Convocation au comico(ils nous prennent pour des con?)

[jordan937 0]

Donc voila comme dit dans le titre,on a recu chez nous un convocation au commi au nom de mon pere on lui demande de ce présenter avec ca carte d'i'dentitée et son permis,on ne sait pas pourquoi...il y a 2ans a 2 semaines pres,il fut controlé avec ma voiture(a son nom pour faciliter d'assurance pour jeune conducteur) et placer en garde a vue pour alcolémie(0,29) et outrage a agent depuis les chose sont rentré dans l'ordre,est-il possible que cette convocation est un lien?car nous voyons rien d'autres la voiture est toujours a son nom mais ne re roule de puis pu suit a des soucis mécanique la voiture je ne test jamais avec et fait de tres petit trajet!
Sachant qu'il est chauffeur routier peut etre en rapport avec ca...
Est-il possible qu'ont lui demande de rendre son permis,sachant que sur la convoc il n'est pas dit qu'il doit le rendre,il me semble que d'habitude c'est préciser!!!!
voila merci a vous les gars!!!

[CYBER451 0]

déjà dit lui de pas y aller avec son permis et de dire qu'il se l'ai fait voler et vire le de chez toi

c'est des enfoirés

[piépié205vnr 0]

CYBER45 a écrit:

déjà dit lui de pas y aller avec son permis et de dire qu'il se l'ai fait voler et vire le de chez toi

c'est des enfoirés

Qui ?

[kazo9111 0]

Ba il sera fixé la ba !!! Sa peu être tellement pour plein de chose

[@lex1 0]

tu peux meme rendre ton permis sans qu il te le soit demande ...
t as des histoires qui mettent beaucoup de temps a resortir.
suite a son controle , il avait eu une peine?

[jordan937 0]

@lex a écrit:

tu peux meme rendre ton permis sans qu il te le soit demande ...
t as des histoires qui mettent beaucoup de temps a resortir.
suite a son controle , il avait eu une peine?

ouai 2mois de suspention,mais cela avait durer plus car ils lui ont casser les co...... pour sa visite médicale poid lourd,ils avaient oublier de lui donnez rdv ca a durer 3 4 mois a peus pres

[jordan937 0]

"tu peux meme rendre ton permis sans qu il te le soit demande ..."

Sur la convocation ils sont pas obliger de préciser que tu est convocer pour rendre ton permis?

[Spelfor 0]

alors j'ai déjà eu une convoc du genre!!! et moi il en a été conclu que l'affaire était un vol de carburant de 30€ a l'aéroport de Nice avec soit disant ma voiture je leur ai prouver que c'était pas possible que j'était du coté de Dieppe a ce moment la !!!


donc pas de soucis


ce que ton père peut faire c'est appeler le commico pour avoir des infos de l'affaire si il est convoquer en tant que témoin il lui donneront les infos

[Matt.VR6-turbo 0]

Ils ne précisent pu spécialement que c'est pour réstituer ton permis...
il y a eu trop de gens qui se présentaient sans!

Maintenant, il est aussi possible que ce soit pour une confrontation ou autre!

Bon courage en tous cas!

[@lex1 0]

[quote="jordan937"]"tu peux meme rendre ton permis sans qu il te le soit demande ..."

Sur la convocation ils sont pas obliger de préciser que tu est convocer pour rendre ton permis?

exact
suspension inferieur a 2 mois ton permis reste au comissariat , superieur a 2 , ils l'envoient a la pref et faut aller le recherche la bas.

a savoir que SI ils doivent lui reprendre c est effet immediat ,tu signes et hop t es à pied.

[GmbH9111 0]

Appelles les, tu seras fixé ! Moi j'ai été convoqué il y a très peu de temps pour une histoire d'un stop que j'ai glissé il y a un an, à une semaine d'intervalle ils sont passé chez moi deux fois pendant que j'étais au boulot et ont déposés deux convocations alors que je les avais appelé entre deux ! Au final c'était pour me notifier la décision de justice, qui était une simple amende sans retrait de points, il fallait que je signe des paperasses !

[cab2711 0]

j ai eu pareil
c ete pour signer le fait que j avais bien effectuer ma suspension
et que j ete au courant que j avais pas le droit de rouler


convoc 2ans apres ma suspension
son rapide quand meme mdr

[jordan937 0]

bon de news

il etait convoqué aujourd'hui,etant chauffeur routier,il a demander a décaler le rendez vous a vendredi dernier le 23 17H,il se présente 20 minute en avance la personne en charge etait absente,donc voila foutage de geule a mon avis je pense cela ne doit pas etre bien grave pour que la personne parte sans prendre la peine d'appeller,mais bon on flippe un peut car son permis c'est sont taff!

Merci a vous en tt cas les gars!

[GmbH9111 0]

des news?

[Spelfor 0]

[fandjo94 0]

ça a fini a fleury ou quoi?

[nemesis03 0]

nan à fresnes

[CYBER451 0]

encore un complot de l'état ca!

[jordan937 0]

yop dsl de faire remonter le poste un peut tard mais voila des nouvelles

alors mon pere c'est presenter au comico une premiere fois la personne qui devait la recevoir etait absente!!!
il retrouve un nouveau rendez vous idem!!absente alooors on c'est dit cela ne doit pas etre si grave et hop vendredi on recoit la meme lettre il est convoquer demain a 10H vraiment bizzare

[yannickrzt1 1]

c est l histoir sans fin ton truc lol

[g2g3 0]

tu les comico il convocque mais son jamais la
il sont que la que si c'est vraiment interessant
pis eux ils ont droit de pas etre la et te faire prendre des demi journée pour rien mais si toi tu i vas pas il te prenne la tete pour rien

[jordan937 0]

Ba c clair surtout qu'on balise betment car il est chauffeur router et a besoin de son permis

[g2g3 0]

ouais mais il lui on retirer deja
il on juger pour cette histoire
es qu il a eux une amende et qu il la payer

[jordan937 0]

g2g3 a écrit:

ouais mais il lui on retirer deja
il on juger pour cette histoire
es qu il a eux une amende et qu il la payer

nan il est en regle rien a ce reprocher

[g2g3 0]

il fait de la moto

[jordan937 0]

Nan nan il a arrêter a ma naissance.bon voilà des news c'est tout simplement une ifraction sois disant commise en 2005 pour un dépassement des temp de conduite le truk qu'on se souvient 5 ans après,ceque je comprend pas c'est qu'il a a eter normalement areter et puni pour ça!!!!!je ne les comprend pas bref aparement il riske une amande mais on va pas laisser ça la!!!!!

[g2g3 0]

des barre il convocque pour rien on voix qu ils ont rien a faire
il son obliger de prendre des affaire de 2005 pour avoir quelque choses a faire
franchement sa deviens grave

[Invité]

Euh, 5 ans après ya pas prescription ?

[Matt.VR6-turbo 0]

G-Snoop a écrit:

Euh, 5 ans après ya pas prescription ?

Faut voir...

http://www.pers-gerecht.be/pdf.php?lang=fr&document_id=109&KBSPGPJ=c4cb867c3dcb6e2ab18f217354863f20

Le délai de prescription est variable en fonction de la gravité de l'infraction (dix ans pour les crimes, cinq ans
pour les délits et les crimes correctionnalisés, un an pour les délits contraventionnalisés et six mois pour les
contraventions). Des lois particulières peuvent prévoir des délais de prescription spécifiques à certaines
infractions. Exemple: en principe toutes les infractions au Code de la route se prescrivent en un an.

Le délai de prescription peut être interrompu par un acte d'instruction ou un acte de poursuite (exemple:
citation directe, appel, réquisitoire du ministère public; contre-exemple: procès-verbal établi par un agent de
police en dehors d'un flagrant délit, plainte sans constitution de partie civile) accompli pendant l'écoulement
du délai qui a commencé à courir le jour de l'infraction. S'il y a interruption du délai, le laps de temps déjà
écoulé avant est effacé et un nouveau délai légal pour l'infraction concernée commence à courir après
l'accomplissement de l'acte interruptif.

Si ça peu aider

[alan2051 0]

cab27 a écrit:

j ai eu pareil
c ete pour signer le fait que j avais bien effectuer ma suspension
et que j ete au courant que j avais pas le droit de rouler


convoc 2ans apres ma suspension
son rapide quand meme mdr

j ai heu la meme chose !! que toi 3 ans apres !!

[jordan937 0]

aparement l'affaire va passer au tribunal!!!!!y'a pas plus grave que de casser les couille a quelqu'un qui a depasser de 15min le temp de conduite????


il y a des chose qui me dépasse

[mini-pschittt 0]

ouais et puis ta l exemple de trez qui se fait taxe 2 fois sa caisse par des manouches qui vont repartir tranquil sans jamais etre embetté............

[jordan937 0]

mini-pschittt a écrit:

ouais et puis ta l exemple de trez qui se fait taxe 2 fois sa caisse par des manouches qui vont repartir tranquil sans jamais etre embetté............

c'est a ca que je pensai quand j'ai écrit ca on casse les couilles a un chauffeur routier qui a fait un infraction il y a presque 4ans pour 15 tite minutes alors qu'il fesait sont taff,mais par contre des mek qui tappe deux fois une caisse on va les laisser tranquil et leur dit "c'est vilain ce que vous faite monsieur prometter nous que vous le refrer pu????"et puis on a dire a trez monsieur pour ne plus se la faire voler changer de voiture
comment tu veut respecter le système?