!!!!!!!!!!!!!! TRES IMPORTANT!!!!!!!!!!!!! a lire absolument

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Courrier reçu par la FBVA

Avis aux responsables de clubs - message à diffuser envers vos membres
La DIV – Immatriculation - dispense de contrôle technique

Le rôle de la fédération est de protéger les amateurs de véhicules anciens contre les nouvelles lois, mais également d’aider ces amateurs de véhicules anciens.

Depuis quelques temps, nous sommes régulièrement confrontés à des problèmes au niveau d’un contrôle routier par les services de police. Parfois le contrôle et la rédaction d’un pro-justitia (procès-verbal) sont justifiés, mais, parfois, ils ne le sont pas.

Un des problèmes rencontrés est dû au fait que le propriétaire d’un véhicule ancien l’a immatriculé à son nom avant l’introduction de la fameuse plaque O, en introduisant une demande de dispense de contrôle technique (déclaration ancêtre) à l’immatriculation, mais n’a jamais reçu le double de la déclaration cacheté par la DIV en retour. Il est dans l’impossibilité de prouver au policier que son véhicule est dispensé de contrôle technique. Inutile de vous expliquer les discussions qui ont alors lieu entre le policier et l’amateur du véhicule ancien. Normalement, il faut être en possession de cette déclaration ancêtre, vu qu’elle remplace la carte verte du contrôle technique.

La FBVA a introduit une demande de régularisation unique auprès de la DIV et a obtenu l’autorisation de régulariser ce problème pour les amateurs qui n’ont jamais reçu ce document de retour.

Nous avons mis en place la procédure de régularisation suivante :

Régularisation autorisée pour quel véhicule ?

- Uniquement pour les véhicules immatriculés au nom du présent propriétaire et ce avant la date du 01.02.1999.
- Uniquement pour les propriétaires des véhicules qui, à l’immatriculation, avaient introduit une déclaration ancêtre en vue d’être dispensé de contrôle technique.

La régularisation n’est pas possible pour :
- les véhicules immatriculés depuis le 01.02.1999 vu que les véhicules dispensés de contrôle technique sont automatiquement pourvus d’une plaque O
- les véhicules immatriculés avant le 01.02.1999, qui ont atteint l’âge de 25 ou 30 ans après le 01.02.1999 et dont le propriétaire a décidé de ne plus se rendre au contrôle technique vu que le véhicule avait atteint l’âge d’un ancêtre. Ces véhicules sont actuellement en défaut de contrôle technique et devront soit se rendre à nouveau au contrôle technique annuel, soit passer à une immatriculation en plaque O.
- les véhicules immatriculés actuellement avec un contrôle technique annuel et dont les propriétaires voudraient demander une dispense de contrôle technique. Ces véhicules doivent être immatriculés en plaque O, ce qui implique une nouvelle immatriculation.

Procédure de régularisation :

Si vous répondez aux deux critères repris en haut (Régularisation autorisée pour quel véhicule ?), vous pouvez introduire une demande de régularisation.

Il suffit de nous envoyer :
- avant le 1er novembre 2008
- la déclaration ancêtre : pour imprimer le modèle cliquez ici
- uniquement par courrier à la FBVA asbl, BP 48, 3130 Begijnendijk
- en deux exemplaires la déclaration ancêtre dûment complétée pour le(s) véhicule(s) concerné(s) ; une déclaration par véhicule
- une copie recto verso du certificat d’immatriculation de l’ancêtre
- une enveloppe suffisamment affranchie avec votre nom et adresse comme destinataire

- La FBVA rassemblera toutes les déclarations et les remettra à la DIV après le 1er novembre 2008.
- La DIV vérifiera les données et apposera un cachet sur la déclaration ancêtre.
- La DIV remettra les déclarations cachetées à la FBVA, date à déterminer
- La FBVA vous renverra la déclaration avec votre enveloppe suffisamment affranchie.

Cette procédure n'est pas d'application si votre véhicule est immatriculé en plaque O (évident!) ou si vous êtes en possession du double de votre demande de dispense de contrôle technique, renvoyé cacheté à l'époque par la DIV.
Normalement pour le 1er janvier 2009, ce problème devra être régularisé.

Que faire si vous ne savez plus si vous avez introduit une telle déclaration à l’époque?

Il est possible que vous ne vous en souveniez plus et que vous n’avez jamais été confronté au problème avec un policier. Dans ce cas, et uniquement pour les véhicules immatriculés avant le 01.02.1999 avec une plaque normale, il est préférable de remplir une ‘Déclaration ancêtre’ et de suivre la procédure. La DIV vérifiera quand même les données et si jamais il s’avérait que le véhicule soit actuellement en défaut de contrôle technique, vous recevrez une lettre de la FBVA avec les démarches à suivre, c'est-à-dire soit se rendre à nouveau au contrôle technique, soit demander une nouvelle immatriculation en plaque O. Il est clair qu’à ce moment-là, la ‘Déclaration ancêtre’ sera considérée comme inexistante.

Nous sommes d’avis que nous avons effectivement joué le rôle de fédération en obtenant cette procédure de régularisation. Parlez-en à vos membres, qui sont peut-être dans le même cas. Ils peuvent également prendre contact avec la FBVA au 0495 38 98 12 ou par email fbva@skynet.be.
La FBVA


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[Invité]

je ne sait pas vous, mais moi et d'autres amis en plaques O, quant on est arreté par la police, a chaques fois il disent que c'est interdit de rouler en plaque O, que ces plaques sont uniquement reservée qu'au balades organisées ou aux épreuves de toute sorte, mais pas pour se balader !!
mon assureur me dit que c'est exact mais qu'en plus on peux rouler juste pour faire des essais en vue d'une course !!
quelqu'un a un texte differant que je puisse l'imprimé et le montrer a ces enf.... de policier ??
merci d'avance.

[talbot 0]

ben moi ,la seul fois ou je me suis fait controlé ,le policier n'a fait que de regarder la voiture et m'a dit que c'etais une belle petite polo ,et puis il m'a dit bonne route

[tar100 0]

Je n'apporte rien d'officiel, juste une reflexion personnelle à moi tout seul qui n'implique que ma personne...

Pourquoi ne pourrait-on pas se "balader" tout bêtement, sans raison alors que, à ce que je sache, "les déplacements sont limités à 25km de son domicile SAUF en cas de rassemblement, course ou réunion de club"...
Donc, si j'ai bien compris, les deplacements sont libres jusqu'à 25 km et les depassements de cette distance doivent être justifiés par un évènement dans le cadre d'un club ou autre...

Vrai règlement ou interpretation???

Par contre, ce qu'il est formellement interdit, c'est de se rendre à son travail avec un vésicule munis de plaque "O"!!!

[tar100 0]

Après quelques petites recherches, je rectifie...

Sources : Autozone.be

Peut-on circuler de manière illimitée avec un oldtimer?
Les véhicules qui subissent un contrôle technique annuel peuvent circuler à tout moment et sans restriction.

Les voitures, voitures mixtes et minibus de plus de 25 ans ainsi que toutes les autres voitures de plus de 30 ans, qui font l'objet d'une dispense du contrôle technique annuel - c'est-à-dire les voitures avec une plaque d'immatriculation O - sont soumises à certaines restrictions.

Ces véhicules ne peuvent être utilisés sur la voie publique que:

soit à l'occasion de manifestations autorisées
soit pour des essais en vue de ces manifestations, réalisés entre le lever et le coucher du soleil et dans un rayon de 25 km
soit pour se rendre à ces manifestations.v

Comment savoir quand le soleil se lève et se couche?
Ces informations se trouvent dans le journal, sur le télétexte, dans d'autres médias et sur Internet.

Vous pouvez vérifier la différence exacte entre une immatriculation comme oldtimer ou une immatriculation comme véhicule ordinaire dans le Guide Belge des Ancêtres, au chapitre 1. Vous y trouverez également des informations sur ce qui est considéré comme un essai et sur la manière dont vous devez prouver que vous vous rendez à une manifestation autorisée, etc.

Voilà, j'avais dit une connerie(une de plus ) que je rectifie moi-même...
Mais je pense qu'il y en a beaucoup qui ont interpreté, comme je disais plus haut, ce reglement...
J'en profite pour rajouter une autre question que je me posais concernant le fameux lever et coucher du soleil
Mais certains flics sont plus sympa que d'autres... (si si il y en a des sympas!!!)

[Invité]

voila tar100, tu confirme ce que l'on m'as dit !!
je pensais aussi pouvoir rouler librement 25 km a la ronde autour de chez moi !!

ben non !!! en plus le mienne est "rallye", et pas bien vue du tout par la police !

mais enfin, rien de dis que je ne peux pas faire d'essais chaque jours !! on sait jamais !!

[Invité Mister Joe]

Faites comme moi, immatriculez vous en "normale" et vous profiterez pleinement de vos autos!
Même mon MK1 de '69 était "libre".
J'avais juste du lui mettre un antibrouillard.

[escort81 0]

Mister Joe a écrit:

Faites comme moi, immatriculez vous en "normale" et vous profiterez pleinement de vos autos!
Même mon MK1 de '69 était "libre".
J'avais juste du lui mettre un antibrouillard.

oui tout a fait, mais mon escort de 81 est dans un etat impeccable, deux trois tache de rouille dans le compartiment moteur, je l'ai ai réparer ces taches, et il font quand meme chier ave ca,car on voi une difference de couleur, a deux sur la voiture ils etaient.... en plaques normal ils essayent de liquider les vieilles voitures, c'est des jeunes a l'autosécurité qui se prennent la tete, pas tous, mais une bonne partie

[escortone 0]

salut a tous,
voila mon auto est enfin immatriculée,passée au CT ce matin en 10 mn a peine,caisse 1100 ,moteur 2 lt,pont capri,arceaux,baquets,etc...pas le moindre probleme que du contraire des éloges et beaucoup de question !!
Des controleurs jeunes et super sympa ,enfin le réve quoi !!
Je précise que c'etait un controle oldtimer donc plus facile il est vrai !!
Cela fait plus de 12 ans que je roule en ancétre et quand on est arrété comme l'a dit talbot un peu plus haut c'est rarement repressif mais aussi par curiosité (combien ca consomme?de quelle année elle est?....etc
et une petite photos avant le "bianchi" https://servimg.com/image_preview.php?i=124&u=11304942

[Dan1111 0]

Pour ma part, j’ai déjà fait beaucoup de km en plaque “O”, je me suis pas mal fait arrêter, et à chaque fois c’est au cas par cas !

Il en ressort que :

Si ta caisse est belle et d’origine, que tu roules à la vitesse indiquée et que tu es très souriant et compréhensif quand on t’arrête, t’auras droit au refrain habituel sur les 25 km, les essais, et bla bla bla ….

Si par contre t’arrive avec une réplique Gr 4 avec papier 1100 tout en glisse au rond point de la braderie du coin, …. Là c’est pas gagné !

Mon conseil ; si vous êtes en famille en ballade-libre, soyez toujours au courant du rallye du prochain w-e, même à l’étranger, et dite à Mr l’agent que vous vous y rendez déjà !

Et si vous êtes seul à vous balader et faire des longs travers dans les chemins de remembrement, prenez avec vous une courroie d’alternateur ou une tête de distributeur + votre salopette et deux-trois outils dans le coffre pour feindre l’essais…

Maintenant, si comme moi vous vous faite arrêter à la sortie du parking du GB avec le coffre remplis de bac de « Jup », … bonne chance !





D:scratch:N

[Invité]

ca on en reparleras !!
une polo origine peut etre sympa pour la police, mais quand tu roule avec une voiture de rallye, la majorité des flics vont t'enmerder !!
moi aussi a l'auto securité, pas de soucis, limite tout le monde venait voire et pas une remarque, mais sur la route, tout ce gate !!!

[Invité Mister Joe]

C'est logique............
Une voiture de rallye c'est conçu pour faire du rallye, pas pour pavaner à Knokke!!

[mk1uniflo 0]

Moi ça va, je passe tout les ans sans problème! évidemment immatriculation "normal" et sur la route quand je croise la police, il regarde mon MK1 comme si il n'avait jamais rien vu . ils ne m'ont jamais arreter!

[bwana 0]

moi quand y a un controle ,...je m'arrête pas vu que je roule toujours bourrer, avec une voiture volée ,sans assurences et sans papier; en plus j'ai pas le permis!

[Olivier08 0]

bwana a écrit:

moi quand y a un controle ,...je m'arrête pas vu que je roule toujours bourrer, avec une voiture volée ,sans assurences et sans papier; en plus j'ai pas le permis!

[aris0145 0]

bwana a écrit:

moi quand y a un controle ,...je m'arrête pas vu que je roule toujours bourrer, avec une voiture volée ,sans assurences et sans papier; en plus j'ai pas le permis!

[Invité]

bwana a écrit:

moi quand y a un controle ,...je m'arrête pas vu que je roule toujours bourrer, avec une voiture volée ,sans assurences et sans papier; en plus j'ai pas le permis!

maintenant que je te connais, rien ne m'etonne de ce que tu escris !!!!

[dinkyrs2000 0]

jm , le malheur ses qui en est capable ,,,

[Invité]

dinkyrs2000 a écrit:

jm , le malheur ses qui en est capable ,,,

ohhh oui andré, je le crois !!!