Achat voiture Belgique

[laurent sti8 0]

Hello tout le monde, qlq question,
je suis entrain de discuter avec un mec pour lui acheter une voiture, pas sub
et il ce trouve en Belgique, il a acheter le véhicule en Italie, j ai trouvé l historique complet du véhicule grace au num de série avec toute les prises en charge sous garantie donc pas de souci de ce côté la, y a pas de pion
seulement voilà son dernier mail


"La voiture est maintenant à mon nom, en plaques transit, que je laisse à l'acheteur avec un mois d'assurance pour permettre le rapatriement et la nouvelle immatriculation en France.
J'habite en Belgique, non loin de la frontière française."

Donc pas de soucis pour les plaques transit je vois ce que c'est mais concrètement ca marche comment?
Il a l assurance pour un mois, donc ok ca sera valable pour moi si je vais la chercher, mais au moment d allé faire la CG Francaise est ce qu il risque d y avoir un soucis?
Y a une CG avec ces plaques transit ou c est juste un papier qui fais foi?
Pas de risque de devoir chercher des trucs en Italie?
Pas de taxes supplémentaires?
Bref est ce que ca vaut le coup ou est ce que je laisse tomber?

[laurent sti8 0]

Je viens de trouver ça, est ce que c est exact?


Un petit récapitulatif des pièces nécessaires pour immatriculer en France un véhicule Belge:
- Lors de la vente, remplir le certificat de cession Français

-Barrer la carte grise (rose) en y notant la date et l'heure de la vente

- Le vendeur (un particulier) doit établir une facture libre comportant les mentions suivantes:nom, prénom, adresse du vendeur et de l'acheteur,descriptif du véhicule avec le kilométrage, prix TTC

-Le vendeur doit établir une déclaration sur l'honneur que son véhicule n'est pas gagé (le certif de non gage n'existant pas en Belgique)

-Le vendeur doit fournir un original du certificat de conformité européenne

-Optionnel, le vendeur peut fournir la copie d'une facture d'achat du véhicule (neuf, si c'est une première main)

Concernant le trajet de retour, j'étais assuré par mon assurance Française et j'ai donc roulé avec les plaques Belges que je dois retourner en colissimo au vendeur. La procédure légale voudrait que l'on prenne des plaques provisoires à Bruxelles, et une assurance RC Belge.

De retour en France:

-Obtenir un quitus fiscal dans son centre des impôts: pièce d'identité, facture d'achat , justificatif de domicile, et carte grise barrée sont nécessaires.

-Repasser le contrôle technique ( puisque le ct Belge n'est pas valide en France)

-Pour obtenir la carte grise définitive: certificat de cession, carte grise barrée, justificatif de domicile, pièce d'identité , quitus fiscal, contrôle technique et original (très important) du certificat de conformité européenne.

[ju01 0]

Si tu as une carte grise, oui, c'est comme ca. Le truc transit, aucune idee, apelle la prefecture, ils devraient etre capable de te renseigner ces bons a rien..

Par contre, si c'est un vehicule recent, tu vas payer qqch au centre des impots

.Content de te relire sinon

[laurent sti8 0]

Oueip pas mal de soucis et de choses à faire ces derniers temps donc pas trop le temps pour les différents forums.
Sinon pour les impôts, tu paye uniquement la TVA si le véhicule à - de 6 mois et - de 6000kms, si tu achète neuf quoi donc la c est pas mon cas.
Par contre y à quand même des trucs bizarre avec mon gars la, en lui demandant plein de renseignements (qu il me fourni sans problème d ailleurs)
Il me dis avoir acheté la voiture en Italie, ce qui est vrai parce qu avec le num de série de la voiture, j ai trouvé les premières factures d entretien et c est en italien enfin bref jusque la ça va à peu près.
Par contre il me dis être en plaque de transit allemande Parce qu un belge ne peux avoir de plaque de transit belge...
Donc comment un belge qui achète une voiture italienne peu l immatriculée provisoirement en Allemagne??
J ai un scan de la cg elle est bien à son nom mais allemande, d ailleurs si qlq speak chleu ça m arrangerais

[ulysse68 0]

Bonsoir,
Etrange ces histoires de papiers, il l'a gardée combien de temps la voiture ?
Si longtemps, pourquoi l'avoir laissée en plaques transit ?
Avec trois pays concernés (Italie, Allemagne et Belgique) à ta place j'appellerai la préfecture pour être sûr de pouvoir faire une CG en France.

Sinon, si la voiture est d'après le 31/12/2007, en plus des frais de CG classiques, tu devras payer le malus éco (comme si tu l'avais achetée neuve en France) : aujourd'hui pour plus de 231g/km c'est 3600 euros

Bon courage en tout cas !

PS : si tu connais qquns chez les bleus, ils peuvent peut être avoir des infos sur un éventuel vol, saisie...
PPS : je touche pas un mot de chleu désolé

[niko05 0]

je peux te traduire ton truc si tu vx...

[laurent sti8 0]

niko a écrit:

je peux te traduire ton truc si tu vx...

J te remercie mais j ai laissé tomber, y avais trop de trucs louche dans cette histoire, pas la peine de prendre de risque inutile.