Comment immatriculer une caisse étrangère en france

[weber196611 0]

voiçi 1 sujet intéressants .
http://www.radikalbugz.com/phpBB2/viewtopic.php?t=19482&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
_________________________
@+

[german styl 37 0]

Merci Laurent,

[sined06111 0]

et un petit complément ici

http://www.flat4ever.com/importer-une-vw-en-t31072.html?t=31072

[weber196611 0]

merçi pour le complément.
ça peut servir 1 jour.
_____________________
@+

[GensKombi@hotmail.fr 0]

Ben oui_
ça peut servir , je suis en plein dedans
et pas facile de remplir correctement les documents , surtout quand il te manque des élèments , c'est mon cas actuellement

[jakoukombi 0]

Salut a tous
la question ce pose un peu tard mais bon
samedi je vais chercher une cox en Belgique
je monte avec le classique "certificat de cession " en 3 feuillet
et c est tout ???
Le premier lien ne fonctionne plus et sur le deuxième
j ai cru comprendre qu il fallait un certificat des douanes

si quelqu un peut m éclairer simplement
que sur flat c est détaillé , mais au final me consernant ?

Surtout que la Belgique c est une galère
si je viens a oublier quelque chose , c est mort
une fois que le gars a pris ces ronds LOL

merci de d' avance

[GensKombi@hotmail.fr 0]

oui , cela s"appelle le quitus
certificat de dédouanement aux impôts

[jakoukombi 0]

Merci pour ta rapidité GENS !
Ce fameux papiers des douanes , c est a moi de le prendre
et si oui ou?!?
Encore merci

[yves7211 0]

hello,

voici un lien qui vous sera peut etre utile.....

http://pref-yvelines.demarchesenligne.fr/droits-et-demarches?f=N0/N19812/N367/F19222&l=104&p=

bon je ne sais pas si la demarche est la meme partout en france....

il faut savoir qu'en belgique le certificat de conformitee n'est apparu qu'en aout 1968, donc tout vehicule immatriculer avant cette date n'a pas d'obligation d'avoir ce certificat.
il est difficile d'en avoir un pour un vehcule avant cette date car il faudrait presenter le vehicule chez l'importateur officiel et le vehicule est obliger d'etre d'origine comme a sa sorte d'usine.
sans ce certificat ca te permet de faire a peut pret tout ce que tu a envie avec le vehicule une fois qu'il est immatriculer a ton nom.

@++
yves

[jakoukombi 0]

Yves mon souveur LOL
je regarde ça de plus près
bonne soirée a tous
jak

[yves7211 0]

hello,

avec plaisir jak
j'espere que tu trouvera toute les reponses a tes questions

@++
yves

[GensKombi@hotmail.fr 0]

voici d'autre liens

http://www.flat4ever.com/le-certificat-de-naissance-t31122.html?t=31122

http://www.nord.pref.gouv.fr/images/demarches/certif_cession.pdf

http://www.old-droppers.com/index.php?showtopic=17809


en principe le quitus tu le feras après l'achat et avant d'aller a la Pref. pour ta nouvelle Carte Grise

Bon achat a toi

[jakoukombi 0]

Super les gars , encore merci
dernier chose après j arrête d' abuser
pour ce qui est la carte grise est ce qu il faut barrer
avec la mention vendu le et la signature de l ancien proprio
merci d' avance
jak

[yves7211 0]

salut jak,

moi je ne ferais pas ca, je laisserais la carte grise (qui est rose en belgique ou encore grise suivant la derniere immatriculation) comme elle est.

je pense pas que ce soit necessaire pour une importation....

@++
et bonne route vendredi

yves

[GensKombi@hotmail.fr 0]

jakoukombi a écrit:

Super les gars , encore merci
dernier chose après j arrête d' abuser
pour ce qui est la carte grise est ce qu il faut barrer
avec la mention vendu le et la signature de l ancien proprio
merci d' avance
jak

en principe la Carte grise doit être barré et signé
dans e cas tu as un délai pour réimatriculer ton véhicule
si non , tu as du temps pour restaurer ce dit véhicule tranquillement

[jakoukombi 0]

Ok thanks again

je me posais cette question , y a maintenant pas mal d' année
j ai acheté un véhicule sans avoir fait signer la carte grise
toute une galère , avec l ancien proprio qui été repartis au Maroc
impossible de le joindre , j ai fini par essayé ( a ne pas reproduire )
dimiter sa signature mais sa c est vus , et du coup je n ais jamais réussi a la refaire

bref c était juste pour éviter ce genres de complication

SUper les potos encore merci

[chewbie11 0]

quelqu'un a deja fait une CG hollandaise ?
je vai voir une 67 a coter de chez moi venant des pays bas mais j'ai pas envie de me prendre la tete apres avec les papiers

[Freddy Cox111 0]

Salut,j'ai déjà vu cette question sur plein d'autre forums où je traîne,pose la question sur google,et si tu y arrive explique nous tes démarches ça pourra servir à d'autre.

[Freddy Cox111 0]

Vintage Auto Hause font de l'import,ils pourront peut-être te renseigner.

[fafa27111 0]

D'après mes souvenirs lorsque j'ai acheté ma cox l'ancien propriétaire qui l'avais ramené de Hongrie avait juste demandé un certificat de conformité à vw, tu peux le faire en ligne mais ça coute 110 euro quand même. Une fois que tu as celui-ci lorsque tu rempli ta demande de carte grise, dans la mention caractéristique spécial ou autre caractéristique je me rappel plus du terme exact, tu inscrit le nom du pays d'où vient le véhicule. Tu as la chance que c'est un véhicule européen et qui date d'avant 96 donc ça devrait pas être trop compliqué. Bonne chance dans tes démarches.

[barbassu 0]

Une bonne base: --> http://www.t3zone.com/viewtopic.php?t=6210

Concerne les véhicule allemands, mais l'extrapolation est possible, et les démarches identiques.

[Freddy Cox111 0]

barbassu a écrit:

Une bonne base: --> http://www.t3zone.com/viewtopic.php?t=6210

Concerne les véhicule allemands, mais l'extrapolation est possible, et les démarches identiques.

Pour avoir accès à ton lien faut s'inscrire.

[barbassu 0]

Freddy Cox a écrit:

barbassu a écrit:

Une bonne base: --> http://www.t3zone.com/viewtopic.php?t=6210

Concerne les véhicule allemands, mais l'extrapolation est possible, et les démarches identiques.

Pour avoir accès à ton lien faut s'inscrire.

Et bien tu t'inscris!
Où est le problème?

T3z a plus de 4600 inscrits avec une base de données de plus de 300 000 messages.
Beaucoup de questions que vous vous posez y ont été abordées avec les réponses adéquates.
Ca servirait à quoi de refaire ce qui a déjà été fait?

[Freddy Cox111 0]

C'est sûre que si pour y lire quoique ce soit il faut s'inscrire il peut y en avoir plein d'inscrit,mais combien d'actifs


Pour faire simple,fais un copier/coller.

[chewbie11 0]

tout a fait !

et au moin ça diversifie les reponsses et tous le monde en profite

[fafa27111 0]

Copier/coller du premier message du post sachant que le post fait 9 pages et que celui-ci à été crée en 2007. Il y a peut-être eu des changements depuis dans la législation. Si vous voulez d'avantage d'info j'irai fouiller dans les post. Bonne lecture!

"Je laisse qq infos concernant l'importation d'un véhicule en provenance d'Allemagne, d'après mon expérience personnelle.

Si vous avez besoin d'infos supplémentaires, n'hésitez pas à demander par Message Privé ou en postant ici.

Quelques liens qui peuvent aider (pas la peine que je repète la procédure puisque c'est bien fait ailleurs ;) )
http://www.carplazza.com/asp/GUIDE_AUTO/jeux_de_cadre.htm
http://www.euro-conso.org/th_vehi/vehi_occas/vehicule.pdf
http://www.flat4ever.com/modules/news/article.php?storyid=24...
http://www.drire.gouv.fr/

Les frais de changement de papier, voici mon détail
- 44 € immatriculation provisoire d'exportation en Allemagne,
- 80 € assurance allemande pour obtenir les plaques provisoires, 15 jours,
- 22 € plaques allemandes,
- 91 € carte grise Francaise (7 CV * 13 € en Maine&Loire),
- 23 € plaques françaises

Le certificat de conformité, soit DRIRE, soit VW, au choix
- 110 € VW
- 67,38 € DRIRE

Temps d'homologation
J'ai déposé mon dossier à la Préfecture le 05/09, j'ai été chercher ma CG une vingtaine de jours après.
La Préfecture du 49 s'occupe de faire la démarche auprès de la DRIRE, c'est plutôt cool. Je ne pense pas que toutes les Préfectures proposent ça...

Le contrat de vente
Le vendeur avait imprimé un contrat de vente qu'il avait tiré du site http://www.mobile.de, où il avait mis son annonce.
Ca n'a pas posé de problème pour obtenir le quitus fiscal avec ce document.

Bon courage wink

EDIT MAJ des infos

pour le contrat de vente, si vous voulez voir à quoi ça ressemble, j'en ai retappé un complet (en pdf) qui peux servir à ceux qui se lanceront dans l'aventure ;)

Kaufvertrag

et voici la liste des pièces nécessaire pour l'homologation par la Préfecture du Maine & Loire qui s'occupe également des démarches auprès de la DRIRE



documentation mise à jour depuis juillet 2003

Acheter un véhicule d'occasion en Allemagne - Conseils pratiques - Mise à jour / internet juillet 2003

Source Euro-Info-Consommateurs Centre Franco-Allemand de la consommation

EDIT 2

Joss' a fait 2 post très instructifs sur le sujet egalement, allez y jeter un coup d'oeil wink

- [Joss'] Papiers allemands
- [Joss'] Première immatriculation française


MAJ du 4/11/2005 ajout de la documentation de la Préfecture du Bas-Rhin (67)

(fichier pdf de 2.36 Mo)



nouvelles infos importantes (23/11/2005)

vga13 :
Pour infos, depuis octobre 2005, l'abmeldebescheinigung n'existe plus...

ça a été remplacé par ceci
il faut le fahrzeugschein (carte grise) du dernier proprio avec la mention "ungutig", qui signifie que la carte grise est definitivement radiée.
ça se fait à la verkehrsamt (prefecture) et le vendeur doit vous le fournir

Attention, ne pas confondre
- Fahrzeugschein carte grise
- fahrzeugbrief certificat de propriété (celui qui l'a détient le véhicule wink )

Les prefectures sont au courant de la modif de legislation allemande, et ont une note circulaire (je l'ai vue de mes yeux ce matin... 8)

A part ça, j'ai failli avoir des soucis pour le quitus fiscal (et tous ceux que j'ai vu au centre d'impot qui faisaient la meme demarche que moi, ont eu le meme probleme) - je m'explique
IL FAUT ABSOLUMENT que le vendeur (celui qui est inscrit sur le kaufvertrag - contrat de vente - soit le meme que le dernier propriétaire sur le fahrzeugbrief...

ça parait tout con, mais en allemagne, et notamment,
- si une tierce personne (un intermédiaire) s'occupe de la vente du véhicule,
- ou bien si le dernier proprio n'a pas roulé avec,
et bien ce n'est pas le cas...
et dans ce cas, le centre des impot demande
- le certificat de vente entre l'ancien proprio et l'intermédiaire,
- ainsi que celui entre l'intermédiaire et vous...

si ce n'est pas clair, je veux bien retravailler mon post, ou bien en mp, je vous explique tout ça... moi ça m'a saoulé et j'ai bien flippé... alors si je peux vous éviter cette situation...

a part ça, je me suis basé sur les infos de ce post, pour faire la transac, et pour l'instant, ça se passe bien...
quand j'aurais ma plaque française, je ferais une recap de mon cas , pour faire avancer la commnunauté...
merci à vga13 wink

Liens utiles pour la recherche de véhicule allemands

Recherche de véhicule
Mobile.de
eBay Allemagne
WebCar.fr

Traduction
Service de traduction Babelfish

Info Conso
Agence Franco - Allemande d'information et de conseils aux consommateurs

Annuaire (équivalent de nos Pages Blanches/Jaunes)
Teleauskunft

Pour situer une ville allemande ou calculer un itinéraire France->Allemagne
Plan et carte d'Allemagne"

[Freddy Cox111 0]

chewbie a écrit:

quelqu'un a deja fait une CG hollandaise ?
je vai voir une 67 a coter de chez moi venant des pays bas mais j'ai pas envie de me prendre la tete apres avec les papiers

Alors cette 67 t'en es où

[chewbie11 0]

a dire vrai je suis partie pour une 75 là

la suite bientot