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doomastor

Petit lien pour les "jusqu'au boutistes"

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moi je préfererais des plaques à fonds noir, c'est moche mais plus difficile à lire et ça ne réfléchit pas les pointeurs laser des jumelles...

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tu es sûr pour les plaques blanches ? ça m'étonne, je n'"ai pas entendu parler de ça et les condés non plus car j'en ai encore vu Lundi dernier qui avaient goalé une M3 avec les plaques blanches derrière.

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C'est une modification parue dans le journal officiel, même si nul n'est censé ignoré la loi, la police peut aussi ne pas être encore au courant ...

Journal officiel n° 108 du 10 mai 2007.

Vous pouvez le vérifier sur http://www.journal-officiel.gouv.fr

et voici la partie du journal officiel d'origine dont l'arrêté modifie le contenu :

(Article 3, 1er alinéa) : le mot jaune est remplacé par blanc ou jaune.


http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/ImagesSarde.jsp?annee=1996&pageDebJO=10784&pageFinJO=10790&annexe=

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