LA LOI ET LE SWAP

[Shiryu 0]

Ce que dit la Loi :

Le code de la route français ne prévoit pas de modifications des véhicules. Toutefois un service d'homologation pour les véhicules modifiés : la DRIRE, veille au respect des normes de sécurité instaurées par le ministère des Transports.

Le principal problème auquel se heurte la majorité des passionnés de tuning est l'homologation du véhicule. Les démarches sont beaucoup plus difficiles et compliquées. Tout changement par rapport aux données inscrites sur la carte grise (puissance, nombre de places.) peut valoir le refus de l'homologation. Toute augmentation de la puissance du moteur, que ce soit par la pose d'une puce électronique ou par le changement complet, est formellement interdit sans l'autorisation du constructeur ou de la DRIRE (Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement).
Les DRIRE sont chargées de s'assurer qu'un véhicule de conception nouvelle, modifié, reconstruit ou importé est conforme aux prescriptions techniques, réglementaires concernant la sécurité et les nuisances. Pour pouvoir homologuer son véhicule modifié, il vous faut constituer un dossier et l'adresser à l'un des centres de contrôle de véhicules de la DRIRE.
A réception du dossier complet, vous aurez rendez-vous pour présentation du véhicule au centre de contrôle de la DRIRE. Après la présentation de votre véhicule, et si le contrôle s'avère conforme à la législation , la DRIRE vous remettra un procès-verbal de Réception à Titre Isolé (RTI), que vous présenterez en Préfecture pour faire immatriculer votre véhicule.

[Shiryu 0]

Mon analyse perso :


Le SWAP est illégal pour les véhicules de série courante destiné à un usage d’utilisation routière quotidienne sans passage suivi à la DRIRE (service des Mines si nous préférez).



En règle générale, toute modification du véhicule est censée être suivie par la Drire

Dans le cas présent le SWAP peut être interprété comme un « vice caché » et il y a plusieurs façons de voir la chose



Cas 1 : L’acheteur n’est pas au courant du SWAP et (semble) ne rien connaître en voiture.



Cas 2 : L’acheteur est au courant du SWAP.



Cas 3 : Cas 1 + la mauvaise foi du vendeur.



Conclusion en cas de sinistre :



Cas 1 : L’acheteur peut (il a tout intérêt) se retourner contre le vendeur qui ne l’a pas informé.



Cas 2 : L’acheteur trinque et le vendeur aussi



- L’acheteur du fait qu’il roulait avec un véhicule qui n’était pas aux normes et étant au courant de la chose.

- Le vendeur car le SWAP est illégal sans un passage à la Drire.



Cas 3 : Cas 1 mais le vendeur est de mauvaise foi. Ca va être une rude bataille d’une parole contre l’autre.

Ce qui va sauveur l’acheteur, le vendeur n’a pas d’écrit prouvant que l’acheteur était au courant du SWAP lors de la vente. Mais devant un tribunal ça sera une autre histoire

[sbouby1 0]

Et bien voila au moins c'est clair maintenant

[Franco11 0]

Clair , mais pourquoi les concessionnaire vendent des kits.

[Invité k20a spi]

moi je dit fait pété le SWAP!!!!! juste en remmettant sur le bloc le type moteur d'origine!!!!!!! hi hi hi hi hi !!!! B18C6 inside mais gravé B16A2 dehors!!!

[Franco11 0]

k20a spirit a écrit:

moi je dit fait pété le SWAP!!!!! juste en remmettant sur le bloc le type moteur d'origine!!!!!!! hi hi hi hi hi !!!! B18C6 inside mais gravé B16A2 dehors!!!

Oui comme tu dit

[Invité]

Ah super shiryu merçi à toi !

[Shiryu 0]

Franco a écrit:

Clair , mais pourquoi les concessionnaire vendent des kits.

Les concessionnaires sont la pour faire du fric, le reste ils s'en tapent royalement. Ce qui est est légal pour lui c'est le commerce et il est commerçant.

[Shiryu 0]

k20a spirit a écrit:

moi je dit fait pété le SWAP!!!!! juste en remmettant sur le bloc le type moteur d'origine!!!!!!! hi hi hi hi hi !!!! B18C6 inside mais gravé B16A2 dehors!!!

Faut pas me tenter l'ami

[sbouby1 0]

k20a spirit a écrit:

moi je dit fait pété le SWAP!!!!! juste en remmettant sur le bloc le type moteur d'origine!!!!!!! hi hi hi hi hi !!!! B18C6 inside mais gravé B16A2 dehors!!!

Et voila la solution en plus c'est pas gravé profond

[Invité k20a spi]

en plus la plaque est démontable!!! hi hi hi !!!

[sbouby1 0]

allez commande groupé de B18

[Invité]

moi je veux hihi !!!!
M'en fou je risque rien j'ai pas de voiture .....

[Franco11 0]

Shiryu a écrit:

Franco a écrit:

Clair , mais pourquoi les concessionnaire vendent des kits.

Les concessionnaires sont la pour faire du fric, le reste ils s'en tapent royalement. Ce qui est est légal pour lui c'est le commerce et il est commerçant.

Ah OK

[Sham 0]

Franco a écrit:

Clair , mais pourquoi les concessionnaire vendent des kits.

tu as bien des concours de concept tuning, ou autre anim hors route

dans tout magasin de tuning on te précise que c'n'est pas homologué pour la route en fonction de la pièce

moi je dis: swap en H22 et turbo pour la accord dans quelques années

[Shiryu 0]

k20a spirit a écrit:

en plus la plaque est démontable!!! hi hi hi !!!

Sérieux ???

[Sham 0]

c'est soudé ça il me semble non?? ou bloqué avec les espèces de vis qu'on met au pistolet! j'sais pu, donc enlevable

[Invité]

on a swapé,on swape,on swapera toujours mé bon fo pensé au train roulant au chassis et au frein aussi

[steph05 0]

en effet cyril, moi le swap j en ai fai dans ma vie et je continurai , mais pas avec ma caisse