Aller au contenu
Rechercher dans
  • Plus d’options…
Rechercher les résultats qui contiennent…
Rechercher les résultats dans…
Sham

[INFO]Véhicule immobilisé et Police Municipale

Messages recommandés

Salut à tous, alors je profite d'une anecdote pour parler d'un sujet qu'on craint souvent lorsque son véhicule est immobilisé: la mise en fourrière!!! Evil or Very Mad
Rien que de le marquer j'en ai encore des frissons pale

Mardi soir, alors que je veux des courses tranquillement, je reçois un texto me prévenant du passage de la Police Municipale et que ma Accord a été "stické"!

Pour rappel le véhicule se trouve dans le parking d'une citée non fermée, donc sur la voie publique.

Gros stress su mwin... je m'empresse d'aller voir la belle au bitume dormant et trouve donc ce message sur la lunette arrière:



Comme vous pouvez le lire, c'est une infraction, ce qui signifie que le véhicule n'est pas amendé, c'est un avertissement si on veut, le véhicule n'ayant pas bouger depuis plus de 7jours pour eux, ils pourront 7 jours plus tard se permettre d'embarquer le véhicule en fourrière.

Donc plus de peur au final! Le lendemain j'ai contacté la Police Municipale qui m'a gentillement conseillé de déplacer de temps en temps le véhicule de sa place vers une autre, que ce soit dans le même parking ou ailleurs, mais juste montré que ça bouge avant leur prochain passage prévu pour mardi prochain!


Concernant les textes de lois:
Code de la Route:
Articles L325 - : Chapitre 5 : Immobilisation et mise en fourrière

Article R325-13: Section 3 : Fourrière

Toute prescription de mise en fourrière est précédée d'une vérification tendant à déterminer s'il s'agit d'un véhicule volé.

Lorsque le résultat de cette vérification est positif, le propriétaire et son assureur sont immédiatement informés de la découverte du véhicule. Le véhicule est alors confié au gardien de fourrière à titre conservatoire en attendant que le propriétaire ou l'assureur se manifeste.


Code de l'Environnement:
Article L541-1: Chapitre Ier : Prévention et gestion des déchets
Les dispositions du présent chapitre et de l'article L. 125-1 ont pour objet :

1° En priorité, de prévenir et de réduire la production et la nocivité des déchets, notamment en agissant sur la conception, la fabrication et la distribution des substances et produits et en favorisant le réemploi, ainsi que de diminuer les incidences globales de l'utilisation des ressources et d'améliorer l'efficacité de leur utilisation ;

2° De mettre en œuvre une hiérarchie des modes de traitement des déchets consistant à privilégier, dans l'ordre :

a) La préparation en vue de la réutilisation ;

b) Le recyclage ;

c) Toute autre valorisation, notamment la valorisation énergétique ;

d) L'élimination ;

3° D'assurer que la gestion des déchets se fait sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement, notamment sans créer de risque pour l'eau, l'air, le sol, la faune ou la flore, sans provoquer de nuisances sonores ou olfactives et sans porter atteinte aux paysages et aux sites présentant un intérêt particulier ;

4° D'organiser le transport des déchets et de le limiter en distance et en volume ;

5° D'assurer l'information du public sur les effets pour l'environnement et la santé publique des opérations de production et de gestion des déchets, sous réserve des règles de confidentialité prévues par la loi, ainsi que sur les mesures destinées à en prévenir ou à en compenser les effets préjudiciables.



Il me reste à rappeler la Police Municipale pour avoir le Service de la Fourrière, car ce sont eux qui gère ses missions là, pour avoir plus de renseignement et pourquoi pas trouver un terrain d'entente.

Car par précaution j'ai laissé deux mots sur la accord pourtant bien visible (et dont un pas loin de là où ils ont posé leur avertissement) avec mes coordonnées pour me contacter.

Enfin bref, maintenant c'est plus trop un prob vu qu'elle va enfin bouger et retrouver le droit chemin prochainement.
Un comble d'ailleurs car la Accord est posée là depuis bientôt 4ans (annif en fin mars) et que c'est juste avant son grand retour qu'ils me tombent dessus lol!

Un signe pour me dir de me manier ça je suis sûr Rire Diabolique

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Mi lé éco mais na de vraies épaves pou tirer avant ma mienne oui lol!

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Ouep j imagine le stress

T as pu les noindre finalement?
Car c'est vrai que normalement on ne peut pas laisser sa voiture dormir 7j au même emplacement sous peine de contravention...mais bon ca reste a rare.

Je pense que leur procédure est plus dans le cadre de la chasse aux voitures abandonnées car la voiture a dormi la trop longtemps.

Comme tu dis faut mieux que tu accélére pour la remttre en état

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Non a part le standard que j'ai eu mercredi, je n'ai pas eu le temps de rappeler le service de la fourrière pour en savoir plus.

Ce soir je dégage le véhicule pour le mettre à l'abris.

Et fin mars début avril théoriquement les travaux pourront commencer Very Happy

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

C'est un possibilité aussi, bien que le parking soit toujours vide, dans l'autre section plus "sociale" du quartier, il y a de vraies épaves qui n'ont pas été marquées, m'enfin bref, ceci ne me regarde pas Laughing La Accord est en sécurité, rdv d'ici quelques semaines pour le début des travaux ^_^ j'ai hâte hé hé

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Sa doit être juste un petit rappel, histoire que tu ne l'oublie pas, c'est peut-être la Accord qui te dit ça mdr!!! Rire DiaboliqueMDR

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Laughing J'pense aussi qu'elle en a marre d'être dans le coma! Son esprit veut retourner dans son corps lol!

Mais elle sait que je ne l'oublie pas Happy

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
good

Je suis passée la voir tout a l'heure. Elle aime bien son nouvelle emplacement, mieux abrité et bcp moins de soleil dans la gueule Laughing

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Si elle est moins exposé au soleil s'est mieux, parce que il n'y à pas un truc comme le soleil qui abime les voitures lol...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

ou peux dire Sad la lude en a bien fait les frais d'ailleurs, heureusement pour elle qu'elle repasse en peinture car le flanc gauche est vraiment affreux à voir!

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

×
×
  • Créer...