Aller au contenu
Rechercher dans
  • Plus d’options…
Rechercher les résultats qui contiennent…
Rechercher les résultats dans…
jojodereo

ordonnance penale

Messages recommandés

Slt
J'ai recu samedi une ordonnance et j'ai envoyé le cheque aussitot.

La date definitive du jugement sera t elle le jour du paiement ou un mois apres la reception du recommandé ?

Rappel de mon histoire pour ce que ca interesse :

En fait j'ai eu mon permis en mars 2006, perdu 3 point en decembre 2006.
J'ai alors fait un stage en mars 2007. et suis donc remonté à 6 points.
janvier 2009 exces de vitesse de 64km/h (en probatoire) donc recu une ordonnance ce samedi avec une amende de 300 € et 2 mois de suspensions.
Aujourd'hui du fait de ma precedente condamnation je n'ai que 6 points donc vais perdre mon permis lorsque le jugement sera définitif si les choses restes ainsi. Je viens d'apprendre que j'ai le droit de faire un autre stage.
J'ai la possibilité d'en faire un avant le 09/06/09 (un mois apres reception du recommandé), ce qui monterai mon capitale à 10points et sauverai donc mon permis. d'ou ma précédente question

Merci d'avance

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Oui je sais mais je suis trop impatient de savoir, si je peut passer un stage (possible des ce week end) je recupere mon permis dans 2 mois ...

j'ai recu ma premiere ordonnance le 8/12/06 (de ma premiere infraction) et elle a ete effective le 7/01/07 alors que j'avais payé aussitot.

Donc je me dit que c'est bien les 1 mois apres le recommandé qui comptes ...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Personne n'a jamais eu d'ordonnance penale et de retrait de point pour me dire combien de temps apres ca a ete effectif ?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
t'as pas un permis international ?


tu l'aurais demandé avant ta suspension, tu aurais pu présenter un "permis" quand il vont te demander une pièce d'identité au moment de te rendre le permis

tu vairais la tete qu'il font!!!!!!!!!!!

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
De ce que j'en comprends, ce sera effectif dans 30 jours. Mais à vérifier auprès du tribunal.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Ouais je vais appeler demain si je le temps (difficile pour quelqu'un qui boss de pouvoir joindre l'administration)

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
OUI !!!

Donc normalement c'est Ok mais ni au tribunal, ni à la prefecture on est capable de m'affirmer la date de retention des points, la seul choses que m'as dit la fille de le prefecture c'est que les points ne me seront pas retiré avant que j'ai été notifié par recommandé ...

Je suis inscrit a un stage pour ce vendredi et samedi, j'espere ne pas le faire pour rien mais en principe c'est ok ...

Normalement titine refait c'est premier tours de roue le 09/07/09 ...

Petite question je doit faire une visite medicale pour recuperer mon permis, mais qui quoi ou quand comment ?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Non, elle m'as dit que normalement c'est bon mais elle ne me l'as pas affirmé ...

Mais j'ai posté sur des forum specialisé et pour eux normalement c'est les 30 jours qui compte et pas la date de paiement

Et j'ai regardé dans mes papiers l'affaire de ma ligne blanche, c'etait egalement une ordonnance penale et j'avais egalement payé aussitot. J'avais recu un courrier un peu plus d'un mois apres l'ordonnance dans lequel c'etait marqué la date d'effet du jugement et c'est pil poil 30 jours après la réception de l'ordonnance.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
les points d'un stage sont bien crédités des le lendemain du stage ?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Aucune idée. Mais à mon avis il y a forcément un délai de transmission de l'information du centre de stage à la préfecture. A moins qu'ils ne te délivrent un papier que tu doives transmettre toi même ?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Non pas de papiers mais il me semble que c'est ca, je vais aller a la prefecture des que possible pour pouvoir suivre mon capitale de points à partir du net.

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
jojodereo a écrit:

Petite question je doit faire une visite medicale pour recuperer mon permis, mais qui quoi ou quand comment ?


Je crois que cette questions est passée aux oubliettes, si quelqu'un a la réponse...

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

×
×
  • Créer...