Circulaire FFSA

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CIRCULAIRE
 Aux officiels, directeurs de course et commissaires sportifs.
 Aux organisateurs
 Au médecin fédéral (pour diffusion aux médecins)
1) RETRAIT DE LICENCE
En 2012, tout licencié (licences encadrements et/ou pratiquants) faisant appel ou
étant pris en charge par le service médical d’une épreuve, DEVRA rendre sa licence.
Il ne pourra la récupérer auprès de la FFSA qu’après avoir envoyé par lettre
recommandée AR à la FFSA un certificat médical attestant de l’absence de contre
indication à la reprise de la pratique du sport automobile, de la guérison ou de la
consolidation. Pendant cette période, la licence sera suspendue.
Ce retrait de licence est AUTOMATIQUE et ce, quelque soit la gravité des
éventuelles blessures. Il intervient dès que les secours médicaux sont engagés, et
particulièrement lorsque c’est le concurrent qui fait la demande d’intervention. Si le
concurrent ne veut pas remettre sa licence, un rapport devra être fait et joint au
rapport de clôture. Le collège des commissaires pourra être saisi. La licence sera de
toute façon suspendue.
C’est le directeur de course qui devra mettre en place le dispositif de retrait et de
remettre les documents aux personnes qui sont chargées des interventions.
Un document de restitution de licence devrait être mis à la disposition des médecins
de l’épreuve et/ou de l’officiel faisant les interventions avec le VIR.
Ce document sera rempli en deux exemplaires, l’un remis au licencié, l’autre remis à
la direction de course.
La licence accompagnée du document de restitution devra être joint au rapport de
clôture (dans une enveloppe a destination de Mme Sylvie SALGUES agrafée au
rapport).
Une circulaire FFSA/CRSA/ASA viendra compléter cette présente circulaire.

2) PANNEAUX D’INFORMATION
La commission de sécurité recommande pour 2012, la mise en place de panneaux
d’information aux départs des ES (en rallye), au départ des montées (en course de
côte).
Le but est de prévenir les concurrents d’éventuels changements sur la route ou
autres dangers potentiels.
Ces panneaux devraient être de taille suffisante pour que les concurrents puissent
les voir quand ils sont dans la voiture.
Il faut donc prévoir des panneaux effaçables, protégées de la pluie, de taille
suffisante.
CRSA NP, Calais le 9/01/12