projet de taxe en belgique

[badboys11 0]

un nouveau decret vient d'etre voté
une taxe ecologique sur la mise en circulation de nos vehicules ancetre en belgique
http://rtlinfo.alinfini.be/index.php?option=com_vpl_videoplayer&task=play&mmo=26710#search
une petition est déjà en ligne ,signez là ,meme si vous etes français car si une telle anerie passe ,celà vous pend au nez egalement
voici le lien pour la petition
http://www.lapetition.be/en-ligne/contre-la-taxe-ancetre-1940.html

[carman 0]

salut,

je vais bien sur signer cette petition mais je pense que le decret a ete vote hier!!Cette taxe peut aller jusqu'a 1000 euros......mais je ne connait pas les criteres de cette taxe,si quelqu'un pouvait m'eclairer.
Je vais egalement contacter la ferderation belge des vehicules anciens et voir ce qu'ils pensent faire.

carman

[924S5M 0]

ca devient vraiment grave maintenant...
entre la carte grise, la taxe CO2, la surtaxe pollution, la TVA et autres taxes sur l'essence.. ils vont finir par tuer la voiture.
alors que quand on va sur Dunkerque ou dans les zones industrielles et qu'on voit la quantité de fumées et gaz qui partent de toutes les cheminées, ou encore les bus ou camions...
j'espere qu'ils ne vont pas faire ce genre de taxe en france...

[carman 0]

c'est pour cela qu'il faut un maximum de signatures.
Il faut aussi penser a ceux qui vivent du monde des anciennes,dont je fais partie,les mecanos,carrossiers et autres fournisseurs en pieces detachees.....

[biloute01 0]

j'ai signer!!!!

[Jalas62 0]

Mais où va t'on !!!!!

Pourtant cela ne nous empechera pas d'aimer et posseder des voitures anciennes .....

Seront nous pas les irreductibles gaulois ....

[Invité SnOOpy59]

j'ai signé

J'espère qu'il n'y aura pas de taxe pour les français qui vont en Belgique avec un vehicule "ancetre"

[zandoli 0]

a voté
en plus je suis bien concerné , j'ai juste devant chez moi une usine chimique , qui nous envoi des rejets de soufre , odeurs nauséabondes et taches un peu partout , la ville n'en a que faire , taxes interessantes pour elle , donc pas de préssion sur cette société pour faire respecter les normes
mARRE DE PAYER ALORS QUE LES PUISSANTS FONT CE QU ILS VEULENT SANS ETRE INQUIETES

[carman 0]

courrier recu ce matin:







Cher CARPREAU JOEL,


Suite à la diffusion des informations sur la décision du gouvernement wallon au sujet de l’Eco-Malus et l’Eco-Bonus, nous voudrions calmer les esprits car nos ancêtres de plus de 25 ans d’âge ne sont pas concernés actuellement par cette nouvelle législation. Ci après l’explication.



ECO-BONUS





Bonus = avantage



Qui est bénéficiaire de l’Eco-Bonus ?

Le bénéficiaire de l’Eco-Bonus est la personne physique domiciliée en Région wallonne qui acquière ou remplace un véhicule automobile et qui le met en usage.



Quel véhicule automobile ?

Sont considérés par l’Eco-Bonus, les véhicules neufs et d’occasion.

Sont exemptés de cet avantage, les véhicules considérés fiscalement comme « camionnettes » c’est à dire : les véhicules de type ‘pick-up’ avec cabine unique ; les véhicules de type ‘pick-up’ avec double cabine ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec une seule rangée de sièges ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec deux rangées de sièges, ainsi que les véhicules munis d’une marque d’immatriculation ‘EUR’, ‘CD’, des plaques commerciales et des plaques transit.



Quel sera le montant de l’Eco-Bonus ?

Pour calculer le montant de l’Eco-Bonus, on distingue les deux cas suivants :

a) Il s’agit d’un remplacement d’un véhicule automobile

Dans ce cas on compare les émissions CO2, du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions CO2 du véhicule automobile qui est remplacé.



b) Il s’agit d’une première acquisition

Dans ce cas on compare les émissions CO2 du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions de CO2 de la moyenne des véhicules automobiles mis en circulation. Cette moyenne est fixée à 160 g de CO2/km.



Comment connaître les émissions CO2 d’un véhicule automobile ?

Pour les véhicules automobiles récents, les émissions CO2 peuvent être retrouvées sur le certificat de conformité (COC).

Si les émissions CO2 ne figurent pas sur le certificat de conformité (COC), les émissions de CO2 du véhicules automobile sont présumées être le résultat de l’application de la formule suivante :



- Pour les véhicules fonctionnant à l’essence : émissions de CO2 = FC x 23,9

- Pour les véhicules fonctionnant au gazole : émissions de CO2 = FC x 26,4

- Pour les véhicules fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié : émissions de CO2 = FC x 17,0



FC = consommation de carburant mixte ou combinée urbain-extra urbain par litre par 100 km



Si on ne dispose pas de données sur la consommation moyenne (FC) comme dans le cas des véhicules automobiles mis en circulation depuis plus de 25 ans au moment de leur mise en usage, les émissions de CO2 du véhicule sont présumées être :



- Pour les véhicules fonctionnant à l’essence : 195 g/km

- Pour les véhicules fonctionnant au gazole : 186 g/km



Conclusion !



L’Eco-Bonus n’est pas d’application pour un véhicule de plus de 25 ans d’âge, comme vous pouvez le constater dans le tableau en annexe.





ECO-MALUS



Malus = désavantage



L’Eco-Malus fera partie de la taxe de mise en circulation.

En Wallonie, la taxe de mise en circulation serait due, pour les voitures et voitures mixtes en usage par une personne physique domiciliée en Région wallonne en raison de deux composantes :

- La première étant basé sur la puissance du moteur exprimé en chevaux fiscaux, soit en kilowatts ;

- La seconde, appelée Eco-Malus



Qui est redevable de l’Eco-Malus ?

La personne physique domicilié en Région wallonne qui acquiert ou remplace un véhicule automobile et qui le met en usage.



Quel véhicule automobile ?

Comme véhicule automobile sera considéré une voiture et une voiture mixte. Comme dans le cas de l’Eco-Bonus, aussi bien les véhicules neufs et d’occasion sont concernés. Les véhicules dont la masse maximale ne dépasse pas 3,5 tonnes peuvent être soumis à un Eco-Malus à l’exception entre autres des vrais véhicules utilitaires légers. Sont donc exclus les véhicules considérés fiscalement comme camionnettes, c'est-à-dire : les véhicules de type ‘pick-up’ avec cabine unique ; les véhicules de type ‘pick-up’ avec double cabine ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec une seule rangée de sièges ; les véhicules du type ‘fourgonnette’ avec deux rangées de sièges.



Quel serait le montant de l’Eco-Malus ?

Comme dans le cas de l’Eco-Bonus on distinguerait deux cas pour calculer le montant de l’Eco-Malus :

a) Il s’agit d’un remplacement d’un véhicule automobile

Dans ce cas, on compare les émissions CO2 du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émissions CO2 du véhicule automobile remplacé.



b) Il s’agit d’une première acquisition

Dans ce cas, on compare les émissions CO2, du véhicule automobile qui est mis en usage par rapport aux émission de CO2 de la moyenne des véhicules automobiles en circulation. Cette moyenne est fixée à 160 g/km



Comment connaître les émissions CO2 d’un véhicule automobile ?

Idem Eco-Bonus



Conclusion !



L’Eco-Malus n’est pas d’application pour un véhicule de plus de 25 ans d’âge, comme vous pouvez le constater dans le tableau en annexe.



Note de la FBVA :



Nous sommes à l’abri pour l’instant mais nous devons également penser à nos futures anciennes qui vont atteindre 25 ans dans 10, 20 ou 25 ans, car pour ces véhicules le taux d’émissions de CO2 est connu par les constructeurs et automatiquement par les instances et pouvoirs officiels.





Peeter Henning

Secrétaire FBVA



Pour consulter le tableau avec les tarifs cliquez http://fiscalite.wallonie.be/IMG/pdf/EcoBoni_tryptique_17_01_08.pdf

[ro59 0]

Citation :

Pourtant cela ne nous empechera pas d'aimer et posseder des voitures anciennes .....

euh....moi si; j'ai pas que ça à foutre de les engraisser.......