Frais de douane: mode d'emploi

[Sham 0]

Voici un article qui va nous éclairer un peu plus sur le fonctionnement de la douane, en théorie bien entendu, car selon le mode de transport du colis, pour ne pas citer la poste on sait tous que il y a toujours des choses bizarrement, ou avec d'autres transporteurs, il est aussi possible de ne pas recevoir de douane à payer pour nos colis non français!

http://www.kevinha.fr/frais-douane/ a écrit:

Un peu de lumière :
Les opérateurs chargés d'acheminer les colis (Fedex, UPS, DHL, Poste,
TNT,...) sont agréés par la DGDDI (Direction Générale des Douanes et
Droits Indirects) comme commissionnaires en douane. Ils sont amenés à
effectuer les opérations de dédouanement et de perception des droits et
taxes. Les recettes (droits et taxes uniquement) sont versées
définitivement par les opérateurs à l'administration des douanes, à
charge pour eux de les recouvrer auprès de leurs clients.

Toutes les marchandises (neuves ou d'occasion) importées sur le
territoire de l'Union européenne sont soumises au paiement de droit de
douane et de TVA.

Il existe des franchises, c'est à dire des seuils en valeur
permettant l'exonération de droits et taxes à l'entrée des marchandises
en France. En matière de colis postaux et de fret express, les
franchises concernent les envois de particuliers à particuliers dont le
montant est inférieur à 45 euros et les ventes par correspondance
inférieures à 22 euros.

Attention: en plus des droits et taxes exigibles à l'importation les
services de fret express facturent leurs frais de représentation en
douane.
Ces frais sont libres et privés, ils ne sont pas reversés à
l'administration des douanes. Il est donc important de demander un
devis. Pour information, ces frais de dossier sont souvent de l'ordre de
15 euros.
Ils supportent également la TVA à 19.6%.

Le droit de douane est calculé en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance (éventuelle).

La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance (éventuelle) + droit de douane

Le droit de douane varie en fonction de la nature précise de la
marchandise, vous trouverez ci-dessous les principaux taux de droits de
douane applicables à l'entrée de marchandises dans l'Union Européenne.

<blockquote>
Appareil photo numérique : 0 %
Appareil photo optique : 3.2 % < 4.2 %
Armes air comprimé - arme de chasse : 3.2 %
Armes blanches - épées - sabres - poignards : 1.7 %
Articles de sport - golf - ballon - ski - roller …. : 2.7 % < 4.7 %
Bijouterie fantaisie : 4 %
Bijoux or - bijoux argent : 2.5 % < 4 %
Caméscopes - lecteurs DVD : 14 %
Chaussures : 8 % < 17 %
Disques vidéo - disques audio : 3.5 %
Instruments de musique: 3.2% < 4 %
Jeux vidéo utilisables avec TV : 0.6 %
Jouets - modèles réduits - figurines: 0.8 % < 4.7 %
Jumelles - longues vues - lunettes astronomiques: 4.2 %
Livres - partitions musicales - timbre-poste: 0 %
Maroquinerie: 3 % < 9.7 %
Montres : 4.5 %
Objectifs photo : 6.7 %
Objets d'art - de collection - d'antiquité : 0 %
Objets en plastique : décoration - articles bureau : 6.5 %
Perles - pierres précieuses - pierres gemmes ; non-montées en bijoux : 0 %
Pièces de vélo -selle - guidon - pédaliers - cadre etc…. : 4.7 %
Préparations alimentaires - protéines : 12.8 %
Savon - produits de beauté - maquillage - parfum : 0 %
Vélo : 15 %
Vêtements - jeans - sweet - pull - chemises - t-shirt : 12 % < 12.4 %
Vitamines : 0 %
</blockquote>
Vous trouverez par ailleurs une méthode de recherche de code nomenclature sur : http://www.douane.gouv.fr , par mots clés ici

Il suffit ensuite d'entrer le numéro de nomenclature sur le site de consultation TARIC pour en connaître les taux applicables à l'entrée dans l'Union européenne. Quand cela fonctionne...

Pour les devises et les taux de changes ça se passe chez Yahoo par ici.

Un exemple pour bien comprendre :

Type de produit : Figurine rare

Valeur du colis (assurance(s) et frais de port inclus) : $1000 soit 633,33 euros
Droit de douane (maximum) pour ce type de produit : 4,7% soit 633,33*4,7% = 29,80 euros
Frais de dossier (Fedex, UPS ou encore TNT) : 15 euros

On calcule la TVA : 19,6%*(633,33 + 29,80 + 15) = 132,90 euros

Total des frais à payer : droit de douane + TVA soit, 29,80 + 132,90 = 162,70 euros

TOTAL de l'achat : 633,33 + 162,70 = 796 euros

Une méthode raccourcie consiste à ajouter 25% à la valeur du colis
(assurance(s) et frais de port inclus). Vous trouverez globalement le
même résultat, attention néanmoins au type de produit, les droits de douane varient en fonction de celui-ci !

Il existe évidemment des astuces ne pas payer du tout. Condition sine qua non : connaître le vendeur.

Pour un article dont la valeur du colis (assurance(s) et frais de port inclus) excède 60 euros :

• Si le vendeur écrit le prix réel sur le colis et que l'envoi
  s'effectue via transporteur privé (EMS, UPS, Fedex etc.) : 99% des cas
  sont soumis aux taxes douanières.
  
• Si le vendeur écrit le prix réel sur le colis et que l'envoi
  s'effectue via colis simple (SAL/air mail) : 60 à 70% des cas sont
  soumis aux taxes douanières.
  
• Si le vendeur écrit "GIFT" sur le colis et que l'envoi s'effectue via colis simple (SAL/air mail) : 0 à 10% des cas sont soumis aux taxes douanières.
  

Ces pourcentages sont fournis à titre indicatifs, ils ne sont en
aucun cas certains ! A la question : "pourquoi certains colis passent au
travers ?" : simplement parce que les services de contrôle sont
insuffisamment fournis en main d'œuvre.

<blockquote>EDIT : les colis peuvent être ouverts
par la douane Française. Un autocollant stipuant l'ouverture et le
contrôle est alors collé sur votre colis.
</blockquote>

plus d'infos sur http://www.douane.gouv.fr

-Achats à distance, envois express et les colis postaux/ Calcul des droits et taxes
-Estimation de vos droits et taxes à payer

[maxmatamor 0]

25% du prix de l'objet que l'on fait venir... c'est beaucoup !!

en gros, pour ne pas se faire avoir question prix, il faut que le produit coûte au moins 50% moins cher qu'à la Réunion (dans l'optique que l'on doit rajouté 25% de frais d'envoi). De plus, faut compter aussi le temps que cela prend pour arriver (souvent plus d'un mois pour les pièces autos !) ! attendre plus d'un mois pour une pièce essentielle (allumeur par exemple) ça vaut bien 25% d'un prix d'achat !!

Le temps c'est l'argent marmaille !!

[Flo974 0]

une seule definition pour la douane : c'est bone voleur ptdrrr

[steph05 0]

le remede c'est mette facture moitié prix

[Sham 0]

tarif du produit par contre pas des FDP sinon ils vont voir qu'il y a un soucis

[steph05 0]

en effet

[Timan974 0]

je vais même au tiers du prix, produit +FDP.
j'ai fais passer recemment une barre spoon à 30€ en "barre de coffre occasion" lol
Par contre une fois j'y suis aller fort, 250€ pour une ligne fujitsubo, la douane m'a téléphoner pour leur fournir les détails de la transaction paypal. Bien evidemment j'ai encore fionner un peu pour m'en sortir avec 175€ de douanes!
Parfois même certain colis de France (japancar national) je fais passer en cadeau, ils l'ont dans le cul.
Ce sont les gros colis qui sont très tape à l'oeil, faite attention à ce que vous déclarer!

[Sham 0]

Quand ça vient de france encore ça va, mode cadeau et d'occasion généralement il n'y pas de problème, juste une fois où j'ai vu un mec se faire demander une facture pour un carré de tissus de son maillot de cycliste! le monde à l'envers

[Sham 0]

Allez j'prends un p'tit temps pour mettre en situation une facture de dédouanement, issue d'une de nos CG

Nous avons donc un lot de Pièces Automobiles faisant 70kg pour une valeur de 1196€.

Les taxes se décomposent donc de la façon suivante:
-le Montant des Droits de douanes: ont un taux de 2.70% ce qui donne un montant de 32.292, arrondi à 32€.

-La TVA: il n'y en a pas car les produits ne proviennent pas du Territoire Français donc non taxables, donc montant porté à 0€ dans notre cas.

-L'Octroi de Mer: taux à 4.00% => 47.84 soit 48€.

-L'Octroi de Mer Régional: taux à 2.50% => 29.90€ soit 30€.

-Les Diverses Perceptions: Collectes, caution, ADM TEM et autres Amendes douanières, on est pas concerné! donc 0€

Ce qui fait un sous-total de 110€

Là dessus viennent s'ajouter les frais administratifs de DHL:
-F.A Hors Taxes: 16.59€
-La TVA sur ces frais: taux à 8.50% => 1.41015 soit 1.41€

Ce qui nous fait un Total de 128€


Voilà les amis, si je retrouve des factures d'autres coursiers je posterai les détails

[maxmatamor 0]

je suis un peu inculte en la matière, mais quelle différence y-a-t'il entre l'octroi de mer normal et celle qui est régionale ?

[Sham 0]

c'est politique, en fait dans le principe c'est la même chose: une taxe perçue lors du dédouanement des marchandises aussi bien locales qu'importées, mais la normale est reversée à la commune et au conseil Général, tandis que la Régionale, ben elle va à la Région

la Régional est plafonnée à 2.5% et la "normale" n'a pas de limite.

[maxmatamor 0]

merci de la précision mec !

[Sham 0]

par contre! comme d'hab, peu importe qui dédouane, ils font toujours un peu comme ils veulent pour remplir cette déclaration!

Je suis tombé sur d'autres factures de DHL, et pour la TVA un coup c'était pas compté, et sur d'autres ça l'était, pour une même catégorie de produit!

Je poserai des exemples de UPS et chronopost aussi

[se7en 0]

Cameltoe-san, tu peux aussi leur raconter comment ils ont voulus te passer une facture sur épicées lors de la dernière CG. Heureusement Monsieur i rouspete, sinon yaurai eu du pigeonage ! !