encore des soucis

[gaetounet1 0]

j'ai envoyer le dossier de demande d'organisation, ainsi que la demande d'homologation pour le bec de mortagne, et voila que la préfecture recommence a m'ennuyer avec la formation des commissaires
pour la préfecture pour avoir un circuit homologué il faut des officiels et commissaires formés
on peut organisé une course par an sur un circuit sans que les commissaires soyent former et pour deux courses sur le même circuit il me reparle des formations

pourtant c'est bien spécifier sur le nouvelle arrété aucune formation est nécéssaire pour ce genre de course

j'attend des nouvelles de la préfecture et moi je me replonge dans tous mes arrétés et décrets pour défendre notre bout de gras

moi qui croyais être enfin tranquille

donc si le circuit n'est pas homologué pas de nocturne

gaëtan

[gogomecano 0]

des vrais chieurs

[Coto141 0]

decidement ils nous en veulent ou koi???
damien Du BABOO Team

[stagneth sophie 0]

merdasse il font chier eux la grrrrrrrrrrrrrrrrrrr
bon ba comme dab gaetan et sylvie on compte sur vous bon courage!!!!

[gadjo76 0]

c pas possible la prefecture a une dent contre nous

[sam77 0]

vraiment tout pour nous faire ch....er !

bonne chance a vous !!!

[gaetounet1 0]

je viens de relire tous les textes (arrété et décret) pour moi et sylvie il n'y a pas de raison que la préfecture refuse la demande d'homologation, par contre il peuvent refuser l'homologation lors de la visite du terrain (manque de sécurité par exemple) mais la on a de quoi argumenté vue que le circuit a déja été homologué deux ans
il y a plus qu'a croisé les doigts
je recontacte la préfecture d'ici 15 jours
gaëtan

[gaetounet1 0]

la sous préfecture viens de me téléphoner, il recommence avec leur circuit d'auto cross avec des lignes droite de plus de 100 métres pour le départ
je me suis énervé et je leur est expliqué que le nouvelle arrété indiquait ligne droite de 25 métres, et la, discussion et rediscussion, article machin qui me renvoie a l'article truc, enfin pour finir j'ai le numéro de téléphone de la supérieur a rouen

je téléphone, et rebelotte article truc, et machin chose, et puis tout a coup une idée me traverse la tête
je demande a la dame, ou c'est marquer dans le code du sport, qu'il faut homologué le circuit pour faire plusieurs course sur le même circuit, car moi je voie rien d'indiquer, sauf si on fait des éssais et entrainements
elle me répond aprés avoir chercher, qu'il y a rien qui le dit, je lui dit alors qu'avant on était obliger, mais le decret qui date de 1958 a été abroger, donc on en tiens plus compte

voila on en est la, et elle pense comme moi, pour des courses qui on lieu sur un circuit ou il y a ni essais et entrainements , l'homologation pour la journée est suffissante, comme pour une organisation normale, ou on détruit le circuit le soir

j'attend donc une réponse, et si c'est ok, plus bessoin d'homologué le circuit du bec juste a monter un dossier normale

je pense que la on devrait y arriver, mais croisons les doigt comme même, rien est encore gagné

gaëtan

[nono76 0]

merci gaetan pour tou se mal ke tu te donne on y croi tous

[BAUBE-911301 0]

J'ai toujours rêvé de connetre les textes de loi, pour avoir raison lors de conversations de ce type!

[Coto141 0]

doucement gaetan t'enerve pas de trop,ton coeur je voudrai po que tu te trouve en arret maladie !!! meme les prefecture ne sont pas a la page sa craint damien Du BABOO Team

[gaetounet1 0]

BAUBE-91130 a écrit:

J'ai toujours rêvé de connetre les textes de loi, pour avoir raison lors de conversations de ce type!

si tu les veux je te les envoies, environs 150 pages

gaëtan

[luc garry 0]

Gaetan, tes problèmes m'intéressent: dans le 35 on a jamais eu de problèmes pour les homologations temporaires, à part le délégué de la Jeunesse et Sport qui me sort tous les ans (depuis 10 ans) que ma fédé n'est pas reconnue, et tous les ans je lui répond qu'elle l'est pas directement (elle l'est via la FNSMR) mais que ses statuts et son réglement sont connus à la préfecture. Donc ça fini toujours bien. Par contre, comme notre circuit est au même endroit depuis 7 ans, que les talus, les poteaux, les cables pour l'éclairage et un batiment (en bois) sont là toute l'année, ils me demandent maintenant de l'homologuer à l'année. Y'a peut de circuits homologués dans le 35 : Lohéac bien sur , des circuits de moto-cross et 3 ou 4 circuits d'auto-cross. En gros, on me parle de batiments en dur, EDF, eau courante et ligne téléphone fixe (en plus bien des exigences normales: talus, distances, parkings........) Je pense donc que je vais continuer comme d'habitude (en temporaire), sachant que ce serait mieux s'il était homologué (responsabilités, délai de dépose du dossier, voir entrainements....) Qu'en penses-tu?

[BAUBE-911301 0]

gaetounet a écrit:

BAUBE-91130 a écrit:

J'ai toujours rêvé de connetre les textes de loi, pour avoir raison lors de conversations de ce type!

si tu les veux je te les envoies, environs 150 pages

gaëtan

Si je commence aujourd'hui je pourais pas reviser mon BAC et la sacrilège !

[gaetounet1 0]

luc garry a écrit:

Gaetan, tes problèmes m'intéressent: dans le 35 on a jamais eu de problèmes pour les homologations temporaires, à part le délégué de la Jeunesse et Sport qui me sort tous les ans (depuis 10 ans) que ma fédé n'est pas reconnue, et tous les ans je lui répond qu'elle l'est pas directement (elle l'est via la FNSMR) mais que ses statuts et son réglement sont connus à la préfecture. Donc ça fini toujours bien. Par contre, comme notre circuit est au même endroit depuis 7 ans, que les talus, les poteaux, les cables pour l'éclairage et un batiment (en bois) sont là toute l'année, ils me demandent maintenant de l'homologuer à l'année. Y'a peut de circuits homologués dans le 35 : Lohéac bien sur , des circuits de moto-cross et 3 ou 4 circuits d'auto-cross. En gros, on me parle de batiments en dur, EDF, eau courante et ligne téléphone fixe (en plus bien des exigences normales: talus, distances, parkings........) Je pense donc que je vais continuer comme d'habitude (en temporaire), sachant que ce serait mieux s'il était homologué (responsabilités, délai de dépose du dossier, voir entrainements....) Qu'en penses-tu?

nous n'on plus on n'a jamais eu de probléme pour les homologations temporaire (pour la journée du stock car),là je te parle d'un circuit ou on fait deux courses par an, il était donc homologué pour deux ans(av pour pouvoir faire deux courses sur le même circuit il devait être homologué) et quand j'ai voulu faire le renouvellement d'homologation, gros soucis la ffsa a mis le nez dedans (fédé pas reconnue) donc a l' époque c'etait le réglement ffsa qui comptait,(grande lignes droite de départ 100m, formation des commissaires) mais depuis il y a eu une annexe a cette arrété qui nous a été lu a l'assemblée générale qui prend en compte notre réglement
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSV0765972A#

le seule point ou la ffsa peut intervenir c'est sur la protection du public (mur de terre de 1m)
j'ai donc relancer ma demande d'homologation et la on me reparle du réglement ffsa, c'est la que je me suis apercu que dans le nouveau code du sport qu'il est marquer nul part qu'il est interdit de faire plusieurs courses sur le même terrain, puisque la préfecture veut bien homologué mais sous réglement ffsa, moi ça m'intérrésse pas
de plus dans l'annexe 2 de l'arrété on est limité a 25 métres là il y a contradiction
enfin pour finir si tu as un circuit, qui te serre que pour le dimanche de la course, je te conseille de le laisser en temporaire, par contre si tu veux faire des essais dessus tu sera obliger de faire une homologation pour 4ans
ches nous on fait un nocturne dessus et tout l'éclairage a été entérré car moins ils en voyent le jour de la visite, c'est mieux

pour l'électricité on se serre de groupe, par contre pour les wc obligation de fosse de récupération et de l'eau courante, et pas de ligne de téléphone (portable)
le gros probléme chaque préfecture lis les texte comme il leur convient
sinon va dans legifrance et va chercher le code du sport partie réglementaire il y a un chapitre qui concerne les manifestation sportive a moteur avec 6 sous chapitre , la préfecture de rouen et les autres se serve de ce code du sport
j'espére que ça t'avance un peu

gaëtan

[gaetounet1 0]

luc,

je revient sur le sujet

pour faire plusieurs courses sur un même circuit il fallait l'homologué decret n° 58-1430 du 23 décembre 1958 qui a été abrogé par un decret n° 2006-554 du 16 mai 2006
de même le decret du 16 mai 2006 a été abroger par le décret n° 2007-1133 du 25 juillet 2007 mais le code du sport reprend tous les terme du decret du 16 mai 2006

pour finir dans le code du sport tous ce qui concerne les courses autompbile sont les articles de R331-18 au R331-45

bonne lecture
gaëtan

[luc garry 0]

sympa, merci et maintenant au boulot !!!

[gaetounet1 0]

voila la suite pour l'homologation du circuit du bec

donc en gros je reprend contacte avec la ffsa vers le 25 février, ils viennent de recevoir le nouvelle arrété de septembre 2007, il ne l'on pas encore étudié, il ne comprénnais pas ce que je leur racontais

et suivant ce qui me vont dire je fais certainement les voir le 5 mars a la préfecture de rouen lors de la commission pour le fun car des loges et du bec(4 mai), si toutefois je peux prendre une journée de congés qui pour l'instant n'est pas fait
il faut bien que les chef travaille un peu

donc la suite vers le mois de mars
gaëtan

[damien120 0]

ok a toi de jouer comme d ab merci aufait ta bien eu les lissence se matin jle est donner a ta fille

[gaetounet1 0]

damien185 a écrit:

ok a toi de jouer comme d ab merci aufait ta bien eu les lissence se matin jle est donner a ta fille

oui je faisait dodo je bosse de nuit tout le week end
gaëtan

[gaetounet1 0]

quelques nouvelles, j'ai appeller la fédé la semaine derniére pour leur expliqué mes nouveaux soucis (homologation circuit du bec) sans grand expoire de leur part

ce midi la fédé me rappelle, et me demande de faire un dossier expliquant toutes mes démarches entreprises, pour cette homologation (position de la ffsa, préfecture, sous préfecture et ministére de l'interieur)

ils vont retourner a la jeunesse et des sports avec mon dossier ainsi que le leurs pour essayé que la ffsa n'intervienne plus dans nos dossiers. Ils sont déja, apparemment entrepris des actions dans ce sens

pour une fois que la fédé m'appelle, pour ne pas m'engeuler

gaëtan

[gaetounet1 0]

coucou me revoilou, suite

la préfecture ma recontacter cette aprés midi, donc pour eu il juge q'une manifestation d'une journée est homologué a titre exceptionnel, il homologue pas le circuit mais la manifestation( ce qui n'est pas écrit dans les texte)

tandis que pour le circuit du bec il homologue pas la manifestation, mais le circuit et la il demande que le circuit soyent au norme FFSA
je ne sait pas si c'est claire mais en gros c'est du n'importe quoi

une chose que je viens d'apprendre c'est que la ffsa ne se prononce pas pour le momment
pour les dossiers des loges et du bec (4mai) il demande a la commission de ce reporter a l'arrété du 19 septembre
donc ça peux être bon pour nous, mais cela tout dépend comment les gens de préfecture interpréte les textes et là est le probléme

pour finir si le circuit du bec n'est pas homologué pour le 30 mai 2008 il n'y aura pas de nocturne
mais je ferais tout pour qu'il le soit
gaëtan

[sam77 0]

merci gaetan !!!
c'est vraiment cool que tu ne lâche pas l'affaire !
j'aimerai pas etre a ta place
tout ses papiers a remplir , trop pour moi
bonne chance pour l'homologation du bec !

[gaetounet1 0]

j'ai eu la fédé au téléphone ce matin, ils ont envoyé mon courier au ministére de la jeunesse et des sports, ils attendent la réponse
mais ce qui m'inquiéte c'est qu'ils disent comme la prefecture, des qu'il y a homologation de circuit, on tombe dans le réglement FFSA,
lorsqu'ils ont été a la jeunesse et des sports ils n'ont pas penser aux circuits permanent avec plusieurs manifestations, mais avec mon courrier et peut être d'autre, je ne sais pas, les choses vont peut être changer
il y a plus qu'a croiser les doigts
gaëtan

[stagneth sophie 0]

hé oui com tu dos gaetan ya plus qu'a croiser les doigts

[gaetounet1 0]

suite........

j'avais demander a la préfecture de me faire un courrier pour qu'il notifie le refus de l'homologation(comme me l'avait demander la fédé), pour qu'il soit envoyer au ministére de la jeunesse et des sports par l'intermediaire de la fédé

je rappelle donc la préfecture cette aprés midi pour savoir ou en etait cette lettre
et la MIRACLE plus bessoin de courrier, il accepte d'envoyer la demande d'homologation avec notre réglement, ce que je demandais depuis 3 mois, donc visite prévu du circuit fin avril avec la gendarmerie, pompiers, jeunesse et des sports, préfecture etc.....
reste a voir s'il sera homologué
il demande comme même des talus de 1 métres autour de la piste, mais je vais essayer de négocier avec la ffsa
les choses avances, le soutien de notre fédé et les interventions qu'ils ont été faites au ministére de la jeunesse et des sports y sont peut être pour quelques choses
a suivre
gaëtan

[Coto141 0]

gaetounet a écrit:

suite........

j'avais demander a la préfecture de me faire un courrier pour qu'il notifie le refus de l'homologation(comme me l'avait demander la fédé), pour qu'il soit envoyer au ministére de la jeunesse et des sports par l'intermediaire de la fédé

je rappelle donc la préfecture cette aprés midi pour savoir ou en etait cette lettre
et la MIRACLE plus bessoin de courrier, il accepte d'envoyer la demande d'homologation avec notre réglement, ce que je demandais depuis 3 mois, donc visite prévu du circuit fin avril avec la gendarmerie, pompiers, jeunesse et des sports, préfecture etc.....
reste a voir s'il sera homologué
il demande comme même des talus de 1 métres autour de la piste, mais je vais essayer de négocier avec la ffsa
les choses avances, le soutien de notre fédé et les interventions qu'ils ont été faites au ministére de la jeunesse et des sports y sont peut être pour quelques choses
a suivre
gaëtan

merci a toi gaetan esperon que le circuit soit homologués moi je croise les doigt
damien Du BABOO Team

[babass1 0]

merci gaetan pour tout ce que tu fait pour nous

[stagneth sophie 0]

merci pour tout a tous les deux

[gaetounet1 0]

merci, mais maintenant c'est la jeunesse et des sports qui nous cherche des ennuies
on sera le 5 mars si on aura l'autorisation pour faire les manifestations des loges et du bec de mortagne
qu'est ce que j'en est marre de tous ça, quand ça s'arrange d'un coté ça va plus de l'autre, a croire qu'il font tout pour nous voir disparaitre
le ministére de la jeunesse et des sports sort des lois et c'est les délégations régionales qui nous embétes pour rester poli
ça fait 11ans que je m'occupe des manifestations sur la seine maritime, je n'est jamais vue ça

gaëtan