Coup de main...

[Bruce11 0]

Salut à tous,


Voila, je sais pas trop si quelqu'un peut m'aider içi, mais ...


Je suis proprio d'un terrain agricole, qui devrait un jour faire un camp de bivouac pour la "fameuse" sortie des 33...

Ce matin, un type m'appelle au sujet de ce terrain, me disant qu'il y a une carriere à proximité, et qu'ils ont besoin de traverser mon terrain (dans la largeur) pour y mettre un tapis roulant necessaire à faire passer les materiaux, ce tapis mesure environ 1 metre de large, et demande une piste a coté pour les véhicules de 3 à 4 m de large....

Cette bande de transport serait elle installée sous la ligne EDF qui passe au dessus du terrain et qui donc ne permet pas d'exploiter d'arbres en dessous.

Ne reste que l'aspect esthetique et la gene occasionnée par ce tapis roulant pendant 15 ans.....

J'ai RDV avec le type de cette société lundi, donc si l'un d'entre vous en sait plus sur ce genre d'histoire, je serais bien content d'en entendre parler...


2008, c'est bien une année de merde tiens

[Nicodisco 0]

Je ne suis pas spécialiste (vois un notaire) mais il s'agit là d'une servitude, donc de rémunération...

2008, c'est bien une année de merde tiens

Mais non, faut voir les trucs dans le bon sens

[Bruce11 0]

Bon a priori faut que j'appelle plutot la mairie de façon a voir si y'a une enquiete d'utilité publique, contacter les proprios d'a coté et aprés attendre la réunion de lundi....

Pour la rémunération, bah ce sera peut etre et ce sera meme surement la solution (l'argent gouverne tout de toute façon ) .....

Ca reste une année de merde, j'ai déja pleins d'autres trucs à gérer j'avais pas non plus besoin de m'occuper de ça ....

[Domi17 0]

serai d'avis comme Nico de contacter ton Notaire pour finaliser tout çà !!! de toutes façons, doit y avoir un contrat ... donc notaire !! pis pitètre constat d'huissier pour état avant et après la restitution de la servitude ... pis reste à savoir si/comment tu peux continuer à utiliser ton terrain ... si perte de jouissance => plus €€€ !!!

[Invité]

Nicodisco a écrit:

mais il s'agit là d'une servitude, donc de rémunération...

D' accord également.

[vanray 0]

A priori, cette carrière est exploitée par une société privée ?
Si oui, il ne devrait pas y avoir d'enquête publique, qui est réservée aux ouvrages d'intérêt général, donc public.

Moi à ta place, j'opterais plutôt pour une location de la dite bande de passage, ce qui nécessite de la faire borner par un géomètre, au frais de la société. Donc faut rédiger un acte notarié.

Enfin, je demanderais un droit de passage (servitude) de 5m sur cette bande pour aller de l'autre côté de mon champs.

Voila...

[Bruce11 0]

vanray a écrit:

Moi à ta place, j'opterais plutôt pour une location de la dite bande de passage, ce qui nécessite de la faire borner par un géomètre, au frais de la société. Donc faut rédiger un acte notarié.

Enfin, je demanderais un droit de passage (servitude) de 5m sur cette bande pour aller de l'autre côté de mon champs.

Voila...

C'est ce que j'ai évoqué rapidement avec le gars au tel ce matin, par contre j'avais pas pensé au coup du droit de passage pour moi meme !! Reste à voir la hauteur du tapis (j'ai pas pensé a lui demander ce matin.... Je verrais ça lundi, aprés puisque vous avez tous evoqué l'idée des euros, je suis curieux de savoir ce qu'ils vont etre pret à m'offrir .....

[vanray 0]

Bruce a écrit:

je suis curieux de savoir ce qu'ils vont etre pret à m'offrir .....

Certainement le prix du fermage, soit dans les 100€ ha/an pour de la polyculture/élevage. Mais téléphone à la FNSEA33 pour avoir précisément les valeurs des fermages, cela varie en selon les départements.

[Lou85 0]

vanray a écrit:

Certainement le prix du fermage, soit dans les 100€ ha/an pour de la polyculture/élevage. Mais téléphone à la FNSEA33 pour avoir précisément les valeurs des fermages, cela varie en selon les départements.

déclarés aux impôts ?

[Nicodisco 0]

Cela dépend aussi de l'importance qu'a ce passage pour eux, et du cout que cela induirait pour eux de ne PAS passer ....

[vanray 0]

Lou85 a écrit:

vanray a écrit:

Certainement le prix du fermage, soit dans les 100€ ha/an pour de la polyculture/élevage. Mais téléphone à la FNSEA33 pour avoir précisément les valeurs des fermages, cela varie en selon les départements.

déclarés aux impôts ?

A ce niveau de responsabilité de part et d'autre, évidemment...

[Bruce11 0]

Bon ben je vous tiendrais au courant dés lundi, en attendant départ en WE dans une heure, j'vais aller bosser plus bas dans le sud ouest !!

Z'arriverez bien à vous passer du pourrisseur jusqu' à dimanche

[Dadou17 0]

Hello !

Restea ussi à entrevoir le classement du terrain....
Tu dis agricole ?? donc NC..... la dépréciation ne peut donc ètre avéré (pas de compensation à ce titre) cependant, s'il s'agit d'un terrain agricole, tu peux toujours argumenter qu'il est destiné à ètre loué à un fermier et que faute d'accès digne de ce nom (hauteur/largeur/déclivité/stabilité), c'est le montant du fermage sur la totalité de la parcelle que tu exiges et non sur l'emprise de la construction envisagée.....

Entre autres ......

@ plussss
Dad

[Bruce11 0]

Suite des evenements....

Me propose une convention (po un contrat ) faut que j'eclaircisse ça, et une rémunération de 100 euros par an, réindexé tous les ans...

J'ai dis non, valeur sentimentale / affectation du terrain en loisirs comme pretexte....

Aprés l'argent fait tout , j'attend des news d'un pote agriculteur, et justement à coté de chez lui, y'a une graviere qui va etre exploité, et il connait le "chef" du projet.....

Aprés tout c'est un GROS groupe (ciments Calcia SA au capital de 18 675 840 €...), z'ont des sous, et puis y'a pas de béton dans les maisons en bois, j'vé donc les embeter un peu !!

Ah oui autre chose, le mec qui m'a accueillit a été odieu, il a cherché à me faire culpabiliser, comme quoi, c'était bon pour la commune, le developpement local, et que en disant non c'était pas sympa, et il s'est permis d'arriver 15 minutes en retard.

Cerise sur le gateau, début des travaux dans 15 jours


Nico est ce que c'est moi qui une fois de plus voit le mal partout, ou bien ils se foutent un peu de la gueule du monde ???

[Nicodisco 0]

Du ciment, il y en a dans les maisons en bois, vous vous posez sur une dalle BA

100€ par an? Par mois oui!

Un contrat ou une convention, kif kif... Fais toutefois établir un état des lieux par huissier, à leur frais...

[Bruce11 0]

Nicodisco a écrit:

Du ciment, il y en a dans les maisons en bois, vous vous posez sur une dalle BA

100€ par an? Par mois oui!

Un contrat ou une convention, kif kif... Fais toutefois établir un état des lieux par huissier, à leur frais...

Mouais, enfin plus ça va plus on réduit les dalles au minimum la derniere maison est faite sur de "simple" plots....


Quand au 100 € par mois c'est ce à quoi je rêve

[landreveur17 0]

tu pourrais peut être aussi négocier un accès a leur carrière en 4x4 de temps en temps...

[landreveur17 0]

pour ce qui du tarif si c'est pour eux le seul moyen tu as intérêt a les faire mariner un max!

[Bruce11 0]

landreveur17 a écrit:

pour ce qui du tarif si c'est pour eux le seul moyen tu as intérêt a les faire mariner un max!

Ben leur premier projet etait de faire le transport des matériaux avec des camions, soit environ 5 ou 6 kms par les chemins communaux, avec tout ce que ça peut entrainer.... La commune a volontié accepté et meme poussé à la création de cette bande de transport, ça m'étonnerais qu'ils veuillent revenir en arriere...

Par contre je passe pour le vilain petit c..nard a pas dire oui

Aprés tout on verra bien

[Invité]

Bruce a écrit:

Quand au 100 € par mois c'est ce à quoi je rêve

Je n' y connais rien mais cela me parait bien peu même par mois.

Fais attention à la pub. S' il y a dans ton terrain un gros panneau avec la marque de la cimenterie, çà devrait se négocier aussi, je pense.

[Dadou17 0]

quid du passage pour toi et tes ayant droits avec ton tracteur et ta caravane ???

De la remise en état du terrain si dégradation ???

Nico l'a bien dit au début.....la balance se fera entre le cout d'un acheminement par les chemins communaux et le cout de ce moyen....
il doit ètre possible d'évaluer la limite à ne pas dépasser pour ta contre-proposition....

[Bruce11 0]

Passage d'un coté à l'autre du terrain, par le chemin communal qui longe le terrain, remise en état du terrain prise en charge par eux à la fin de la durée d'exploitation...

Reste l'indemnité, je garde à l'idée qu'ils ont l'autorisation de l'EDF pour longer leur ligne qui passe déja au dessus du terrain, je m'attend juste à ce que l'EDF m'exproprie et qu'ils revendent le terrain a qui en a besoin.....


Donc faut pas non plus que je joue trop longtemps avec eux !!

[Dadou17 0]

Exproprier ????? et à quel titre ???? pour assurer des intérrets privés ??? certainement pas ! c'est aller au clash ! de plus une expropriation, quand on y oppose tous le recours possibles, peut prendre jusqu'à 6 à 8 ans... autant dire inconcevable..
Quoi qu'il en soit, une expropriation ne peut ètre qu'au profit d'une collectivité PUBLIQUE et après une Déclaration d'utilité publiqe suivant une procédure parfaitement établie.. Les intérrèts privés ne donnent lieu qu'à des transactions de gré à gré..

Pour moi de deux choses l'une : soit tu est trop gourmand et ils abandonnent => gagné pour toi et pour l'intégrité de ton terrain
soit le montant que tu demandes leur convient => gagné pour toi : les sousous dans la popoche !!!

comme quoi y'a pas lieu d'ètre négatif : tu as quelquechose qui les intéresse, c'est toi le maitre du jeu !

[Bruce11 0]

Dadou17 a écrit:

comme quoi y'a pas lieu d'ètre négatif : tu as quelquechose qui les intéresse, c'est toi le maitre du jeu !

'tain ça ça met du baume au coeur

Je vais les appeler en fin de semaine

vends Porsche 911, recherche Rolls Royce neuve

[canari-bleu 0]

Pour info, mon voisin qui est agriculteur s'est vu louer son terrain (champ agricole) 4500 franc/mois pour servitudes à france télécom. Il y entreposaient leurs véhicules et y stockaient les vieu poteau téléphoniques bois qu'il déposaient ainsi que les neuf en métal qu'ils mettaient à la place.

Mon avis, tu t'en fou de passer pour un vilain petit canard, parce que les emmerdes c'est toi qui les récupèrent, et toute nuisance sur un terrain entraine un dédomagement financier. C'est même le cas lorsqu'un batiment plus haut que ta maison se construit devant ton terrain (jurice prudence) et le fait que ca passe sous les lignes EDFne leurs donnent pas plus de droit puisque tu reste le propriétaire du terrain. Donc soit tu dit oui tout de suite, et tu te fait baiser en beautée, soit tu leurs dit OK, mais contre 2000 euro par mois compte tenu des nuisances sonores et des nuisances de circulations, soit ils font le tour par les chemines.

La loi oblige à laisser le droit de passage si le terain est enclavé, ce qui n'est pas le cas puisqu'ils ont déjà l'accès par les chemins communaux. Donc tu est dans ton droit et ils ne peuvent absolument pas t'exproprier, il n'y a aucun interet public, seulement le leur qui est financier, donc ne te laisse pas impressionner. EDF ne se melera pas de ca car eux même ne doivent pas apprécier que des construction métaliques passent non loi de leurs lignes. Pour le moment il te font du flan et j'ai bien peur que ca t'impressionne un peu trop.

Mon père à obtenu de sérieux avantage pour laisser passer le tout à l'égout du village dans son terrain (servitudes = dédomagement) et le tout est sur acte notarié. Ne te laisse pas avoir et fait tout mettre par écrit. Surtout la durée de la servitude car au bout de 30 ans une servitude accordée l'est alors a vie.

Courrage et te laisse pas avoir. Je suis répitée pour être chieuse, mais face à eux il faut vraiment ne pas hésiter à en être et n'avoir aucun remort car je peut t'assurer que pour leur bien être financier il n'en ont aucun alors agit comme eux

[Nicodisco 0]

Canari-Bleu a écrit:

. C'est même le cas lorsqu'un batiment plus haut que ta maison se construit devant ton terrain (jurice prudence)

??? Ben voyons


Pour le reste, bien qu'avec moins de prose, je suis globalement d'accord. Te laisses pas faire.

On envoie où notre facture d'honoraire?

[Bruce11 0]

Nicodisco a écrit:

On envoie où notre facture d'honoraire?

Chez eux

[canari-bleu 0]

Nicodisco a écrit:

Canari-Bleu a écrit:

. C'est même le cas lorsqu'un batiment plus haut que ta maison se construit devant ton terrain (jurice prudence)

??? Ben voyons


Pour le reste, bien qu'avec moins de prose, je suis globalement d'accord. Te laisses pas faire.

On envoie où notre facture d'honoraire?

Et non nico ce n'est pas du nimportnawak il y a réellement des jurispridences, mais beaucoup de gens l'ignorent et laissent construirent devant ou autour de chez eux sans rien faire pensant qu'il n'y a rien a faire puisque le permis de construire accordé est légal.

En bretagne il y a même eu dédomagement d'un propriétaire terrien qui depuis son pavillon bénéficiat d'une splendide vue sur la mer et dont la vue a été occulté par la construction d'un autre pavillon.

Dans les grandes villes, si un immeuble résudentiel ou des^pavillons voient leurs vues ou leur accès au soleil bouché par la construction d'un autre ensemble, il peuvent obtenir dédomagement pour le préjuduce subit du fait de la dépréciation de leur bien immobilier. Il en est de même pour toute implantation de structure qui entraine une dépréciation du bien immobilier.

Suffit juste d'être au courant et de ne pas se laisser faire

[Nicodisco 0]

Il faut prouver le préjudice. Tu sais, le bâtiment et toutes ses règlementations, c'est aussi un peu mon métier...


Quand à Bruce, vas y , bouffe les!

[canari-bleu 0]

Nicodisco a écrit:

Il faut prouver le préjudice. Tu sais, le bâtiment et toutes ses règlementations, c'est aussi un peu mon métier...

Quand à Bruce, vas y , bouffe les!

Le batiment et ses législations c'est peut être ton métier, mais la législation civile immobilière en est un autre et contrairement aux idées recu il est très facile de prouver le préjudice lors d'une nouvelle construction , et même d'une construction plus ancienne, et si j'en parle si bien c'est que les 3 jugements rendu pour 3 faits différents ont été en notre faveurs

Suffit juste de pas s'affoler et de prendre le temps de chercher les lois et les jurices prudences et d'actionner les bons boutons

Dans la cas de Bruce, trop facile pour les nuisances donc te laisse pas faire Bruce et suit mon conseil : c'est toujours celui qui geule le plus fort qui obtient les plus gros dédomagements

[Nicodisco 0]

Bah j'arrete là la discussion, on est hors sujet, pis on sera pas d'accord

Pas grave.

Bruce, on y fais quand un tour dans cette carrière?

[landreveur17 0]

Nicodisco a écrit:

Bruce, on y fais quand un tour dans cette carrière?

ouais c'est vrai ça on y va quand????

[Bruce11 0]

Ben dis donc, moi qui avais posté ce theme pour avoir des avis, j'ai mon compte là !! Merci les copains !!

Aujourd'hui, je profite de ma seule journée de vrai vacance depuis 2 semaines que je suis en congés, alors je vais les appeler demain !!

Reste qu'a mon avis je vais pas non plus me la jouer trop gourmand, de façon a obtenir juste un peu de sousous, aprés on verra, les terrains agricole c'est pas ce qui manque pour y faire un ptit bivouac j'ai plus qu'a en trouver un autre en esperant avoir de nouveau une carriere qui veuille passer dessus

ps vu la taille des carrieres par chez moi, va vous falloir un schnorkel d'environ 12 metres de long !!!

[canari-bleu 0]

Bruce a écrit:

Ben dis donc, moi qui avais posté ce theme pour avoir des avis, j'ai mon compte là !! Merci les copains !!

Aujourd'hui, je profite de ma seule journée de vrai vacance depuis 2 semaines que je suis en congés, alors je vais les appeler demain !!

Reste qu'a mon avis je vais pas non plus me la jouer trop gourmand, de façon a obtenir juste un peu de sousous, aprés on verra, les terrains agricole c'est pas ce qui manque pour y faire un ptit bivouac j'ai plus qu'a en trouver un autre en esperant avoir de nouveau une carriere qui veuille passer dessus

ps vu la taille des carrieres par chez moi, va vous falloir un schnorkel d'environ 12 metres de long !!!

Le pb, c'est qu'avec eux si tu veux obtenir un peu de soussous il faut mettre la barre très haute pour arriver à quelque chose d'à peu près potable c'est de la négo façon vendeur de cuisine : tu gonfle ton prix de départ poour leur faire croire ensuite que tu accepte plus que la moitiée ou le tier de ce que tu demandait au départ

Sinon un schnorkel de plusieurs mettre ca c'est déjà fait : j'ai revu la vidéo y'a peu mais suis incapable de te la retrouver : les mec y z'étaient en scaphandre dans le land avce un schnorkel de 4 mètre relié à un floteur

[Bruce11 0]

Bon ....

Hier soir coup de fil du gars de la société exploitante......

Veulent me re rencontrer car leur projet avance......

Je lui ai donc dit de suite que la seule façon de s'arranger aller etre financiere, j'ai pas put m'etendre sur le sujet car j'etais au volant.

RDV pris pour début aout.

Maintenant, j'ai pas envie de ressasser ça dans ma tete pendant des jours, alors si vous etiez à ma place, a hauteur de combien vous demanderiez une indemnité ??

Sachant que :

- J'ai pas envie de passer pour un fou, ni un naze, ni un gars qui fait l'aumone....

- je veux rester credible lors de la discussion, et pas lui balancer donc un chiffre comme ça d'entrée de jeu, et qui va vite terminer la conversation.

Ni trop, ni trop peu..... Tel est le dilemme.......

J'm 'adresse donc a vous qui etes plus agées, et donc plus sage pour prendre ce genre de decision.

EXIT les reponses genre "fais les cracher, ils ont les moyens", ça va pas m'aider.....

Merci les copains

[rover17 0]

faudrait trouver un forum traitant de ces sujets , doit bien exister ?
désolé bruce , je n'ai aucune idée ni relation dans ce secteur

peut-être qu'un conseil d'avocat pourrait être rentable car eux en face en ont surement ?

bonne chance mon bruce

[Invité]

Je tache de me rencarder. Vanray est peut être pas trop mal placé.

[vanray 0]

Freenessa a écrit:

Je tache de me rencarder. Vanray est peut être pas trop mal placé.

La, je part en week-end, mais dès mardi je vois si je peux trouver une fourchette (pas pour la table) de prix pour ton affaire...

[Dadou17 0]

Tu peux aussi voir un notaire, si tu en as un de confiance ("de famille" comme on dit) .. ne serait-ce que pour homologuer les actes à passer , un ptit alinéa à la c## et tu te fais enfoncer.... comme il est dit, c'est un avocat qui leur rédigera le protocole d'accord....

@ plussss
Dad

[Bruce11 0]

Merci pour les conseils

[Dadou17 0]

alors ????

[Bruce11 0]

Dadou17 a écrit:

alors ????

Oups !!

J'ai oublié de vous raconter la suite...

Rappel de GSM il y a environ 3 semaines
eux - vous avez reflechis ?? on peut passer ??
moi - arrangement financier ce sera la seule solution !! par contre je suis au volant rappelez moi !!
eux - je pars en vacances, je vous rappelle dans 1 semaine pour que l'on se rencontre
moi : - OK

Une semaine plus tard
eux : - on peut se voir qaund ??
moi: mardi ou mercredi ça doit le faire, par contre ARRANGEMENT FINANCIER !!
eux : - oui on peut voir....
moi : - je vous annonce de suite que je me deplace pas pour moins de 250 par mois !!
eux : - hein ????? comment ???? par mois ????? mais euh .... c'est impossible
moi : - ben c'est mon terrain, c'est comme mon jardin, c'est comme ça !!
eux : - ben je rappel la mairie pour leur dire que le projet on le jette a la poubelle ..
moi : - allez y faites.....

Une semaine plus tard (la semaine derniere)

- bjour mairie de virelade,
moi : oui.....
mairie : - au sujet de patati patata..... faut qu'on trouve un arrangement, c'est nous qui avons fait le forcing pour qu'il y est cette bande transporteuse....
moi : - ben .... ce terrain, c'est mon seul jardin, vous aimeriez qu'on coupe le votre en deux ??
mairie : - non, je comprend (enfin je fais semblant), mais là il en va de l'interet de la commune...
moi : - et mon interet à moi ?? (oui je sais il est financier et je le cache pas !! )
mairie : - bon, ben faut essayer de trouver un juste milieu....
moi : - pourquoi pas (ce sera si j'ai une indemnité que du benef' ).... mais par contre on reste dans le meme genre d'indemnité par rapport a ce que j'ai proposé alors dites leur qu'ils me fassent une proposition....
mairie : - bon merci....


A ce jour, pas de nouvelles ni de l'un ni de l'autre, par contre lors de ma premiere discussion avec le gars de GSM (graviere), il a glissé un "de toute façon on passera quand meme", donc j'attend qu'ils s'approche du terrain, et tout ce qui sera posé dessus sera à moi par demontage la nuit ou le WE je m'en fiche, mais je les laisserai pas passer comme ça sans autorisation.

Et puis juste avant que je leur mette tout en vrac je ferais passer un huissier !!

Bref, avec la mairie au cul, et un gars de chez GSM qui se prend pour le roi du monde, d'une je sens que je vais rien toucher, et de deux je crois que je vais prendre le risque de fracasser les installations qui passeraont sur mon terrain. Pas pour me rembourser, juste pour les emmerder et calmer mes nerfs !!

Voila c'est pas trés sage de ma part, certains mettront ça sur le compte de "ma jeunesse", mais bon....

L'heure de la rebelion a sonné, c'est peut etre mon coté punk qui ressort

[Nicodisco 0]

Il ne prendront pas de risque.... si tel était le cas, tu gagnerais encore plus!

[Bruce11 0]

Nicodisco a écrit:

Il ne prendront pas de risque.... si tel était le cas, tu gagnerais encore plus!

Ben là j'ai bien peur que non....

Le mossieur (vilain et grossier ) de chez G..M il a dit "a dire d'expert vot' terrain ça vaut rien"...


Il a pas forcement tort, ça reste un terrain agricole.

Par contre la ou j'ai marqué des points, c'est lorsque la mairie m'a dit vous avez la bande des 18 m a cause la ligne EDF au dessus ou vous ne pouvez rien faire dans cette bande...

Oui et donc si moi j'ai pas le droit, pourquoi eux ils l'auraient ??

........ là je l'ai sentit un peu couillon......

[rover17 0]

si t'as besoin bruce , on peut faire un rassemblement chez toi avec nos caisses à outils ...

[Bruce11 0]

rover17 a écrit:

si t'as besoin bruce , on peut faire un rassemblement chez toi avec nos caisses à outils ...

Merci Jean, mais ce sera plus "treuil" "sangle" et "pelle et pioche" pour le demontage !!

A vendre 60 metres de bande caoutchouc super solide idéal pour faire les bavettes d'un Land

[roomone40 0]

c'est pas nico qui cherchait un tapis de sol pour le coffr du 200???

[Nicodisco 0]

roomone40 a écrit:

c'est pas nico qui cherchait un tapis de sol pour le coffr du 200???

[Bruce11 0]

Nicodisco a écrit:

roomone40 a écrit:

c'est pas nico qui cherchait un tapis de sol pour le coffr du 200???

Finalement j'vais m'enrichir a fabriquer des tapis de coffre sur mesure t'as une super idée roomone

[Jensen 0]

Voila c'est pas trés sage de ma part, certains mettront ça sur le compte de "ma jeunesse", mais bon....

Pas d'accord ami, fonce tu a raison il faut pas laissez faire.

Et en parlent c'est a quelle âge en France qu' en pas le cap de "Jeune homme" a vieux con?