immatriculation...

[Mr Box1 0]

les nouvelles plaques et les ancêtres...
(je vous fait un copié collé de ce que je vient de recevoir par mail ça peut être utile les graphiques en moins...)


Plaques d’immatriculation format européen
Introduction
L’Europe a pris la décision déjà en 1998 d’uniformiser l’aperçu des plaques d’immatriculation
de tous les véhicules immatriculés dans les pays membres de la communauté européenne.
L’Arrêté Royal du 20.07.2001 reprend la législation sur l’immatriculation des véhicules en
Belgique. Cet AR sera modifié prochainement suite à l’introduction de la nouvelle plaque
d’immatriculation du type plaque européenne.
Le secrétaire d’Etat à la Mobilité, Etienne Schouppe, a demandé à la DIV, Service des
Immatriculations des Véhicules, d’instaurer cette nouvelle plaque à partir du 15 novembre
2010.
La FBVA a été reçue le 05.08.2010 par le SPF Mobilité et Transport et a obtenu les
renseignements suivants et définitifs.
Format + Dimensions
a. Pour tous les véhicules sauf les motocyclettes
Lors de la demande d’immatriculation vous allez recevoir la possibilité de choisir
entre les deux formats suivants
 format rectangulaire : 520 mm x 110 mm
INVOEGEN AFBEELDING 1 ALGEMEEN NIEUW RECHTHOEKIG
 format carré : 340 mm x 210 mm
INVOEGEN AFBEELDING 1 ALGEMEEN NIEUW VIERKANT

b. Pour les motocyclettes
Format carré : 210 mm x 140 mm
INVOEGEN AFBEELDING M-W New
Caractéristiques
- 7 caractères
- Caractères en rouge rubis (RAL 3003) sur fond blanc
- Précédé du symbole EU avec la lettre B en blanc et des étoiles en jaune
- Combinaison des caractères et du modèle = unique en Europe
- À partir du 15 novembre 2010
Combinaison des caractères
Les nouvelles plaques seront composées de 7 caractères, au lieu de 6, et parfois encore 5
que nous connaissons actuellement.
Le premier caractère est un index qui déterminera la catégorie de la plaque, notamment :
Index 1 à 7 qui sera attribué à toutes les plaques ordinaires
Index 8 qui sera attribué aux plaques des instances internationales (EUR et Eurocontrol)
Index 9 qui sera attribué pour les plaques personnalisées
Remplacement des plaques actuelles
Il a été décidé d’émettre une nouvelle plaque européenne lors de chaque remplacement de
véhicule, chaque remplacement de plaque (par exemple en cas de perte ou de vol) où à
chaque moment où une intervention de la DIV est nécessaire.
Quelle sera ma nouvelle plaque ?
Les Belges tiennent beaucoup à leurs plaques et surtout à la combinaison des caractères
puisqu’en Belgique la plaque reste auprès du titulaire et ne suit pas le véhicule en cas de
vente de celui-ci. Certaines personnes possèdent leurs plaques déjà depuis plus de 30 ans
et ne veulent pas vraiment la perdre.
Avec l’introduction de la nouvelle plaque européenne, tout le monde devra passer un jour ou
l’autre à ce format européen et recevra une toute nouvelle combinaison de lettres et chiffres,
à l’exception des plaques personnalisées (voir plus loin).
a. Plaques pour tous les véhicules à l’exception des motocyclettes
Par exemple : actuellement, vous possédez la plaque ordinaire AAA-001. La nouvelle
plaque ordinaire sera pourvue de l’index 1 suivi de 6 caractères et pourra être totalement
différente de celle que vous possédez maintenant. Il est possible que vous recevrez par
exemple 1 – BAZ-987
b. Plaques pour les motocyclettes
Par exemple : actuellement, vous possédez la plaque jaune et noir ordinaire MAW-001. La
nouvelle plaque ordinaire sera pourvue de l’index 1 suivi de 6 caractères et pourra être
totalement différente de celle que vous possédez maintenant. La plaque commencera
toujours par les lettres M ou W. Il est possible que vous recevrez par exemple 1 – MAZ-003
c. Plaques personnalisées
Quelqu’un qui possède actuellement une plaque personnalisée, pour laquelle il a vraiment
payé à l’époque, recevra la même combinaison précédée par l’index 9.
Exemple : actuellement, vous avez une Porsche 911 portant la marque d’immatriculation
POR911 ; cela deviendra 9 – POR-911.
Si vous avez à l’époque transféré l’ancienne plaque de vos parents à votre nom mais que
vous n’avez pas payé en tant que plaque personnalisée, cette combinaison de caractères
sera perdue. Il existe néanmoins une possibilité de personnaliser cette plaque en payant la
somme de 1.000 EUR et à condition qu’elle n’a pas été réservée par quelqu’un d’autre
Quid pour nos ancêtres ?
INVOEGEN AFBEELDING O New
Comme vous pouvez le constater, la lettre ‘O’ ressemble vraiment à la lettre ‘O’ et plus au
chiffre 0
a. les ancêtres sous statut ‘Ancêtre’ pourvus actuellement d’une plaque ‘O’
o Le même système sera d’application. Votre plaque ‘O’ actuelle deviendra une
plaque ‘O’ précédée de l’index 1 mais avec une toute autre combinaison.
Exemple : actuellement OAZ-001 deviendra éventuellement 1 – OBF-567.
b. les ancêtres sous statut ‘Ancêtre’ pourvus actuellement d’une plaque normale (ceux
qui ont été immatriculé avant l’introduction de la plaque O, c'est-à-dire avant octobre
2001)
o Votre plaque ordinaire actuelle deviendra une plaque ‘O’ précédée de l’index 1
mais avec une toute autre combinaison. Exemple : actuellement BRT-001
deviendra éventuellement 1 – OHF-432. Il est prévu une période transitoire de
maximum 1 an pour remplacer ces plaques, c'est-à-dire qu’avant le
15.11.2011 toutes les anciennes plaques liées à une dispense de contrôle
technique seront remplacées par une plaque ‘O’. Ceci implique également la
suppression de la ‘Déclaration Ancêtre’.
c. les ancêtres sous statut normal pourvus actuellement d’une plaque normale et allant
chaque année au contrôle technique.
o Même système que pour les véhicules modernes. Par exemple : actuellement
vous possédez la plaque ordinaire AAA-001. La nouvelle plaque ordinaire
sera pourvue de l’index 1 suivi de 6 caractères et qui pourra être totalement
différente de celle que vous possédez maintenant. Il est possible que vous
recevrez 1 – BAZ-987
d. les ancêtres sous statut ‘ancêtre’ pourvus actuellement d’une plaque personnalisée.
o Même système que pour les véhicules modernes. Exemple : actuellement,
vous avez une Porsche 911 portant la marque d’immatriculation POR911 ;
cela deviendra 9 – POR-911.
Certificat d’immatriculation
INVOEGEN AFBEELDING Kentekenbewijs A4
Le certificat d’immatriculation sera changé en même temps que la nouvelle plaque. Le
format de ce certificat d’immatriculation devient format A4 et sera de couleur et est
totalement conforme à la Directive européenne 99/37
Coût de la nouvelle plaque
L’immatriculation sera toujours gratuite, mais la plaque coûtera 20 EUR plus, bien entendu,
les frais de la nouvelle reproduction (plaque avant) qui devra être réalisée selon les mêmes
conditions (format, matière, couleur, …) que la plaque officielle. Il est néanmoins possible
d’avoir à l’arrière une plaque format carré et devant une reproduction format rectangulaire
Comment obtenir la nouvelle plaque ?
Les nouvelles plaques ainsi que les nouveaux certificats d’immatriculation seront livrés via
un système ‘Cash & Delivery’. C’est La Poste Speos qui a obtenu la concession pour la
production et livraison de ces plaques et certificats d’immatriculation.
Il existe trois possibilités pour obtenir l’immatriculation et la nouvelle plaque
a. Via le courtier d’assurance
INVOEGEN AFBEELDING WEB DIV FR
Le client se rend auprès de son courtier d’assurance  le courtier envoi la demande via
internet, appelé WEB DIV  l’information est traitée par la DIV et transmise à La Poste
Speos  La Poste Speos fabrique la plaque et le certificat d’immatriculation  envoi la
plaque et le certificat d’immatriculation au bureau de poste de votre choix  le facteur se
présente chez vous  vous payez 20 EUR et vous réceptionnez la plaque et le certificat
d’immatriculation
b. Via le guichet à la DIV
INVOEGEN AFBEELDING Loket DIV FR
Le client se rend à un guichet de la DIV  l’information est traitée par la DIV et transmise à
La Poste Speos  La Poste Speos fabrique la plaque et le certificat d’immatriculation 
envoi la plaque et le certificat d’immatriculation au bureau de poste de votre choix  le
facteur se présente chez vous  vous payez 20 EUR et vous réceptionnez la plaque et le
certificat d’immatriculation. Ceci veut dire qu’il est impossible de recevoir une nouvelle
plaque au guichet de la DIV
c. Via correspondance
INVOEGEN AFBEELDING Web Brief FR
Le client envoi la demande d’immatriculation pourvu de la vignette d’assurance à la DIV 
l’information est traitée par la DIV et transmise à La Poste Speos  La Poste Speos
fabrique la plaque et le certificat d’immatriculation  envoi la plaque et le certificat
d’immatriculation au bureau de poste de votre choix  le facteur se présente chez vous 
vous payez 20 EUR et vous réceptionnez la plaque et le certificat d’immatriculation
Il existe une possibilité d’obtenir la plaque le même jour, en payant bien entendu un
supplément à La Poste Speos et ce de la façon suivant:
- Introduire la demande via WEB DIV avant 11.00 heures  plaque livrée le mêle jour
avant 17.00 heures
- Introduire la demande via WEB DIV entre 11.00 et 13.00 heures  plaque livrée le
même jour avant 21.00 heures.
Quid de l’ancienne plaque ?
Dès que vous êtes en possession de la nouvelle plaque européenne qui remplace votre
ancienne plaque actuelle, vous devez faire le nécessaire pour renvoyer l’ancienne plaque à
la DIV et ce dans le mois qui suit. Il vous suffit de la déponer dans le bureau de la poste de
votre domicile qui fera le nécessaire de la remettre à la DIV.
INVOEGEN AFBEELDING Back Old
Revendications de la FBVA
La FBVA a encore une revendication, notamment au niveau des dimensions de cette
nouvelle plaque. Nous avons introduit une demande pour bénéficier des dimensions
prévues pour les motocyclettes, notamment 210 x 140 mm, ce qui veut dire qu’en tant
qu’amateur de véhicule ancien vous auriez le choix entre les trois formats disponibles
Nous vous tiendrons régulièrement au courant de l’avancement dans nos démarches.
Aperçu
Cliquez-ici pour avoir un aperçu complet des nouvelles plaques au niveau de leurs couleur et
dimensions (hier bijgevoegd pdfje aan linken aub)
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La FBVA
Mise à jour le 06.08.2010

[Kevin18 0]

Bien le bordel tout ça ...

[zoin1 0]

donc si je compte bien

j'ai 5x 20euro a mes couilles

et 5 copie de plaque en plus a+-12euro

160euro min a mes couilles


SUPER

[Invité]

zoin a écrit:

donc si je compte bien

j'ai 5x 20euro a mes couilles

et 5 copie de plaque en plus a+-12euro

160euro min a mes couilles


SUPER

Qué radin celui-là

[elbenobi 0]

pfiou quelle affaire ça me fait plus rire qu'autre chose même si ça me laisse un goût amer de dépit. Bah oui je suis dépité de la masturbation intellectuelle qu'ils s'infligent à pondre des trucs pareils. Tout ça pour passer du rouge au rouge rubis (!) et pour une pseudo harmonisation européenne on ne parle même pas la même langue, alors qu'est ce qu'on s'en fout d'une plaque d'immat' . Justement c'est bien qu'elles soient différentes comme ça on voit qui vient de où et en quelle langue il faut lui parler

[killerwagen1 0]

zoin a écrit:

donc si je compte bien

j'ai 5x 20euro a mes couilles

et 5 copie de plaque en plus a+-12euro

160euro min a mes couilles


SUPER

tout comme moi rasure toi tu ne serrat pas le seul

[PHIL356 0]

ho que non les gars

[Invité]

putain sa craint a mort
elle sont moche les grande plaque, en plus oui faudra payer
par contre je voit vrément pas pourquoi nous fair changer de numero

[Mr Box1 0]

ce qui est bon c'est le format grand rectangle pour les caisse US

[Invité]

et pour ma cox

par contre faut voir comme sur ma berline meme avec le porte plaque us la plaque et plus haute non?