certificat de conformite

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salut,

dans le but de vendre mon cab, et pour eventuellement le vendre en france (mon immat est au luxembourg), j'ai besoin d'un certificat de conformite.

or, j'ai un papier qui a fait partie de la vente (quand je l'ai importee d'allemagne) qui s'appelle "Europaische Gemeinschaft Bundesrepublik Deutschland - Zulassungsbescheinigung Teil II"

Y a-t-il un germanophone dans le coin? Si oui, vous pouvez me dire si c'est le certif de conformite?

Ce papier que j'ai est en fait une feuille A4 qui comporte 2 partie:

-1 partie avec le nom de l'ancien proprio
-l'autre partie concernant la voiture elle-meme, avec des infos tels que le type, le numero de chassis etc.

C'est une photocopie certifiee conforme que j'ai (certifiee par la SNCT, qui est l'organisme luxo qui gere les immatriculations et les CT et ils ont pris l'original, qui etait vert d'apres ma memoire...)

j'espere que le post est assez clair... sinon, dites moi et je clarifie

[slavo 0]

ca ressemble a ca...

http://www.wahrheiten.org/blog/wp-content/uploads/2008/12/zulass.jpg

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Je pense que ce document est un certificat d'immatriculation : ZULASSUNGSBESCHEINIGUNG

à ne pas conserver à bord du véhicule ! : DIESE BESCHEINIGUNG NICHT IM FAHRZEUGS AUSGEWIESEN !

Concernant la phrase cerclée de rouge j'ai plus de mal à traduire ; elle semble dire :

Le titulaire du certificat d'immatriculation ne sera pas considéré comme étant le propriétaire du véhicule

Ce qui n'a , malheureusement pour toi , rien à voir avec un certificat de conformité ! Désolé !

[slavo 0]

Scheisse!

merci pour la reponse......

donc je dois faire faire un certif de conformite, fais chier, encore un truc relou a mettre sur ma liste de corvee

juste pour etre certain: si je vends (export) un vehicule en France, je dois obligatoirment l'avoir ce foutu certif?
car je n'en ai pas eu besoin lors de mon achat (import)

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Je pense que oui , tu en auras besoin , car ton véhicule pour etre immatriculé en France doit répondre à certains critères nationaux ;

à moins qu'avec l'Europe et l'harmonisation des lois tu en sois dispensé ! ?

[jerem621 0]

j'ai trouvé ceci qui est trés intéressant: http://www.lescomparateurs.com/guide/acheter-voiture-etranger.html

[slavo 0]

ah non je n'en suis pas dispense... je voudrais bien mais bon... c'etait juste pour souligner le fait que j'ai pas eu besoin du certif de conformite lors de l'immat au luxembourg (j'en mettrai ma main au feu)... sans quoi j'aurais deja le papier... merci quand meme pour la traduction

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De rien