dam 0 Posté(e) le 8 septembre 2005 Bonjour, Faut il mettre une plaque à l'avant ? certains en mettent, d'autres non. Que dit la reglementation ? de meme, quid des voies rapide et autoroutes ? Le port du casque n'est pas obligatoire mais où peut on le verifier et le prouver lors d'un controle ? Merci Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jeager13 0 Posté(e) le 8 septembre 2005 Dam, si tu avais remplie un peut ton profil on saurait d'ou tu viens et la répose serait sure, donc supposons que tu sois en Fance la plaque AV n'est pas obligatoire du tout et pour lcasque ou pas et preuve à fournir lit le lien http://www.code-route.com/quads.htm tu auras toutes les réponses également pour voie rapide et auto route. Il est écrit le code ........ je ne sais plus mais tu vas le trouver que j'ai photocopié pour garder avec ma carte grise, ça y est je l'ai sous les yeux: decret n°2003-293 du 31 mars 2003 art.3 IV Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Sebilly-bpaf 0 Posté(e) le 9 septembre 2005 Merci Jeager Je me permets de copier ici l'article qui nous intérresse (pour la France) Article R431-1 (Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 3 IV Journal Officiel du 1er avril 2003) En circulation, tout conducteur ou passager d'une motocyclette, d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou d'un cyclomoteur doit porter un casque de type homologué. Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Conformément à l'article L. 431-1, le véhicule à deux roues à moteur dont le conducteur circule sans être coiffé d'un casque peut être immobilisé dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3. Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux conducteurs ou passagers portant la ceinture de sécurité lorsque le véhicule a été réceptionné avec ce dispositif. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Jeager13 0 Posté(e) le 9 septembre 2005 Bien vu Seb je n'y avais pas pensé, j'oublie souvent le copier/coller Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Buggy-wonderland 0 Posté(e) le 9 septembre 2005 donc a priori pas de casque obligatoire..................... c hyper important commercialement alors vaut mieux se faire une copie du texte............. merci a vous pour les reponses. a + Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
mac rodgers 0 Posté(e) le 9 septembre 2005 Ouais...comercialement peut etre, mais perso, j'ai plus roulé l'hiver que lété..(j'enrage!) et le casque est le bienvenu... En plus, avec mon systeme de com super coptere le casque jet va tres bien car sans casque on s'entends en fait moins bien... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
