Importation de véhicule européen sur le territoire belge

[STR1.4ej9 0]

Je ne sais pas ou le maitre alors je le place ici avi au admi ou modo pour le replacement

Voila je me pause cette question depuis quelque jour

J’aimerai savoir comment on fait pour importé une voiture d’un payé européen jusque la Belgique?

Ce qu’il faut demandé comme papier, comment dédouané et l’homologation avent l’immatriculation

[edjie11 0]

j'avais fais une recherche il y a quelque jours sur le sujet et j'avais trouvé ca , si ca peux t'aider ....


En partant sur l'idée d'un véhicule d'un certain âge (donc pas récent récent du genre 5-7 ans d'âge)

PREMIERE CHOSE

<blockquote>De quel pays provient le véhicule?</blockquote><blockquote>

Question qui parait inutile de prime à bord, mais ça change la donne du noir au blanc suivant la provenance!

Tout d'abord l'aspect financier => Le véhicule provient-il de la CEE ou non?<blockquote>*- Si oui, aucun frais supplémentaire.
*- Si non, perception de la TVA et d'une taxe d'entrée du bien dans la
CEE. Grosso modo cela signifie que le douanier va estimer la valeur
résiduelle du véhicule afin d'en faire une base de calcul. Taxe de 10%
pour l'entrée dans la CEE dans certains cas (notamment un véhicule
ramené de Suisse sans le déclarer à la frontière par exemple), ensuite
TVA de 21%.

J'te le dis directement, les douaniers ne sont pas sots et cette
procédure est là afin d'éviter les excès. Pour une Polo G40 de 93 j'ai
eu 193¤ à payer en tout pour les taxes et tva!</blockquote>
Ensuite l'aspect technique c-a-d l'homologation pour pouvoir rouler sur le territoire belge
<blockquote>*- Si le véhicule vient d'Allemagne, il doit y avoir ce
qu'on appelle la levée des sceaux. C-a-d que l'ancien proprio doit
avoir fait avant la revente ou le jour même de la revente une démarche
administrative là-bas et te remettre les papiers de cette levée.
*- Si le véhicule vient de Suisse, la CG doit avoir été radiée là-bas
et le cachet de l'administration signifiant la radiation de véhicule du
pays doit être clairement aposé sur la CG suisse.
*- Si le véhicule vient de France, le propriétaire doit avoir
déchiré/découpé le coin-talon de la CG et avoir indiqué certaines
informations signées comme quoi il s'agit d'une vente pour l'étranger
avec la date etc.
*- Et ça change un peu à chaque pays pour que la voiture soit clairement radiée là-bas et que tu n'aies pas d'emmerdes après.


Avec la CG étrangère et l'éventuelle démarche nécessaire sur place pour
les papiers, il te faut aussi un contrat de vente afin de faciliter le
passage au dédouanement. Un maximum de papiers (factures, acte de
vente, carnet d'entretiens) sur le véhicule est aussi un plus au cas où
la douane sera soupçonneuse sur les origines du véhicule.


De là tu arrives à l'étape du dédouanement. Il faut te rendre avec la
CG étrangère radiée (si nécessaire), un contrat de vente et un max de
papiers (au cas où...) aux douanes, aux importations de véhicule (y a
un service pour ça). Là c'est le douanier qui fait de la paperasse, toi
tu t'acquitteras juste de 10 cents.


Et on arrive au bouquet final, l'étape la plus pénible suivant les
marques... L'homologation à proprement parler, celle qui te permettra
d'obtenir le certificat de conformité!

Premier cas Le véhicule est un ancêtre et tu veux le faire
immatriculer/assurer en ancêtre (plaques O) => T'as de la chance, ce
n'est qu'un controle technique partiel, aucune homologation nécessaire
pour rouler ainsi en Belgique. Passage directement en contrôle ancêtre
sur rdv dans un centre de CT puis hop chez le courtier et à la DIV pour
les plaques. Par exemple j'ai une Polo GT ancêtre (mai 81), je ne
devrai jamais l'homologuer tant qu'elle roulera sous le régime spécial
(limitations des km, du rayon d'action et des heures de roulage) des
ancêtres.

Deuxième cas Le constructeur du véhicule existe en Belgique et
propose une homologation par ses propres services (prix variable, ça
dépend des marques). Là c'est pas trop compliqué, ça varie suivant les
marques. Mais grosso modo c'est eux qui vérifieront sur rendez-vous si
le véhicule est conforme aux normes, etc. MAIS il faut que ce véhicule
ai été homologué en Belgique par le constructeur par le passé afin
qu'il possède un N° de PVA! Si ce n'est pas le cas, le constructeur ne
pourra rien pour toi! Il faut alors te porter sur le 3e cas. Moi ma G40
n'a pas été vendue à proprement parlé à l'époque en Belgique, d'Ieteren
ne possède pas de PVA, donc c'est une des rares voitures chez eux
qu'ils ne te prendront même pas en rdv, ça sera pas homologué chez eux.

Troisième cas Le contrôle en conformité (à 99¤). Ca consiste à
te rendre sur rdv au CT pour un controle de demande en conformité. Là
les gars reprendront N° de chassis, N° moteur MAIS en plus il
regarderont un tas de référence d'homologation sur des pièces (du genre
ceintures, phares, retro, etc). Toutes les infos qu'ils relèveront
seront reprise dans un espèce de rapport qu'ils enverront au ministère
à Bxl afin de lancer une demande en conformité.

De là deux possibilités :<blockquote>1- Le ministère a déjà eu
une demande en conformité pour ce véhicule, ben il émettront simplement
les documents pour ton véhicule et là en 7-15 jours les papiers sont
revenus au CT.
2- Le ministère n'a jamais eu de demande en conformité pour ce véhicule
et là tu dégustes. Tu vas recevoir des paperasses à remplir avec un tas
d'informations qui te seront demandées, là ça peut prendre un mois ou
plus le temps de recevoir, renvoyer, recevoir, etc.</blockquote>Au
final si tout se passe bien, c'est au CT que reviendront les papiers
nécessaire à la conformité du véhicule. Une fois ces papiers reçus par
le CT tu es prévenu par téléphone et tu reprends rdv pour un CT normal
+ un controle occasion (ça c'est récent). Là-bas ce sera simplement un
CT tout ce qu'il y a de plus habituel + le controle occasion (oui même
si la voiture est pour toi, il le font quand même ^^)


De là tu auras ta vignette de roulage (la 705) qu'on t'aura d'abord
donné aux douanes du début qui sera presque complètée. Avec ce papier
rose rempli de toutes ces précieuses info, la plaquette de conformité
collée sous ton capot moteur par le CT et ton papier de demande en
conformité + la CG étrangère, tu te rends chez ton courtier qui
remplira la fin de la 705.
Et puis pour finir, soit tu vas à la DIV pour faire le transfert de
plaques (si tu reprends les plaques de ton ancien véhicule dans le cas
d'un remplacement), ou pour obtenir des plaques tout court... Soit ton
courtier fait lui-même le transfert de plaques (s'il y en a un, s'il te
faut des plaques là il faudra aller de toute façon à la DIV).
Restera plus qu'à finir le parcours chez ton courtier qui remplira ta carte verte d'assurance et là...


Bonheur, tu pourras rouler!


N.B. Le mieux avec ce genre d'achat est d'avoir un
véhicule le plus d'origine possible! Car tout est passé en revue et un
simple rabaissement ne passera pas. SAUF si sur la CG étrangère sont
reprises les modifications. Ca c'est un exotisme de l'homologation en
Belgique par le CT, si c'est repris sur l'ancienne CG c'est souvent
autorisé. Exemple le frère d'un pote a ramené une Golf II d'Allemagne
avec des combinés filetés en rabaissement, ils étaient repris sur la
CG. Hop, maintenant il roule avec ça en Belgique et c'est homologué
alors que si tu les installes toi-même ici et que tu veux les faire
homologuer c'est un parcours de dieu le père sans être sûr que ça soit
bon avec ça.

Donc bon, en bref... L'achat d'une voiture le plus d'origine possible
ne fera que de te faciliter la tâche, parce que si ça passe pas ton
seul choix sera de tout remettre d'origine quand ça doit être fait!



Posté par killarg




Pecosbil, merci (et chapeau) pour la tartine

Petite question: dans ton post (et d'après le message de belze) c'est
plus avantageux de faire passer une bagnole qui a déja roulé un peu.
Pourquoi ? Je suppose car cela prouve qu'elle a été approuvée par
l'état en question ou je l'ai acheter...





Si tu importes une voiture trop récente, tu auras des taxes supplémentaires, faut pas te leurrer.
En fait pour un véhicule neuf ou récent, l'opération n'est pas
rentable. SAUF si c'est la seule manière d'avoir un véhicule comme par
exemple une nouvelle Mustang.


Dans ce cas je te conseille VIVEMENT de trouver une enseigne
spécialisée en la matière. Du point de vue des véhicules spéciaux
trouvables quasi exclusivement aux US, il existe pas mal de sociétés en
Belgique qui proposent de faire venir le véhicule et puis de s'occuper
de tout pour que tu n'aies plus qu'à faire des démarches comme pour un
achat normal ici en Belgique (p'tete à une ou l'autre opération près
hein ^^).



En bref sauf pour faire ramener un véhicule très spécial (le cas
typique le muscle car US introuvable ici), soit c'est un ancien et bon,
la démarche est assez fastidieuse car leur conformité est délicate à
obtenir ici (je parle tjs de la muscle car US), soit c'est un véhicule
récent voir neuf et là tu vas avoir une volée de frais importants comme
des taxes, des frais de transport, etc.
J'te conseillerais de te tourner vers une société qui propose l'import
des voitures du genre que tu cherches s'il s'agit d'un modèle récent ou
neuf.

Sinon toute la procédure que j'ai décrite plus haut est bonne, y a qu'à suivre.


Un dernier conseil pour les intéressés... MEDITEZ VOTRE COUP! N'agissez
pas sur un coup de tête, murissez l'achat de la voiture en question,
soyez sûr d'être au courant de TOUT ce qu'on pourra vous demander en
Belgique pour la rendre légale. Importer une voiture ça coute cher en
temps et en frais la plupart du temps. Il faut donc prendre son temps,
ne pas agir sur un coup de coeur, préparer le terrain, vérifier
plusieurs fois en recoupant les sources. Importer une voiture en
Belgique c'est un vrai travail de dieu le père, on a vraiment pas une
procédure pratique, ça part dans tout les sens et pour ça votre seul
allié sera la patience!! Beaucoup de patience!


N.B. N'essayez pas de trouver une procédure comme
j'en ai tenté la rédaction plus haut, vous ne trouveriez RIEN. La
Belgique a ça de bien qu'on ne sait rien trouver quand il s'agit
d'administratif. Au mieux vous trouverez des réponses par bribes, mais
très souvent les sites ou les services se renvoient la balle
</blockquote></blockquote>

[STR1.4ej9 0]

Merci edjie pour l'info

Qui la déjà fais ? vos avis et impression, votre expérience

[TONY48 0]

STR1.4ej9 a écrit:

Merci edjie pour l'info

Qui la déjà fais ? vos avis et impression, votre expérience

optimus la fait pour son acura rsx du canada

avant de rouler avec il a bien attendu 6 mois en les harcelent presque tout le jours

[sanboy1 0]

dsl je me suis trompé de poste

[djo881111 0]

TONY a écrit:

STR1.4ej9 a écrit:

Merci edjie pour l'info

Qui la déjà fais ? vos avis et impression, votre expérience

optimus la fait pour son acura rsx du canada

avant de rouler avec il a bien attendu 6 mois en les harcelent presque tout le jours

ca depend des fois ca va plus vite... déjà fait plusieurs fois sans soucis

[Fr@11 0]

Déjà fait avec la France.

Quand vous achetez le véhicule, il vous faut:
- Carte grise
- Facture complète!!
- Certificat de conformité (si possible. Si pas, j'explique ci dessous)

1. Dédouanner le véhicule

Rendez-vous dans un bureau de douane muni de la carte grise et de la facture.
Le douanier vous remettra la demande d'immatriculation (feuille rose) avec la vignette de dedouanement.
Ils vous rendra également la carte grise tamponnée par la douane.

Coût de dedouanement: 0,25 €

2.Conformité européen

Pour un véhicule de 96 à nos jour:
-Faire la demande auprès de la maison mère de la marque dans le pays ou le véhicule était immatriculé. (EX: pour une honda achetée en France demander à Honda France à Marne-la-vallèe) Envoyer un courrier avec en annexe une copie de la carte grise, normalement c'est gratuit...

Pour un véhicule d'avant 96, si le proprio n'a pas le conformité, ça se complique un peu ( mais rien de méchant)
- Vous devez prendre rendez-vous au contrôle technique pour l'obtention de la conformité. /!\ toutes les stations ne le font pas /!\
- Ils vous enverront un document à completer et à renvoyer, vous recevrez ensuite la convocation (inutile de préciser qu'il vaut mieux que le véhicule soit complètement d'origine)
- Si la conformité se passe bien, on vous contactera pour venir chercher le précieux conformité et la vignette à apposer sur le chassis.

- Coût des démarches: + de 100€

3. Contrôle technique

Contrôle technique pour véhicule d'occasion classique.

Documents à montrer: demande d'immatriculation, conformité et la carte grise étrangère si vous passez en plaques française ou anglaise...
(Cela évite la demande de plaque marchande)


4.DIV

Dernière étape, rendez-vous dans le poste de DIV le plus proche, le jour ou un douanier est présent Bien souvent 2 matinées par semaine.
Munissez-vous de tout les documents!!


Ah oui n'oubliez pas l'assurance, ca peut servir...

[sanboy1 0]

c'est trankil, je suppose que quand la caisse vient pas d'Europe c'est pareil, on doit juste passer la conformité dans un centre de controle technique?

[djo881111 0]

beh pour un vehicule qui n'a pas été vendu en europe c'est titre isolé direct ... sinon des que ta un conformité europeen pour les voitures comme chez nous c'est du gateau...

[r3dox1111 0]

deja fait avec une sky et djo c est son passe temps il fait ca avec des vehicule allemand hollandais francais jamais de soucis

[djo881111 0]

r3dox a écrit:

deja fait avec une sky et djo c est son passe temps il fait ca avec des vehicule allemand hollandais francais jamais de soucis

[sanboy1 0]

djo88 a écrit:

beh pour un vehicule qui n'a pas été vendu en europe c'est titre isolé direct ... sinon des que ta un conformité europeen pour les voitures comme chez nous c'est du gateau...

ca veut dire quoi titre isolé?

[djo881111 0]

sanboy a écrit:

djo88 a écrit:

beh pour un vehicule qui n'a pas été vendu en europe c'est titre isolé direct ... sinon des que ta un conformité europeen pour les voitures comme chez nous c'est du gateau...

ca veut dire quoi titre isolé?

c'est la procédure pour homologuer une voiture qui n'a pas été vendue chez nous, une homologuation a titre isolé ... si t'en disais plus sur la voiture ou se que tu cherche ca serais plus facile

[sanboy1 0]

djo88 a écrit:

c'est la procédure pour homologuer une voiture qui n'a pas été vendue chez nous, une homologuation a titre isolé ... si t'en disais plus sur la voiture ou se que tu cherche ca serais plus facile

j'hésite encore mais je compte bien faire revenir une honda du japon.