Attention, nouveau certificat de cession!!!

[snowseb 0]

Hier je suis allez acheter le brelon a miss, dans votre pays gelé en plus , bref et on l'on as rempli les bon vieux certificat de vente! Aujourd'hui, elle part faire sa CG, et l'abruti derriere le comptoir refuse de le lui faire, parce que depuis octobre il y aurai un nouveau certificat a remplir, je pense plus que c'est un gros abruti qu'autre chose, m'enfin autant prevenir, ca vaut mieux...


Voila le lien

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/immatriculation-vehicule/obtention-carte-grise/cerfa/cerfa-1375401/downloadFile/file/06_declaration_cession_vehicule.pdf?nocache=1255701935.62

[dav69 0]

ce n'est pas nouveau ! j'ai acheté ma cupra en avril 2009 et on a déjà utilisé ce modèle

[Bruno07 0]

On a acheté une petite 106 a ma copine, il y a 3 semaines, et c'etait avec ce modèle aussi

[snowseb 0]

Tant mieux si vous le saviez, moi je le savait pas, et a priori le vendeur non plus... A mon avis on doit etre un paquet a ne pas le savoir, d'ailleurs sur le site ( tapper certificat de cession dans google ) on trouve encore l'ancien modele, sur un site officiel je parle bien sur!!

D'ailleurs ma moto je l'ai acheté en septembre et l'ancien modele passait encore

Bref donc ceux qui savent pas, ben c'est ca maintenant.

[ZaD 0]

Ah oui tiens javais pas fait gaffe, j'ai cette version aussi pour ma derniere caisse.

Et du coup, ils t'ont refusé la demande de CG ?

[snowseb 0]

Ben nan justement, elle est revenu bredouille, faut refaire les nouveaux papier, il est tout a fait justifier mon "abruti"

C'est bizarre quand meme, car appart vous ( bruno et dav ) personne n'as jamais entendu parler de ces papiers, et le mec a bien dit depuis octobre, alors peut etre qu'ils sont devenu obligatoire depuis ce mois, je ne sait pas!

[dav69 0]

en fait quand j'ai fait l'échange de mon ancienne leon avec la cupra et quand j'ai revendu la cupra, j'avais tellement la flemme d'aller chercher un certificat en pref ou a la mairie que j'ai taper "certificat de cession véhicule " sur google.

Puis de façon a être sur de ne pas rencontrer de problème (les tiens justement) j'ai pris direct le lien du gouvernement.

Par contre je ne savais pas que les anciens n'étaient plus valable

[Crazy 0]

C'est depuis le 15 octobre à cause de la nouvelle immatriculation pour les vehicule d'occaz.

D'ailleurs pour info si vous déménager dans le meme département et que vous voulez refaire la carte grise pour juste changer d'adresse, ben faut refaire les nouvelles plaques aussi. C'est ce qui m'est arrivé dans le 84 en déménageant de 3kms , mais j'ai pas envie de payer encore 40€ de nouvelles plaques alors je reste en "anciennes fausses plaques"

[snowseb 0]

dav69 a écrit:

en fait quand j'ai fait l'échange de mon ancienne leon avec la cupra et quand j'ai revendu la cupra, j'avais tellement la flemme d'aller chercher un certificat en pref ou a la mairie que j'ai taper "certificat de cession véhicule " sur google.

Puis de façon a être sur de ne pas rencontrer de problème (les tiens justement) j'ai pris direct le lien du gouvernement.

Par contre je ne savais pas que les anciens n'étaient plus valable

Oui ben justement le premier qui sort c'est l'ancien, celui la precisement

http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf

Confirmation d'un membre du forum m5, CG faite la semaine derniere, decidement que ce soit moi ou elle on se mange toujours les cas soce a l'acceuil!!

Merci crazy pour le completement d'info

[Bertje1 0]

C'est bizarre, j'ai l'impression d'avoir fait ma carte grise avec l'ancien pour la Polo...

[CYBER-GREG 0]

a mon avis y'a pas lieu de refuser de faire une carte gris pour une histoire de mise en page de certifica

je pense que tu es tombé sur un gros boulet.

car une fois le certifica fait, une fois la session faite, tu n'es pas obligé de faire faire les papier tout de suite! tu peux attendre 5 ans si tu veux!j'en sais quelque chose, bon sauf que tu peux pas circuler avec !lol

dans le domaine de la collection,y'a des papier qui sont fait des année après la session.

t même pas obligé de prendre les formulaire, sur papier libre tu peux le faire, si tu sais toute les infos qu'il doit y avoir!

ça me semble vraiment bisard

[snowseb 0]

Heu nan pas vraiment, collection ou pas, la CG doit etre faite dans le mois qui suit l'achat. Si elle ne roule pas tu fait un CT non roulant, t'aura une mention ( une lettre en bas de la cg sur le logo gris ) qui le mentionne, et te permettra de faire ta CG, mais on est obligé de refaire une carte grise!

Apres oui ca arrive tres souvent que l'on ne les refasse pas, et comme tu dit ca prends parfois des années avant de se motivé, mais la loi impose d'etablir une nouvelle CG dans le mois suivant l'achat!

Enfin bref ca change rien qu'en effet elle soit bien tombé sur un gros boulet...

[greg clio 0]

Moi j'ai acheter la soub mi-novembre et il mon rien dit quand j'y suis aller sa dépend du mec a la préfecture.

[remys16 0]

J'ai acheté la leon avec les ancien aussi

[snowseb 0]

Je me doute bien, bien pour ca que je previens, car tot ou tard ca va vraiment finir par etre obligatoire, donc j'previens simplement que maintenant, ca y est, commence a y avoir des tete de bite au guichet!