droit d'utilisation des photos

[ph'autopassion1 0]

je tient a préciser que toute les photos réalisé sur les différent rallyes et par les différent photographes du forum ne sont pas libre de droit

Alors si vous amis pilotes ,sponsors ou webmaster désirer utilisé l'un de nos clichés pour une pub pour un site ou pour toute autre utilisation qui ne sera pas personnelle ils serait très agréable et aimable de nous demandé le droit d utilisation

Car si le fait devoir une de nos images sur quelconques support médiatiques peut être agréables car cela signifie que l'images vous plaie part contre ils est très désagréable de voir que certaine personne utilise nos images sens demander quelconques droit aux photographes concerné et il est encore plus désagréable voir l'une de ses images recarder
ou l'on a supprimer votre signatures voir resigner par une autre personne .

pour ma part à partir des cévennes les images que je posterais seront taillé en 600X400
et un logo traversant (PH'AUTOPASSION)



Messieurs quand vous dépenser 100-200€ voir plus dans une pub dans un programme de rallye vous pouvez je pense avoir la correction de nous demander se droit d'utilisation

même de nous acheté cette image


je vous rappelle que nous somme tous passionné mes aussi bénévole !!!

une accréditation aux Cévennes comme photographe pour pouvoir prendre et vendre ses images en toute tranquillité coute 150€ pour les droit d'utilisation de l'image du critérium des Cévennes


Alors si vous désiré des images du critérium demander les moi part MP et préciser sont utilisation

[TF SPORT AUTO 0]

Je suis d'accord avec toi, par contre si tu ne veux pas te faire voler tes photos pourquoi les mettre sur le net, beaucoup vendent des photos mais ne sont pas des pros et même pas inscrit sur le registre du commerce.
Acheter les photos oui, mais a des proffessionnels.

[shiwi1 0]

quand on mets les fotos sur le forum sais pour faire plaisir aux équipages. Donc une simple demande fait plaisir. c'est juste mon point de vue.

[TF SPORT AUTO 0]

ok

[ph'autopassion1 0]

TF SPORT AUTO a écrit:

Je suis d'accord avec toi, par contre si tu ne veux pas te faire voler tes photos pourquoi les mettre sur le net, beaucoup vendent des photos mais ne sont pas des pros et même pas inscrit sur le registre du commerce.
Acheter les photos oui, mais a des proffessionnels.

si je mes mes images sur rallyesud car je ne vais sur aucun autre forum.
c'est pour partager avec vous ma passion de l'image et du rallye.

J'en vend mai c'est aussi aux pilotes est autre de jouer le jeux
j'offre de temps en temps des tirages aux gents qui m'en ont déjà acheté
mais je ne peux en offrir a tous le monde

MOI je vend le tirage 20X30bou A4 7€ je ne pense pas être cher!

[Floleriderdu131 0]

Je ne peus qu'être d'accord avec ph'autopassion . Car malheureusement sa m'arrive assez souvent de voir mes photos sur des vidéos, ou autres.

Ça me fait très plaisir car ça veut dire qu'elles plaisent. Mais si j'étais très méchant je pourrai porter plainte. Je connais des photographes qui l'ont déjà fait...
Personnellement j'arriverai pas à cet extrême mais bon certains n'hésiteront pas...
Alors si vous voulez pas avoir des soucis vous savez ce qu'ils vous restent à faire.

Pour le tarif en 20*30 je suis presque pareil.

[16vrt1 0]

alban, tout pareil !! je vais même "epingler" ce message en haut

je suis d'accord avec toi tf sport auto, ya des photos que je ne mettrai plus sur le net. Et depuis la corse (pour ma part) mes photos sont signées en travers, comme çà cela m'évite d'en retrouver encore de partout !!!

[clio16girl-rallyesud 0]

La photographie : une œuvre sous monopole de droit de l’auteur

Parmi les œuvres qui sont sous l'emprise du monopole de l'auteur, nous allons présenter à titre d'exemple le régime juridique des photographies qui sont et seront de plus en plus fréquentes sur le Web
La personne qui souhaite pouvoir utiliser une photographie sur un site Web doit respecter certaines règles.



- D'une part, il devra obtenir du photographe l'autorisation de la reproduire et/ou de la représenter puisque c'est une œuvre protégée par le droit d'auteur (art. L. 112-2 du CPI).

- D'autre part, selon la nature du sujet représenté, il devra obtenir l'autorisation de communiquer l'information contenue dans la photographie, qu'il s'agisse de l'image d'une personne, d'un édifice architectural, d'une marque, d'un personnage de fiction ou d'un objet industriel.

• 
  
  
  
  • L'image d'une personne
    
  
  Si le sujet de la photographie est une personne, celle-ci, fût-elle inconnue, possède un droit absolu de s'opposer à l'utilisation de son image. Ce droit est assimilé à la notion de vie privée. Avant de pouvoir utiliser la photographie concernée,
  
• il faut s'assurer que la personne photographiée ne se trouve pas atteinte dans le respect de sa vie privé et de son image et qu'elle ne s'oppose pas à la communication de cette image. Ce droit à l'image déborde le seul cadre de la sphère privée. Des personnes se sont opposées à la publication d'une photographie les représentant dans un lieu public, dès lors qu'elles apparaissent comme étant le sujet de l'œuvre, en raison d'un cadrage ou d'un recadrage.
  
• D'autres, dans une photographie de groupe, lors d'une manifestation de rue, ont exigé que leurs traits soient rendus non identifiables.
  
• La personne dont l'image est en cause peut agir pour s'opposer à l'utilisation de son image en demandant aux tribunaux d'appliquer l'art.9 du code civil qui consacre le droit de tout individu au respect de la vie privée.
  
• L'image d'une personnalité publique, saisie dans le cadre de son activité professionnelle, est moins bien protégée car ces personnages recherchent précisément la publicité. Toutefois, lorsque cette photographie a été prise dans le cadre de sa vie privée, il faut revenir à la règle de l'autorisation de la publication. C'est ainsi que le Premier ministre ne peut s'opposer à ce qu'un journaliste le photographie à la sortie du conseil des ministres ou au cours d'un déjeuner officiel, mais il peut interdire la publication de photographies le représentant à l'occasion d'un événement relevant de sa vie privée, tel qu'une réunion familiale.
  
• La protection des personnes victimes d'utilisation non consentie de leur image est également assurée par les sanctions pénales de la captation illicite de l'image d'autrui.
  

La photographie est une œuvre protégée

Le fait de prendre une photographie n'est pas qu'un simple acte mécanique ; il peut aussi caractériser un acte de création si la photographie s'avère originale, c'est à dire si elle est marquée par l'empreinte de la personnalité de son auteur. Le producteur d'une œuvre multimédia devra s'assurer qu'il dispose bien du droit d'intégrer l'œuvre photographique dans sa propre création

ph'autopassion a écrit:

je tient a préciser que toute les photos réalisé sur les différent rallyes et par les différent photographes du forum ne sont pas libre de droit

Alors si vous amis pilotes ,sponsors ou webmaster désirer utilisé l'un de nos clichés pour une pub pour un site ou pour toute autre utilisation qui ne sera pas personnelle ils serait très agréable et aimable de nous demandé le droit d utilisation

Car si le fait devoir une de nos images sur quelconques support médiatiques peut être agréables car cela signifie que l'images vous plaie part contre ils est très désagréable de voir que certaine personne utilise nos images sens demander quelconques droit aux photographes concerné et il est encore plus désagréable voir l'une de ses images recarder
ou l'on a supprimer votre signatures voir resigner par une autre personne .

pour ma part à partir des cévennes les images que je posterais seront taillé en 600X400
et un logo traversant (PH'AUTOPASSION)



Messieurs quand vous dépenser 100-200€ voir plus dans une pub dans un programme de rallye vous pouvez je pense avoir la correction de nous demander se droit d'utilisation

même de nous acheté cette image


je vous rappelle que nous somme tous passionné mes aussi bénévole !!!

une accréditation aux Cévennes comme photographe pour pouvoir prendre et vendre ses images en toute tranquillité coute 150€ pour les droit d'utilisation de l'image du critérium des Cévennes


Alors si vous désiré des images du critérium demander les moi part MP et préciser sont utilisation

[sylgo30 0]

bonjour a tous,

ca fait un moment que je n'ai pas pu venir sur le site: boulot, travaux etc...

je viens d'avoir un coup de fil de ph' concernant la photo sur le guide du critérium...

je tiens quand meme a y apporter qqs précisions:
j'ai contacté M. MARIN qui est directeur de la publication et rédacteur en chef du magazine rally'regions et du guide a qui j'ai effectivement donné plusieurs photos pour illustrer ma publicité.

il a choisi celle de ph' auto, je lui ai alors donné mon aval en stipulant qu'il fallait qu'il le contacte pour lui demander son autorisation etant donné que je n'avais pas le temps de le faire moi-même...

M. MARIN a lui aussi été débordé après les soucis que vous connaissez tous concernant le GUIDE et le PROGRAMME du CRITERIUM.

Je pense qu il n'est pas la peine de faire un "BINS" pour si peu alors que cela partait d'un bon sentiment étant donné que nous avons laissé le nom de l'auteur ainsi que le site pour faire également un peu de pub...

Je suis déjà assez blasé de pas faire le rallye alors svp pas de querelles inutiles.

Sur ce, j'esperes avoir l'occasion de passer un peu plus souvent sur le site qui est le plus rigolo et intéressant que je connaisse.

Bon rallye a tous et à l'année prochaine.......

PS: Je serais au départ de MARS - AUMESSAS le vendredi... mais en pinpon...

[16vrt1 0]

c'est sur pas de quoi en faire un BINS !! juste au moins le demander au propriètaire de la photo me semble quand même la moindre des politesses.... surtout que le nom me dit quelques choses mais je me trompe peut être

amicalement bien sur

16vrt

ps: le soucis à force c'est qu'il y aura des moins en moins de photos.

[moltes48 0]

bonjour, comment doit on s'y prendre pour vous faire les demandes de droits amis photographe? faut-il envoyer un mp a tous les photographes? faut-il créé un topic pour faire une demande? ou allez vous créez un topic spécial demande de droit d'utilisation? desolé pour toute c'est question mais je compte donné une photos a tout mes sponsorts pour les remerciers sans faire de mal... merci!

[Ludo30 0]

pour mon cas si quelqu un veux prendre mes photo y as aucun soucis....
la seule chose me dire pour quoi on sent sert.
exemple : pour un montage qu on me dise ou je peux le voir... mais sinon y as aucun probleme

[GREG3402 0]

moltes48 a écrit:

bonjour, comment doit on s'y prendre pour vous faire les demandes de droits amis photographe? faut-il envoyer un mp a tous les photographes? faut-il créé un topic pour faire une demande? ou allez vous créez un topic spécial demande de droit d'utilisation? desolé pour toute c'est question mais je compte donné une photos a tout mes sponsorts pour les remerciers sans faire de mal... merci!

par mp je pense mais avoir avec les chef pour creer un topic pourquoi pas

[moltes48 0]

c'est pour ça que je pose les questions, un topic j'ai peur que ça soit vite la panique pour s'y retrouver, ou peut etre que les photographes devrais nous signalez si leur cliché sont libre de droit, du style "topic droit" ou chaque photographe signal si leur cliché sont libre ou pas?

[shiwi1 0]

non çe ne seras pas la panique certaines personnes ont crées des posts.pour faire une demande d'utilisation des fotos.chaque personne qui fait des fotos te répondra par oui ou par non.voilà

[ph'autopassion1 0]

quand on m'achète un tirages je donne le droit d'utilisation du dit tirage mais j'aimerai être aux courant

si c'est une images prise sur le forum si tu l'utilises pour un book ou pour offrir a un sponsor je ne suis pas contre si tu laisse mon nom et pareille j'aimerai étre aux courant aussi

mais si tu désir offrir un cliché a tes sponsor pour ma part je vend des tirage papier
plaine résolution et non 800X600


sinon le mieux pour moi c'est que tu m'envoie un MP

[16vrt1 0]

c'est quand même pas dur à comprendre, vous vous "servez" en photo sur un forum, que ce soit ici ou ailleur, si çà reste pour un usage privé, tel affiche de la voiture au bureau, dans le salon, ou sur la porte des chiottes, bin servez vous, mais quand la photo parait ou doit paraitre sur n'importe quel support publicitaire, book, pour donner à un sponsor ou autre, c'est plus un usage privé, donc il vous faut demander aux propriètaires "les droits", vous ne savez pas ou va aller la photo !! c'est pas trop dur de comprendre çà.

ya pas si longtemps de çà un gars (de plus un ami pour lequel je n'avais pas de photo, les boules !!) du forum à demander à tous les photographes si il pouvait utiliser les photos pour faire un diapo pour mettre sur son site, çà lui a pris 2 minutes et il a eu toutes les réponses pour le satisfaire et il a fait un diapo qui est en ligne, en remerçiant tout le monde et çà c'est passé nickel !! c'est aussi simple que cela

en plus avec un petit effort de votre part qui ne vous coutes rien, vous avez des photos gratuites... elle est pas belle la vie, par contre ne sciez pas la branche.......... vous connaissez le proverbe !!

moltes48 quand tu écris : "je compte donné une photos a tout mes sponsorts pour les remerciers". donc avec un sponsor tu "récupère" de la monnaie et tu les remercient avec des photos qui t'on coutaient kedale, je ne te suit pas trop là, et si il n'y avait pas ces photographes sur le forum tu ferais comment ? simple question...

donc pour ma part il faut arrêter de pousser le bouchon un peu trop loin, sinon à force notre passion pour la photo va être de l'égoïsme et on va ce faire plaisir qu'à nous, sans vous en faire profiter, donc avec un peu de bon sens tout le monde peut tirer son épingle du jeu en vendre pour certains et en faire cadeau aussi pour votre propre plaisir !!!

amicalement en bien gros avant de me refaire tordre le cou, m'enfou jai l'habitude

alors faite vos demandes amicalement par MP,
elle vous serat sans doute retournée

[16vrt1 0]

moltes48 regarde ICI un exemple !!!

a+

[sylgo30 0]

salut 16vrt...

tu dis: "c'est sur pas de quoi en faire un BINS !! juste au moins le demander au propriètaire de la photo me semble quand même la moindre des politesses.... surtout que le nom me dit quelques choses mais je me trompe peut être "

le nom de qui te dis quelquechose?????
moi c'est Sylvain LIEURE, pourquoi ca te dit qqchose? tu peux m'expliquer ce que cela veux dire?

merci. a plus.
sylvain

[moltes48 0]

16vrt, excuse moi de demander... je veu faire de tord a personne d'ou mes questions! je pose juste des questions pour bien faire c'est tout! merci ph'autopassion et shiwi pour vos reponses, je reviens sur le faite de "panique" qui je pense a été mal compris, je crois que nous sommes plus de 1000 menbres sur rs, admetton qu'il y est une moyenne de 250 equipage demandeur de photos, s'il font comme vous nous conseillez d'ouvrir un poste pour demander, ça va faire 250 postes rien que pour ça et donc amis photographe 250 reponse a donner. je trouve juste que ça va prendre du temps et de la place pour rien. c'est vous les chefs pas moi, alors je vais faire ma demande sur le post appoprié.

amicalement julien de la lozere, meme si 16vrt je trouve ta reponse un peu agressive et frustrante dans la limite, j'ai le sentiment de te voler, desole de crée une pseudo polémique pour une question qui ne l'étais pas a la base...

[shiwi1 0]

bon un peu de calme svp.
rien ne sert de s'enervé.
une petite demande et puis voilà.
pour moi je suis d'accord pour te donner mes fotos moltes48 je n'y voi aucun inconvéniant.

[16vrt1 0]

pour sylgo30: je ne parle pas de ton nom à toi !!

pour moltes48: y a rien du tout d'agressif dans mes propos, pour ton sentiment de me voler, je ne vois pas de quoi tu parle, si ce n'est que tu n'a pas du comprendre le sens de mon post !!

a+

pour ma part le sujet est clos !!!

salut !!

[satanas1111 0]

shiwi a écrit:

bon un peu de calme svp.
rien ne sert de s'enervé.
une petite demande et puis voilà.
pour moi je suis d'accord pour te donner mes fotos moltes48 je n'y voi aucun inconvéniant.

oui mais il veut pas de tes tofs

[shiwi1 0]

un peu de sérieux satanas.

[Ludo30 0]

on pourrai faire un post ou les photographes qui serai d accord pour DONNER leur photo mettrai leur pseudo...
comme sa quand quelqu un veut prendre une photo il regarde le pseudo du photographe et si il est dans ce post ben il peut la prendre sinon il doit demandé l autorisation...
je sais pas si c bien clair mais bon...

[clio16girl-rallyesud 0]

Ludo30 a écrit:

on pourrai faire un post ou les photographes qui serai d accord pour DONNER leur photo mettrai leur pseudo...
comme sa quand quelqu un veut prendre une photo il regarde le pseudo du photographe et si il est dans ce post ben il peut la prendre sinon il doit demandé l autorisation...
je sais pas si c bien clair mais bon...

tres bonne idee pour ce post

[Ludo30 0]

c est ce qui me paraissait le plus logique et le plus clair pour que ce ne soit pas la galere...

[satanas1111 0]

oui mais le probleme et pas de les donnez c'est de savoir comment elle sont utiliser

ce post pourrai etre bien mais que l'ont sache quand meme ou elle sont utiliser et pourquoi car ca veut dire que la tous le monde peu prendre tes photo les mettre n'importe ou sans que tu le sache

pour moi le coup du message privée est le mieux je pense et le plus rapide

[Ludo30 0]

tu as raison satanas...
mon idée serai bonne dans le cas ou la recuperation des photos est faite pour un usage privé...
quand cela depasse le cas du privé il faut faire une demande par MP !!!
car si toute les personnes qui recupere des photos pour eux meme doivent faire 10 ou 20 demandes par MP ce n est pas tres rapide !!!

[seba.gti 0]

nous tous photographe on pass des heure a leur passé les photo ....donc si les personne doivent passé 20min a envoyé un message a tout les photographe pour nous demandé l autorisation ...je trouve sa normale ...

[Ludo30 0]

deja que tu passe du temps pour posté les photos tu veux encore passé du temps a repondre au demandes ?

[seba.gti 0]

ci c juste répondre par oui ou non sa me dérangera pas

[GREG3402 0]

je prefaire quon m envoye un mp pour me demander

et une reponse par oui ou par non sa prend 2 secondes

[djebel34 0]

seba.gti a écrit:

nous tous photographe on pass des heure a leur passé les photo ....donc si les personne doivent passé 20min a envoyé un message a tout les photographe pour nous demandé l autorisation ...je trouve sa normale ...

t'as qu'à arreter de te br...pendant que tu envoies tes tofs , tu verras qu'avec deux mains tu gagnes 50 % de temps............................suis djà parti

[Ludo30 0]

je n ai jamais dis le contraire...
mais je me vois pas dire oui ou non a 50 personnes...
tant que sa reste dans le cadre du privé pour ma part je trouve qu il on pas besoin de mon accord...
si c est pas du privé je suis d accord que la demande par MP s impose !!!

[seba.gti 0]

je pensse que l on est tous d accord pour la meme solution ....

[jere34 0]

je pense qu un mp ,c est tres rapide et sa coute rien,moi je procede comme sa avec seba,satanas et pascal30 que je remerci encore une fois pour leur photo!

@+ jere34

[satanas1111 0]

de rien gars y a pas de souci tu le sais

tu sera au var???

si tu veu des fois des photos dit le moi j'y serait presque sure je te les ferai passez par msn

[moltes48 0]

désolé pour tout ce remu ménage... je pensais pas faire autant d'émule juste pour ça. bref vous m'avez repondu et je vous en remercie tous! je vais faire mes demande part mp. merci!
pour 16vrt laisse tomber c'est pas grave, ya pas de soucis!

[djebel34 0]

moltes48 a écrit:

désolé pour tout ce remu ménage... je pensais pas faire autant d'émule juste pour ça. bref vous m'avez repondu et je vous en remercie tous! je vais faire mes demande part mp. merci!
pour 16vrt laisse tomber c'est pas grave, ya pas de soucis!

comme tu dis c'est pa grave et puis ça a eu le mérite de clarifier les choses..

[djebel34 0]

amicalement en bien gros avant de me refaire tordre le cou, m'enfou jai l'habitude

alors faite vos demandes amicalement par MP,
elle vous serat sans doute retournée [/quote]



toi tu vas finir avec un torticolis

[16vrt1 0]

mais non !!! je m'entraine

[jere34 0]

et non satanas pas de var,la il me reste cevennes,peut etre mistral et fenouilledes!la saison se termine,je te tiens au courant,par contre je recherche 2 photos tres spectaculaire voir limite sortie de route pour notre best of de fin d annee,si tu en a fais moi le savoir!


@+ l ami!

[rallyespectacle 0]

Je viens de tomber sur le topic et je vais vous faire part d'une de mes expérience.
Lors du rallye de Lozère 2006, je prends une photo de Benoit Salas que voici :



Elle a été publiée tel quel sur le net. On voit pas bien mais en haut à gauche il figure le nom du rallye, le nom du photographe et l'adresse du site.

Quelques mois plus tard, je vais voir le rallye des Cévennes. Comme chaque année j'achète le pack midi libre et je me plonge dans la lecture du guide. Dernière page du guide, la pub Midi Libre :



La photo avait été recadrée et bien sur aucune mention du site ou du photographe.

A Ganges, il y avait même des affiches publicitaires avec ma photo.




Cette
façon de faire est une violation de l’article L. 112-2 du
C.P.I complété par les articles L.112-3 et L.112-4 du
Code de la Propriété Intellectuelle.


Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit
jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit
de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.


Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel
et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés
par les livres Ier et III du présent code.
L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage
d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte
aucune dérogation
à la jouissance du droit reconnu par l'alinéa 1er.



L'existence
ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par
l'auteur d'une œuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la
jouissance du droit reconnu par le premier alinéa du présent article,
sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes
réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit
lorsque l'auteur de l'œuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une
collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère
administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la
personnalité morale ou de la Banque de France.
Les dispositions des articles L. 121-7-1, L. 131-3-1 à L.
131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'œuvres dont la
divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui
régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité
hiérarchique.


En clair, il est interdit d'utiliser une photo sans accord de son créateur. Même vendu, tu gardes le droit de t'opposer à son utilisation si elle ne te convient pas. Tu ne la vends que pour une utilisation bien précise.

Art. L.112-2. Sont considérés
notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires,
artistiques et scientifiques .....

9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide
de techniques analogues à la photographie ; ....

Tu vois les photos sont couvertes par la loi

Art. L. 113-1. La qualité d'auteur
appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le
nom de qui l'oeuvre est divulguée.

La photo a celui qui l'a prise, un point c'est tout


Art. L. 331-1-4 .(Créé
par la loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la
contrefaçon) En cas de condamnation civile pour contrefaçon, atteinte à
un droit voisin du droit d'auteur ou aux droits du producteur de bases
de données, la juridiction peut ordonner, à la demande de la partie
lésée, que les objets réalisés ou fabriqués portant atteinte à ces
droits, les supports utilisés pour recueillir les données extraites
illégalement de la base de données et les matériaux ou instruments
ayant principalement servi à leur réalisation ou fabrication soient
rappelés des circuits commerciaux, écartés définitivement de ces
circuits, détruits ou confisqués au profit de la partie lésée.

La juridiction peut aussi ordonner toute mesure appropriée de publicité du jugement, notamment son affichage ou
sa publication intégrale ou par extraits dans les journaux ou sur les services de communication au public en ligne
qu'elle désigne, selon les modalités qu'elle précise.
Les mesures mentionnées aux deux premiers alinéas sont ordonnées aux frais de l'auteur de l'atteinte aux droits.

La juridiction peut également ordonner la confiscation de tout ou partie des recettes procurées par la contrefaçon,
l'atteinte à un droit voisin du droit d'auteur ou aux droits du producteur de bases de données, qui seront remises
à la partie lésée ou à ses ayants droit.

En clair, tu peux faire saisir tout ce qui a été produit avec ta photo, demander la publication de l'extrait du jugement et demander le paiement de l'intégralité du montant des ventes déjà effectuées

Je te souhaite bon courage, moi j'ai réussi à obtenir réparation à l'amiable presque un an après.


Toutes les infos :

http://www.celog.fr/cpi/

[ducable811 0]

Bonjour pourrais je utiliser vos photos de mon auto au cathare pour un montage photo en vidéo sur mon blog ,ca s'adresse surtout a shiwi ,seba gti et guillaume 30 merci .

[shiwi1 0]

ducable81 a écrit:

Bonjour pourrais je utiliser vos photos de mon auto au cathare pour un montage photo en vidéo sur mon blog ,ca s'adresse surtout a shiwi ,seba gti et guillaume 30 merci .

oui pas de soucis.pour moi

[talbot lotus 0]

bonjour a tous,qui aurai des photos ou vidéo,de la clio n0 33 au dernier lozere!!!!!!!!,malheureusement sortie trop top!!!!!!!!!

[alex98 0]

talbot lotus a écrit:

bonjour a tous,qui aurai des photos ou vidéo,de la clio n0 33 au dernier lozere!!!!!!!!,malheureusement sortie trop top!!!!!!!!!

les demande de photos ces pas ici

[shiwi1 0]

talbot lotus a écrit:

bonjour a tous,qui aurai des photos ou vidéo,de la clio n0 33 au dernier lozere!!!!!!!!,malheureusement sortie trop top!!!!!!!!!

ici dans la rubrique photos.
clique sur le lien dessous.

/photos-f12/photos-lozere-2010-t3797.htm

[RacingSport66 0]

pas mal ce post et +1 pour un mail ou mp pour demander l'autorisation mm si c'est à faire 20x
si je devais faire payé le nombre de nuit passé à sortir le photos des carte mémoires, les trier, les signé et les envoyé par mail ou les héberger pour les forum, elle couterai cher les photos