carte grise

[bibi021 0]

question comment immatriculer une deuch en fance avec des papiers allemand????
que faut -il comme documents

[Funky Town 0]

internet est top, pour tout ça, on y trouve toutes les réponses !!!

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=29
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=31

voilà ce que j'ai trouvé également sur un autre forum :
DEMARCHES A SUIVRE APRES AVOIR ACHETE UNE VOITURE ALLEMANDE





Le vendeur doit vous fournir absolument :

_ la carte grise allemande

du véhicule barrée et portant la mention VENDUE LE.
_un papier de cession de

véhicule (feuille verte).
_contrôle technique français

(allemand souvent fourni mais totalement inutile à vos démarches).

ce sont les seuls papiers

obligatoire mais le carnet d'entretien du véhicule est souvent fourni.



1) Etablir un

certificat d'homologation

pour cela il ya le choix entre passer par la préfecture et le

constructeur, par la préfecture c'est moins cher ( 65 euros contre environ le double pour le constructeur) mais les délais

peuvent être très long selon les départements (à la préfecture (93) on m'a anoncé un minimum de deux mois avant de recevoir

le précieux document).
je me suis alors tourné vers le constructeur. On m'a faxé un formulaire a remplir et a renvoyer

par recommandé avec accusé de réception sans oublier d'y joindre une photocopie de la carte grise

allemande ainsi qu'une du papier de cession de véhicule et

surtout un chèque de 119 euros (variable selon le constructeur).
Le certificat a mis moins d'une semaine a me parvenir

(début Août)
ATTENTION NE PAS ENVOYER

D'ORIGINAUX



2)chercher un quitus fiscal

En

attendant le certificat d'homologation vous pouvez aller chercher un quitus fiscal au centre des impots de votre ville, cela

est gratuit et est très rapide (j'ai mis un quart d'heure).
pour cela vous avez besoin des papiers

suivants:
_carte grise allemande
_papier de cession de

véhicule
_contrôle

technique
_votre carte

d'identité



3)derniere étape:carte grise francaise

Une

fois le certificat d'homologation reçu vous pouvez vous rendre a la préfecture dont vous dépendez pour faire établir la

carte grise française de votre véhicule, une fois là-bas il ne vous reste plus qu'a remplir une

demande d'immatriculation pour avoir toutes les pièces dont vous avez besoin,c'est a

dire:

_carte grise allemande
_papier de cession de

véhicule
_contrôle

technique
_certificat

d'homologation
_quitus

fiscal
_demande d'immatriculation

[bibi021 0]

le bordel quoi

[bibi021 0]

merci david

[Funky Town 0]

oui mais ça vautle coup si la voiture n'est pas chere et qu'elle vaille le coup également.
chez moi, je dois encore avoir les démarches suite à l'achat de ma vespa en italie.
si je trouve, je posterai ici.

[Invité]

qu'est ce que tu magouille Bibi???
j'en connais une qui va s'arracher les cheveux!!

[bibi021 0]

non elle est d'accord, en plus elle a trouvée jolie, mais j'en dis pas plus car rien est fait, mais j'ai des photos en mp

[Thierry10 0]

pour info demarches faites à la sous prefecture enun quart d'heure pour la lomax ( vehicule non homologué officiellement en france) pour Monaco( fait en septembre 2007) attention tout evolue vite et en principe à la simplification.
avec l'europe démarche identique pour la communauté !!!!
carte grise d'origine, papier cession. CT fait en France ( avec l'immatriculaion etrangere) docs identiques pour n'importe quelle carte grise (photocop CI et justificatif domicile) il me semble que la demarche de quitus fiscal ne concerne que les véhicules récent (pour le paiement de la TVA)
en fonction des infos de la carte grise la préfecture etabli directement la liaison pour l'homologation. d'ailleurs les nouvelles cartes grises n'ont plus les indications comme type, genre... ce sont des numéros avec au dos la correspondance pour nous en français et avec des indications comme numero CE ....
l'exemple donné du 93 et comme tous les departements ile de france particulier. on ne peut par exemple retirer un formulaire à la mairie comme nous ici, il y a plus de contraintes vu le nombre de véhicules concernés. il y a quelques années je suis allé chercher une R5 là-haut et galere pour avoir le certificat de non gage..... nécessaire à l'époque (maintenant possible sur internet!!!

[Pierrot03 0]

pour infos
http://dnepr.ural.free.fr/legislation.htm

[Funky Town 0]

très bon ton lien, pierrot.
et oui, theirry, pas si facile.
bibi, ne pas oublier, outre les doc allemands, de faire faire une facture au vendeur à ton nom (ou une attestation manuscrite comme quoi il te l'a vendue en notant le prix), un original sera à remettre à la pref pour faire ta CG.
mais avant d'aller à la pref, il te faudra aller aux impots pour t'acquiter de l'éventuelle tva, ce qui dans ton cas sera de... 0 ! mais les impots te donneront un document qu'il faut également montrer à la préfecture.
donc, dans l'ordre :

-documents allemands (cg, + tous les docs notés sur le site donné par pierrot)

-facture de vente (pas de certif de cession français à faire remplir)

-doc d'identification du constructeur (ça m'a couté 150 € pour la vespa...) à demander à citroen : la drire a refusé de me le faire pour ma vespa... fonctionnaires quand tu nous tiens !

-aller aux impots avec tout ça et ils te donneront un document attestant que tu as été chez eux

-CT à faire (ou de moins de 6 mois si le gars l'a déjà fait en france)

-aller ensuite à la préfecture avec tout ça + demande immat + carte identité + justif domicile


voilà, je crois que je n'oublie rien...
mais bon, ce n'est pas grand chose si la voiture vaut le coup de par son état et... son prix !

[bibi021 0]

merci les gars pour les infos a suivre donc dans l'attente de reponse du monsieur libanais qui parle anglais avec des papiers allemand qui habite monaco simple quoi?????

[Invité]

je ne m'etonnes plus finalement que tu n'est plus de cheveux!!!
t'est toujours dans des coups a s'arracher les cheveux de la téte!!!

[phil05 0]

un complément:
pour le non gage, les véhicules un peu anciens et anciens n'existent pas toujours puisque, s'il n'y a pas eu de changement de titulaire de la cg depuis longtemps ils ne sont pas dans le réseau informatique des préfectures, donc, pour obtenir un non gage il faut aussi demander à la préfecture qu'elle fasse une "reprise informatique" pour que le véhicule existe informatiquement parlant

[bibi021 0]

stop suffit, je roule sans plaque c'est plus simple

[Funky Town 0]

ouai, tu mets un moteur de solex dedans, avec un 49.9 pas besoin de cg ni de plaques !
par contre, il te faudrait 2 galets, ou 4 si tu veux en faire un 4x4...

[bibi021 0]

ouais marre de tout ce bordel,en plus le gars ne pas ma pas repondu a mon offre car chaque fois je passe par un traducteur, moi depuis qu'ils ont brulés jeanne d'arc je ne parle plus anglais

[crac 0]

Attention BIBI c'est le genre d'annonce qui cache souvent une escroquerie !!!

[bibi021 0]

non c'est dans mon village et j'ai vu les autos

[bibi021 0]

mais merci quand meme

[Thierry10 0]

pourquoi parler anglais à un allemand????
c'est comme si tu parlais wallon à un belge!!!!!!

[bibi021 0]

plus de nouvelles cet apres midi a suivre

[renaudbobine 0]

Au rique de répéter ce qui a été dit plus haut, mais pour rassurer Bibi

salut Bibi,

la procédure à l'air compliquée comme çà, mais en réalité c'est assez simple quand on la réalise dans l'ordre

Chronologiquement:

Facture d'achat réalisée par le vendeur sur simple morceau de papier (A4, ça fait plus sérieux)
Ancien certificat d'immatriculation.
Ces 2 points sont réalisés en 5 min lors de l'achat.

Demander un certificat de conformité au constructeur (payant), sauf si il y a déjà un certificat de conformité européen. (délais: de 1 à 2 semaines)

Contrôle technique (comme pour tout véhicule)

Quitus fiscal (Hôtel des impôts) Gratuit 15 min. (Pour moi, le quitus fiscal a été exigé pour des 2cv de 1988 et 1989.)
Et dans la foulée Préfecture pour immatriculation.


J'ai immatriculé ces derniers temps plusieurs voitures de Belgique en France et c'est réellement simple.
Pour moi, le quitus fiscal a été exigé pour des 2cv de 1988 et 1989.

Et tu es tranquille avec une immatriculation et une assurance en ordre.

En fait, les deux seules choses qu'il te faut en plus que pour une immatriculation ordinaire sont le certificat de conformité et le quitus fiscal, 2 démarches qui ne posent aucun problème.

(Aucun certificat de non-gage ne m'a jamais été demandé pour un véhicule étranger)

Ce n'est pas ça qui doit t'arrêter.
Ce n'est vraiment pas le parcour du combattant.

[bibi021 0]

voila c'est clair la j'ai compris
merci

[bibi021 0]

voila sa reponse i ned you ti no ??????????? c'est bref simple j'ai rien compris c'est anglais libanais

[Funky Town 0]

ben, c'est clair, il t'a dit "non" !

[bibi021 0]

attends j'ai pas mon dernier mots de toutes les manieres si il ne me les vends pas elles partirons a la casse????????? donc a suivre

[Funky Town 0]

ok, mais reste dans des prix raisonnables, meme si on sait tous quel'argent n'est pas un problème pour toi, tout comme pour lucifer... lol

[Invité]

il a la gnac bibi !!! lol

[Funky Town 0]

c'est son côté sportif qui ressort...

[bibi021 0]

pas de soucis mon maximun sera de 1500 euros, ou maman me tape donc j'ecoute, de toutes les manieres de nouveau il ne ma pas repondu......a suivre

[MIKKA1 0]

Le Bibi, il va nous faire peter le panier de calcul de l'inflation !
Sarko va pas être content.... Va falloir envisager d'isoler le pays de Chateauneuf en créant une principauté...

[bibi021 0]

je suis pour l'independance de chateauneuf et je vois plus loin celui du comte de nice, et remettre l'octroi au pont du var, avec confiscation des biens aux etrangers comme ca je paye les deux 2 cv CQFD

[crac 0]

houarfff !!!! tout en calcul le Bibi!!! Déformation pro ??? Tu bosses chez canavèse ?

[bibi021 0]

NON notre concurrent, lui est plus sur 13 et le 83 84

[Thierry10 0]

et bibi lui sur le 06 recentré comté( ou plutot compté) de Nice

[bibi021 0]

conte mais pas gruyere

[Invité]

le soleil vous tape un peu sur la tete les gars!!!

[bibi021 0]

tu as raison titia en plus ils polluent mon post

[MIKKA1 0]

Je suis assez inquiet de la tournure politico-independantiste que prend ce post !
Nissa Patria !

[Funky Town 0]

ouai, bibi, dehors les étrangers !!!!
mais moi, je ne suis pas raciste, je ne parle que de ces étrangers riches qui nous font augmenter notre immobilier en venant vivire ici alors qu'ils bossent toujours dans leur pays !
on va créer le FpNi (le Front pour Notre immobilier)

[crac 0]

Titia t'es bien gentil mais pas de soleil chez nous !!!

[crac 0]

Tu bosses chez Vidal ????

[bibi021 0]

vidal lequel

[Assini 0]

OUI à l'indépendance unilatérale de Châteauneuf-villevieille
VIVE la nouvelle république populaire de Châteauvieux-villeneuve

BIBI PRESIDENT !!! ( à vie )

[chrono06 0]

tout a fait ok avec mika.

[bibi021 0]

merci les gars et je vous nomme
mike ministre du temps libre
chrono06 ministre des 2cv de courses

[Thierry10 0]

je soutiens la proposition de Mike avec quelques aménagements;
- l'obligation à toutes les voitures d'être repeinte en harmonie avec la deuche de Mike, TOUTES les voitures!!! super une AMI fushia...
- créaion d'un présipauté pour permettre a bibi d'etre president a vie.
- obligation pour bibi de prendre ses fonctions le matin, avant 8h44 , car mauvais exemple pour les masses salariales des sujets laborieux!!!!

[bibi021 0]

Thierry a écrit:

je soutiens la proposition de Mike avec quelques aménagements;
- l'obligation à toutes les voitures d'être repeinte en harmonie avec la deuche de Mike, TOUTES les voitures!!! super une AMI fushia...
- créaion d'un présipauté pour permettre a bibi d'etre president a vie.
- obligation pour bibi de prendre ses fonctions le matin, avant 8h44 , car mauvais exemple pour les masses salariales des sujets laborieux!!!!

non trop tot rien avant 9h00 et plus rien apres 10h00 je suis a la semaine de 5 heures

[Thierry10 0]

à noter donc que le prince présidentiel, bibi releve juste le probleme de ses horaires. donc c'est avec plaisir que lors du prochain stage mecanique du club, le theme sera peinture pour relooker sa vieille ami en pimpante auto fushia...

[bibi021 0]

ou sa vieille az 61 sans frein helas