/!\ IMPORTANT, taxe CO2, plainte ... /!\

[djo881111 0]

alors voila comme exprimé dans un autre topic, je suis en train de mettre un dossier en place pour introduire une plainte avec preuve à l'appui, contre cette taxe de CO2 exigée, et déterminée par une administration peu scrupuleuse car n'ayant aucune donnée sur le taux de CO2 que rejette les voiture <96 (source Honda motors et SPF finances)....

suite à quelques appels émis la semaine passée lors de la réception d'un énième rappel pour cette taxe, je me suis renseigné et on ma clairement dis au téléphone que la taxe etait un peu mise au pouf, sans donnée valable, puisque le constructeur n'etait pas obligé à l'epoque de fournir se genre de donnée...

alors je compte mettre en place un dossier et introduire une plainte .

j'aurais donc besoin de votre aide.

je m'explique, sans document officiel qui prouve qu'une ED9 ne doit rien payer, qu'une EG4 consomme soit disant autant de CO2 qu'une EG6, mon dossier ne sera pas percutant. il me faut de quoi etayer celui-ci. je demande donc au personne ayant des voitures de 88-95 compris, crx, civic etc, ayant eu une taxe à payer ou au contraire ne devant rien payer de bien vouloir me fournir une copie de ce document...

ne vous inquiétez pas, vous pouvez me les faire parvenir en copie en prenant soin de cacher vos coordonnées, de sorte a reste dans l'anonymat ... ainsi il n'y aura pas de retour négatif pour ceux qui n'aurait rien eu a payer, et cela sera peut etre positif pour ceux qui devrait payer injustement ...

n'hésitez pas a prendre part a ce topic, j'oublie certainement de parler de certaine chose (pas beaucoup dormi) mais j'ai profiter du topic ou j'ai introduit le copier-coller suivant pour creer celui-ci.

je suis également accéssible par MP si vous désirez prendre part à ce dossier.

PS :

djo88 a écrit:

suite a differente discution a ce sujet sur certain forum et j'en suis d'ailleurs concerné , j'ai téléphoner au SPF finances et chez Honda directement, alors il y a moyen de faire quelques chose mais seulement pour les voitures ayant une homologuation nationale, c'est a dire avant 96 ... en d'autres mots pour ceux qui ont un vieux conformité vert de alost lol

alors pour ca je vais créer un post ou j'expliquerai clairement une requete etc ...

[H-vtec11 0]

Dommage que sa ne passe pas pour les véhicule de 2002 par exemple ,
sinon je t'aurai envoyé le mien!!
Mais par contre je compte acheter une civic de ces année la d'ici 1mois ou 2 max
et je n'arrivait pas a trouver les co2 exact des differentes civic de ces année la,
pour moi savoir a quoi m'attendre pour cette taxes eco??????????

[manuzebra01 0]

Pourquoi ne le fais tu que pour les véhicules après 95 ben ?

[marc b18c611 0]

bravo djo pour la demarche si je peux t aider fais moi signe

marre de se faire avoir par l etat !

[axel270911 0]

j attend ma taxe pour ma civic 1.6i-16 ,dés que je l ai je te fait parvenir une copie

[Hacketo1 0]

je vais voir avec mes potes pour t'en avoir le maximum et de toutes sortes

[Julius RACING1 0]

Je peut t'envoyer une copie de la taxe eco que j'ai eu pour mon ex ED7 ,il se base sur rien ces enfoirés ! Comment il peuvent déterminer le taux de co d'une bagnole de 88 alors que a l'epoque Honda meme s'en soucié pas ... Je devrai aussi recevoir celle de l'ej9 .

[djo881111 0]

merci a tous pour les reaction , je ne le fait pas que pour moi je le fait pour tous ceux qui sont dans le cas , ca pourrait leur servir mais aussi pour ceux qui envisage d'acheter une civic d'avant 96 ...

n'hésitez pas a me faire parvenir le plus d'exemple concret possible (donc la feuille complete qui réclame le paiement de cette taxe), plus j'aurais d'exemple plus je pourrait montrer qu'il n'y a pas de regle logique...

julius, oui tu peux m'envoyer celle de l'ED7, meme si elle a deja été payer, si j'obtient gain de cause avec se genre de dossier tu pourrais envisager de PEUT ETRE te faire rembourser ...

manuzebra a écrit:

Pourquoi ne le fais tu que pour les véhicules après 95 ben ?

car a partir de 96, apparition de certificat de conformité Européen et donc sur le conformité fourni par HONDA, il y a la consommation de CO2 ... et la c'est ecrit noir sur blanc par le constructeur et l'etat c'est basé la dessus donc on ne sait rien faire ...

[manuzebra01 0]

djo88 a écrit:

car a partir de 96, apparition de certificat de conformité Européen et donc sur le conformité fourni par HONDA, il y a la consommation de CO2 ... et la c'est ecrit noir sur blanc par le constructeur et l'etat c'est basé la dessus donc on ne sait rien faire ...

Ah oui, ok, je ne saurais pas t'aider ben alors mais je peux poster ton idée sur mes autres forums si tu veux '

[djo881111 0]

manuzebra a écrit:

djo88 a écrit:

car a partir de 96, apparition de certificat de conformité Européen et donc sur le conformité fourni par HONDA, il y a la consommation de CO2 ... et la c'est ecrit noir sur blanc par le constructeur et l'etat c'est basé la dessus donc on ne sait rien faire ...

Ah oui, ok, je ne saurais pas t'aider ben alors mais je peux poster ton idée sur mes autres forums si tu veux '

bah ecoute je vais deja voir ce que ca dis avec les quelques exemples que je pourrais avoir ici, si jamais j'estime qu'il y a moyen d'en avoir d'avantage je te dirais quoi ... c'est gentil,

ps : pas su passer vendredi ... passerais peut etre semaine prochaine

[manuzebra01 0]

djo88 a écrit:

ps : pas su passer vendredi ... passerais peut etre semaine prochaine

Pas de sushi, on est tous les vendredis là !

[davevador 0]

Je viens de tomber sur ce post et je suis sur le cul.

Je connaissais pas cette putain de taxe. J'en ai pour 600€ avec l'integra. Et avec la taxe de circulation + mise en circulation (encore une taxe pour nous enculer vu que le tout 1er proprio l'a payée lors de sa 1er mise en circulation) = 1340€ Sans l'assurance.

La 1er année va faire très très mal.


Je demanderai à mon pote pour savoir sur ses anciennes civic, si il a des documents pour le co2.

[djo881111 0]

davevador a écrit:

Je viens de tomber sur ce post et je suis sur le cul.

Je connaissais pas cette putain de taxe. J'en ai pour 600€ avec l'integra. Et avec la taxe de circulation + mise en circulation (encore une taxe pour nous enculer vu que le tout 1er proprio l'a payée lors de sa 1er mise en circulation) = 1340€ Sans l'assurance.

La 1er année va faire très très mal.


Je demanderai à mon pote pour savoir sur ses anciennes civic, si il a des documents pour le co2.

il y a deja eu pas mal de post sur le forum a propos de cette taxe, en effet une fois qu'on prend une integra ou une caisse du meme style ca fait mal ... le pire c'est que c'est valable qu'en wallonie lol

pour ton pot avec les anciennes civic logiquement il n'a aucune donnée mais bon qui sait ...

je suis preneur de toute info valable

[H-vtec11 0]

Voila justements mon problemes,je veins de trouvé une eg3 interressante
mais pas moyen de savoir combien elle rejete de co2,
pour moi savoir combien je vais payer???

[manuzebra01 0]

Tu vas l' immatriculé en nouveau véhicule ou tu changes avec la delsol ?
Si c'est le cas, tu vas retoucher vu que la delsol rejette plus de CO2 .

Enfin je pense !

[davevador 0]

En faite je garde le meme contrat d'assurance, juste la voiture va changée.

Mais d'après ce que j'ai lu sur japancar, cette taxe est liée à la plaque d'immatriculation. Et à l'époque aussi, je n'avais pas eu cette taxe pour la del sol.

Et ici, je vais devoir partir sur les nouvelles plaques européennes.

Alors, je vais payé le tarif plein car je change de plaque et que pour la del sol je n'avais rien payé à l'époque, en 2008 ca existait pas.

[djo881111 0]

davevador a écrit:

En faite je garde le meme contrat d'assurance, juste la voiture va changée.

Mais d'après ce que j'ai lu sur japancar, cette taxe est liée à la plaque d'immatriculation. Et à l'époque aussi, je n'avais pas eu cette taxe pour la del sol.

Et ici, je vais devoir partir sur les nouvelles plaques européennes.

Alors, je vais payé le tarif plein car je change de plaque et que pour la del sol je n'avais rien payé à l'époque, en 2008 ca existait pas.

comme tu les dis en 2008 ca n'existait pas mais la direct pour l'itr tu devra payer ... c'est lier a la personne et donc a la plaque ... sauf si tu change de plaque a chaque fois, c'est le chauffeur qui prime ...

H-vtec a écrit:

Voila justements mon problemes,je veins de trouvé une eg3 interressante
mais pas moyen de savoir combien elle rejete de co2,
pour moi savoir combien je vais payer???

tu ne saurais pas le savoir c'est ca le HIC ... meme si la conne du spf que j'ai eu en premier me disais d'aller au CT pour le CO... alors que le CO2 pour la prime est une moyenne g/KM ...

manuzebra a écrit:

Tu vas l' immatriculé en nouveau véhicule ou tu changes avec la delsol ?
Si c'est le cas, tu vas retoucher vu que la delsol rejette plus de CO2 .

Enfin je pense !

non manu, la del sol consommait plus mais 1 il n'on pas de donnée concernant la civic car avant 96, 2 si la del sol est dans le meme cas , taxe forfaitaire tout de meme et 3 meme si la del sol est de 96 et donc on connait le CO, la civic ne consomme pas moins de 126g de CO donc il ne retouchera pas ....

cf tableau suivant :

[Julius RACING1 0]

ok je te fait sa des que possible

[djo881111 0]

UPPP j'ai besoin d'un MAX d'exemple ... ceux qui possaidait les CRX ED9 et EG6 etc qui on participer aux autres post concernant cette taxe CO2

[H-vtec11 0]

Alors sa dit quoi ici,parce que j'aimerai bien savoir a quoi m'attendre pour pour la taxe de l'ed6?????????????

[djo881111 0]

attend toi a avoir 375 euro dans les lattes

[nours01 0]

désolé jo mais la civic j'l'immatricules en france, j'immatriculerais bien la crx pour juste avoir ce fameux document lol

la solution c'est que tout le monde ne paye pas cette putain de taxe!!!

[kenji-R111 0]

de 206 à 215 g/km :

une fn2 c'est 215 g/km : 600 euros.

une ep3 c'est 212 g/km : 600 euros.

une dc2 c'est 208 g/km : 600 euros


Je suis à la recherche de l'émission de co² pour crx 16i16, vtec, eg6/9 mais dur dur à trouver.

Par contre j'ai trouvé un tableau complet qui reprend toutes les honda neuve avec l'émission de co², si ça intéresse du monde je peux la poster!

[matheo0115111 0]

S'il ne trouve pas l'émission de CO2 pour une auto, il prenne la consommation X23,1.

Ex: Une CRX consomme 8L au 100.

8X 23,1 = 184euro à payer.

[nours01 0]

un pote d'un pote à du payer 375€ pour une delsol esi

[kenji-R111 0]

matheo0115 a écrit:

S'il ne trouve pas l'émission de CO2 pour une auto, il prenne la consommation X23,1.

Ex: Une CRX consomme 8L au 100.

8X 23,1 = 184euro à payer.

Lorsqu'on ne sait pas il faut aller en concession, ils se doivent de donner l'émission exacte du taux de co² pour permettre de payer la taxe juste et ne pas se faire entuber par les voleurs légaux (l'état)

[matheo0115111 0]

Ca depend car quand tu fais la consommation X23.1, tu peux y gagner dans certain cas.

[cyborg02 0]

Je tombe sur ce petite post et moi, ben j'habite en region bruxelloise et j'ai immatriculé mon ed2 et l'eg4 de madame et nous on a aucun soucis de tout ca.

Pour une fois vive bruxelles.

Tout ca pour dire, veux tu avoir les photocopies des taxes pour dire que c'est degeulasse???

[stabio 0]

kenji-R a écrit:

de 206 à 215 g/km :

une fn2 c'est 215 g/km : 600 euros.

une ep3 c'est 212 g/km : 600 euros.

une dc2 c'est 208 g/km : 600 euros


Je suis à la recherche de l'émission de co² pour crx 16i16, vtec, eg6/9 mais dur dur à trouver.

Par contre j'ai trouvé un tableau complet qui reprend toutes les honda neuve avec l'émission de co², si ça intéresse du monde je peux la poster!

pour se qui est de la taxe je suis toute a fait d'accord avec toi juste sur un truc qui va pas ...

j'ai telephone au contribution et il mon explique que en voiture de remplacement (donc tu change de voiture occaz par une autre occaz)

il regarde la difference entre l'ancien vehicule et celui que tu vient d'acheter ...

si tu a une type r de 214 gr/km et que tu prend une voiture au meme nombre d'emission tu ne re paye rien..

mnt si tu vient d'un diesel et que tu prend une type r la tu va douille severe ca sera la taxe qui est prevu pour se vehicule plus 10euro par gr/km donc si ta une voiture de 100gr/km et que tu prend une de 214gr/KM tu payera 114euro en plus ... grrrrrrrrrrrrrrrrr

[johnb16a201 0]

qui a deja eu sa taxe, pour une ej9 de 99 ,je sai pas si les annee change quelque chose ?
quel prix aussi

merci

[djo881111 0]

kenji-R a écrit:

de 206 à 215 g/km :

une fn2 c'est 215 g/km : 600 euros.

une ep3 c'est 212 g/km : 600 euros.

une dc2 c'est 208 g/km : 600 euros


Je suis à la recherche de l'émission de co² pour crx 16i16, vtec, eg6/9 mais dur dur à trouver.

Par contre j'ai trouvé un tableau complet qui reprend toutes les honda neuve avec l'émission de co², si ça intéresse du monde je peux la poster!

tu trouvera pas, je l'ai deja expliqué ce sont des homologuations nationales donc pas de chiffre ni meme directement chez le constructeur ...

mattheo : il ne fonctionne pas non plus sur la consommation : la preuve avec une EG6 qui paye le meme qu'une EG4 et une CRX 16i16 qui paye moins qu'une EG4 ...

john : tu trouvera la solution sur la carte grise d'une EJ9 ... après 96 tout est indiqué sur la carte grise et/ou sur le conformité EU

[johnb16a201 0]

ok merci djo , je regarderai sur la carte grise samedi

[leo07 0]

johnb16a2 a écrit:

ok merci djo , je regarderai sur la carte grise samedi

john,moi j'ai payé 175€ de taxe co,apparament les ej9 de '98 font 163 g/km

[ju vti111 0]

leo a écrit:

johnb16a2 a écrit:

ok merci djo , je regarderai sur la carte grise samedi

john,moi j'ai payé 175€ de taxe co,apparament les ej9 de '98 font 163 g/km

+1 ma soeur aussi a payer le meme

[neostalgie1 0]

De mon coté, j'ai immatriculé une ed9 au mois de mars et je viens de recevoir seulement mnt des nouvelles de la taxe eco.

Dans leur lettre, ils me disent qu'ils n'ont aucune donnée sur cette voiture et que c'est donc à moi de leur amener une attestation officielle du constructeur (avec mon num de chassis) avec soit la consommation moyenne mixte en carburant ou le taux d'émission de co2. J'ai 1 mois pour leur répondre après quoi je devrai payer la somme par défaut (sans savoir quel sera le montant)... Evidemment honda n'a pas ce genre d'infos non plus ...

Personne n'a immatriculé une ed9 depuis qu'il y a cette taxe et qui pourrait m'envoyer une copie de ce qu'ils ont dû payer

[niak 011 0]

le test co2 du ct ne suffit pas,pour donner les emissions fait par l auto????????

[neostalgie1 0]

Non, il faut une attestation du constructeur. Mais je ne pense pas qu'ils aient la possibilité de calculer les émissions de co2 au CT.

[Hacketo1 0]

normalement c'est 375€ la somme par défaut...

j'ai réçu pareil pour l'ej6 et john pareil pour son ej9...

déjà qu'on doit payer mais en plus on doit chercher pour eux

[neostalgie1 0]

375 € pour une ej9 ??? C'est beaucoup ça ... Moi j'avais dû payer 100€ pour la mienne.

[Hacketo1 0]

la sommes par défaut nous on a eu les papiers pour renvoyer les infos sinon on paye ça...

[johnb16a201 0]

oui j ai recu aussi le papier ,mon certificat de conformité me mes 164g pour mon ej9 de 99 , es chez iacono il ma fait un papier de 161g DONC J ATTEND LE DERNIER JOUR POUR LEUR ENVOYER le papier a ces brankkkk

facon d apres ce que j ai vu pour mon g de co , ces 175EURO

[neostalgie1 0]

johnb16a2 a écrit:

oui j ai recu aussi le papier ,mon certificat de conformité me mes 164g pour mon ej9 de 99 , es chez iacono il ma fait un papier de 161g DONC J ATTEND LE DERNIER JOUR POUR LEUR ENVOYER le papier a ces brankkkk

facon d apres ce que j ai vu pour mon g de co , ces 175EURO

Je suis curieux de savoir si l'attestation d'un concessionnaire sera acceptée parce qu'ils demandent une attestation officielle du constructeur à la base ...

[johnb16a201 0]

neostalgie a écrit:

johnb16a2 a écrit:

oui j ai recu aussi le papier ,mon certificat de conformité me mes 164g pour mon ej9 de 99 , es chez iacono il ma fait un papier de 161g DONC J ATTEND LE DERNIER JOUR POUR LEUR ENVOYER le papier a ces brankkkk

facon d apres ce que j ai vu pour mon g de co , ces 175EURO

Je suis curieux de savoir si l'attestation d'un concessionnaire sera acceptée parce qu'ils demandent une attestation officielle du constructeur à la base ...

toute facon mon conformité es officiel et il me mes 164g et le concessionnaire me mes 161g sa change rien car de 159 A 165G ces la meme taxes

[neostalgie1 0]

Bon je tenais quand même à donner l'info puisqu'on ne la trouve nulle part.

J'ai reçu le verdict de la taxe eco pour ma crx ed9 après avoir immatriculé la voiture il y a plus d'1 an : elle émettrait donc 175gr/km. Pour une nouvelle immatriculation, il faudra donc payer 250€ > voir le site de la wallonie : http://fiscalite.wallonie.be/ECO-AUTO_2012_01_31_FR.pdf

Je m'en sors vraiment bien étant donné que je pensais me ramasser le montant par défaut de 375 € (anciens tarifs, véhicule immatriculé en 03/2011), j'ai dû payer 175€.

Voilà pour l'info, ça peut servir

[johnb16a201 0]

ah bein ces nickel sa , moi aussi j ai recu ,et je pensai payer 175 E J EN ES EU POUR 100 ej9 99

[edjie11 0]

Quelqu'un connais le prix pour mettre une EE8 sur la route en 2012 svp ?

[chris R32 GTR 0]

edjie a écrit:

Quelqu'un connais le prix pour mettre une EE8 sur la route en 2012 svp ?

moi on m as dit 700eur + - mais a verifier par quelqun qui l a fait recament

[edjie11 0]

chris R32 GTR a écrit:

edjie a écrit:

Quelqu'un connais le prix pour mettre une EE8 sur la route en 2012 svp ?

moi on m as dit 700eur + - mais a verifier par quelqun qui l a fait recament

Mon esi me reviens a 318 euros de taxe plus 600 euros de co = 918 pour la mettre sur la route

Une ee8 couterais - cher ? Oo

[chris R32 GTR 0]

edjie a écrit:

chris R32 GTR a écrit:

edjie a écrit:

Quelqu'un connais le prix pour mettre une EE8 sur la route en 2012 svp ?

moi on m as dit 700eur + - mais a verifier par quelqun qui l a fait recament

Mon esi me reviens a 318 euros de taxe plus 600 euros de co = 918 pour la mettre sur la route

Une ee8 couterais - cher ? Oo

moi on m a dit 700eur juste pour l eco malus donc tu rajoute la taxe annuelle + la mise en circulation

toute facon apparament c est souvent calculer au pif

[edjie11 0]

chris R32 GTR a écrit:

edjie a écrit:

chris R32 GTR a écrit:

edjie a écrit:

Quelqu'un connais le prix pour mettre une EE8 sur la route en 2012 svp ?

moi on m as dit 700eur + - mais a verifier par quelqun qui l a fait recament

Mon esi me reviens a 318 euros de taxe plus 600 euros de co = 918 pour la mettre sur la route

Une ee8 couterais - cher ? Oo

moi on m a dit 700eur juste pour l eco malus donc tu rajoute la taxe annuelle + la mise en circulation

toute facon apparament c est souvent calculer au pif

a ouki 700 juste le co ... ro tin ca donne pas envie ça dois dépasser les 1000 euros