Pascal. 0 Posté(e) le 11 juin 2009 Une petite question, à partir du moment ou vous souhaitez établir une carte grise à votre nom suite à l'acquisition d'un véhicule, les documents à fournir sont: - certificat de cession (vente) en 3 exemplaires - contrôle technique de moins de 6 mois - certificat de non gage - pièce d'identité mais je me pose la question quant au certificat d'immatriculation, à partir du moment ou la voiture que vous achetez est immatriculé dans le département de résidence principal, ce n'est pas nécessaire n'est ce pas? j'ai un doute... merci d'avance pour vos réponses! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
tony06 0 Posté(e) le 11 juin 2009 salut je suis un boulet , a ce sujet . mais je pense , que VIROT devrait savoir . Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
fred84erick1 0 Posté(e) le 11 juin 2009 Si je me souviens bien, les papiers que tu cites sont exigés pour établir la nouvelle carte-grise à ton nom même si l'immatriculation ne change pas.A vérifier ( facilement ) sur le net ( dès fois que je raconte n'importe quoi ) Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Butzy 0 Posté(e) le 11 juin 2009 Pascal. a écrit:Une petite question, à partir du moment ou vous souhaitez établir une carte grise à votre nom suite à l'acquisition d'un véhicule, les documents à fournir sont:- certificat de cession (vente) en 3 exemplaires Oui, (1 pour l'acheteur, 1 pour l'acquéreur, un pour la préfecture)Pascal. a écrit:- contrôle technique de moins de 6 moisEncore justePascal. a écrit:- certificat de non gage Il n'est plus obligatoire. Pascal. a écrit:- pièce d'identité.Ouip, Pascal. a écrit:mais je me pose la question quant au certificat d'immatriculation, à partir du moment ou la voiture que vous achetez est immatriculé dans le département de résidence principal, ce n'est pas nécessaire n'est ce pas?Si, il le faut, :sexe32: comme si elle venait d'un autre département, même si elle ne change pas de plaque. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
virot 0 Posté(e) le 11 juin 2009 Ah oui, je confirme, il faut bien la précédente carte grise...pourquoi tu ne l'as pas? Et elle doit être barrée , datée et signée par le vendeur... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Pascal. 0 Posté(e) le 11 juin 2009 si si j'ai bien la carte grise, c'est simplement pour le certificat d'immatriculation, j'avais un doute... bon apparement il le faut bien alors... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Damien1990 0 Posté(e) le 11 juin 2009 Oui il le faut. Car il servira à remplir les données sur la nouvelle CG. Mais tu ne changera pas d'immat sachant que ta voiture ne change pas de département ! Et le non gage est obligatoire et doit être vierge ! C'est à dire, sans saisie du véhicule, sans procédure judiciaire ou pénal. Non gagé en faite Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Blek 0 Posté(e) le 12 juin 2009 Le certificat d'immatriculation, c'est la pref qui le fournit? Et de cession aussi? Faut que je me penche là dessus moi aussi, j'ai jamais vendu de voiture.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Damien1990 0 Posté(e) le 12 juin 2009 Tu les prend sur internet. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Pascal. 0 Posté(e) le 12 juin 2009 oui internet est bien pratique tout de même j'ai tout récupérer directement, la corvée de garte grise à la sous préfecture sera déjà assez pénible comme ça sans que je me déplace pour des formulaires vierges!!! Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Blek 0 Posté(e) le 12 juin 2009 tu m'étonnes... Comme c'est chiant ça.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
virot 0 Posté(e) le 12 juin 2009 Pascal. a écrit:oui internet est bien pratique tout de même j'ai tout récupérer directement, la corvée de garte grise à la sous préfecture sera déjà assez pénible comme ça sans que je me déplace pour des formulaires vierges!!! Y aura de moins en moins de monde...car les garages télétransmettent pour les autos neuves...le but est bien entendu de diminuer le nombre de fonctionnaires, plus que de réformer les cartes grises... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Blek 0 Posté(e) le 12 juin 2009 Ah oui, c'est vrai qu'on est en train de dire que venir te voir à ton boulot est super chiant!!!! Nan en fait c'est juste qu'à Lyon il m'est arrivé d'attendre plus de 2h00... Mais bon d'autres fois moins. Question de chance.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
virot 0 Posté(e) le 12 juin 2009 blek a écrit:Ah oui, c'est vrai qu'on est en train de dire que venir te voir à ton boulot est super chiant!!!! Nan en fait c'est juste qu'à Lyon il m'est arrivé d'attendre plus de 2h00... Mais bon d'autres fois moins. Question de chance.... Ben c'est surtout mal organisé...y a pas assez de guichets d'ouvert...mais là ça devrait aller mieux... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
Blek 0 Posté(e) le 12 juin 2009 Il y a vraiment beaucoup de monde ici, bien sûr aux heures de pointe, aussi.... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
virot 0 Posté(e) le 12 juin 2009 Ici en gros y a 3 personnes...donc quand il y a 50 usagers...ça fait long en attente... Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites