Sérieux: taxe sur les cartes grises !

[GTIGRIFFE11 0]

Est-ce que quelqu'un sait comment marche cette taxe ? Si c'est par rapport à la pollution relevé au CT ou selon le gabarit de la voiture. C'est pour moi savoir si je remet ma ligne d'origine pour passé le CT ou pas.
Merci

[tupac59300 0]

pour ta question ceci concerne seulement les voitures neuves les normes de c02 que les voitures rejettes en gros plus tu auras une grosse motorisation et plus tu paiera. Mais la ne t'inquiete pas .

[GTIGRIFFE11 0]

normalement je suis dedans, j'ai dans un sujet que la taxe s'appliquait aussi aux véhicules immatriculés pour la 1er fois en France, la griffe vient de Belgique .....

[squeaky11 0]

Tu y as le droit alors.

[GTIGRIFFE11 0]

c'est de l'ordre de combien en plus de la carte grise ?

[Thibault03 0]

Tous ces renseignements ont été pris sur

http://www.moselle.pref.gouv.fr/frameset.htm?http://www.moselle.pref.gouv.fr/demarches_administratives/d_a_circ_carte_grise_1.htm



Taxe sur les véhicules polluants

L’article 18 de la loi de finances pour 2006 institue au profit de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, une taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d’immatriculation prévue à l’article 1599 quindecies du code général des impôts.

La taxe additionnelle est mise en place à compter du 1er juillet 2006 et s’applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation à compter du 1er juin 2004, lors de la délivrance du certificat d’immatriculation.

Pour les véhicules réceptionnés CE :

La méthode de calcul de la taxe est proportionnelle et fonction du nombre de g/km de CO2 émis au-delà des seuils admis
(rubrique V7 sur le certificat d’immatriculation ou rubrique 46.2 du certificat de conformité européen) :

Entre 200 et 250 g/km la taxe est égale à
2 euros X le nombre de grammes émis au-delà du seuil admis (200 g)
Ex : si le véhicule a un taux d’émission de 234 g/km alors la taxe s’élève à
2 X 34 = 68 euros

Au-delà de 250 g/km la taxe est égale à
100 € + 4euros X le nombre de grammes émis au-delà du seuil admis (250 g)
Ex : si le véhicule a un taux d’émission de 268 g/km alors la taxe s’élève à
100 euros + (4 X 18 ) = 172 euros


Pour les autres véhicules : (Pas ton cas, mais je laisse à titre informatif)

C’est un montant forfaitaire qui s’applique, en fonction du nombre de chevaux fiscaux du véhicule :

Nombre de chevaux fiscaux
Montant dû

Inférieur à 10
0 E

Compris entre 10 et 15
100 E

Supérieur à 15
300 E


Le montant de cette taxe apparaît en Z1 à Z4 (avec le libellé montant taxe CO2) sur la carte grise et sera additionné au montant total dû inscrit en Y3.



Ceci dit, je n'ai aucune idée de ce que rejette une Griffe!
Bonne route

[SLEiZY1111 0]

ya Karamazov qui en parle sur le post avec sa Porsche demande lui des renseignements

[karamazov9941 0]

Pour le moment je suis toujours en WWV 59 lol, donc je ne l'ai pas encore payée, la voiture aura 10ans dans un mois et demi donc je fais trainer le WW quelques semaines pour payer moitié prix de CG...

A priori ils m'ont dit que c'était au prorata des années et des CV fiscaux...

[RallyeGirl111 0]

Ils savent plus quoi inventer comme taxe!

[bozo-merlin11 0]

J'ai entendu parlé d'un dégrèvement de 10% par année d'ancienneté de la voiture

info ou intox j'en sais rien mais ca vaut le coup de chercher si la voiture à plus de 10 ans en tout cas

[cabman591 0]

la carte grise a -50% c'est pas dès la 9eme année ?
je sais plus comment j'avais fait pour ma vr6 , mais j'avais attendu un peu je crois, mais chose est sur elle avait pas 10 ans

[vr6sls 0]

cabman59 a écrit:

la carte grise a -50% c'est pas dès la 9eme année ?
je sais plus comment j'avais fait pour ma vr6 , mais j'avais attendu un peu je crois, mais chose est sur elle avait pas 10 ans

un peu.. heureusement que les douaniers te l'ont pas demandé hein
demi tarif pour la carte grise c'est 10 ans, ça c'est sûr.

J'ai entendu aux infos y'a pas longtemps que la taxe pour un véhicule acheté d'occas' à l'etranger il y a effectivement un dégrèvement de10% par année d'ancienneté mais si le véhicule est acheté en france la taxe pollution n'est plus à payer.

Ce qui est sûr c'est qu'avant on pouvait faire une affaire en allant chercher une occas' récente en allemagne ou en belgique mais là va falloir bien faire ses compte pour voir si c'est pas plus avantageux de l'acheter en france

[cabman591 0]

je pense que c'est tout vu
j'acheterais en france

[karamazov9941 0]

Finalement j'ai pas payé de taxe pour la porsche, elle a 10 ans...et CG à -50% donc je pense qu'il y a bien un dégrèvement de 10% suivant les années...