France/ Belgique .....URGENT

[fwred 0]

Salut je dois aller chercher une one demain en France mais le gars n'a plus d'assurance....et mon assureur ne veut pas l'assurer pour une journée(chassis) car la voiture n'est pas encore dedouanée...à part aller avecun plateau ce qui ne m'arrange pas du tout quelqu'un à une solution ??? pseudo reglo ???

et pour etre sure les papiers que je dois imperativement avoir du vendeur...je suppose certificat de conformité...papier de non gage(un truc du style) et ????

merci....

[Mr Box1 0]

Ouais il te faut les papiers de la préfecture.
attention les originaux pas une copie.
solution réglo revenir avec les plaques françaises sans assurance...

[Mr Box1 0]

enfin solution pseudo réglo quoi... :s

[Invité]

Ben carte grise barrée et signée, acte de vente, normalement pour les Francais un controle technique de moins de 6 mois, le certificat de non gage c'est mieux mais sur une voiture comme ça, il m'etonnerai quelle soit gagée, par contre nous on a pas besoin de certificat de conformité, sauf si on veut immatriculer une voiture qui vient hors de France et pour l'assurance si sa carte verte est encore valide au niveau des dates, tu peux rouler comme ça, c'est risqué faut pas avoir d'ennuies c'est tout, lors d'un controle les flics regarde les dates et c'est tout.

[Invité]

ce qui est obligatoire en France:
- La carte grise du véhicule
En cas de vente, le contrôle technique doit être à jour. Cette carte grise doit être découpée ou barrée avec le mention vendu le, date + signature du propriétaire.
- Un certificat de cession (CERFA, qui montre que c'est bien un doc administratif français), dispo dans toutes les mairies, en Préfecture.
- Certificat de non gage (possibilité de validation directe par Internet depuis n'importe quel site de Préfecture, tu le renseignes en direct et tu imprimes un doc valide).

Après, pour l'export, je ne sais pas.

Ce qui peut se faire: le vendeur te fournit un certificat de cession rempli mais non daté, une certificat de non gage valide (attention à la date), mais vous décidez que la carte grise n'est pas barrée ni coupée: tu peux alors rentrer par la route (avec une assurance, bien sur!) comme s'il te l'avais prêtée! Le temps de rentrer, faire les réparations et controle technique chez toi... Attention aucune garantie en ce cas ( pas de controle technique valide, il peut prétentendre à une arnaque, un vol... donc on n'est à l'abri de rien, y compris que tu aies des procès verbaux avec son véhicule (radars...) ! Bref à faire en désespoir de cause et en connaissance de cause!

[fredca1 0]

oui il faut le certificat de non gage, celui ci n' a rien avoir avec l' age de la voiture mais plutot la situation financière du proprio (amendes impayées....)

[fwred 0]

Mr Box a écrit:

Ouais il te faut les papiers de la préfecture.
attention les originaux pas une copie.
solution réglo revenir avec les plaques françaises sans assurance...

tu veux dire quoi par papiers de prefectures ???

merci les gars.....

[Invité]

Ah oui c'est vrai y'a les amendes qui rentre en compte pour le certificat de non gage j'ai oublié surtout qu'en France il est facile d'en avoir, des amendes , et les actes de ventes sont egalement dispo sur le net

http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/demarches/Formulaires/cerce.pdf

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/vehicules/telecartegrise_particuliers

[Mr Box1 0]

C'est ce qu'on t'a mit en lien mais il aut les originaux de la préfecture parce que en Belgique si tu tombes sur des chiants à la douane il voudront pas.
moi j'avais pas les originaux mais il a laissé passer

[fwred 0]

Mr Box a écrit:

C'est ce qu'on t'a mit en lien mais il aut les originaux de la préfecture parce que en Belgique si tu tombes sur des chiants à la douane il voudront pas.
moi j'avais pas les originaux mais il a laissé passer

okk merci....mais comme ca vient d'un site officiel ...je ferais le naif..et si ca marche pas le mechant...


en tout cas merci pour vos reponses et liens si rapide....

[Mr Box1 0]

c'est pas une question que ce soit des vrais ou des faux juste que ils doivent normalement remettre une copie à la mairie. Si c'est prit d'un site bein pas de copie à la mairie.

[Invité]

En France ceux là fonctionne trés bien, maintenant si pour la Belgique ça craint, tu passe devant une mairie Francaise arrete toi et demande qu'ils t'en donne, mais bien souvent dans les petites ville ou village ils font ni plus ni moins que d'imprimer a partir du site, j'ai eut le cas ....

[Mr Box1 0]

J'en sais rien mais c'est le gars du poste de douane à Mouscron qui m'a fait la réflexion

[cycybzh11 0]

Le plateau serait quand même plus adéquat, au moins pas de souci de légalité pourquoi n'en loues tu pas un ???



Tu vas dans quel coin en France Fwred ?

[fwred 0]

cycybzh a écrit:

Le plateau serait quand même plus adéquat, au moins pas de souci de légalité pourquoi n'en loues tu pas un ???



Tu vas dans quel coin en France Fwred ?

dans le nord....mais comme je dois y aller demain...pas le temps d'aller chercher un plateau..ou plutot le temps de trouver une voiture pour le tirer..... bahhhh vais trouver une solution...

[lilo 0]

salut les gars bé moi ma gti grise elle vient de France je viens d'aller la chercher moi même et bon voila les document qu'il faut obliger ;

1).. certificat de cession d'un véhicule .....c en 3 exemplaire ....donc 1 pour l'acheteur , 1 pour le vendeur , et 1 pour la préfecture si je ne me trompe pas et bien regarder sur chaque exemplaire c écrit a qui revient la feuille

2)..procès-verbal de controle technique d'un véhicule automobile

3)..certificat d'immatriculation "" pas de photocopie"" l'originale c préférable pour éviter les ennuies

4)..simple facture de particulier a particulier


enfin voila! moi c les document que j'ai eu en achetant ma ptit gti

[fwred 0]

Merci Lilo.........

[Rubycon1 0]

n'oublie pas de vérifier que le vendeur mette 2 fois sa signature sur les documents...

-une signature sur la carte grise
-une signature sur le certificat de vente (appellé aussi certificat de cession)

[fwred 0]

[lilo 0]

salut frwed et alors tu nous la ramener la ptit francaise

[fwred 0]

yes....j'ai trouvé pour madame.....maintenant je vais retourner en chercher une .....
Je suis rentré avec mes plaques dessus et pas eu de soucis....mais en partant au niveau de la frontiere c'etai full controle sur France vers Belgique....en plus full policiers sur tout l'aller,je me suis dit bhen t'as encore bien choisis ton jour Fwred !!!!!mais rien sur le retour !!! oufff

[lilo 0]

salut frwed hé bé c du tout bon ça et si tout s'ai bien passer
on n'est en train de les rapatrier cher nous c ptit one

[foudvw 0]

elles sont ou les photos

[fwred 0]

appareil plat....pas de chargeur avant dimanche car preté.....et gsm en reparation.....

[foudvw 0]

fwred a écrit:

appareil plat....pas de chargeur avant dimanche car preté.....et gsm en reparation.....

ptain t en a dla chance

syl m a dit que t étais passé chez lui jeudi avec,c est pas celle de beetlejuice que t a acheté car j avais vu une 5 portes rouge diesel ds le 02,st quentin il me semble

[fwred 0]

foudvwmk1 a écrit:

fwred a écrit:

appareil plat....pas de chargeur avant dimanche car preté.....et gsm en reparation.....

ptain t en a dla chance

syl m a dit que t étais passé chez lui jeudi avec,c est pas celle de beetlejuice que t a acheté car j avais vu une 5 portes rouge diesel ds le 02,st quentin il me semble

yes......