pv et contestation

[LANGUILLE 0]

Donc j'ai reçu un pv, c'est pas moi qui conduisait mais le nouveau proprio. Je ne serait pas inquiété mais sur l'avis de contravention prise par un radar automatique il est noté marque alfa romeo modéle non défini. Vu que le modele n'est pas indentifié la contestation est possible? C'est plus pour les points que je m'interroge, ce coup la c'est donc pas moi mais cela peut m'arriver. La personne avait l'habitude de passer a 100 avec une 146 ça flaschait pas, avec une 33 a 100 ça flasche donc le compteur est précis!

[Wolf1111 0]

Si l'immatriculation correspond, je ne pense pas que cela soit une clause de nullité. Pour en être sur, se rapprocher par courrier ( AVANT de payer ) de l'Officier du Ministère Public local.

[LANGUILLE 0]

Bah moi je paye rien, je conteste j'ai cédé le véhicule, je n'était pas a toulouse, j'ai une copie du certif de cession et des temoins qui prouveront que j'était chez moi ( meme un ticket de cb au restaurant).

[JCD51 0]

Il te suffit de dire que tu n'es plus le propriétaire du véhicule depuis le date du XXXXX.

Que tu ne souhaites pas donner les coordonnées du nouveau proprio.

C'est au pouvoir publique de faire les recherche .....

Fin de l'histoire pour toi et le nouveau proprio ...

[clement33 0]

tout a fait
de toute façon dans la mesure ou tu as un certificat de cession en ta posession daté, tu peut prouver que tu n'es plus le prorio a partir de telle date
donc pas de poursuites contre toi

[bricefromparis 0]

çà me rappel mon frère avec sa première Sud 5M il avait reçu des prunes 5mois après la vente encore, les plaques ne sont peut être pas changé ??

[jojodereo 0]

Le mieux est que tu dénonce le coupable, si celui ci est honnete il n'y aura pas de soucis ...

[Holly 0]

Ah ouais chaud sérieux... Ben, ouais conteste le truc, prouve le certificat de cession de vente, que tu n'as plus la voiture à ton nom, etc, à ce moment-là, le nouvel acheteur devrait endosser ce qui est endossable, en tout cas, pas glop ça...

[LANGUILLE 0]

Déja je suis en suspension de premis et ils m'ont viré 6 points, il va m'en rester 5, et il y a une case "vous avez vendu votre véhicule dans ce cas ne joignez pas de paiement" le fautif est honnete, il est aussi carbiste!

[JCD51 0]

jojodereo a écrit:

Le mieux est que tu dénonce le coupable, si celui ci est honnete il n'y aura pas de soucis ...

C'est plus Vichy, la France

Les pouvoirs publiques n'ont qu'à faire leur travail.....

Témoigner spontanément pour un procès d'assise c'est un devoir de citoyens, pour un PV, c'est de la délation ....

Languille, déclare simplement que tu as vendu le véhicule. POINT
Le formulaire est même visiblement prévu pour cela

[jojodereo 0]

Il va falloir joindre une copie du certificat de vente où il y a le nom de l'acheteur donc ... c'est comme le dénoncer.

Puis on parle d'un excès de 10km/h soit 45€ et 1 points, il va pas pleurer ...

[JCD51 0]

D'accord avec toi mais dans ce cas tu ne fais que justifier l'acte de vente en fournissant un document que tu fournis intégralement et sans modification pour ne pas faire de faux.

Dans ce cas, c'est le nouveau proprio qui assume ses actes ....

C'est subtile, certes, mais cela fait toute la différence ....

[jojodereo 0]

ok ok

[LANGUILLE 0]

Alors j'ai "vendu" enfin échangé, mais "je ne me souvient pas de l'identité de l'acquereur" "il habite vers toulouse" et j'ai donné la partie que je doit remettre a la pref, " je n'ai donc plus l'identité de monsieur" de plus qu'il ne change pas la cg il est en droit le mois légal n'est pas passé. Bref ils vont se demerder a retrouver l'interressé vu qu'ils ont le papier qu'il faut. L'interressé m'a averti et fut surpris que
ça flasche
que je reçoive ça aussi vite
Il est désolé que cela soit arrivé chez moi et s'en excuse, pas grave ça arrive!
Donc je ne le dennoncerait pas ils vont bien retrouver le fameux papier.
Le but de ce post n'était pas de dire machin il roule trop vite (chose normal pour une alfa) mais de savoir si constation possible vu que le modele est inconnu.

[jojodereo 0]

Ok, c'est pas ce que je dis, mais c'est normal qu'il assume ... d'autant plus que je crois que tu a deja des soucis avec ton permis ...

Ca met arrivé quand j'ai vendu la brava a un polonais ... j'ai remplis la partie prevu a cette effet, renvoyé le tout et plus de nouvelles ...

[Power1 0]

l'histoire du modèle inconnu me chiffone un peu... si ils ont flashé, ils ont la plaque, si ils ont la plaque, ils ont le modèle même si c'est plus marqué sur la bagnole! comprends pas, c'est le dawa chez vous

[clement33 0]

bon ben ta soluce est la meilleure
si vous etes tous les deux au courant c'est cool

a la justice de trouver le coupable!!!

[awacks81 0]

JCD51 a écrit:

Il te suffit de dire que tu n'es plus le propriétaire du véhicule depuis le date du XXXXX.

Que tu ne souhaites pas donner les coordonnées du nouveau proprio.

C'est au pouvoir publique de faire les recherche .....Fin de l'histoire pour toi et le nouveau proprio ...

ca je suis pas convaicu de ca que tu dit !!
je me suis fait flacher avec une voiture du boulot, mon boss a refuser de me denoncer, ca a fini au tribunal, et 500 roro d'amande pour lui !!

[jojodereo 0]

awacks81 a écrit:

JCD51 a écrit:

Il te suffit de dire que tu n'es plus le propriétaire du véhicule depuis le date du XXXXX.

Que tu ne souhaites pas donner les coordonnées du nouveau proprio.

C'est au pouvoir publique de faire les recherche .....Fin de l'histoire pour toi et le nouveau proprio ...

ca je suis pas convaicu de ca que tu dit !!
je me suis fait flacher avec une voiture du boulot, mon boss a refuser de me denoncer, ca a fini au tribunal, et 500 roro d'amande pour lui !!

Parce qu'il a refuser de payer l'amende, si il paie l'amende il n'y a pas de suite, mais il n'est pas obligé de denoncer le conducteurs, comme ca pas de points qui sautent ...

C'est arrivé plusieurs fois a mon pere, le patron, paie l'amene mon pere le rembourse et fin de l'histoire ... il aurait deja plus de permis sinon ...

[awacks81 0]

ca a peut etre changer depuis!! mais en tout cas pour le coup, le juge lui a coller une ammende quand même

[jojodereo 0]

c'est con ca

[pierre15 0]

il n'y a aucune obligation de dénonciation dans le cadre des fautes contraventionnelles.

Tu as 2 solutions,l'une plus simple que l'autre:
tu justifie par la production d'elements d'extraneité que tu n'etais pas conducteur.(factures etc...)

tu produit l'acte de cession du vehicule,sans modification ni rature.

L'absence du modele n'est pas une condition d'annulation selon la jurisprudence.

[franck19 0]

tout à fait, le fait de l'absence du modéle n'est pas une condition d'annulationauprès des officiers du ministére public, de plus le modéle du véhicule ne figure pas "automatiquement" dans les fichiers informatisés des préfectures...(fna ou siv). par contre le type oui....

[thierry-n 0]

awacks81 a écrit:

ca je suis pas convaicu de ca que tu dit !!
je me suis fait flacher avec une voiture du boulot, mon boss a refuser de me denoncer, ca a fini au tribunal, et 500 roro d'amande pour lui !!

idem dans la mienne de boite, ça a marché plusieurs fois : le salarié remboursait le manche et pas de perte de point; et là dernièrement amande pour refus de dénoncer; je ne savais pas que ct 500 par contre; je vais me renseigner

[Wolf1111 0]

Il faut savoir que le système d'amende forfaitaire est une facilité et non une obligation. Toute infraction peut être sanctionnée par Procès Verbal, lequel sera envoyé au Tribunal avec convocation à la clé ou Ordonnance Pénale. Et, en général, les amendes sont bien plus fortes dans ce cas de figure...

Donc, ne considérez pas comme certaines et définitives les généralités rencontrées...

[Power1 0]

comme parfois on te colle direct le PV à la place de l'avertissement, comme moi car je roulais avec une plaque sale un peu vite sur autoroute. Donc impossible de me verbaliser pour vitesse excessive, je me suis chopé la prune de 50 euros pour la plaque.

J'ai demandé, normalement il y a un seul cas de figure pour verbaliser c'est quand la plaque est rendue volontairement illisible, c'est à dire laissée sale alors que le reste de la voiture est propre, dissimulée par un porte vélo, etc... dans mon cas la totalité de la voiture était blanche de sel, et effectivement la plaque était illisible alors qu'elle était encore propre le matin même avant d'effectuer 200 km sur des routes salées ou sablées.

donc de la théorie à la pratique il y a souvent une marge, faut jamais trop compter là dessus

[jojodereo 0]

Power a écrit:

comme parfois on te colle direct le PV à la place de l'avertissement, comme moi car je roulais avec une plaque sale un peu vite sur autoroute. Donc impossible de me verbaliser pour vitesse excessive, je me suis chopé la prune de 50 euros pour la plaque.

J'ai demandé, normalement il y a un seul cas de figure pour verbaliser c'est quand la plaque est rendue volontairement illisible, c'est à dire laissée sale alors que le reste de la voiture est propre, dissimulée par un porte vélo, etc... dans mon cas la totalité de la voiture était blanche de sel, et effectivement la plaque était illisible alors qu'elle était encore propre le matin même avant d'effectuer 200 km sur des routes salées ou sablées.

donc de la théorie à la pratique il y a souvent une marge, faut jamais trop compter là dessus

Ou alors le flic a pas aimé voir une belle alfa degueulasse

[Power1 0]

il a surtout pas aimé que je trace sur l'autoroute qu'il surveillait sans savoir me prendre au radar à mon avis

[Invité]

certainement

[thierry-n 0]

il va falloir que j'enlève la feuille qui est collée à ma plaque avant, l'automne c'est fini

[awacks81 0]

Power a écrit:

comme parfois on te colle direct le PV à la place de l'avertissement, comme moi car je roulais avec une plaque sale un peu vite sur autoroute. Donc impossible de me verbaliser pour vitesse excessive, je me suis chopé la prune de 50 euros pour la plaque.

J'ai demandé, normalement il y a un seul cas de figure pour verbaliser c'est quand la plaque est rendue volontairement illisible, c'est à dire laissée sale alors que le reste de la voiture est propre, dissimulée par un porte vélo, etc... dans mon cas la totalité de la voiture était blanche de sel, et effectivement la plaque était illisible alors qu'elle était encore propre le matin même avant d'effectuer 200 km sur des routes salées ou sablées.

donc de la théorie à la pratique il y a souvent une marge, faut jamais trop compter là dessus

tu veut vraiment qu'elle se disloque avant l'age

[Power1 0]

on parle de la 159 là, c'est pas comme un sprint qui peux pas rouler dans les flaques

[awacks81 0]

t'est sur

[Power1 0]

ouais je suis sûr c'est pas par la carrosserie que ça périt ces machins là...