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C'est les vacances mais je tente quand même : J'ai pas trouvé, dans les 11 pages, de réponse satisfaisante, seulement des ressemblances : au lieu des chiffres magiques (style 131, 134 etc) sur le mien j'ai cette bizarrerie : TBZ 35606 et, un peu au-dessus XD-IB-IV lettres suivies par 7942 000 589 , qui, si j'ai bien lu les différents intervenants correspondraient à la culasse, c'est ça ? D'aprés mes déductions issues de mes 11 pages de lecture je pronostique un 2,1 l Mais que diable signifie ce "TBZ" sorti de nulle part ?
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Des news... Suite à ma contestation je viens de recevoir une lettre en réponse de la brigade dont dépend mon motocycliste verbalisateur. Ils m'offrent de couper la poire en 2 : pas d'amende si je procède, immédiatement, à un contrôle technique. J'ai pas envie de m'emmerder à aller au tribunal sachant que celui-ci n'ira pas à l'encontre de la police alors je crois que je vais accepter. Pour info voici l'argumentaire des CRS : 1/ "vs aviez à vs conformer strictement aux informations inscrites sur votre certificat d'immatriculation, à savoir visite avant le 13.08.2011." (or, le dit certificat ne stipule à aucun endroit ces prétendues "informations" non plus que la date indiquée, qui est celle du dernier contrôle technique...) 2/ "En vertu du principe de non rétroactivité de la loi et du règlement, la prochaine visite que vous allez effectuer sera valable 5 ans, mais votre véhicule était sous couvert de l'ancienne règlementation avec date butoir au 13.08.2011." (or, "l'ancienne règlementation" c'était... pas de contrôle technique pour les véhicules de collection !) 3/ "Cependant, à titre exceptionnel, votre dossier sera classé sans suite dés justification d'un contrôle technique en cours de validité." ( "en cours de validité", tiens tiens... ) 4/ "Il vous appartient de présenter votre véhicule ds 1 centre de contrôle et de me fournir copie du procès verbal de contrôle technique ds les meilleurs délais." (aucune date butoir, donc j'ai le temps... ) Voilà. Il me semble qu'un bon avocat (que je n'ai bien sûr pas les moyens de me payer, j'aurai droit à celui de l'aide juridictionnelle qui, comme obligé, fera le minimum c'est-à-dire rien ou pas grand chose) aurait de quoi oeuvrer dans mon sens avec un succès quasi garanti mais comme ce sera le pot de terre contre le pot de fer...
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Tiken : tu es obligé de payer l'amende, comme tu le précises .... pour te justifier. Comme je le précisais dans mon second *, non, je n'ai pas à payer. Je cite ce qu'indiqué au verso de mon PV ((cas n°4 bis, 90€ d'"amende forfaitaire minorée") : "...vs ne payez pas mais vs devez ds le délai de 45 jours transmettre à " (ici l'adresse où envoyer) -une lettre précisant les motifs de la contestation -la présente carte de paiement dont vs aurez complété le questionnaire ci-contre (nom, prénoms, âge, adresse, n° de permis, date de délivrance) -l'avis de contravention qui vs a été remis en même temps Cette contestation sera transmise au parquet près le tribunal de police ou la juridiction de proximité En cas de condamnation par la juridiction compétente, le montant de l'amende prononcée par le juge sera au moins égal au montant de l'amende forfaitaire" (ctd 135€...) Pour être déjà passé au tribunal de police JE SAIS que le juge ne t'écoute pas, alors j'aimerais bien partager ton optimisme...
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Au départ il voulait me verbaliser pcq ma plaque d'immatriculation avant était un peu enfoncée, il fallait un peu se pencher pour la lire... Autre "curiosité" : il a vérifié ma CG, mon permis, mais rien demandé concernant l'assurance ! J'ajoute que qqs menus détails lui ont échappé qui auraient valu contravention sans espoir de contestation, eux...
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Salut tout le monde ! J'ai lu les 3 pages et je viens apporter mon témoignage : J'ai acheté mon J7 (de 1973) en août 2009. Il est aménagé. Lors du changement ce CG j'ai demandé une CG collection. Tout s'est passé sans problème, la sous-préfecture à l'époque (août 2009 donc) m'a même dit que je n'avais plus de CT à passer (soit ils ignoraient que la loi avait changé soit elle a passé après, je ne sais pas). Et voici qu'avant-hier je me fais contrôler. Le pandore fait fort : il ignore la nouvelle législation, en est resté à l'ancienne, donc est persuadé que mon CT n'est pas valide ! Pour lui c'est 2 ans et basta ! On discute mais il ne veut pas en démordre*. Donc il me dresse un PV de 90€ et fait le généreux :"Je pourrais immobiliser le véhicule"... Mais il veut bien reconnaître ne pas être infaillible :"Je suis certain à 99% de ce que je dis (2 ans) mais s'il s'avére que j'ai tort et que c'est 5 ans il vous suffit de renvoyer le PV en indiquant le motif de la contestation, après y avoir collé le timbre amende**" bien entendu... Donc me voilà verbalisé pour un délit imaginaire par la grâce d'un représentant de loi chargé de la faire respecter mais qui l'ignore lui-même, et c'est à moi qu'il revient de lui démontrer qu'il se trompe, de payer d'abord, de contester ensuite, de faire des démarches pour le démontrer, tout ça pour finir, je suppose, au tribunal de police où l'abattage fait que le plaignant a systématiquement tort m^me quand il a raison... Ma CG pourtant signale bien "véhicule de collection", a le sigle qui convient (Z1), ce qui implique (selon la date indiquée :août 2009) pas de CT ou CT tous les 5 ans. Donc m^me s'il ne connaît pas la nouvelle législation, il aurait dû alors au moins connaître l'ancienne. Mais point du tout : il ignore les deux !!! Probablement ignore-t-il tout de la CGC. Voilà qui nous rassure... Je m'étale je m'étale, mais c'est juste pour faire part de mon expérience en cours, et ds l'espoir qu'elle puisse servir à d'autres, et je ne manquerai pas de vous tenir au courant des suites prochaines... Ciao viva ! * Ce qui l'induit en erreur c'est le papillon du CT collé sur mon pare-brise : passé par le précédent propriétaire pour la vente, il était alors en CG normale et indique août 2011 pour le repasser... ** en vérifiant sur le PV les modalités de contestation je m'aperçois que là encore il a tout faux : il est stipulé qu'il n'y a pas à payer avant, ds ce cas...
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J9 : deux types de neiman
mfgtour a répondu à un(e) sujet de DeglaMouche dans Portes,vitres et serrures
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J9 : deux types de neiman
mfgtour a répondu à un(e) sujet de DeglaMouche dans Portes,vitres et serrures
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J9 : deux types de neiman
mfgtour a répondu à un(e) sujet de DeglaMouche dans Portes,vitres et serrures
salut et merci bastien30 pourrais-tu m'expliquer ce que signifie "plus de blocs volant" ? que le volant ne se bloque plus ? et aussi "démarrage vers le bas a la cle", ça veut-il dire qu'on tourne la clef de contact ds le sens inverse ? sais-tu si on peut faire subir la même manip à un neiman de 309 ? -
J9 : deux types de neiman
mfgtour a répondu à un(e) sujet de DeglaMouche dans Portes,vitres et serrures
Bonjour Merci pour l'info concernant ces 2 types de neiman. Mais cela concerne les J9, pour ce qui est des J7 quelqu'un sait s'il existe aussi 2 modèles ??? Il faut que je change le mien (d'après un garagiste, mais j'ai quand même un doute) ou que je bricole les fils : parfois il démarre sans souci, des fois ne veut rien savoir. Il me semble que c'est dû à un mauvais contact du fil tressé de démarrage à la jonction du neiman. Je soupçonne le dernier garagiste consulté d'avoir mal rebranché les différents fils ce qui fait que maintenant, si le problème est identique (tantôt il démarre tantôt non) une aberration nouvelle s'y est rajoutée : il démarre en prise !!! (en 1ère) mais pas toujours, hélas, ce serait trop simple... Bonne journée.