Déterrage!!!Résultat de mon procès:page6

[s16boy 0]

Voila g rcu une convocation de la police pr"conduite concernant votre véhicule a 4 h00"

il s'agit d'un délit de fuite(pas écrit sur la convoc ça)!
mais il on que ma plaque,il savent pas ds l'absolu que C moi qui conduisait...
Je voudrai savoir si je suis obligé de dénoncer la personne qui conduisait?
Si je refuse que se passe t il?

Je di ça parce ke avant sur les amendes radar sans photo on pouvait dire kon avait prété sa voiture:on avait pas de point en moin mais vla l'amende....Mé la si il disent ke c moi,G pu de permis(récidive...)

Voila merci.
pr les commentaire svp c bon g ma dose.....je sais ke g été con mais ya des raisons...puis now les choses sont la,je suis ds la merde!

[NéNé1 0]

non

[Invité]

j'crois que la delation c'est interdit

en tout cas bon courage

[Invité]

Tu n'est pas obliger de denoncer, la delation est illegal en France, mais tu risque de payer cher.....

[Invité]

normalment s' ils n'ont pas la preuve que c'est toi qui conduisais et que tu ne dénonces pas la personne fautive, même sur une photo radar ou l'on reconnait la personne, personne ne paye l'amende.

j'espere avoir été assez clair

[BeNjI18 0]

la delation est ptre un delit mais quands tu te tape une GAV ou trucs du mm style il hesite pas a te fair balance tes pote alors ..........


moi je ce pâs trop ce qui va tarriver vue que je ne connais pas les FAIT.


mon frere est FLICS et ui je ce mais un cool qui kiff aussi les caisse dailleur il ma sauver plusieur fois la vie .

envoi moi un MP ci tu veu pa tt exposer ici , comme ca je demanderai a mon frere ce quil en pensse ci tu v eux

[Invité]

DEVil 666 a écrit:

normalment s' ils n'ont pas la preuve que c'est toi qui conduisais et que tu ne dénonces pas la personne fautive, même sur une photo radar ou l'on reconnait la personne, personne ne paye l'amende.

j'espere avoir été assez clair

erreur le proprio paie l'amende "propriétaire-payeur" mais aucun point ne saute c tout !

dans ton cas a toi de dire que tu a pretté ton vehicule mais que tu ne souhaite pas dénoncé la personne a qui tu as pretté ton vehicule et si il te demande pourquoi il faut invoqué la peur de représaille.

la délation n'est pas illégal mais tout simplement pas obligatoire


merci la lois gayssot

ps: dsl pour toi cédric j'espère tu vas bien t'en sortir ....

[Invité]

DEVil 666 a écrit:

normalment s' ils n'ont pas la preuve que c'est toi qui conduisais et que tu ne dénonces pas la personne fautive, même sur une photo radar ou l'on reconnait la personne, personne ne paye l'amende.

j'espere avoir été assez clair

La loi a changer depuis, maintenant tu paye l'amande majoré...

[Invité]

je l'ai appris il y a 2 semaines sur une émission qui parlait justement sur ce type d'amende et c'était des avocats qui traitaient le sujet.
Je veux bien m'etre trompé alors dans ce cas désolé

[Invité]

des news?
tu donne des news des que ten as!

[Invité]

maxou94 a écrit:

des news?
tu donne des news des que ten as!

lol des news le topic a meme pas 2h


dsl du pourrissage

mais on est pas contre des news quand tu en aura

[Invité]

[NéNé1 0]

il vont temetre la pretion a toi de ne pas cede, bonne chance

[Vitoo1 0]

Putin trop deg pour toi et j'espere que ca vas bien se terminé pour toi et ton pemis???

Ca a un rapport avec les Run sur A...... ou autres ???

[Vianney1 0]

Tetai bourré tu sais plus à qui tu a pretté ta voiture ce soir la


sa fait gros mytho
mais bon

[DIABLE ROUGE11 0]

Donc de toute façon sur une convocation tu n'as jamais le motif.

[s16boy 0]

seaser a écrit:

DEVil 666 a écrit:

normalment s' ils n'ont pas la preuve que c'est toi qui conduisais et que tu ne dénonces pas la personne fautive, même sur une photo radar ou l'on reconnait la personne, personne ne paye l'amende.

j'espere avoir été assez clair

erreur le proprio paie l'amende "propriétaire-payeur" mais aucun point ne saute c tout !

dans ton cas a toi de dire que tu a pretté ton vehicule mais que tu ne souhaite pas dénoncé la personne a qui tu as pretté ton vehicule et si il te demande pourquoi il faut invoqué la peur de représaille.

la délation n'est pas illégal mais tout simplement pas obligatoire


merci la lois gayssot

ps: dsl pour toi cédric j'espère tu vas bien t'en sortir ....

merci a tout le monde C cool...

Tu es sur de toi seaser ou tu suppose?Si kelk1 connait cette loi...

Façon je vais payer une bete d'amende,mais il faut pas que ce soit moi ki mange les points,sinon G pu de permis!!Car une histoire du meme genre mé déja arrivé donc la si je suis jugé pour ça(délit de fuite)C récidive!
Et la je perd mon permis voiture ET moto...Jpeux pas!puis vla le prix pr les repasser,g meme pas eu le tps d'acheter une moto

pour linstant je C pas trop,je suis convoqué mais je vais repousser le RDV pr avoir le tps d'aller voir mon avocat,lui exposé les differente histoire que G a proposé...
Sinon je sais que C batard de KFC vont me dire nimp et membrouillé,faut que je soit sur de ce que je dit!
La pression je m'en fou,c des cons,puis g dja eu...Ce ki compte C ke je puisse etre sur de ce que j'avance pr pas me faire niké!

Si ya une soluce pr ke payé je prend,nike façon je vais revendre la S16 je payerais avc...Faut pas ke je perde mon permis C ça le délire...

merki

[s16boy 0]

F7P95 a écrit:

Tetai bourré tu sais plus à qui tu a pretté ta voiture ce soir la


sa fait gros mytho
mais bon

G pensé a la meme...Faut que j'en parle a l'avocat...
Je prend tte idées!!
Mais + les lois si kelk1 connait...

[DIABLE ROUGE11 0]

Si tu ne te présentes pas tu risques d'avoir un mandat d'ammener (c'est à dire une fiche de recherche dans le fichier de la police ce qui s'appelle le terminal).

De toute façon quand tu fais un délit de fuite c'est un fait aggravant et à savoir si il y a eu que ça... (je ne mets pas ton récit en doute)

Je te conseille de répondre à la convocation, tu vas être auditionné et tu expliques les faits et tu seras disculpé.

La personne qui conduisait ton véhicule reçevra une convocation à son tour (tu seras déchargé de l'affaire).

[s16boy 0]

je vais me présenté tkt diable rouge,c juste kil on marqué kon pouvait différé le RDV en les appelant,je vais faire ça.
Pr me laissé le tps d'allé voir mon avocat...

Oui il n'y a eu que le délit de fuite...
Mais pr en avoir Dja fait un,il peuvent te mettre un peu de tout selon comment il le sente:CAD excès de vitesse,mise en danger de la vie d'autrui et autre réjouissance ki s'additionne...ça c relou grave,ta jamais un truc ya tellement de loi et comme c a leur appréciation C komm il le sente...
Dc pr linstant je C pas exactement de koi il m'accuse,mais je m'attend a tout...

Le conducteur n'est pas connu,il on pas a le savoir stt si jai le droit de pas dénoncer...
Jpense préparé plusieur truc et voir avc lavocat,.
Ensuite l faudrait que j'entende d'abord ce ki est reproché,pr pas dire de la merde...

[DIABLE ROUGE11 0]

s16boy a écrit:

Ensuite l faudrait que j'entende d'abord ce ki est reproché,pr pas dire de la merde...

Tu le sauras seulement en te présentant au rendez vous. (c'est trop facile sinon).

Bon courage...

[BeNjI18 0]

Sinon pour en revenir au delit de fuite jai un pote qi la fait suite a un RUN , bref convoque au tribunale 6 moi apres , il a dit qu il avai eu peur et que ca voiture cetai pour son taff etc etc bref il a fai un poil la victime sans en rajouter bien sur .


Resulta :

500 euro d'amende ce tt .

mùais bon il etait clean au depart .

[s16boy 0]

ça va pr lui!!

moi jsuis pu clean c ça la merde....

merci pr ta proposition d'aide gars!

[Vianney1 0]

Explique ce qui c'est passé sa nous aidera sans doute a te trouve une story

[s16boy 0]

pas sur le forum,jC pas C en accès libre et ya surement des conD ki tema.....
Ds le doute...
merci a toi kan meme jespere vous expliké ça bientot!

[s16boy 0]

donkiki a écrit:

DEVil 666 a écrit:

normalment s' ils n'ont pas la preuve que c'est toi qui conduisais et que tu ne dénonces pas la personne fautive, même sur une photo radar ou l'on reconnait la personne, personne ne paye l'amende.

j'espere avoir été assez clair

La loi a changer depuis, maintenant tu paye l'amande majoré...

T sur ,T au courant des lois?je perd des point meme si il savent pas ki conduisait??

merci

[Invité]

s16boy a écrit:

pas sur le forum,jC pas C en accès libre et ya surement des conD ki tema.....
Ds le doute...
merci a toi kan meme jespere vous expliké ça bientot!

franchmen ta réson parle m pas sur 1forum ya tro dobservation via c batar d'ailleurs à ceux qui nous lisent aller vous fair .... !!!!!

tiens nous au courant pour la suite...
bon courage mek.

[davy02 0]

bon courage a toi et fait gaffe a ce que tu dit car il vont te faire tourner en bourrique pour precher le faut pour connaitre le vrai
je sais de quoi je parle
bonne chance

[pierre39 0]

salut je fais des etudes de droit et tu n'a pas d'obligation de denonciation comme l'ont dit les autres,tu n'a comme seule obligation s'il n'y a pas denonciation d'une tierce personne de ta part de t'acquitter de l'amende forfaitaire majorée...

le texte de loi de concernant est le suivant,tu trouvera tout ce que tu pourrai souhaiter sur http://www.legifrance.gouv.fr/html/index.html

Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)


(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 11 V Journal Officiel du 13 juin 2003)

I. - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
II. - Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
3º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.
III. - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire

[Invité]

s16boy a écrit:

donkiki a écrit:

DEVil 666 a écrit:

normalment s' ils n'ont pas la preuve que c'est toi qui conduisais et que tu ne dénonces pas la personne fautive, même sur une photo radar ou l'on reconnait la personne, personne ne paye l'amende.

j'espere avoir été assez clair

La loi a changer depuis, maintenant tu paye l'amande majoré...

T sur ,T au courant des lois?je perd des point meme si il savent pas ki conduisait??

merci

Non, justement c'est juste une amande majoré, mais pour ton cas c'est un delit de fuite et c'est ca qui va poser probleme...

Merci pierre pour ton lien, interessant et ca peut etre utile...

[DIABLE ROUGE11 0]

azko a écrit:

batar d'ailleurs à ceux qui nous lisent aller vous fair .... !!!!!

[Invité]

DIABLE ROUGE a écrit:

azko a écrit:

batar d'ailleurs à ceux qui nous lisent aller vous fair .... !!!!!

Voila comment se faire mal voir les vendredis soir............
Dsl fin du HS.

[DIABLE ROUGE11 0]

Au MAXIMUM, je dis bien MAXIMIM, tu risques 2 ans de prison et 30000 euros d'amende mais c'est la peine maximale.

5 ans de suspension de permis

(mais SI s'est un delit de fuite)

[Vianney1 0]

Lol il va flippé en lisant tout sa



Demain tout ira mieux tu verras

Sinon ptit conseil entraine toi a dire "je sais pas" pendant 48h

[DIABLE ROUGE11 0]

F7P95 a écrit:

Lol il va flippé en lisant tout sa



Demain tout ira mieux tu verras

Sinon ptit conseil entraine toi a dire "je sais pas" pendant 48h

Le mieux c'est de le recopier plusieurs fois.

Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas
Je sais pas




Humour, c'est pour te détendre un peu.

[s16boy 0]

ya des trucs ki font flippé kan meme

c cool de detendre l'atmosphere,C clair ke je vais en avoir besoin...

Bon ba la G appelé et g mon RDV pr savoir ce ki se passe bientot...
Je donnerai des news...javoue va falloir géré leur pression,je sais meme pas ce ki vont me raconté!!!!

pierre je pris pr ke tu es raison...
Tu as mis l'ordonnance ki marque les sanction ...;Ya pas moyen ke tu mette la parti ki montre ke ta raison,celle ki dit ou il y a juste une amende majoré.....ça serait trop cool

fait chié G le SUM,fo ke je règle cette histoire le mieux possible...

[pierre39 0]

j'ai trouvé un texte qui s'applique dans le cas présent.


Article L121-3


(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 8 II Journal Officiel du 13 juin 2003)


(Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 198 Journal Officiel du 10 mars 2004 en vigueur le 1er janvier 2005)


(Loi nº 2005-47 du 26 janvier 2005 art. 9 XXXVII Journal Officiel du 27 janvier 2005 en vigueur le 1er avril 2005)

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction.
La personne déclarée redevable en application des dispositions du présent article n'est pas responsable pénalement de l'infraction. Lorsque le tribunal de police ou la juridiction de proximité, y compris par ordonnance pénale, fait application des dispositions du présent article, sa décision ne donne pas lieu à inscription au casier judiciaire, ne peut être prise en compte pour la récidive et n'entraîne pas retrait des points affectés au permis de conduire. Les règles sur la contrainte judiciaire ne sont pas applicables au paiement de l'amende.
Les deuxième et troisième alinéas de l'article L. 121-2 sont applicables dans les mêmes circonstances.

NOTA : Loi nº 2005-47 du 26 janvier 2005 art. 11 : ces dispositions entrent en vigueur le premier jour du troisième mois suivant sa publication. Toutefois, les affaires dont le tribunal de police ou la juridiction de proximité sont régulièrement saisis à cette date demeurent de la compétence de ces juridictions.

[s16boy 0]

ça a l'air pas mal comme texte,sauf que il y a pas spécifier pr les délit de fuite,de plus C marqué pr les "contravention"...Mé C ce ki me faut je pense ds mon cas....

C un cas different ou ce texte peut s'appliquer a mon cas??
Tu croi ke pr mon cas ça ne s'applique pas?ptete C spécifié ds dotre article?

en tt cas merci pierre!

[pierre39 0]

j'ai potassé cet aprem mon code pénal et c'est tout ce que j'ai trouvé je suis dsl je vais chercher un peu plus.

le truc c'est que dvt un juge y a pas de preuve que c'etait toi qui conduisait mais devant la police bah je serai toi je ferai profil bas.

maintenant je suis pas toi si tu vas devant un juge au pire tu aura des travaux d'interet general dans le doute(on fait ce qu'on veut du droit faut pas croire que les lois sont pas claires par simple plaisir c'est juste pour pouvoir les manipuler...)car si tu as plus de permis ils vont te saouler la dessus.prevoie une histoire béton pour la police si compte les gruger,avec une bonne excuse pour pas denoncer car ils vont te mettre la pression,j'ai déja fait des GAV pour des histoires de manif et s'ils veulent t'emmerder ils maitrisent bien.
en gros apprend une belle lecon a toi et tes proches pour ques les versions soient semblables...

[vts8v1 0]

je vais apporter ma pierre à l'édifice.

Tu n'es pas obligé de balancer qui conduisait lorsque que ce n'est pas un délit sinon c'est toi qui assume la responsabilité.

Délit de fuite = délit.

Je te laisse en tirer les conclusions.

[pierre39 0]

exact.mais en fait c'est un peu le raisonnement inverse c'est toi qui conduisait jusqu'a preuve du contraire.(donc il faut des preuves)
ensuite libre a toi de ne pas denoncer.

c pour céa que je te disais d'avoir une histoire béton avec des gens pour acquiescer de preference pas de la famille

[Vitoo1 0]

On se croirait a l'emission "Sans Aucun Doute" avec Courbet et les mecs et avocats qui sortent tout les articles de loi (comme Pierre)



Pierre c'est Mr loi de la RDS

S16boy, courage et j'espere que ca vas aller pour toi, en tout cas toute la RDS est deriere toi pour te soutenir et t'aidé si besoin

[pierre39 0]

lol je fais mon possible pour aider,si je peux je le fais !!!

si t uas encore besoin d'aide pas de probleme!!!

[Invité]

pierre, le maitre Vergès de RDS
Tu vas en avoir du boulot avec nous

[DIABLE ROUGE11 0]

[max60 0]

Moi je te souhaite bon courage , tien bine la pression car il vont bien te sortir des phases du genre "ouai ba pour toi sa va etre prisson"...

tien nous au courant quand meme

[pierre39 0]

oui donne des nouvelles et surtout trouve toi un alibi béton

[Vianney1 0]

DIABLE ROUGE a écrit:

[s16boy 0]

Dc ds mon cas délit,c moi ki vai manger ke je conduise ou pas...
C ce ke jai compris C chaud koi....jespere kil y a une sorti de secour...
Si ta un truc pierre je prend!

G RDV avc un avocat,celui ke javai eu commis d'office lorsque j'avais eu un pb...C celui ki a défendu le gars kavait tiré sur le président(je deconne pas!!),je l'avais vu a la TV...Mé bon je c pas sil est super efficace,jespère!!!!!!!!


je vais voir avc lui ce ki est possible.Si une histoire est possible je le fait,G dormi ché kelk1 je peux dc avoir des témoins si nécessaire...
Mais c relou d'embarqué des gens la dedans....

Dc si je doit absolument mangé ds tout les cas meme si il savent pas ki C(C abusé d'ailleur...)g une autre solution de secour...Mé bon très génante et pas facile a faire...on verra dici la...

Je vais les voir en fin de semaine prochaine,faut pas trop que la pression monte,il faut resté calme

[Invité]