Importer une ancienne des USA

[Acapulco 0]

Un petit sujet pour les questions d'importation d'une ancienne (plus de 30 ans)des Etats-unis.

Une fois que vous avez trouvé votre belle , avant le payement vous pouvez utiliser les services d'un inspecteur(par exemple :www.lemonsquad.com ) pour faire vérifier la voiture, car il y a très peu d'états ou le contrôle technique existe.
Demandez une copie du "certificate of title" qui est le certificat de propriété, aux USA, il y a la carte grise comme on l'entend chez nous et le "certificat de propriété" qui prouve que l'on est bien le propriétaire du véhicule. Celons les états le Kilométrage (MlG Brand : actual = Kilométrage certifié) est indiqué sur le certificat de propriété ainsi que le précédent propriétaire (previous owner)qui peut être utile si vous avez besoins d'info complémentaires sur le véhicule.

Pour le payement vous pouvez effectuer un virement, là aussi quelques fois il est possible que la Banque de votre vendeur n'ai pas de SWIFT ; dans ce cas vous ferez donc un virement sur le compte bancaire de la banque de votre vendeur, là n'oubliez pas de mentionner le nom et le compte de votre vendeur(sinon il n'aurat jamais l'argent) c'est le code FFC.

exemple :

crediting BANK : US BANK - 311 West Monroe - CHICAGO, IL 60690
SWIFT (ou BIC) : USBKUS44ZZZ
ABA# ou RTN (routing number) : 071000288
ACCT# ou A/C ou BNF (account number) : 396-446-7 (COMPTE DE LA BANQUE DU VENDEUR)
FAO ou A/O ou Beneficiary : NOM DE LA BANQUE DU VENDEUR (exemple : Union saving Bank)
FFC ** (facultatif) NOM & N° de COMPTE du BENEFICIAIRE FINAL : (Le nom et le N°compte de votre vendeur)

** FFC = For Further Credit = Further Credit To = Final recipient

Une fois le virement éffectué le vendeur irat chez un "public notary" sorte de notaire, (ou pour les gens qui connaissent le maroc cela se rapproche de la "légalisation de pièces")
Le public notary inscrit la vente au dos du "title" et le tamponne, la vous êtes officiellement propriétaire du véhicule.
Mon petit Truc en plus, téléchargez un certificat de cession français (cerfa 13754*02), vous le pré remplissez et le mailler au vendeur en demandant que le "public notary" vous tamponne et signe les 3 feuilles du cerfa en même temps que le title.

Dans certain état on vous demandera copie de votre permis de conduire et un certificat d'assurance, Pas de panique pour le certificat d'assurance envoyer copie de la carte verte de votre voiture de tous les jours.
Dans d'autre Etats le vendeur vous enverra une feuille "DMV" qui vous rappelle vos droit, Kilométrage pas vérifier, que la voiture est pas garantie etc.....etc... à signé et à renvoyer au vendeur.
Comme vous exporter la voiture vous n'avez pas besoin de la carte grise et de l'immat de la voiture.

Récap 1 les pièces a fournir par le vendeur :
- Title tamponné et signé par le public notary.
- 1 Facture du vehicule tamponner par le vendeur
- les 3 feuillets Cerfa tamponné et signé par le public notary.

Il vous colle tout cela dans une enveloppe et dans la boite à gant de la voiture.pour le transporteur

Trouver un transporteur (sea freight carrier), là c'est pas compliqué, petit conseil trouver un transporteur proche de votre voiture, par exemple si votre voiture est à Philadelphie prennez pas un transitaire sur Los Angeles ou Miami mais plutôt sur New York (acheminement voiture Philadelphie vers New York environ 200 Dollars alors que Philadelphie vers Miami environ 1500 Dollars)....
et méfiez vous des prix annoncé ; qu'est ce qui est compris ????????

Le prix moyen du transport en bateau est d'environ 1700 Euro car ils ne faut pas oublier les frais d'assurance, de déchargement du container et les frais papier d'export qui ne sont pas toujours compris.

Votre transitaire pour l'export aura besoin du "Title", de votre carte d'identité(passeport) et de la facture d'achat(pas toujours). Les douane américaine tamponneron juste le Title.

Comptez environ 2 à 4 semaines pour le transport et 3 à 4 jours pour le dédouanement ; ne trainez pas trop pour le dédouanement sinon ils vont ce faire un plaisir de vous coller des frais de parking.


ALors,le dedouanement !!!!! depuis quelque temps les douanes française s'enmellent les pinceaux entre la législation européenne et française; en plus la législation européenne est tellement vague...

Je m'explique dans le temps loi francaise : Voiture de plus de 40 ans = Automatiquement collection, donc TVA importation 5.5% Aujourd'hui 7% mais peut être a nouveau 5,5% merci flamby
MAIS aujourd'hui texte européen oblige : pour avoir droit au titre de collection : - Plus de 30 ans
- Dans son état d'origine
- Production cessé
- Justifier de l'interêt de collection / d'un intèrêt historique
- Non utilisé comme véhicule normal
- D'une valeur certaine
Ca laisse la porte ouverte à toutes les interprétations du douanier pour vous coller 10% + La TVA à 19,6%
Deux petits exemples vécu : pour un douanier valeur certaine pour une vieille corvette : au moins 2x la valeur d'une neuve soit minimum 120.000 euro
Pour l'autre "ben les corvettes c'est toujours fabriqué donc pas collection"

Mon petit conseil, ou vous vous occupez du dédouanement vous même au service des douanes de votre région et vous défendez votre bout de gras ; ou vous bossez avec un transporteur qui a ses entrés chez les douaniers et qui vous garantie la tva Collection...

Pour le dédouanement il faudrat fournir, facture d'achat, Title tamponner par les douanes américaine et le public notary, et, quelques fois preuve du virement pour vérifier la valeur....

Si vous voulez bidouiller la valeur de votre véhicule, ATTENTION, plusieurs pièges :
Dans certain Etats la valeur de cession est inscrite sur le TItle
Si vous faites vous même une facture : la taille du papier aux USA est pas la même, ils utilisent du US LETTER (on a du bol c'est plus petit que de l'A4).
En cas de demande de la preuve de virement, Quand vous payez le vendeur faites 2 virements à dates différentes ou de deux comptes séparé comme celà vous prouvez la valeur par l'un de vos virement...

Donc les douane vont prendre valeur du véhicule + frais de transport et vont vous coller la taxe de 7% en échange de votre chèque les douanes vous donnerons un petit papier qui prouve que vous vous êtes acquité de vos taxe : LE "846A" qui dans le passé vous permettait de circuler 4 mois mais maintenant c'est fini...

Ensuite avec : votre 846A ; votre Facture ; le TITLE ; votre cerfa13754*2 ; votre pièce d'identité ; un justificatif de domicile vous allez à la préfecture et vous pouvez demander un " WW" 40 euros valable un mois et renouvelable 1fois. PETIT PIEGE à renouveler avant l'échéance sinon c'est chocolat .

Pour l'immatriculation définitive ne perdez pas de temps demander de suite à la ffve ; un certificat de datation (obligatoire pour l'immatriculation définitive) pour obtenir une "Carte Grise Collection"
Armez vous de patience ; et mon petit truc en plus.... Trouvez le représentant FFVE de votre région et faites lui du charme (normalement les délais d'obtention sont de plus de 2mois) via le représentant ffve j'ai mon papier en moins de 15 jours.

Une fois votre certificat de datation reçu, passez un contrôle technique
mon petit truc démerdez vous pour qu'il y ai contre visite, car si contrôle technique OK avec WW sa validité est de 2ans car votre voiture n'est pas encore collection ; si vous revenez lors de la contre visite là le contrôle technique vous donne l'étiquette validité 4ans puisque vous avez un vehicule de collection.

Après : avec : votre 846A ; votre Facture ; le TITLE ; le certificat de Datation ; le contrôle technique ;votre cerfa13754*2 ; votre pièce d'identité ; un justificatif de domicile vous recevrez enfin votre immat définitive....

J'espère ne pas avoir été trop confu, si vous avez des questions, besoins d'aide n'hésitez pas,

[Majormajor 0]

Excellent sujet Tranber ! Merci

[elcamino 0]

Merci pour ces bons conseils

[Corvette-gang 0]

Très bon sujet Néné, tu devrais en prendre de la graine

[EduardoGonzales 0]

:89 Tranber , tu connais ton sujet , sympa pour les novices =MERCI de ces infos