


en tout cas il paraitrait que comme pour la taxe télé il n'y a que les wallons qui la payent...


exactement, le wallon pollue plus c est connu lol!

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ju vti a écrit:
Hacketo a écrit:
kenji-R a écrit:
La taxe varie en fonction des régions comme toutes les taxes d'ailleur. taxe poubelles etc etc...


en tout cas il paraitrait que comme pour la taxe télé il n'y a que les wallons qui la payent...


exactement, le wallon pollue plus c est connu lol!


ça c'est peut-être à cause des gaz malodorant évacués par certains lol!

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C'est vrai qu'il n'y a que les wallons qui ont cette taxe pollution ainsi que pour la taxe télévision, mais là ils se la carrent ou ils veulent je ne la paierai jamais!


maintenant depuis novembre 2010 la taxe de pollution est fixée à 150 gramme/kilomètre les véhicule dépassant cette marge auront une taxe à payée ceux qui pollue moins ne la paierons pas!

maintenant pour toucher de l'argent il faut avoir une voiture avec une émission de moins de 100 gramme/kilomètre! Cad personne ou très peu de gens! En tout cas il ne faut pas rouler en honda pour ça lol! Meme un crz pollue plus si je ne me trompe pas!

c'est la même chose pour la taxe de mise en circu et circu! Il suffit de regarder les tarifs sur le site du moniteur belge, ils indiquent bien que la taxe varie en fonction des régions

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kenji-R a écrit:
C'est vrai qu'il n'y a que les wallons qui ont cette taxe pollution ainsi que pour la taxe télévision, mais là ils se la carrent ou ils veulent je ne la paierai jamais!


maintenant depuis novembre 2010 la taxe de pollution est fixée à 150 gramme/kilomètre les véhicule dépassant cette marge auront une taxe à payée ceux qui pollue moins ne la paierons pas!

maintenant pour toucher de l'argent il faut avoir une voiture avec une émission de moins de 100 gramme/kilomètre! Cad personne ou très peu de gens! En tout cas il ne faut pas rouler en honda pour ça lol! Meme un crz pollue plus si je ne me trompe pas!

c'est la même chose pour la taxe de mise en circu et circu! Il suffit de regarder les tarifs sur le site du moniteur belge, ils indiquent bien que la taxe varie en fonction des régions


et donc qui dit taxe régionale dis pas récupérer sur les impôts si on ne la paye pas je me trompe?

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tu payerai tot ou tard car moi j ai jamai payer de taxe de mise en circulation mdr2 bein cette annee pour une foi que je retoucher es que je ne devai pas payer 2000EURO de contribution il on fai un cazlcul es les 1250EURO que je devai toucher sont devenu 1euro car il on repris les taxe impayer grrrgrrr

donc tjr payer les facture

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matheo0115 a écrit:
Elle varie aussi par rapport au véhicule que vous remplacez aussi.

Si le nouveau véhicule consomme plus de CO vous payez, s'il consomme moins de CO, il y a moyen de retoucher.



d'accord pour la deuxieme partie de ton message mais pas d'accord pour la premiere ... je m'explique

que j'ai eu un V8 et que je passe à une EG4 ou que j'ai eu une BM 318 E36 et que je passe aussi à l'EG4 la taxe sera pareil

car le véhicule qui remplace l'ancien n'est pas ECO comme ils disent ...



kenji-R a écrit:
La taxe varie en fonction des régions comme toutes les taxes d'ailleur. taxe poubelles etc etc...


Cette taxe d'emission de CO ne varie pas en fonction des regions ... c'est valable pour tout wallon au meme tarif mais c'est clair que c'est a la tete du client !!! quand je lit encore qu'une EG6 équivaut selon eu a une EG4 !!!

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Moi se que je vais essayer de faire, s'est mettre la voiture que je vais aller chercher au nom de ma mère qui habite tjs Bxl, mais l'assurance à mon nom.
Comme çà, pas de taxe éco, maintenant à voir si s'est possible aussi.

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Moi,je l'ai reçu y a 2 semaines 600 euro,franchement sa
ma fait vraiment chiez de payer cette taxe de me***,
surtout en voyant des caisse qui pollue a mort,
mais qui doivent pas la payer comme il l'on immatriculé avant 2010,les chansards!!!!!!!!

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Ce qui peut être encore plus ralant s'est de voir qu'au nord du pays, il ne paie rien du tout en plus pour la mm voiture que toi.

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matheo0115 a écrit:
Ce qui peut être encore plus ralant s'est de voir qu'au nord du pays, il ne paie rien du tout en plus pour la mm voiture que toi.


le pire c est qu on ne sait rien faire a quelques un , que faut il faire ? la revolution Question se rassembler par centaine, tout casser tuer des gens et faire des attentats comme ds les pays de fou Question non mais serieux lol!
on aurait encore une taxe de plus, genre 500 euro en + tout les ans, qu on ferait encore les mouton a payer Rolling Eyes et ca ils l ont bien compris en belgique ,du moin en wallonie Wink

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H-vtec a écrit:
Moi,je l'ai reçu y a 2 semaines 600 euro,franchement sa
ma fait vraiment chiez de payer cette taxe de me***,
surtout en voyant des caisse qui pollue a mort,
mais qui doivent pas la payer comme il l'on immatriculé avant 2010,les chansards!!!!!!!!


pour quoi comme voiture et quel cilindrer ?

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