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sudmaster13

numero de serie amputé

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salut
je m adresse aux spécialistes en matière de carte grise et de législation je m explique

en allant voir des amis au ct,mon pote qui est contrôleur m'a dit
"eh fred, toi qui a pas mal de caisses,sais tu que maintenant quand y a un problème de non concordance de numéro de série, la voiture passe pas?"
je lui réponds"avant ct juste mentionné?"

il me dit plus maintenant, j'espere que toi non


et ben si.............

donc je m'explique

sur ma carte grise(je prends un exemple,c est pas les vrais) il y a un numéro de série
05126699
or sur mon châssis c est
zas901f40 et la suite 05126699

a savoir j ai le début amputé
que puis je faire?

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normalement ça ça ne posera pas de problème, car les documents sont quand même concordants avec le véhicule. j'ai le même pour mon assurance par exemple. sur ta carte grise, tu dois avoir en case D2 (si pareil que sur le certificat d'immat français de ma 33) le type de véhicule (901F4), donc difficile de s'y tromper.

Au passage j'ai jamais compris cette histoire de non concordance de numéro de série... ici tu arrives au CT on regarde le numéro de chassis sur les papiers et sur la caisse, et si c'est pas le même, tu rentres même pas.

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les numéros amputés sont très fréquents vu que le début des numéros correspond au code marque et au type du véhicule ensuite souvent tu as des 0000 et ensuite le vrai numéro de série qui correspond au numéro modèle et d'autres détails

donc depuis janvier 2011 c'est la non concordances qui ne passe pas au ct mais les numéros raccourcis oui

donc aucune crainte a avoir

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ce qui est sanctionné selon la loi est la non concordance de plus de 3 symboles ou la frappe illisible.
ce sera contre visite,avec obligation de passage par le constructeur qui devrait attester que la voiture est bien la bonne(bon courage...)et que la caisse correspond effectivement au numero du certificat pour ensuite le faire refrapper à la drire contre especes sonnantes et trébuchantes...

donc si il manque des symboles=frappe illisible=pas de CT...

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sur un ancien ct, y a marqué non concordance avec le numéro de châssis et entre parenthese le bon numero

avec un peu de chance en allant a la pref...
enfin je sais pas........

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du coup l'absence de numéro pour une voiture ancienne en carte grise colec c'est un refus?

car il y en a des tas de véhicules dans cette situation...

qu'est-ce qu'ils nous em***dent..

du coup il suffit de se frapper son numéro quoi, inutile et chiant.

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pour les véhicules en carte grise de collection pas de souci
je viens d'avoir confirmation y'a 15 minutes par mon père qui sort juste du contrôle avec ma 204 et il a justement posé la question.

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ben je suis en train de connaitre ce type de souci...

je pense que le controleur a abuse du nouveau texte en vigueur...
je me suis engueule au tel avec un gars de la prefecture...
j'ai demande a fiat France un certificat de conformite...

mais comme je suis tetu et sur de mon droit je vais aller voir un autre controleur...

http://alfaromeotransaxales.forumactif.info/t5686p15-souci-de-carte-grise?highlight=carte+grise

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faut faire un dossier avec photo du vehicule , ça coute 50 euros en passant par un expert , ensuite tu fait valider le dossier par ton concessionnaire fiat/alfa tu envoie le tout a fiat france qui eu apres etude du dossier t'envoie un certificat de conformité et souvent l'historique de la voiture date de conception, depot de la vente ect ect et tous ce qui a ete fait sur le vehicule a partir du moment ou ça ete fait en concession

mais c'est tres long et faut pas compter les relances courrier rar

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si c'est juste pour le ct un dossier d'expert suffit simplement pour retourner le controleur
en plus dans ce dossier il induiqie une valeur a la voiture et te donne une copie pour ton assureur, ce qui est tres utiles en cas d'accident pour un remboursement a juste valeur

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