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Meuh-Meuh1

Achat véhicule en Suisse,démarches,frais...?

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'soir les STIistes,

çà y est je vais passer dans votre camp,j'ai trouvé une STI7 en Suisse lol! Quelqu'un connait il les démarches et frais pour ramener ce véhicule en France?
Apparement faut la déclarer à la douane française et régler des frais de dédouanement,exact? Question
Merci pour tout renseignement..........en attendant ma p'tite niponne love

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Salut

Je ne connais pas la réponse (belge inside Laughing ) mais la STi en question, ce ne serait pas une blanche vendue pas cher du tout ? Very Happy

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SUBRIDER a écrit:
C'est cela! love T'en penses quoi? mrgreen2


Belle en blanc et pas cher... ça fait combien en € exactement ?

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Bon alors voila l'ami pontissalien (enfin plus depuis 1 an) Bon pour les frais deja tu as le remorquage oligatoite puis les frais d homologuation (equivalent aux mine) , ensuite tu as la tva autrement dit les frais de douanes pour une occasion puis les frais administratif tel que carte grise ....

Pour plus de renseignement car j'ai fait bref un ami te repondra car il est spécialiste la dedans sinon tuas tjs mon num je pense donc appelle j'ai 2 ou 4 expert sous la main Wink

@ + Galoo

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Merci Galoo,si ton ami peut me renseigner un peu plus ce serait cool. Very Happy Mais si le vendeur me l'amène,suis pas obligé pour les frais de remorquage. Question Pour la douane,suis obligé de la déclaré? Question

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Invité
SUBRIDER a écrit:
Pour la douane,suis obligé de la déclaré? Question

Un peu oui. Laughing

Sinon pas de carte grise française.

En la déclarant à la douane, tu deviens redevable de 19,6% de TVA sur le prix indiqué sur la facture en francs suisses.

Il n'y a plus de droits de douane. Wink

Un ami vient de le faire la semaine dernière en achetant un Spider Renault. Wink

Par contre, vu que le vendeur suisse récupère ses plaques d'immat, tu ne pourras pas rouler si tu n'en as pas d'autres, donc soit il te la livre à domicile, soit il te faut aller chercher la voiture une fois la carte grise française effectuée.

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Invité
Galoo a écrit:
pour les frais deja tu as le remorquage oligatoite puis les frais d homologuation (equivalent aux mine) , ensuite tu as la tva autrement dit les frais de douanes pour une occasion puis les frais administratif tel que carte grise ....

Non pas tout à fait.

==> les frais de remorquage seront obligatoires uniquement si le véhicule est dépourvu de plaques (ce qui sera le cas si c'est un garage qui vend la voiture).

Si c'est un particulier, y'a moyen de s'arranger pour une livraison à domicile si tu es frontalier.

==> pas de frais d'homologuation si le véhicule existe en France sous la même dénomination (certificat de conformité européen, même si la Suisse ne fait pas partie de l'union européene).

==> pas de frais de douane, uniquement 19.6% de TVA sur la valeur d'achat (attention à ne pas trop tricher, les douaniers sont pas cons...).

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Merci à tous pour les renseignements mrgreen2 Le vendeur me propose de me l'amener chez moi,donc je la laisserais dans mon garage le temps d'avoir les papiers en règles(C'est possible donc?) cheers
Si j'ai bien compris je n'ai que la TVA de 19.6% à régler à la douane,je vais essayer de m'arranger avec le vendeur pour assouplir le prix mais il est déjà bien bas,j'espère que les douaniers seront cool(il faut que je la passe à la douane la + près de chez moi?)Si qq connait une douane près de Pontarlier ou les doaniers sont sympas qu'il me fasse signe cyclops
Pour l'acte de vente,il faut le remplir sur un papier vierge ou y'à des formulaires tout pret?Ensuite le mieux c'est de payer en francs Suisse ou Euros? Question Et faut régler en liquide alors?

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