Question :Amende pour une voiture sociéte ?

[francois85 3]

Une question à laquelle je ne sais pas du tout répondre... J'ai donc besoin de votre aide...

Une voiture de fonction d'une entreprise est flashée. Bref, l'entreprise reçoit l'amende du centre de Rennes. Que faire ? Dire que c'est cet employé qui roulait sur la feuille ? Ou ne rien dire du tout ?

Dans le cas où on dira le nom de l'employé, recevra-t-il une amende personnelle à la maison ?

L'entreprise peut-elle payer juste l'amende mais l'employé prendra le retrait des points...

C'est compliqué tout ça et le site de la sécurité routière ne m'aide pas !

[Linkin1 0]

ben il falait rouler moin vite :p

je pense que c'est ta boite qui va avoir l'amende, elle va te balancer, et tu va payer l'amende et tu perdra t'es points comme si ca c'etait passé avec ta voiture.

[minh-civic-crx-passion 0]

C'est la même question que j'ai demandé à mon chef concerner excès de vitesse causé par les chauffeurs d'entrepris .
Sa réponse : il doit obliger de chercher le coupable et dénoncer , si non le partron d'entreprise aura tout sur le do avec un gros d'amende .
J'ai vu dernière nouvelle : Normalement la loi ne oblige pas de dénnoncer le coupable , mais de plus en plus il y a les juges abusent en mettre la pression sous les formes : comdamné pour complique , ou lourd amende .

[bob le bricoleur 0]

ma cop gereles pv ds ca boite donc

le sgens se fond flashé ave cles voiture de la societe il ne perde pa de point la societe paye le pv et ce fait remboursé par el chauffeur voila

[troupier 0]

Je viens de lire un dossier sur les radars fixes :

Citation :

3) Véhicule loué et société
- En cas d'infraction avec un véhicule loué, le système vérifiera automatiquement les données enregistrées auprès du Fichier National des Véhicules Loués, et prendra contact avec la société de louage. Cette dernière fournira toute les informations sur la personne ayant détenu le véhicule ce jour là, et un avis de contravention sera automatiquement envoyé à la personne concernée.

Dans le cas d'un véhicule de société, la procédure est la même, sauf que c'est la société qui fournit les informations sur son employé.

le site : http://www.webcarcenter.com/magazine/guide_radar/guide_radar.html

[Aurel01 0]

Ton patron renvois l'amende avec le chèque mais sans préciser le nom du conducteur (il a pas que ça à foutre que de regarder qui a pris telle voiture à telle heure) et si tout va bien ça passe... (mon patron l'a fait une fois) sauf si ils désident de regarder la photo.

[RSebConcept1 0]

normalement la loie voudrait que l'entreprise donne connaissance du conducteur avec preuve que c'était bien lui qui roulait a ce moment la et apres le conducteur recoit l'amande chez lui comme si il s'etait fait choppé avec sa propre caisse perso.

maintenant ca depends des boite, si tout est informatisé et que ca prends 2 minutes a dire qui roulait, c'est poru ta pomme, si ca leur prends 1/2journée de trouver qui roulé ou et comment avec qui et pourquoi... ils preferent payer l'amande eux, ca leur coute moins cher que la perte de tps. tout depends de la boite et du patron

idem avec les caisse de loc. mais la c'est direct pour votre gueule car ils savent tout suite a qui ils ont louer tel ou tel voiture