j ai eu un Accident hier soir

[Invité]

Une voiture a double dans un virage, elle est arrivee face a moi j ai été surpris et pour éviter le choc frontal j ai donne un coup de volant et suis parti dans le decor, ma voiture de fonction s est écrase sur un rocher d' ornement.

Le gars en face s est arrête, a reconnu les faits et ma donne ses coordonnées mais ne veut pas signer de constat car il ne veut pas engager sa responsabilitee.

Ce matin je suis allé au commissariat pour porter plainte et chose incroyable je ne peux rien faire pas de plainte possible, pas de constat possible car il ne veut pas signer

et comme l autre n a pas de dégât j ai plus qu a fermer ma gueule et faire marcher MON assurance

Je suis dégouter que des connards peuvent rouler comme des abrutis et que nous quand on roule a 51 au lieu de 50 on se prend es prunes

c est un scandale

[Invité]

Tu dois remplir un constat en indiquant que la partie adverse a refusé de le remplir et de le signer. Tu envoies ça à ton assureur...à l'idéal avec les coordonnées de témoins s'il y en a eu.

N'oublies pas d'indiquer toutes les coordonnées de la partie adverse à ton assureur. Au mieux tu finiras par obtenir un 50/50 au lieu du tout responsable...

PS : CONTENT QUE TU N'AIES RIEN !!! ça aurait pu être grave!!!

[manacri60 0]

Bon chance dans tes démarches Guillaume.
Comme le dit Laurent, ça aurais pu être plus grave. Espérons aussi que ça se passe bien avec ton patron.
A+

[jero621 0]

Désolé pour ce qu'il t'arrive...

S'il n'y a pas eu de contact à proprement parler avec la voiture de l'adversaire, tu risques malheureusement de ne pas avoir de recours, et d'être déclaré responsable de ton accident dans le cadre d'un défaut de maitrise de ton véhicule.

Comme le précise bleuvanille, appuies-toi sur des témoignages afin de signifier à ton patron que l'autre conducteur a entravé la circulation par un dépassement dangereux.
La signalisation lui interdisait-elle le dépassement?

Bon courage

[ebrie 0]

Il me semble quand même que le(s) témoin(s) ne doivent pas être de la famille directe ni un subordonné hiérarchique.

Heureusement que tu n'as rien eu de physique.

voiture perso ou de la boîte ?

[Invité]

Merci pour vos conseils, mais je crois que je suis vraiment coincé, pas de témoins pas de ligne continue ...
Mon patron croit que c est gagne d' avance mais je pense que ce va être dur quand même.
Je vais remettre un coup de pression cette après midi on verra bien

[Invité]

Voiture de la boite

[Invité]

bon courage.

[BYLSAN 0]

Le coup de la plainte refusée est un grand classique : si tu as les coordonnées et le n° mineralogique du gars insiste, ils n'ont aucun droit de refuser une plainte ni de te proposer une simple main courante . Si pas de plainte aucune chance avec l'assurance ça sera tout pour toi.

[killian911 0]

slt !

pas de chance mais dans le malheur t'as rien, c'est le principal.
sur leplan juridique, je ne connais pas grand chose , ni sur une histoire similaire rencontrée...il y a des juristes sur le forum, possible que....cdlt lionel

[vinc1000_0 0]

GuillaumeLalauze a écrit:

Voiture de la boite

embétant tout ça; mais tant que ce n'est que de la tôle
si ton patron le prend bien , ce ne sera qu'un mauvais souvenir dans peu de temps.
quel modèle à fait les frais de ce chauffard ?

[stephafi 0]

pochi. a écrit:

tout constat refuser de le signer est considerer comme delit de fuite ,maintenant si tu es assuree tout risque avec le constat et son nr immatric... suffirait meme si pas signè en s'en fou (donne tout a ton assureur),maintenant c'est mieux si tu as 1 témoin capital ca t'evite de payer ta franchise .

maitre pochi

Le "maitre" devrait retourner à ses études !!!
Le délit de fuite est le fait, pour le conducteur d'un véhicule quelconque, de ne pas s'arrêter, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident (art. L2 du code de la route).
Le mec s'est arrêté, t'a filé ses coordonnées, il n'y a donc pas de fuite.
Dans ce cas, il faut remplir ta partie de constat, mettre les informations que tu connais sur l'autre conducteur (nom, immat véhicule..) et ton assureur se débrouillera pour poursuivre l'autre conducteur.

Et si le "maitre" veut prendre des cours gratuits, il peut se lire ça
http://www.murielle-cahen.com/publications/page1120.asp

[leo699 0]

[/quote]Le mec s'est arrêté, t'a filé ses coordonnées, il n'y a donc pas de fuite.
Dans ce cas, il faut remplir ta partie de constat, mettre les informations que tu connais sur l'autre conducteur (nom, immat véhicule..) et ton assureur se débrouillera pour poursuivre l'autre conducteur..[/quote]

Je confirme, j'avais eu un problème similaire avec un gars qui ne voulait pas signer le constat, j'ai été voir nos amis en bleu, qui m'avaient gentillment conseillé d'envoyer le constat accompagné d'explications et de photos à mon assurance et t'attendre... car eux ne pouvaient rien faire et aucun cas obliger l'autre partie à signer le constat.
Et au final, je n'ai eu aucun tort... comme quoi cela peut marcher.

[Antoine 59 0]

Je suis vraiment désolé de ce qui t'arrive Guillaume !
Ce n'est pas simple ton affaire.
Pour revenir sur ce qui a été dit, je peux confirmer qu'à partir du moment où, après un choc, si le conducteur s'arrête, refuse de faire le constat et repart, le délit de fuite n'est pas caractérisé. Il faut donc, comme Laurent l'a dit, remplir le constat avec un max de renseignements sur la partie adverse.
Dans ton cas j'avoue que je ne sais pas vraiment ce qu'il faut faire, t'as déjà eu de la chance qu'il s'arrête. Essaie de lui demander une attestation sur l'honneur comme quoi il reconnait sa part de responsabilité dans ton accident, en lui indiquant qu'en cas de refus tu iras porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui par exemple. Je ne sais même pas si cette attestation te sera utile !
Tiens nous au courant de la suite, car je suis curieux de la connaitre !

[Invité]

C est une pauvre petite chevrolet rouge qui a souffert
traverse
longeron
train avant
pare choc calandre
phare
radiateur
etc etc. ....

[manacri60 0]

Ca y est, Pochi a encore sa seringue dans le bras gauche et sa souris dans la main droite

Apparemment, ca s'est bien passé avec ton boss Guillaume, tans mieux, y a plus qu'a esperer qu'il ne perde pas trop de plume.

[Invité]

J ai fait croire au gars , que j allais avoir des problèmes avec mon boss

et après midi avec mon boss on la appeller et il a tout raconté a mon boss et avouai sa responsabilité pendant que j enregistrai la conversation avec mon iPhone.

Je pense pas que cela a une valeur juridique mais on s est bien amuse devant sa réaction quand on lui a dit ce qu on avait fait et qu on allez s en servir comme preuve pour porter plainte contre lui.

Ça a mis un bon coup de pression , on verra la suite demain

[christophe_autos1 0]

stephafi a écrit:

D'abord, on dit "tout" et pas "tous", mais c'est vrai que le français, c'est comme la politesse, ça te dépasse !!
Et ensuite, si quelqu'un demande un conseil, soit tu es sûr de toi et tu lui donnes une info correcte, soit tu n'y connais rien et dans ce cas là, [b]TU FERMES TA XXX !!![/b]

Tu me déçois Stephafi.

On peut ne pas apprécier quelqu'un mais on est ici sur un forum de "gentleman" et la vulgarité n'a pas de place ...

Soit tu tournes cela à l'humour et à la dérision, soit tu ne le lis pas et ton mépris sera la meilleure des choses.

Mais là tu t'abaisses et tu lui donne le beau rôle, celui de passer pour le mal aimé, le délaissé.

[stephafi 0]

C'est une règle générale, quand on ne sait rien, il est préférable de se taire plutôt que donner de mauvais conseils .
Mais pas de soucis, je n'interviendrai plus aux propos débiles de cet énergumène que je croyais radié du forum ....

[Invité]

Il l'est steph...mais la mauvaise herbe repousse malheureusement. Il faut juste trouver le bon remède.

[ebrie 0]

Allez, on se calme les copains.

Vous pensez que ca en vaut la peine ?

[dom911 0]

Antoine 59 a écrit:

Je suis vraiment désolé de ce qui t'arrive Guillaume !
Ce n'est pas simple ton affaire.
Pour revenir sur ce qui a été dit, je peux confirmer qu'à partir du moment où, après un choc, si le conducteur s'arrête, refuse de faire le constat et repart, le délit de fuite n'est pas caractérisé. Il faut donc, comme Laurent l'a dit, remplir le constat avec un max de renseignements sur la partie adverse.
Dans ton cas j'avoue que je ne sais pas vraiment ce qu'il faut faire, t'as déjà eu de la chance qu'il s'arrête. Essaie de lui demander une attestation sur l'honneur comme quoi il reconnait sa part de responsabilité dans ton accident, en lui indiquant qu'en cas de refus tu iras porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui par exemple. Je ne sais même pas si cette attestation te sera utile !
Tiens nous au courant de la suite, car je suis curieux de la connaitre !

Une seule chose que je peux apporter aucun des deux parties n'a le pouvoir de décider sa responsabilité ce sont les assurances qui le détermine
Aucun intéret sur un constat de notifier sa responsabilité
Ce sont principalement les croix apportées qui le détermine donc bien faire attention à celles ci

[christophe_autos1 0]

dom911 a écrit:

Une seule chose que je peux apporter aucun des deux parties n'a le pouvoir de décider sa responsabilité ce sont les assurances qui le détermine
Aucun intéret sur un constat de notifier sa responsabilité
Ce sont principalement les croix apportées qui le détermine donc bien faire attention à celles ci

+1, la moindre croix compte ...

Et moins on en met mieux c'est.

Moi je ne coche que "était à l'arrêt" comme ça je suis tranquille, même sur un zébra.

[Sevenless 0]

Ca m'est arrivé il n'y a pas très longtemps...

Sortie de station service en moto - moto arrêtée, moi dessus, laissant la priorité à des automobiles roulant à 90 - embouti par l'arrière par une camionnette (braderie de Lille) et poussé sur la voie express - conducteur aviné avec son fils drogué - refus de faire un constat - proposition de leur faire goûter de mon casque - même pas eu besoin, le père est tombé tout seul - témoin : le pompiste - constat 1/2 rempli transmis à l'assurance - réparations remboursées - MOINS LA FRANCHISE !!! (j'ai su plus tard que l'ivrogne et moi même étions assuré auprès de la même compagnie)

Voili... pour mon expérience perso... Si ça peut aider

[christophe_autos1 0]

Sevenless a écrit:

Ca m'est arrivé il n'y a pas très longtemps...

Sortie de station service en moto - moto arrêtée, moi dessus, laissant la priorité à des automobiles roulant à 90 - embouti par l'arrière par une camionnette (braderie de Lille) et poussé sur la voie express - conducteur aviné avec son fils drogué - refus de faire un constat - proposition de leur faire goûter de mon casque - même pas eu besoin, le père est tombé tout seul - témoin : le pompiste - constat 1/2 rempli transmis à l'assurance - réparations remboursées - MOINS LA FRANCHISE !!! (j'ai su plus tard que l'ivrogne et moi même étions assuré auprès de la même compagnie)

Voili... pour mon expérience perso... Si ça peut aider

Et pourquoi?

[Invité]

Affaire réglé Grace a la gendarmerie qui a telephoné au chauffard de manière plus que convainquante ( le gars a fait dans son froc, je vous passe les détails !!! .....)
il a été convoqué, j étais présent et après avoir avoué ce qu'il avait fait , n a pas eu le choix de signer le constat.

Voilà cela se termine bien Grace a un gendarme super sympa et super efficace (alors qu a la police je me suis fait "refoulé"...)

[Invité]

Comme partout : des sérieux et compétents ça aide...


Content que tout se termine bien pour toi!!!!

[Sevenless 0]

christophe_autos a écrit:

Sevenless a écrit:

Ca m'est arrivé il n'y a pas très longtemps...

Sortie de station service en moto - moto arrêtée, moi dessus, laissant la priorité à des automobiles roulant à 90 - embouti par l'arrière par une camionnette (braderie de Lille) et poussé sur la voie express - conducteur aviné avec son fils drogué - refus de faire un constat - proposition de leur faire goûter de mon casque - même pas eu besoin, le père est tombé tout seul - témoin : le pompiste - constat 1/2 rempli transmis à l'assurance - réparations remboursées - MOINS LA FRANCHISE !!! (j'ai su plus tard que l'ivrogne et moi même étions assuré auprès de la même compagnie)

Voili... pour mon expérience perso... Si ça peut aider

Et pourquoi?

J'en sais nain.... pas eu le temps de râler

[Antoine 59 0]

Bonne nouvelle !

[BYLSAN 0]

Confirmation par un avocat de l'obligation de prendre les plaintes (long mais tres instructif!) :

Présentation : Les services de police et de gendarmerie sont dans l'obligation de prendre les plaintes. En effet, la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes a notamment instauré le "guichet unique" en matière de dépôt de plainte auprès des services de police. De plus, une circullaire du 14 mai 2001 est venue préciser que l'article 15-3 du code de procédure pénale fait obligation à la police judiciaire de recevoir les plaintes des victimes d'infractions, y compris lorsque ces plaintes sont déposées dans un service territorialement incompétent, celui-ci étant alors tenu de les transmettre au service compétent. La circulaire précise : "Il s'agit là de l'institution d'une forme de "guichet unique" en matière de dépôt de plainte, dont l'objet principal est de simplifier les démarches des victimes, spécialement de celles qui ont été atteintes par des infractions courantes, comme par exemple les vols." Or tous les jours des clients m'appellent pour m'indiquer que les services de police refusent de prendre leur plainte. Aujourd'hui j'en ai personnellement eu la confirmation !

La circulaire de la direction des Affaires criminelles et des Grâces du 14 mai 2001 dispose que :

"dès lors qu'une victime fait connaître sa volonté de déposer plainte, les officiers ou agents de police judiciaire doivent donc toujours enregistrer sa plainte par procès-verbal".

Ainsi, les autorités de police ou de gendarmerie ont l'obligation de prendre les dépôts de plaintes de victimes d'infractions.

Cependant, de manière régulière, des clients m'indiquent que leurs démarchent auprès de ces autorités sont restées vaines et qu'elles ont refusé de prendre leur plainte.

La liste des raisons étant tellement longue et saugrenue que je vous en ferais grâce.

Aujourd'hui, je viens d'avoir un début de réponse sur la question du pourquoi un tel refus.

Il s'agit, dans mon cas, d'une grave et inadmissible question d'incompétence.

En effet, alors que je viens d'avoir un accident de la circulation dont l'auteur a pris la fuite, je décide d'aller déposer plainte dans un commissariat de la capitale, pour étayer ma déclaration de sinistre auprès de mon assurance.

Les faits sont simples : à l'arrêt au feu rouge un camion embouti gravement tout le côté droit de mon véhicule et me demande de l'attendre de l'autre côté du carrefour.

Une fois de l'autre côté du carrefour, je descends de ma voiture pour constater les dégâts et je surprends le camion partir au quart de tour pour s'enfuir avec un sourire moqueur.

Une jeune fonctionnaire de police me reçoit, écoute les faits et m'indique sur un ton quasi moqueur :

"il n'y a pas d'infraction, il y a juste un refus de constat qui n'est pas pénalement répréhensible, je ne peux donc prendre votre plainte".

Devant mon obstination, elle appelle sa responsable. "Mon major me confirme ..."

Pour ne pas mourir idiot, je lui demande si elle dispose d'un code pénal pour vérifier la définition du délit de fuite ou à défaut de consulter le site internet Legifrance.

Après recherche sur ledit site, elle découvre enfin l'article 434-10 du code pénal qui dispose que:

" Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende."

Maladroitement (sans mauvais jeu de mots ... de maux), elle tente alors de me faire croire, sans savoir que je suis juriste, que cette disposition ne s'applique pas aux faits.

Après un syllogisme clair et circonstancié de ma part, elle comprendra son erreur tout en tentant de ne pas prendre ma plainte.

C'est alors que je lui parle du guichet unique ... "le guichet quoi" me répond-elle ?

Voyant que je connaissais mieux ses obligations qu'elle même elle a fini par prendre ma plainte ... au bout d'une heure de négociation et de cours en droit et procédure pénal.

En guise de conclusion, quelle est la solution devant un tel refus:

1.Soit bien connaître le droit, ses droits et être prêt à dormir sur place;
2.Soit changer de commissariat, de peloton de gendarmerie;
3.Soit recourir aux services d'un avocat qui adressera une plainte auprès du procureur de la République.
Ahhhh la justice des hommes...

[christophe_autos1 0]

BYLSAN a écrit:

Confirmation par un avocat de l'obligation de prendre les plaintes (long mais tres instructif!) :

Aujourd'hui, je viens d'avoir un début de réponse sur la question du pourquoi un tel refus.

En effet, alors que je viens d'avoir un accident de la circulation dont l'auteur a pris la fuite, je décide d'aller déposer plainte dans un commissariat de la capitale, pour étayer ma déclaration de sinistre auprès de mon assurance.

Les faits sont simples : à l'arrêt au feu rouge un camion embouti gravement tout le côté droit de mon véhicule et me demande de l'attendre de l'autre côté du carrefour.

Maladroitement (sans mauvais jeu de mots ... de maux), elle tente alors de me faire croire, sans savoir que je suis juriste, que cette disposition ne s'applique pas aux faits.

J'adore ce genre de récit, il n'y a rien de plus jouissif que d'être dans le milieu et casser la partie adverse qui pensait donner une leçon ...

[Invité]

Content que tu n'ais pas été blessé dans l'histoire et que ça se termine bien !

J'ai eu aussi le tour il y a quelques années suite à un accident à cause d'un mec qui avait grillé un rouge, je me suis laissé endormir (j'étais choqué aussi) à dire on fera le constat demain, et le lendemain il ne voulait plus signer...Ce qu'il ne savait pas par contre, c'est que ce soir là, l'autre automobiliste qui assisté à la scene en face et que j'ai failli emboutir suite au choc s'était proposé de lui même de faire un témoignage, en plus il était juriste
J'ai eu de la chance ce soir là, sa femme et son gosse aussi d'ailleurs car 1.5m en plus et je les prenais de plein fouet en choc latéral, y a vraiment des gros conn.....

[SM_993 0]

bien joué avec l'I-Phone....

la Police et les cons pétants, durdur !!

[LCD1 0]

Si c'est ta voiture de fonction c'est un peu moins grave .......

j'ai eut il ya quelques années la meme chose en moto mais a la fin le mec a signé le constat ................; bon c'est vrai que nous lui avions mis bien la pression !

[Invité]

Oui c est ce qu il faire mettre la pression a fond ... C est la seule chose apparemment qu on peut faire !