roadrunner771 0 Posté(e) le 13 mars 2006 que j'explique j'ai eu la desagreable surprise de trouve ma tigra faire la pub d'un revendeur de pieces tuning (Mtuning) petit hic ma voiture n'a aucun element venant de chez eux apres contact avec eux il propose une "reduc" de 40% sur une piece au choix mais perso je trouve que c'est du foutage de gueulle d'apres eux toujours ils on droit de prendre une foto de ma voiture car elle "trainais" sur le net ou alor alor il on pris cette meme foto sur un lieu public (il ne save meme pas ou ils prenne leur photos pour leur pub sa fait peur) apres 2/3 renseignement de droite et de gauche j'ai 2 avis different avis de l'assurance et de son aide juridique: - vu que la plaque de la tigra n'est pas visible on ne peut rien faire avis de personne du milieu : -Avant d’engager le propos, il convient de définir la notion d’œuvre au sens du Code de la Propriété intellectuelle et artistique, l’image, quelle qu’elle soit, étant considérée d’un point de vue juridique comme une œuvre. Au terme de l’article L 112-1 du Code de la propriété intellectuelle, une œuvre est une création originale qui reflète la personnalité de son auteur, une activité créatrice propre. Peu importe donc la qualité de l’œuvre, sa forme, pourvu qu’elle soit représentative de l’essence de l’auteur, celle-ci pouvant être entendue de manière très large. L’œuvre peut être une œuvre littéraire, graphique, musicale, [color=#RRGGBB]une image, une photographie[/color], un article de presse, un logo, un logiciel, une documentation technique, un écrit scientifique, un cours, une publicité, une œuvre architecturale.. je sais que certain ici on leur "entrée" dans le milieu pro (presse et autre) donc j'aimerais avoir leurs avis et qu'il puisse me donne des texte de loies aussi precis que possible afin de faire les chose dans les regles de l'art merci d'avance Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kmnsprod 0 Posté(e) le 13 mars 2006 si tu cherche bien dans le forum il y a déja 2 ou 3 topic sur se sujet car c'est arrivé a sin a ced et d'autre je pense mais le mieu c'est comme on disai sur les autres topic casse toi pas la tete avec ça,au contraire sois content il prenne ta caisse comme exemple Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Marie_x1 0 Posté(e) le 14 mars 2006 arf je veu pas te faire peur mai ke compte tu faire toi contre une entreprise qui se déplace avec sa propre semi sur les meetings !!!! (histoire de poser un peu le poid de cette entreprise) Tu voi bien même esquiss n'a pa pu les faire tombé malgrè une amende fort importante a payer !!!! Autan te dire que toi et ta petite voiture prise sur le coin d'un meeting ca les fait bien rire !!!! Perso je profiterai d'acheter une piece a 40% kite a trouver kelkun qui veu un PC bien préci et de lui revendre pr se faire de la gratte dessus ... Voilà mon avis Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kmnsprod 0 Posté(e) le 14 mars 2006 Marie_x a écrit:arf je veu pas te faire peur mai ke compte tu faire toi contre une entreprise qui se déplace avec sa propre semi sur les meetings !!!! (histoire de poser un peu le poid de cette entreprise) Tu voi bien même esquiss n'a pa pu les faire tombé malgrè une amende fort importante a payer !!!! Autan te dire que toi et ta petite voiture prise sur le coin d'un meeting ca les fait bien rire !!!! Perso je profiterai d'acheter une piece a 40% kite a trouver kelkun qui veu un PC bien préci et de lui revendre pr se faire de la gratte dessus ... Voilà mon avis c'est quoi l'histoire d'amende entre les concurent? Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
roadrunner771 0 Posté(e) le 14 mars 2006 ils se sont pris une prune car il avait copier un kit esquiss de memoire pour marie je ne veux pas les faires "tombe" juste avoir une juste retribution de leur actes Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
jobardams111 0 Posté(e) le 14 mars 2006 roadrunner77 a écrit:ils se sont pris une prune car il avait copier un kit esquiss de memoire pour marie je ne veux pas les faires "tombe" juste avoir une juste retribution de leur actes pour info esquiss a plusieur proces en cours sur ce type de diffusion copier de son look apparement ca devrait faire mal et ce de ce que j'en sais aussi pour le proprio d'une copie ; affaire a suivre Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Marie_x1 0 Posté(e) le 14 mars 2006 roadrunner77 a écrit:ils se sont pris une prune car il avait copier un kit esquiss de memoire pour marie je ne veux pas les faires "tombe" juste avoir une juste retribution de leur actes oui j'avai bien compri ... tu sais comen est la justice francaise ?!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
kmnsprod 0 Posté(e) le 14 mars 2006 c'est la guerre des revendeur!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
